Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Ethique > Droits personne > Droit catégoriel > Droits malade
Droits maladeSynonyme(s)Droits du malade ;Droits du patient Droits usagers |
Documents disponibles dans cette catégorie (5457)
Article
On vit aujourd’hui plus longtemps avec certaines maladies qui se chronicisent (diabète, dialyse, cancers, sida…), la population vieillit, les aidants jouent un rôle plus accru…, ces différents facteurs ont conduit les patients et leur entourage [...]Article
Michel Borgetto, coor. ; Johanne Saison ; Sophie Théron ; Philippe Marin ; et al. |Identifier ce que recouvre le parcours du patient, exposer comment se traduisent certains parcours spécifiques (parcours complexe, parcours en psychiatrie et santé mentale...) et quelles formes ils peuvent revêtir (pratique avancée exercée par l[...]Article
Jean-Michel Budet, coor. ; Amah Kouevi ; Isabelle Simard ; Benoit Tétreault ; et al. |Le discours permanent des autorités sanitaires, des établissements et des professionnels est de construire un système de santé centré sur le patient. Le projet gouvernemental « Ma santé 2022 » vise ainsi à placer le patient au cœur du système, à[...]Article
Cette étude s'inscrit dans la perspective de la loi très attendue dite « Grand âge et autonomie » et part du constat que la longévité de la population française a induit une augmentation préoccupante de la maladie d'Alzheimer. Si les pouvoirs pu[...]Rapport
Les personnes âgées, y compris celles en situation de perte d’autonomie ou de handicap, jouissent des mêmes droits et libertés que l’ensemble de la population. Pourtant, la Défenseure des droits [...]Article
L'hôpital qui commet une faute en réalisant un geste chirurgical pour lequel le patient n'a pas donné son consentement doit être condamné à réparer l'intégralité des préjudices directement liés à l'intervention chirurgicale, sans qu'y fasse obst[...]Article
Dans le contexte politique contemporain, les secteurs sanitaire, social et médico-social sont enjoints à davantage de démocratie, de participation et de représentation des « usagers » (loi de 2002 et suivantes), mais aussi à reconnaître et mobil[...]Article
Au sommaire : 1 - Démocratie sanitaire. Loi patients, la longue marche : Le concept de démocratie, toujours fertile, a donné naissance il y a moins de vingt ans au concept de démocratie sanitaire. Le patient, désormais majeur, obtenait des droit[...]Article
Ce numéro invite à une réflexion sur les différentes formes de concertation développées sur le champ de la santé. D’abord, en matière hospitalière, grâce à une contribution sur les relations entre la fédération hospitalière de France et l’Etat, [...]Article
L’annonce du diagnostic de handicap aux parents de jeunes enfants est un moment difficile pour les parents comme pour le médecin, mais le faire est un impératif autant moral que médical. La méthodologie comme la manière de le faire sont cependan[...]Article
Cet article interroge la qualification juridique de la relation unissant un médecin à son patient.Article
Toutes les personnes bénéficiant d’une mesure de protection juridique ne sont pas aptes à consentir à l’acte vaccinal contre le coronavirus ou SARS-CoV-2. Il en est de même parmi les personnes du grand âge résidant en EHPAD. Face à cette difficu[...]Article
Le Conseil constitutionnel, saisi par la Cour de cassation d’une question prioritaire de constitutionnalité, a rendu le 19 juin 2020 une décision rendant inconstitutionnel l’article L. 3222-5-1 du Code de la santé publique avec effet reporté au [...]Article
Le consentement du patient en fin de vie doit toujours être recherché, mais, pour s'assurer que'il puisse exprimer sa volonté lorsque son état ne le permet plus, la loi a développé des modes d'expression anticipée.Article
Article
Nous sommes passés en quelques décennies du règne de l'opacité du paternalisme à celui de la transparence au nom de l'autonomie. Après que l'information et le consentement ont été qualifiés de notions mythiques, le droit au refus de traitement e[...]Article
La question des modalités juridiques de dispensation des médicaments à un mineur se pose en raison de multiples situations nécessitant qu'un mineur ait besoin de médicaments.Article
Article
La crise sanitaire provoque des sentiments contradictoires, passant de la résistance à la soumission, éprouvant de la lassitude, du découragement, de la peur ou de l’espoir par des réponses vaccinales. Toutes ces émotions qui traversent les vies[...]Article
Pallier les discriminations sans les nommer ? Le cas de l’accès aux soins hospitaliers des sans-abri
À partir d’une enquête ethnographique dans une équipe mobile hospitalière dédiée à l’accès aux soins des sans-abri, cet article explore le travail de tiers des infirmiers de ce dispositif lorsqu’ils accompagnent les patients à l’hôpital. La desc[...]Article
Au début de la campagne de vaccination contre le Covid-19, l’accent a été mis sur son caractère non obligatoire au sein des structures d’accueil des personnes âgées et sur l’importance du recueil du consentement. Toutefois, des interrogations ex[...]Article
Depuis son lancement au début du mois de janvier, la campagne de vaccination COVID-19 a porté sur la place publique le sujet du consentement et notamment de la recherche de consentement des personnes en situation de vulnérabilité. L’occasion de [...]Article
Quelques robots commencent à faire leur apparition dans les établissements pour personnes âgées dépendantes. Pour Jérôme Pellissier, ils peuvent libérer autant qu’aliéner et posent la question du consentement.Article
Les premiers pas de la vaccination contre la Covid-19 ont donné lieu à des controverses autour de la priorité donnée aux personnes âgées et avant tout à celles résidant en EHPAD. Mais rendre les Ehpad responsables du ralentissement du déploiemen[...]Article
Le ministère de la Santé a sollicité le Comité consultatif national d’éthique (CCNE) sur la question de l’allongement du délai d’accès à l’interruption volontaire de grossesse (IVG) de douze à quatorze semaines de grossesse (quatorze à seize sem[...]Article
Au sommaire de ce dossier : 1 - S'engager individuellement et collectivement ; 2 - Démocratie en santé, une abstraction en temps de crise ? ; 3 - Pour l’an III de la démocratie sanitaire ? ; 4 - Le patient, un collaborateur privilégié ? ; 5- La [...]Article
Sous des abords parfois légers, les discussions avec de jeunes parents autour des vaccins sont fréquentes à l’arrivée du premier enfant et semblent, quand on s’y attarde, être source d’une ambivalence parfois douloureuse, dissonance probablement[...]Article
L'un des grands enjeux de l'année 2021, ce sont les campagnes de vaccination contre le Covid-19. Viendront-elles à bout de la pandémie ? Permettront-elle un retour à la "vie d'avant" ? Leur efficacité sera-t-elle annulée par l'opposition de la p[...]Article
Différentes enquêtes confirment que les médecins généralistes ont globalement peu recours aux sources primaires d’information constituées d’articles scientifiques originaux véhiculés par de nombreuses revues en majorité en langue anglaise mais o[...]Article
Au sommaire de ce numéro juridique : 1 - Enjeux, sources, définitions, notions de "soins" det de "consentement" ; 2 - Le refus de soin s exprimé par le patient ; - Le refus de soins opposé par le professionnel de santéOuvrage
Quel dénuement pour un patient tétraplégique lorsque seuls le regard et l'audition le relient aux autres ! Comment ne pas devenir un « objet de soins » ? Cet ouvrage s'adresse aux professionnels [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FS00/0047
Ouvrage
« Céder n’est pas consentir. » Cela semble une évidence. Il faut affirmer l’existence d’une frontière entre « céder » et « consentir ». Pourtant, il existe quelquefois une proximité dangereuse en[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZA00/0263
Rapport
Par une lettre de mission en date du 13 novembre 2020, Madame Brigitte Bourguignon, ministre déléguée en charge de l’Autonomie, a demandé à Fabrice Gzil, directeur adjoint de l’Espace de réflexio[...]Ouvrage
Jean, major de promo et interne à l'hôpital, doit faire un stage en soins gynécologiques aux côtés du docteur Karma. Mais elle veut faire de la chirurgie, et non écouter des femmes parler d'elles[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BD/0220
Mémoire
Alice Tessier , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , 91p. , 2021Le tarif global en EHPAD est une option tarifaire qui a pour conséquence la prise en charge financière par l’établissement des consultations par les médecins traitants, des prestations de kinésit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DESSMS21/0015
Ouvrage
A travers l'histoire d'une famille dont un des enfants est en situation de handicap moteur, l'auteure interroge la place des parents, de la famille et des soignants dans l'évolution de tout enfan[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ77/0042
Article
Triage des patients, enfermement des personnes, peur de contaminer et d’être contaminé, recueil de consentement… Avec l’épidémie de de Covid, les professionnels ont été, plus que jamais, confrontés à des questions fondamentales qui les ont renvo[...]Ouvrage
« La culture du viol touche toutes les cultures, tous les pays. Elle présente cependant des particularités bien spécifiques selon le milieu dans lequel elle s’exprime et se développe. En France, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA30/0112
Rapport
L’égalité d’accès aux soins palliatifs commande 3 objectifs, qui structurent le plan national 2021-2024 : - (1) S’assurer que chacun connaisse les droits en matière de fin de vie et puisse contri[...]Ouvrage
Aujourd’hui, plus de 60 000 malades du cancer participent chaque année à des essais cliniques en France. Cet ouvrage s’intéresse à l’expérience méconnue de ces pionniers généralement ignorés par [...]
- Localisation : Rennes | Cote : YB10/0062
Rapport
Bien que les personnes âgées ne constituent pas une catégorie juridique en tant que telle, certains textes réglementaires ou législatifs s’y réfèrent expressément, sans nécessairement préciser un[...]Ouvrage
Ce travail de recherche est axé essentiellement sur l'accès aux soins des personnes sourdes profondes pratiquant la langue des signes française et qui rencontrent de réelles difficultés pour accé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ50/0099
Ouvrage
Le droit hospitalier couvre un champ qui dépasse aujourd'hui la sphère des établissements publics, communément appelés hôpitaux et d'où il tire son appellation. Ce manuel expose les règles commun[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4730
Ouvrage
Réussir l’épreuve de droit hospitalier des concours administratifs implique d’avoir une bonne compréhension des mutations en cours du système hospitalier dans le contexte économique et démographi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0304
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0304
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0304
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0304
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0304
Ouvrage
Le droit de la santé constitue une vaste branche du droit. Il recouvre en effet les questions liées à la relation de soins, aux produits de santé, à la bioéthique ou encore à la protection de la [...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0242
Article
La santé est un bien que recherchent les êtres humains, particulièrement dans nos sociétés parce qu'il apparaît possible de la préserver mieux qu'autrefois, et les textes, constitutionnel et législatifs, ont consacré un « droit à la santé ». Mai[...]Ouvrage
Si la mort a pu être une sanction prononcée par la justice française jusqu'en 1981, elle est aujourd'hui revendiquée par certaines personnes comme un droit. Les nouvelles techniques médicales et [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FE00/0147
Rapport
Ce rapport est le fruit d’un travail coopératif issu des remontées des acteurs du système de santé et qui se fonde sur l’analyse de 109 contributions, pour la quasi-totalité produites par des mem[...]Ouvrage
Face à la progression considérable des maladies chroniques et au caractère potentiellement déshumanisant du monde médical et à sa technicité toujours croissante, l'objectif de ce livre est d'actu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DA00/0351
Ouvrage
Dans moins de vingt ans, une personne sur cinq sera concernée par une perte de l'autonomie fonctionnelle et/ou cognitive. De fait, une fraction des personnes devenues dépendantes devra entrer en [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FD50/0312