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BDSP5 Thésaurus > Habitat & urbanisme [NI] > Habitat > Propriétaire
PropriétaireSynonyme(s)Accession à la propriété |
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Abdel LAKEL ; Jacques CHANDELLIER ; Michel CHAUMONTET ; Dominique CHODKIEWICZ ; Justin CURUTCHET ; et al. ; Jean FACON ; Anne FOGLIA ; Annette LAIGNEAU ; François MAUVAIS ; Alain Six ; Gérad Venel ; Association Générale des Hygiénistes et Techniciens Municipaux. (A.G.H.T.M.). Paris. FRA |Le groupe de travail a terminé en juin 2000 sa réflexion sur l'application de la réglementation en assainissement non collectif. Un document constituant la synthése des échanges a été fourni à la commission "Assainissement" de l'AGHTM. Ce docume[...]Rapport
La Mission d'évaluation et de contrôle a décidé de consacrer ses travaux à la politique du logement social, qui apparaît en panne d'efficacité, car la volonté du Gouvernement se heurte à de multi[...]Article
Y a-t-il lieu comme pour les campings ou les hôtels de prévoir ou d'imposer aux copropriétaires une recherche de légionelles, beaucoup d'appartements étant mis en location saisonnière ? Quels sont les risques juridiques pour les propriétaires ba[...]Article
Charlene HARRINGTON ; Helen CARRILLO ; David-U HIMMELSTEIN ; Joseph MULLAN ; Steffie WOOLHANDLER ; Center for National Health Program Studies The Cambridge Hospital. Harvard Medical School. Cambridge. MA. USA ; Department of Social and Behavioral Sciences. University of California at San Francisco School of Nursing. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS p8f5R0xM. Diffusion soumise à autorisation]. Objectives. Two thirds of nursing homes are investor owned. This study examined whether investor ownership affects quality. Methods. We analyzed 1998 data from st[...]Article
A. GASTE ; Y. HEMERY ; M. HORASSIUS, éd. ; N. HORASSIUS, éd. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS rR0xyoLP. Diffusion soumise à autorisation]. Sont examinés successivement l'histoire du dossier médical et l'obligation de sa tenue, le droit d'accès du patient à son dossier et les modalités de cet accès, l[...]Article
Thomas GABOR ; L.I.A. DIGIULIO ; Julian-V ROBERTS ; Karin STEIN ; University of Ottawa. Ottawa. ON. CAN |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS lR0xeRDB. Diffusion soumise à autorisation].Article
[BDSP. Notice produite par FNG R0xShpl1. Diffusion soumise à autorisation]. En France métropolitaine, le nombre de logements a augmenté plus vite que la population entre 1990 et 1999. Dans le même temps, la taille des logements a continué à prog[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG ZR0xdD7l. Diffusion soumise à autorisation]. Les conditions de logement des ménages immigrés sont très différentes de celles des autres ménages. Moins souvent propriétaires de leur logement, ils sont plus présents [...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG UnKR0xXN. Diffusion soumise à autorisation]. Une manière simple d'exaucer le voeu de la majorité des personnes âgées, à savoir vieillir dans leur maison, est d'aménager le droit des baux de manière à rendre plus di[...]Article
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J.M. BELORGEY, préf. ; M. BADEL ; F. BARKAT ; A. BASCHENIS ; J.S. CAYLA ; N. HANTALI ; S. HENNION MOREAU ; R. LAFORE ; Jean-Philippe Lhernould ; F. MONEGER ; P. MOZAS ; O. PUJOLAR ; Pierre-Yves Verkindt ; C. Willmann |[BDSP. Notice produite par DRASS51 3R0x56w6. Diffusion soumise à autorisation]. Une présentation générale de la loi du 29 juillet 1998 permet de situer cette réforme à la fois dans le contexte français, et les textes antérieurs, la loi du 1er dé[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST QdFR0xPe. Diffusion soumise à autorisation]. Objective-To investigate relations between health (using a range of measures) and housing tenure or car access ; and to test the hypothesis that observed relations bet[...]Ouvrage
Guide sur le logement, pour être locataire, pour accéder à la propriété, pour loger en structure d'accueil ou dans un logement spécifique. Connaître les partenaires ou intervenants du logement.Article
[BDSP. Notice produite par INIST 62AdR0x1. Diffusion soumise à autorisation]. Objectives. This study examined errors in estimating household gun ownership that result fropm interviewing only 1 adult per household. Methods. Data from 2 recent tel[...]Article