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BDSP5 Thésaurus > Santé physique > Accident > Accident de la vie courante > Accident trajet
Accident trajetSynonyme(s)Accident de trajetVoir aussi |
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Article
Dans ce que l’on nomme la « protection sociale du fonctionnaire », s’il est un sujet qui fait couler encore plus d’encre que les autres, c’est celui des accidents de service et des maladies professionnelles. Or, c’est probablement la thématique [...]
Article
Manutentions, chutes, accidents de la route… les accidents du travail sont très fréquents dans le secteur de l’aide à domicile. L’analyse des situations de travail, l’organisation du travail, le déploiement d’aides techniques et la formation aux[...]
Article
Le congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS) a été introduit au niveau légal par l'ordonnance du 19 janvier 2017, à l'article 21 bis du statut général de la fonction publique. La procédure d’octroi et de renouvellement du CIT[...]
Article
Après un rappel des définitions des accidents du travail, des maladies professionnelles et des accidents de trajet, ce dossier présente le rôle et les obligations des différents acteurs qui concourent à une démarche de prévention des accidents e[...]
Article
La sécurisation des déplacements des professionnels dans le cadre de leurs fonctions ou lors des trajets domicile-travail incombe, à des degrés divers, à l’employeur. Un plan d’actions et de prévention est recommandé. (R.A.)
Article
Le dossier met l'accent sur de tous les problèmes et défis auxquels se trouve confronté aujourd'hui le système, de faire ressortir le travail accompli par des juridictions devant faire face à des situations inimaginables en 1898, d'éclairer les [...]
Article
Les modalités d’application des congés pour raison de santé des fonctionnaires posent des questions quotidiennes aux établissements relevant de la fonction publique hospitalière. Une ordonnance du 19 janvier 2017 apporte des modifications et des[...]
Ouvrage
La fonction publique a ses accidentés du travail et ses victimes de maladies contractées, ou aggravées, dans l'exercice des divers métiers qui la composent. Cet ouvrage traite de l'imputabilité a[...]
Rapport
[BDSP. Notice produite par ORSMIP rR0xD7kE. Diffusion soumise à autorisation]. Afin d'éclairer la stratégie générale de prévention en santé travail dans la région Occitanie, ce dossier rassemble [...]
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC poBR0xG8. Diffusion soumise à autorisation]. Les cas présentés ici concernent les droits sociaux des patients en matière de prise en charge des frais de transport ; l'ONIAM et la compensation du handicap ; la v[...]
Rapport
L'état de santé du fonctionnaire hospitalier en activité (titulaire nommé dans un emploi permanent) peut le conduire à demander le bénéfice des différents congés pour raison de santé prévus à l'a[...]
Rapport
[BDSP. Notice produite par OBRESA B7R0x8s9. Diffusion soumise à autorisation]. En complément du premier bilan en santé au travail réalisé en 2010 à l'échelle de la région et après la production d[...]
Rapport
[BDSP. Notice produite par OBRESA A8rR0xsE. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre du Plan régional santé au travail en Bretagne 2010-2014, la Direccte de Bretagne et ses partenaires oe[...]
Article
J. BRIERE ; A. Chevalier ; E. IMBERNON |[BDSP. Notice produite par InVS R0xpt9FD. Diffusion soumise à autorisation]. Introduction - L'information sur les accidents du travail et de trajet indemnisés par la Sécurité sociale est insuffisamment exploitée en France. Peut-on utiliser ces d[...]
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES kntqR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article dresse un historique du droit de l'indemnisation des victimes d'accidents du travail t de maladies professionnelles. Il revient sur les modes d'indemnisati[...]
