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BDSP5 Thésaurus > Travail > Histoire professionnelle > Accident travail
Accident travailSynonyme(s)Accident de travail ;Accident du travail Accident professionnelVoir aussi |
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Ouvrage
Les chutes représentent la 2ème cause d’accident du travail et engendrent des dépenses annuelles de plus de 1,1 milliard d’euros. Ce nouveau rapport de la branche AT/MP apporte un éclairage sur l[...]
Ouvrage
Cette quinzième édition s’inscrit dans le prolongement de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique, de la crise sanitaire du covid-19, et en particulier de leur[...]
Rapport
Co-construit entre l’État, les partenaires sociaux, la Sécurité sociale et les organismes de prévention, le Plan pour la prévention des accidents du travail graves et mortels constitue une mise e[...]
Ouvrage
La responsabilité sociale de l’employeur (on parle également de responsabilité sociétale ou RSE) concerne tous les types d’entreprise, les petites comme les grandes, sans que le secteur d’activit[...]
Article
Alors que le secteur médico-social s’avère particulièrement touché par les troubles musculo-squelettiques (TMS), la prévention de ces risques demeure insuffisante. Cependant, sur le terrain, de plus en plus d’établissements et services mettent e[...]Article
Cet article propose un tour d'horizon des modalités d'application du télétravail dans les pays européens, hors France, et de l'intégration des questions de santé, sécurité et de conditions de travail des télétravailleurs. Précisant le contenu et[...]Article
En France, travailler tue 14 personnes et en blesse 12 500 chaque semaine, selon des chiffres de 2019. Un phénomène dont on ne parle quasiment pas. Au-delà des chiffres et des drames individuels, dans son dernier ouvrage "Accidents de travail. D[...]
Ouvrage
Travailler peut tuer. Travailler peut blesser. On compte en France 14 morts suite à un accident du travail (chiffre de 2019). Les accidents du travail touchent souvent une population plutôt jeune[...]Article
Lorsque les salarié·e·s n’obtiennent pas la reconnaissance de leur accident du travail par les caisses primaires d’assurance maladie, ils peuvent contester cette décision de refus en saisissant le tribunal. Ces accidents portés sur la scène judi[...]
Ouvrage
Cette publication rassemble les principales données chiffrées concernant l’ensemble des branches de la Sécurité sociale (recettes, dépenses, prestations, etc.) de l’année 2020. Elle présente égal[...]Article
Les professionnels du secteur social et médico-social sont particulièrement exposés à des accidents du travail et à des maladies professionnelles. Panorama des risques professionnels au sein du secteur et éclairage sur la faute inexcusable de l’[...]Article
Les métiers du secteur social et médico-social sont très touchés par les accidents du travail et les maladies professionnelles qui peuvent conduire à une déclaration d’inaptitude professionnelle. Dans ce cas, l’employeur a une obligation de recl[...]Article
Les décisions, sur une année, relatives à la reconnaissance d’un accident de travail ou de service s’avèrent contrastées. Si les solutions de Droit sont homogènes, en droit privé comme en droit public, leur appréciation varie que ce soit sur le [...]
Ouvrage
L’action de l’Union européenne dans le domaine de la protection sociale est souvent réduite à la coordination des régimes nationaux de sécurité sociale. Tout en examinant en détail ce système de [...]Article
Plusieurs décisions de jurisprudence sont présentées et analysées dans ce panorama : -Cass. Civ. du 3 décembre 2020 (n°20-10.122 et 19-16.670) : Incendie en établissement médico-social, le contrat de séjour n'est pas un contrat de bail de nature[...]
