Mots-clés
|
BDSP5 Thésaurus > Travail > Histoire professionnelle > Accident travail
Accident travailSynonyme(s)Accident de travail ;Accident du travail Accident professionnelVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (993)
Ajouter le résultat à ma sélection Faire une suggestion Affiner la recherche
Ouvrage
Les chutes représentent la 2ème cause d’accident du travail et engendrent des dépenses annuelles de plus de 1,1 milliard d’euros. Ce nouveau rapport de la branche AT/MP apporte un éclairage sur l[...]
Ouvrage
Cette quinzième édition s’inscrit dans le prolongement de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique, de la crise sanitaire du covid-19, et en particulier de leur[...]
Rapport
Co-construit entre l’État, les partenaires sociaux, la Sécurité sociale et les organismes de prévention, le Plan pour la prévention des accidents du travail graves et mortels constitue une mise e[...]
Ouvrage
La responsabilité sociale de l’employeur (on parle également de responsabilité sociétale ou RSE) concerne tous les types d’entreprise, les petites comme les grandes, sans que le secteur d’activit[...]
Article
Alors que le secteur médico-social s’avère particulièrement touché par les troubles musculo-squelettiques (TMS), la prévention de ces risques demeure insuffisante. Cependant, sur le terrain, de plus en plus d’établissements et services mettent e[...]Article
Cet article propose un tour d'horizon des modalités d'application du télétravail dans les pays européens, hors France, et de l'intégration des questions de santé, sécurité et de conditions de travail des télétravailleurs. Précisant le contenu et[...]Article
En France, travailler tue 14 personnes et en blesse 12 500 chaque semaine, selon des chiffres de 2019. Un phénomène dont on ne parle quasiment pas. Au-delà des chiffres et des drames individuels, dans son dernier ouvrage "Accidents de travail. D[...]
Ouvrage
Travailler peut tuer. Travailler peut blesser. On compte en France 14 morts suite à un accident du travail (chiffre de 2019). Les accidents du travail touchent souvent une population plutôt jeune[...]Article
Lorsque les salarié·e·s n’obtiennent pas la reconnaissance de leur accident du travail par les caisses primaires d’assurance maladie, ils peuvent contester cette décision de refus en saisissant le tribunal. Ces accidents portés sur la scène judi[...]
Ouvrage
Cette publication rassemble les principales données chiffrées concernant l’ensemble des branches de la Sécurité sociale (recettes, dépenses, prestations, etc.) de l’année 2020. Elle présente égal[...]Article
Les professionnels du secteur social et médico-social sont particulièrement exposés à des accidents du travail et à des maladies professionnelles. Panorama des risques professionnels au sein du secteur et éclairage sur la faute inexcusable de l’[...]Article
Les métiers du secteur social et médico-social sont très touchés par les accidents du travail et les maladies professionnelles qui peuvent conduire à une déclaration d’inaptitude professionnelle. Dans ce cas, l’employeur a une obligation de recl[...]Article
Les décisions, sur une année, relatives à la reconnaissance d’un accident de travail ou de service s’avèrent contrastées. Si les solutions de Droit sont homogènes, en droit privé comme en droit public, leur appréciation varie que ce soit sur le [...]
Ouvrage
L’action de l’Union européenne dans le domaine de la protection sociale est souvent réduite à la coordination des régimes nationaux de sécurité sociale. Tout en examinant en détail ce système de [...]Article
Plusieurs décisions de jurisprudence sont présentées et analysées dans ce panorama : -Cass. Civ. du 3 décembre 2020 (n°20-10.122 et 19-16.670) : Incendie en établissement médico-social, le contrat de séjour n'est pas un contrat de bail de nature[...]
Ouvrage
Les mots « santé », « bien-être », « bienveillance » sont constamment mis en avant dans le monde du travail. Mais, en pratique, comprenons-nous bien ce que cela recouvre ? Et, au-delà des princip[...]
Rapport
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail (ANSES) (Maisons-Alfort, FRA) , 95 p. , 2021/09Travail de nuit, exposition à des agents biologiques ou à des substances chimiques, manque de moyens, tensions… Au cours de leur carrière, les salariés peuvent être exposés simultanément à plusie[...]
Rapport
Ministère du Travail de l'Emploi de la Formation professionnelle et du Dialogue social (Paris, FRA) , 276p. , 2021/07Le ministère du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion publie le bilan du Plan santé au travail 2016-2020 (PST 3) et de ses 17 plans régionaux. Fruit d’une co-construction entre organisations syn[...]
Ouvrage
Ce 4eme plan fixe la feuille de route en matière de santé au travail pour la période 2021-2025. Composé d’un axe transversal relatif à la lutte contre les accidents du travail graves et mortels e[...]
Ouvrage
Ce guide répond à un triple objectif : opérationnel, technique et de partage d'expérience du terrain. Les accidents du travail et les risques psycho-sociaux y sont abordés à la fois d'un point de[...]Article
Dans ce que l’on nomme la « protection sociale du fonctionnaire », s’il est un sujet qui fait couler encore plus d’encre que les autres, c’est celui des accidents de service et des maladies professionnelles. Or, c’est probablement la thématique [...]Article
Du nouveau est attendu pour améliorer la protection sociale des professionnels de la fonction publique hospitalière (FPH). Les dernières avancées tendent à rapprocher les fonctionnaires et agents publics des salariés du secteur privé. Le régime [...]Article
Les accidents du travail demeurent très importants dans le secteur social et médico-social. Parce qu’au-delà des considérations juridiques et sociales, ils ont un coût, les réduire constituant alors un enjeu de taille. Du diagnostic à l’élaborat[...]
Rapport
La Cour des comptes publie, chaque année depuis 1997, un rapport dans lequel elle analyse les comptes de la sécurité sociale. Ce rapport 2021 procède, dans une première partie, à l’analyse approf[...]Article
Le trouble de stress posttraumatique et les troubles apparentés sont un enjeu de santé publique. Un diagnostic précis et une prise en charge médico-psychologique adaptés permettent une amélioration, voire une rémission des troubles. Une prise en[...]Ouvrage
Cette publication rassemble les principales données chiffrées concernant l’ensemble des branches de la Sécurité sociale (recettes, dépenses, prestations, etc.) de l’année 2019. Elle présente égal[...]
Ouvrage
Chaque jour, plus de 7 600 personnes perdent la vie des suites d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle. La norme internationale ISO 45001 - Système de management de la santé et [...]
Ouvrage
Cette 14e édition intervient dans un contexte caractérisé par une série d'évolutions législatives et en particulier par la publication de la loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction pu[...]Article
Le congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS) a été introduit au niveau légal par l'ordonnance du 19 janvier 2017, à l'article 21 bis du statut général de la fonction publique. La procédure d’octroi et de renouvellement du CIT[...]Article
Cette partie du dossier traite de la crise du Covid-19 et de la protection sociale. Au sommaire : - Le Covid au travail par-delà les statuts ; - Covid-19 et expertise scientifique, l’exemple des maladies professionnelles ; - Activité partielle [...]Article
Manutentions, chutes, accidents de la route… les accidents du travail sont très fréquents dans le secteur de l’aide à domicile. L’analyse des situations de travail, l’organisation du travail, le déploiement d’aides techniques et la formation aux[...]
Ouvrage
Le droit de la protection sociale accompagne, dans ses diverses expressions, toutes les étapes de la vie d’une personne, avant même sa naissance jusqu’après son décès. Il est également l’objet de[...]
Ouvrage
Ce Mémento expose les principes fondateurs de la sécurité sociale, ses missions, il en précise l'organisation, les prestations et le financement. Instituée au lendemain du second conflit mondial[...]
Ouvrage
Cet ouvrage propose une présentation des aspects majeurs du droit de la sécurité sociale en tenant compte des derniers développements de la discipline et des réformes législatives des deux derniè[...]Article
Les objectifs de ce travail de recherche sont de fournir un état actualisé de la manière dont sont gérés les risques professionnels au sein d’un échantillon d’entreprises du Maroc, de souligner les contraintes et les efforts réalisés en la matiè[...]Article
S'interroger sur la qualification d'accident du travail d'un geste suicidaire revient à s'aventurer sur des sables mouvants. Depuis 2001, la qualification d'accident du travail relève du pouvoir souverain des juges du fond ; ce qui rend la juris[...]
Ouvrage
L'évaluation des risques professionnels est une obligation inscrite dans les textes réglementaires. Le management de la santé et de la sécurité au travail (S&ST) a désormais sa norme volontaire i[...]Article
L’employeur est responsable devant la loi de la santé et de la sécurité de ses salariés. A ce titre, il doit mettre en œuvre une politique de prévention de la santé physique et mentale de tous les salariés. Quelle est la nature et l’étendue de c[...]
Ouvrage
Tout employeur est tenu par le Code du travail de "prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs". Comment, toutefois, s'y ret[...]Article
Un décret et 2 circulaires sont venus en 2019 réformer la procédure d’instruction des déclarations d’accidents du travail et de maladies professionnelles (MP) du régime général. Ce texte se propose d’effectuer un focus sur l’avis du médecin du t[...]
Ouvrage
Ce tableau de bord a été réalisé par l’ORS des Pays de la Loire à la demande de la Direccte dans le cadre du 3èmeplan régional santé travail (PRST3). Il bénéficie de la contribution de nombreux a[...]Article
Avec des indicateurs sociaux au rouge, le secteur social et médico-social va devoir rechercher un nouveau souffle en s’engageant dans des démarches d’amélioration de la qualité de vie au travail. Il est urgent d’agir, à l’heure où la gestion de [...]
Ouvrage
Alors que le droit social est sans doute la discipline la plus fluctuante du droit, cette matière s’avère riche d’enseignements sur le monde professionnel. Cet ouvrage, à jour des réformes législ[...]Ouvrage
Cette publication rassemble les principales données chiffrées concernant l’ensemble des branches de la Sécurité sociale (recettes, dépenses, prestations, etc.) de l’année 2018. Elle présente égal[...]Article
Dès sa création, en 1919, l'Organisation internationale du travail (OIT) a placé la santé des travailleurs au cœur de son mandat, axé sur le travail décent et la justice sociale. L'application des multiples normes qu'elle a adoptées reste toutef[...]Article
La loi impose à l'entreprise d'évaluer les risques auxquels peuvent être exposés les salariés en matière de santé et de sécurité. Pour cela, la direction doit établir et mettre à jour un document unique d'évaluation des risques professionnels. (R.A.)
Ouvrage
Cet ouvrage expose de façon complète et détaillée le système français de sécurité sociale en rendant compte non seulement des règles juridiques qui régissent son fonctionnement, mais aussi du con[...]
Ouvrage
En droit du travail, la prévention est désormais un concept important et revêt aujourd'hui une ampleur sans précédent. Elle représente un nouveau paradigme, apte à fonder les évolutions récentes [...]Article
Ce dossier à pour but d'informer afin d'aider à faire respecter des procédures souvent longues et complexes.Article
Dossier après dossier sur les risques chimiques, on a l'impression que la prévention a toujours un train de retard. Aujourd'hui encore, la progression des connaissances scientifiques et de l'évaluation des risques ainsi que l'évolution des modal[...]
Ouvrage
Système unique au monde, le régime français de protection sociale couvre une multitude de risques : maladie, maternité, vieillesse, invalidité, incapacité, décès, accident du travail, chômage... [...]Article
Après un rappel des définitions des accidents du travail, des maladies professionnelles et des accidents de trajet, ce dossier présente le rôle et les obligations des différents acteurs qui concourent à une démarche de prévention des accidents e[...]Article
Ce supplément de la revue Personnel fait le point sur des sujets au coeur de l'actualité : risques psychosociaux, QVT, santé et sécurité au travail en lien avec la performance des entreprises.Article
Un fonctionnaire territorial a demandé que soit reconnue comme étant imputable au service une agression dont il a été victime sur son lieu de travail. La commission de réforme a été consultée, sans toutefois que le dossier qui lui était soumis c[...]Ouvrage
Cette publication rassemble les principales données chiffrées concernant l’ensemble des branches de la Sécurité sociale (recettes, dépenses, prestations, etc.) de l’année 2017. Elle présente égal[...]Article
Les conditions de production des soins et l'organisation du travail ont fortement évolué dans le secteur de la santé. Parallèlement à cette transformation du travail, la pénibilité et les problèmes de santé d'origine professionnelle se seraient [...]Article
Si la pénibilité et les problèmes de santé d'origine professionnelle se sont accrus dans tous les secteurs d'activité, le secteur de la santé est devenu celui où les risques d'accident du travail sont les plus élevés. Les auteurs ont présenté l[...]Article
M. Rioux |Les données ont été recueillies auprès des commissions de réforme de chacune des trois fonctions publiques siégeant dans chaque département : nombre global de dossiers portant sur les accidents du travail et les maladies professionnelles traités[...]Article
A l'instar de la société actuelle, la gestion du risque est une préoccupation majeure au sein des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS). Pour être effective, la politique de gestion des risques devra s'appuyer sur une déma[...]Article
Les usagers du service public de la sécurité sociale bénéficient des droits attachés à cette qualité. La contestation des décisions prises par les organismes de sécurité sociale en fait partie. Une pluralité de juridictions est compétente pour s[...]Article
La loi de financement de la sécurité sociale (LFSS) pour 2008 (loi n°2017-1836 du 30 décembre 2017) modifie les prestations des branches famille et vieillesse et poursuit un objectif de "recherche d'efficience et de meilleure adéquation entre l'[...]
Mémoire
Garant du bon fonctionnement et de la performance globale de l’hôpital, le directeur d’hôpital est amené à élaborer une politique de prévention des risques à destination du personnel. Cette préve[...]
Ouvrage
L'évaluation des risques professionnels est une obligation inscrite dans les textes réglementaires. Le management de la santé et de la sécurité au travail (S&ST) a désormais sa norme volontaire i[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 9HCR0xD7. Diffusion soumise à autorisation]. En France, la compensation de la pénibilité au travail reste une démarche complexe malgré plusieurs réformes dont la dernière est en cours. Initialement, l'outil mat[...]
Ouvrage
Cet ouvrage reconstitue la genèse et le développement des politiques internationales du handicap au cours du XXe siècle. Il met au jour les premières actions développées au cours de l’entre-deux-[...]Article
L'alcool, le cannabis et les médicaments psychotropes sont les substances psychoactives les plus consommées en milieu de travail. Les consommations occasionnelles ou répétées de ces substances psychoactives peuvent mettre en danger la santé et l[...]Article
Quelle entreprise n'a pas inscrit à l'ordre du jour de son comité de direction une réflexion sur le prévention des risques psychosociaux, sur la qualité de vie ou le bien-être au travail à la recherche de relations sereines dans l'intérêt de tou[...]Article
La distinction entre accident et maladie est parfois délicate à effectuer. Dans le cadre du travail, une maladie peut découler d'un accident de service et, inversement, un accident être la conséquence d'une maladie professionnelle. La perméabil[...]Article
L’employeur, qu’il s’agisse d’une entreprise ou d’une association, peut engager sa responsabilité envers ses salariés, entraînant de ce fait de lourdes conséquences, tant pour la structure en tant que personne morale que pour les personnes physi[...]Article
L’employeur, qu’il s’agisse d’une entreprise ou d’une association, peut engager sa responsabilité envers ses salariés, entraînant de ce fait de lourdes conséquences, tant pour la structure en tant que personne morale que pour les personnes physi[...]Article
Le dossier met l'accent sur de tous les problèmes et défis auxquels se trouve confronté aujourd'hui le système, de faire ressortir le travail accompli par des juridictions devant faire face à des situations inimaginables en 1898, d'éclairer les [...]Article
Malade, complètement malade… Le secteur social et médico-social occupe la première place en termes d’affections psychiques, troubles musculo-squelettiques, accidents du travail. En cause : les conditions et la surcharge de travail, les évolution[...]Rapport
La Cour des comptes publie son rapport annuel sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale. Le déficit de la sécurité sociale et la dette sociale ont continué à se réduire en [...]Article
Difficile aujourd'hui de savoir si les 54 mesures détaillées par Emmanuel Macron permettront de desserrer l'étau qui malmène les soignants. Les organisations du travail héritées des réformes précédentes ont généré un mal profond, dont on ne sort[...]Article
Le suicide au travail est un phénomène de société qui interpelle décideurs publics et privés. Les magistrats des deux ordres de juridiction s'y trouvent confrontés de plus en plus et exercent leur office non sans difficultés ni hésitations. Le d[...]Article
La question du signalement des accidents par les établissements hospitaliers, pour que l'assurance maladie puisse le cas échéant engager des recours contre tiers (RCT), vient de connaître un nouvel opus avec une instruction du 8 janvier 2018. L'[...]
Ouvrage
Si la pénibilité du travail contribue à dégrader la santé, les études montrent aussi que l'emploi la préserve en favorisant notamment l’accès aux soins. Les relations entre état de santé des indi[...]
Ouvrage
La fonction publique a ses accidentés du travail et ses victimes de maladies contractées, ou aggravées, dans l'exercice des divers métiers qui la composent. Cet ouvrage traite de l'imputabilité a[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC rpR0xp9F. Diffusion soumise à autorisation]. Les résultats d'une étude co-réalisée par le Geres et le Raisin montrent que les AES ont diminué de près d'un quart depuis 2008. De très bons résultats qui ne doiven[...]Article
L'ordonnance n° 2017-53 du 19 janvier 2017 portant diverses dispositions relatives au compte personnel d'activité, à la formation et à la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique clarifie le dispositif juridique des accidents et[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC j8R0xHqs. Diffusion soumise à autorisation]. Il n'y a pas de droit sans jurisprudence. La jurisprudence, ce sont toutes les décisions rendues par tous les tribunaux. Elle permet d'établir des principes de droit[...]Rapport
Ce rapport restitue les caractéristiques 2015 des ressources humaines élaborées à partir des données transmises à l’ATIH par les établissements publics de santé dans le cadre de l’enquête «Bilan [...]Article
Le caractère intrinsèquement intentionnel de toute conduite suicidaire liée au travail se prête mal à la reconnaissance d'un accident du travail car elle se heurte à la notion de faute intentionnelle. En découle une jurisprudence spécieuse qui i[...]
Ouvrage
Quelles sont les obligations de l'entreprise en matière de santé, sécurité et environnement? Comment analyser les risques encourus par une entreprise et ses salariés puis organiser la prévention?[...]
Ouvrage
Cette publication rassemble les principales données chiffrées concernant l’ensemble des branches de la Sécurité sociale (recettes, dépenses, prestations, etc.) de l’année 2016. Elle présente égal[...]
Ouvrage
Confrontés souvent à des questions pointues pour des cas toujours particuliers, les gestionnaires de ressources humaines dans les hôpitaux ont besoin rapidement de réponses précises. Le Commentai[...]Article
Les modalités d’application des congés pour raison de santé des fonctionnaires posent des questions quotidiennes aux établissements relevant de la fonction publique hospitalière. Une ordonnance du 19 janvier 2017 apporte des modifications et des[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC ElR0xmJ9. Diffusion soumise à autorisation]. Après avoir retracé l'histoire récente des risques psychosociaux, présenté la diversité des qualifications terminologiques et donné un aperçu de la fréquence de cett[...]
Ouvrage
Ce manuel explique le droit de la protection sociale en distinguant le système institutionnel et les protections contre les risques sociaux. Il est conçu autour de trois principes : d’une part, l[...]
Ouvrage
En éclairant la théorie par des exemples concrets rencontrés durant son activité professionnelle, l'auteur montre comment l'espace en lui-même et les pratiques spatiales associées peuvent être ré[...]Article
Première cause de mortalité chez les femmes et les plus de 65 ans, responsables de plus de 400 décès par jour en France, 2.2 millions de patients en affection longue durée, de 30Md€ de dépenses annuelles pour l'Assurance maladie, les maladies ca[...]Article
S'interroger sur l'imputabilité du geste suicidaire revient à tenter de cerner la nature du lien exigé. Les théories classiques de la cause ne reflètent pas une jurisprudence erratique. Par ailleurs, ce risque psychosocial est parfois appréhendé[...]
Ouvrage
Le scandale de l'amiante a laissé des traces qui ne sont pas encore effacées et dont le grand public garde le souvenir. En revanche, on ignore le plus souvent qu'aujourd'hui, parfois même à notre[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES pR0x98Bn. Diffusion soumise à autorisation]. Le mécanisme de la tarification des accidents du travail est strictement assurantiel. Il consiste, en substance, à faire supporter par les entreprises le poids du risq[...]Article
Max Masse et Laurent Madec reviennent sur les évolutions, les enjeux et les singularités de la politique de santé sécurité au travail (SST) et de prévention dans la fonction publique. Ils soulignent également le rôle joué par la direction généra[...]
Ouvrage
Comment est organisé le régime général de la Sécurité sociale ? Quelles sont les dépenses prises en charge par l'assurance maladie ? Quelle est la durée du congé maternité ? Comment contester un [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES 7R0xpksr. Diffusion soumise à autorisation]. Les revues de dépenses constituent un dispositif d'évaluation des dépenses publiques, instauré par la loi de programm[...]Article
La branche « risques professionnels » est la plus petite financièrement des quatre branches de la protection sociale. Elle concentre aussi les défis et les contradictions de la protection sociale du 21ème siècle. Le social tend à évoluer selon [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par ORSMIP rR0xD7kE. Diffusion soumise à autorisation]. Afin d'éclairer la stratégie générale de prévention en santé travail dans la région Occitanie, ce dossier rassemble [...]
Article : Fascicule
34e Congrès national de médecine et santé au travail : Paris, Palais des Congrès, 21 et 24 juin 2016
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 8lJsR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro spécial sur le Congrès national de médecine et santé au travail, qui s'est tenu à Paris en juin 2016, comporte les résumés des conférences, communications,[...]
