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BDSP5 Thésaurus > Travail > Histoire professionnelle > Accident travail
Accident travailSynonyme(s)Accident de travail ;Accident du travail Accident professionnelVoir aussi |
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Ouvrage
L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des règles du droit du travail et du droit de la protection sociale est présenté, dans cet ouvrage, de façon claire et structurée en de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KA10/0163
Rapport
Ce dossier propose une synthèse de l’état de santé de la population en France et analyse les déterminants de de l’état de santé en mobilisant les données les plus récentes, avec un focus sur les [...]Rapport
Co-construit entre l’État, les partenaires sociaux, la Sécurité sociale et les organismes de prévention, le Plan pour la prévention des accidents du travail graves et mortels constitue une mise e[...]Rapport
Pour indemniser les victimes, les entreprises versent chaque année environ 14 Md€ pour l’essentiel à la branche « accidents du travail et maladies professionnelles » (AT-MP) de la sécurité social[...]Ouvrage
La responsabilité sociale de l’employeur (on parle également de responsabilité sociétale ou RSE) concerne tous les types d’entreprise, les petites comme les grandes, sans que le secteur d’activit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN80/0014
Article
Cet article propose un tour d'horizon des modalités d'application du télétravail dans les pays européens, hors France, et de l'intégration des questions de santé, sécurité et de conditions de travail des télétravailleurs. Précisant le contenu et[...]Rapport
Ce rapport restitue les caractéristiques 2019 des ressources humaines élaborées à partir des données transmises à l’ATIH par les établissements publics de santé dans le cadre de l’enquête "Bilan [...]Article
Dans ce que l’on nomme la « protection sociale du fonctionnaire », s’il est un sujet qui fait couler encore plus d’encre que les autres, c’est celui des accidents de service et des maladies professionnelles. Or, c’est probablement la thématique [...]Article
Le trouble de stress posttraumatique et les troubles apparentés sont un enjeu de santé publique. Un diagnostic précis et une prise en charge médico-psychologique adaptés permettent une amélioration, voire une rémission des troubles. Une prise en[...]Article
Les professionnels du secteur social et médico-social sont particulièrement exposés à des accidents du travail et à des maladies professionnelles. Panorama des risques professionnels au sein du secteur et éclairage sur la faute inexcusable de l’[...]Article
Plusieurs décisions de jurisprudence sont présentées et analysées dans ce panorama : -Cass. Civ. du 3 décembre 2020 (n°20-10.122 et 19-16.670) : Incendie en établissement médico-social, le contrat de séjour n'est pas un contrat de bail de nature[...]Article
Les accidents du travail demeurent très importants dans le secteur social et médico-social. Parce qu’au-delà des considérations juridiques et sociales, ils ont un coût, les réduire constituant alors un enjeu de taille. Du diagnostic à l’élaborat[...]Article
Lorsque les salarié·e·s n’obtiennent pas la reconnaissance de leur accident du travail par les caisses primaires d’assurance maladie, ils peuvent contester cette décision de refus en saisissant le tribunal. Ces accidents portés sur la scène judi[...]Article
Les métiers du secteur social et médico-social sont très touchés par les accidents du travail et les maladies professionnelles qui peuvent conduire à une déclaration d’inaptitude professionnelle. Dans ce cas, l’employeur a une obligation de recl[...]Ouvrage
Travailler peut tuer. Travailler peut blesser. On compte en France 14 morts suite à un accident du travail (chiffre de 2019). Les accidents du travail touchent souvent une population plutôt jeune[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0287