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BDSP5 Thésaurus > Ethique > Droits personne > Droit catégoriel > Droits malade
Droits maladeSynonyme(s)Droits du malade ;Droits du patient Droits usagers |
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Article
J. M. Fiquet ; P. Lointier ; P. Delage |Le refus d'être traité est un droit reconnu à bous les individus. Un tel droit, qui doit être clairement exprimé par la personne, doit être scrupuleusement respecté, conformément à la réglementation ou à la jurisprudence, sauf dans des cas parti[...]Article
Au sommaire : Introduction. Une prise en compte accrue de la question du renoncement aux soins. Documenter la question avec différents types d’enquêtes. Préserver la dimension critique de la question. Un ensemble de déterminants plus ou moins co[...]Article
Le Conseil d'Etat a rejeté le recours dirigé contre le décret du 6 mai 2019 organisant la mise en relation de certaines données à caractère personnel des personnes admises en soins psychiatriques sans consentement, collectées dans l'application [...]Article
Si la crise sanitaire a mis en lumière les défaillances de l’accès aux soins des publics vulnérables, le sujet est parfaitement connu du secteur social et médico-social qui en a fait un cheval de bataille. Renforcement de la prévention, meilleur[...]Article
Dans un contexte juridique centré sur le droit et l’autonomie de la patiente, certaines femmes souhaitent pouvoir choisir leur mode d’accouchement. Les sages-femmes étant les actrices de premier recours des femmes enceintes avec une grossesse ph[...]Article
Depuis 2005, il existe un cadre légal qui fixe la possibilité pour tout citoyen français de rédiger ses directives anticipées (DA) afin que soit prise en compte sa volonté concernant les conditions de sa fin de vie. En réalité, ce dispositif a d[...]Article
L’idée de droits opposables à l’établissement de soins a pu être perçue négativement par les établissements hospitaliers, qui ont pu y voir une opposition de deux logiques pourtant convergentes : celle du soignant d’une part, et celle du patient[...]Article
La question de la sexualité des personnes handicapées en institution recouvre deux aspects sensibles : la sexualité, entre tabou et inconnu, et les particularités liées au handicap. Au sein de la microsociété qu’est une institution, les protocol[...]Article
Article
La dernière décennie témoigne d’un usage régulier ou croissant de la coercition en santé mentale et de la multiplication de ses formes. L’application de ces mesures s’appuie très souvent sur le travail du personnel infirmier, mais peu d’études o[...]Article
La pandémie Covid-19 a limité la liberté de tout citoyen, contrainte encore majorée chez les personnes en établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), souvent très âgées, ayant des polypathologies, parfois des troubles p[...]Article
L’hôpital de Saint-Denis a ouvert un lieu où les patients, les proches, les professionnels, les bénévoles et acteurs locaux peuvent se retrouver et échanger : la maison des usagers, un lieu d'information et de rencontre.Article
Le champ sanitaire est de plus en plus marqué par la mesure de la performance, où les maîtres-mots sont « rentabilité », « efficience » et « résultat ». Néanmoins, le droit à la santé n’est pas une notion avec laquelle les enjeux de performance [...]Article
Armel Rivallan ; Alain Giami ; Alice Feyeux ; et al. |Ce dossier fait le point sur la gestion de la sexualité des patients en institution psychiatrique et tente d'apporter des éléments de réflexion pratiques et éthiques sur la prise en compte des pratiques sexuelles en institution, leur impact sur [...]Article
Des patients du centre hospitalier intercommunal Nord-Ardennes (GHT Nord-Ardenne) sont régulièrement adressés au groupement hospitalo-universitaire de Champagne (GHUC) pour réaliser des examens ou différents actes médicaux. De même, les patients[...]Article
Dans le cadre de la lutte contre la covid-19, le Conseil d'Etat rejette la possibilité d'enjoindre en référé d'établir un protocole national d'admission dans les établissements de santé des personnes susceptibles d'être atteintes d'une forme gra[...]Article
Plusieurs décisions de jurisprudence sont présentées et analysées dans ce panorama : -Arrêt du Conseil d'Etat du 5 février 2020 (n°422922) : limites au pouvoir de suspension d'un praticien hospitalier par le directeur d'hôpital -Arrêt du Conseil[...]Article
En 2021, les évaluations interne et externe des ESSMS devront être effectuées selon une procédure unique élaborée par la HAS, sur la base d'un référentiel unique servant de guide national. Outre la "fusion" des évaluations externe et interne en [...]Article
La feuille de route de la psychiatrie et santé mentale en France et la politique de santé mentale danoise comportent des objectifs communs : essor de la prévention et des diagnostics précoces, réduction des inégalités populationnelles et territo[...]Article
Si la jurisprudence du juge des référés du Conseil d'Etat pendant l'urgence sanitaire a fait l'objet de nombreuses critiques, elle est particulièrement discutable s'agissant de la situation des détenus. Alors que la haute juridiction a, à de nom[...]Article
Lors d'une consultation ou d'une hospitalisation, les patients peuvent recevoir une nouvelle significative qui va avoir de sérieuses répercussions sur leur avenir. L’infirmière accompagne le patient et ses proches dans leur vécu émotionnel.Article
La décision partagée est un nouveau modèle dans la prise de décision privilégiant l’autonomie du patient qui participe au choix thérapeutique le concernant. Cette possibilité de choix répond aux exigences de la démocratie sanitaire, née de la mo[...]Article
Inspirée du modèle nord-américain de la shared decision-making, la décision médicale partagée fait l’objet d’une attention croissante en France depuis une vingtaine d’années, dans les discours institutionnels et dans une moindre mesure dans les [...]Article
L’admission des patients en unité de soins continus et réanimation est rarement anticipée, ce qui prive les soignants de certaines connaissances utiles aux décisions dans le soin. Les directives anticipées et la personne de confiance peuvent min[...]Article
Dans tous les pays qu’elle affecte, la pandémie virale mobilise un plan de lutte dont la finalité est clairement apparente : il faut sauver le plus grand nombre de vies. L’adhésion collective à cet objectif de santé publique se manifeste à trave[...]Article
Un moyen de contraception est prescrit de manière quasi systématique chez les femmes en situation de handicap mental. Ce phénomène révèle nos peurs et représentations parfois erronées de la sexualité des personnes en situation de handicap. Il es[...]Article
Cet article s’interroge sur l’impact de la crise Covid-19 sur la médecine et ses normes. L’autre veut montrer que la véritable question est en fait de rechercher, à côté de ces valeurs et normes, ce que j’appellerai des « invariants » qu’il s’a[...]Article
Le ministre des Solidarités et de la Santé a présenté une ordonnance relative au régime des décisions prises en matière de santé à l’égard des personnes majeures faisant l’objet d’une mesure de protection juridique. Ce texte a l’ambiti[...]Article
Durant la période si particulière de pandémie de Covid-19, les établissements de santé et médico-sociaux ont dû s’engager dans un processus décisionnel complexe fondé sur des recommandations scientifiques évolutives. L’enjeu était de parvenir à [...]Article
La médecine expérimentale produit un savoir sur l’objet maladie, mais nécessite d’exclure la subjectivité du patient. Cette exclusion a été redoublée par la médecine paternaliste qui pouvait laisser le malade en dehors des décisions concernant s[...]Article
Les professionnels de santé doivent savoir si leur patient bénéficie d’une mesure de protection avec représentation à la personne ou d’une autre mesure. De surcroît, ils doivent discerner les pouvoirs des personnes en charge de leur mesure[...]Rapport
The report refers both to alarming situations and promising practices for respecting older people’s human rights. This new version provides updates with regards to: risks to the right to he[...]Article
Dans un contexte de surpopulation carcérale et de prévalence des préoccupations sécuritaires, les établissements pénitentiaires n'apparaissent pas en mesure de garantir des conditions de fin de vie digne et apaisée aux personnes détenues. La mes[...]Article
Programmes de soins, pour répondre à la rupture de soins et au défaut de consentement en psychiatrie
Il faut remonter au temps des médecins aliénistes pour comprendre l'intérêt du programme de soins instauré en 2011. La clinique psychiatrique demande aux professionnels un accompagnement du patient dans la durée, tout en acceptant la variabilité[...]Article
S’il est un texte qui s’est fait attendre dans le domaine des droits des personnes vulnérables c’est bien cette ordonnance de «réajustement» entre le code civil, clair depuis 2007 sur les droits des majeurs protégés, et le code de la santé publi[...]Article
L’inventivité et la réflexivité, dont font preuve les équipes soignantes d’EHPAD confrontées à la prise en charge d’un public que servent mal les outils et les pratiques habituels, pourraient être capitalisées afin de nourrir de nouvelles approc[...]Article
Des trajectoires de vie et des parcours institutionnels de personnes âgées issues de la rue prises en charge par le CASVP sont présentés au travers de témoignages de personnes accompagnées (en foyers logements et en EHPAD), de paroles de profess[...]Article
Frédéric Mounier, coor. |La délivrance de l'information requiert du tact, du temps et de la disponibilité, ainsi qu'un environnement adapté. L'information est un élément essentiel dans la relation de confiance entre le professionnel de santé et la personne. A ce titre, [...]Article
Cet article aborde les aspects médicolégaux de la maladie d’Alzheimer et leurs particularités en Tunisie : responsabilité civile et pénale du malade, législation relative à la fin de vie, protection des malades dans le domaine de la recherche et[...]Article
Le recours aux sciences comportementales au sein de la sphère publique ne cesse de se développer depuis une décennie. Cette expansion ne va pas sans poser de question : de quelle méthode parle-t-on ? Quid de l’éthique dans une approche touchant [...]Article
La sectorisation – organisation des soins exemplaires pour un territoire – consiste néanmoins à s’occuper de tous les patients de ce territoire… y compris ceux qui refusent les soins ou qui sont dans le déni de leur maladie. Pour ces derniers, e[...]Article
Les droits des malades en fin de vie ont fait l’objet depuis plusieurs années de nombreuses polémiques médiatiques et controverses éthiques. Les directives anticipées, moyen officiel et légal de faire respecter ses volontés en fin de vie, sont m[...]Article
Le juge administratif protège le secret médical en imposant son respect aux services publics de santé, aux services fiscaux ou aux administrations dans la motivation de leurs décisions, mais le fait parfois céder devant un intérêt général supéri[...]Article
Le programme de soins constituant une modalité de prise en charge en soins sans consentement ambulatoire fut introduit dans le dispositif des soins psychiatriques par la loi 2011-803 du 05 juillet 2011, apparaissant dès lors pour les juristes co[...]Article
Instaurés par la loi du 5 juillet 2011, les "programmes de soins" ont été défendus comme des mesures moins restrictives de liberté que les hospitalisations sans consentement, permettant d’articuler soins dans le milieu de vie de la personne et c[...]Article
La loi française préconise l’autodétermination de la personne, en particulier en fin de vie. Mais est-ce que les souhaits et volontés du patient sont respectés ? Le but de cette étude est de déterminer comment est entendue, recueillie et respect[...]Article
En demandant le consentement au patient, le médecin s’attend à entendre un « oui ». Il se retrouve alors démuni quand le patient répond par la négation. La relation de soin s’en trouve déséquilibrée et cela peut alors créer des tensions, menaçan[...]Article
La loi permet désormais de contraindre les citoyens souffrant de maladie psychiatrique de se soigner. Ce qui pourrait passer pour une avancée avec des soins en ambulatoire nous paraît être un non-respect des droits des personnes. Les programmes [...]Article
La crise de l’épidémie de COVID a confirmé, de façon brutale, l’ampleur des inégalités sociales de santé, mais elle a aussi montré des possibilités d’action partagée, qui doivent être prolongées par des réorientations de pratiques en santé publi[...]Article
Le régime juridique des soins psychiatriques sans consentement est le fruit de la longue évolution de la collectivité à prendre en charge les personnes atteintes de troubles psychiques. À travers la loi du 5 juillet 2011 et la loi du 27 septembr[...]Article
L’engagement des usagers représente leur contribution aux différents niveaux du système de santé, basée sur la reconnaissance de leur «savoir expérientiel». L’objectif de cet article est de présenter l’état des lieux des stratégies et modalités [...]Article
La volonté d'une protection accrue des patients faisant l'objet de soins psychiatriques sous contrainte a progressivement conduit le législateur à se prononcer sur les pratiques d'isolement et de contention. Récemment, la Cour de cassation s'est[...]Article
Cet article décrit l’histoire et le contexte sanitaire français de la création de l’Université des patients-Sorbonne. Les auteures présentent trois cursus diplômants à destination des patients et le volet recherche liée à cette innovation. L’art[...]Article
C’est avec la personne handicapée psychique vieillissante et invisible, autour du sens qu’elle souhaite donner aux années qui lui restent à vivre, que doivent être coordonnés les soins et les accompagnements en tenant compte des capacités de son[...]Article
Ce dossier sur le vieillissement et le handicap psychique tente d'apporter des réponses à toutes ces interrogations, de préciser l'éventail des prises en charge actuelles dans ce domaine, avec des témoignages de professionnels qui décrivent leur[...]Article
Jérome Chevillotte, coor. ; Grégoire Moutel ; Diane Floquet ; et al. |Au fil des années, les droits des patients se sont renforcés. considérés comme des acteurs de leur santé à part entière, les malades doivent participer aux choix et consentir aux soins qui leur sont proposés. C'est un droit pour les patients auq[...]Article
Des dizaines de milliers de personnes vivent dans la rue, faute de place d’hébergement et de logements à coût abordable en nombre suffisants. En face d’elles, les travailleurs sociaux des dispositifs d’urgence doivent trier, prioriser, pour gére[...]Ouvrage
Qu’est-ce que l’obstination déraisonnable ? Est-ce la même chose que l’acharnement thérapeutique ? Pourquoi le législateur a-t-il choisi ce nouveau vocable en lieu et place du précéde[...]Article
Aujourd'hui lorsqu'un handicap est décelé in utero, les femmes font souvent le choix d'interrompre la grossesse, parfois sous une forte pression du corps médical ou de leur entourage. Y a-t-il des alternatives à l'interruption médicale de grosse[...]Article
La question du consentement se décline sur trois plans, du plus superficiel au plus concret. A un premier niveau, le consentement se réduit à une obligation juridique, une procédure à suivre : faire signer des formulaires dans lesquels sont énon[...]Mémoire
En 2020, la question du consentement se pose dans des termes renouvelés de par les évolutions sociales, juridiques et numériques et se trouve enrichie par les réflexions éthiques qui traversent n[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MIP20/0015
Mémoire
Depuis la fin du XXème siècle et l’évolution de la place de l’usager au sein de notre système de santé, les associations d’usagers tendent à se développer, ainsi que leur représentation au sein d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MIP20/0011
Rapport
La collection «la santé publique en action(s)» regroupe des notes de synthèse sélectionnées chaque année par un jury et rédigées par des élèves de l’EHESP dans le cadre du Module interprofessionn[...]Ouvrage
Ce manuel présente le régime juridique applicable à tous les établissements de santé : hôpitaux publics, cliniques privées, établissements privés à but non lucratif... Dans un contexte de changem[...]
- Localisation : Paris | Cote : HE20/0301
Ouvrage
Au sommaire de l'ouvrage : Le système de santé ; les principes régissant la relation de soins ; Le droit de la biomédecine et des biotechnologies
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0238
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0238
Article
Le mois de novembre 2019 a été l'occasion de célébrer le 10e anniversaire de la loi pénitentiaire dont un des enjeux était de concilier la dignité et l'efficacité de la prise en charge sanitaire de la personne incarcérée et l'impératif de sécuri[...]Mémoire
Charmaine Soreau , Diplôme : Master PPASP Pilotage des politiques et des actions en santé publique , 102p. , 2020Aujourd’hui en France, 99% des accouchement ont lieu à l’hôpital. Ce mémoire introduira les différentes dimensions de processus de médicalisation de la naissance avant de s’intéresser à la manièr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PPASP20/0002
Rapport
Les objectifs de cette recommandation sont d’améliorer la prise en charge diagnostique et thérapeutique initiale ainsi que le suivi des enfants et adultes ayant une épilepsie, avec une attention [...]Ouvrage
Le mot « éthique », lorsqu’il est appliqué aux sciences et à la médecine du vivant, semble recouvrir indifféremment l’« éthique médicale » proprement dite, c’est-à-dire l’exigence d’un certain co[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0510
Ouvrage
Le livre de Patrick Zylberman met en lumière le paradoxe du vaccin : quand il fait défaut, sa nécessité est évidente parce que les gens meurent ; quand on en dispose, certains en ont plus peur qu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DM00/0088
Ouvrage
Parce que les soignants sont des acteurs engagés de la vie sociale et qu'ils sont confrontés dans leur exercice quotidien à des interrogations qui portent sur la protection de la personne, l'inti[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IE20/0417
Ouvrage
La génétique est plus que jamais présente dans la clinique du handicap. En effet, les progrès dans l’identification des gènes permettent maintenant de déterminer les facteurs génétiques impliqués[...]
- Localisation : Paris | Cote : FJ10/1546
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/1546
Ouvrage
Vacciner est un acte de prévention primaire : il s’agit d’administrer un médicament à un sujet pour éviter l’apparition de potentielles maladies. Cela peut inquiéter le patient méfiant, et cette [...]
- Localisation : Rennes | Cote : DM00/0086
- Localisation : Rennes | Cote : DM00/0086
Article
La législation française encadrant l’activité de soins s’est construite principalement autour des établissements de santé avec hébergement. Si cette législation convient naturellement à la prise en charge d’un patient dans le cadre d’une hospita[...]Ouvrage
La crise sanitaire liée à l’épidémie du Covid-19 et ses conséquences économiques soulèvent deux enjeux majeurs en termes d’inégalités sociales. D’une part, l’exposition au risque de contamination[...]Ouvrage
Si la liberté d’aller et venir constitue un droit fondamental, le respect de cette liberté est parfois entravé ou profondément confisqué. Ces limitations posent de nombreuses questions juridiques[...]
- Localisation : Paris | Cote : HS10/0138
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4287
Ouvrage
Sidérant, impensable, incompréhensible, un événement-monde comme la pandémie de Covid-19, au moment où il se produit, prend autant de sens différents que d'acteurs chargés de le gérer et d'en par[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR41/0036
Ouvrage
Printemps 2020 : dans les grandes métropoles, les services hospitaliers sont sous tension, la mortalité élevée, les habitants exposés. Pour autant, les campagnes affrontent, elles aussi, le confi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR41/0066
Article
Le constat est indiscutable : les soins des enfants et adolescents pris en charge par la protection de l’enfance sont mal coordonnés, alors qu’ils peuvent s’avérer très complexes et que ces patients constituent une population particulièrement vu[...]Article
Le partage du secret professionnel à l'ère du numérique conduit à s'interroger sur les conditions du partage du secret professionnel et le périmètre de ce dernier. Le partage s'effectue-t-il dans l'intérêt du patient ou est-il la conséquence num[...]Ouvrage
Les cas de conscience sont fréquents dans le travail social, qui ne trouvent pas toujours de résolution dans les règles déontologiques, les règlements de service et les usages. Le tourment qu’ils[...]
- Localisation : Paris | Cote : IG00/0570
- Localisation : Rennes | Cote : IG00/0570
- Localisation : Rennes | Cote : IG00/0570
Article
Dans le cadre de SantExpo, en 2019, la Fédération hospitalière de France avait sollicité plusieurs personnalités afin d’organiser une table ronde sur le thème de l’éthique. Cinq textes ont été rédigés : Penser l’éthique des politiques de santé p[...]Article
Les résultats actuels montrent que la vaccination diminue les lésions précancéreuses et, si on ne peut en avoir encore la preuve, il est pertinent de penser qu’elle devrait nettement réduire l’incidence de ces cancers… Cet espoir est donc à mett[...]Ouvrage
L'accompagnement de la fin de la vie est une pratique complexe, qui sollicite les professionnels autant sur le plan technique que sur le plan humain. Des situations génèrent de l'embarras et susc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FE00/0143
Rapport
La présente note se propose d’inverser l’approche habituelle. Plutôt que de partir des contraintes qui rétrécissent d’emblée le champ des possibles, une démarche centrée sur le libre choix doit a[...]Article
Libertés et contraintes sont des concepts débattus dans le champ de la psychiatrie depuis son origine et qui restent d’actualité. Les pays industrialisés qui ont développé un système de soin en santé mentale ont connu un virage ambulatoire pour [...]Ouvrage
La gestion des risques est devenue depuis une vingtaine d’années un élément crucial de pilotage et un accélérateur de performance pour les organisations complexes du monde de la santé. L’évolutio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HG30/0035
- Localisation : Rennes | Cote : HG30/0035
Ouvrage
Le handicap peut s’inviter au cours de la vie à n’importe quel âge, à la suite d’un accident ou d’une maladie. Cette survenue, brutale ou insidieuse, inattendue ou prévisible, bouleverse le sujet[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/1535
Rapport
La collection «la santé publique en action(s)» regroupe des notes de synthèse sélectionnées chaque année par un jury et rédigées par des élèves de l’EHESP dans le cadre du Module interprofessionn[...]Article
La loi de 2002 a ouvert l'ère de la démocratie sociale. D'autres textes législatifs ont suivi depuis. Mais est-ce que les mesures de protection ou la fragilité sont compatibles avec la citoyenneté ? Etre citoyen semble une évidence, mais en étab[...]Ouvrage
Jeunes ou vieux, malades ou bien portants, la santé nous concerne tous. Elle n'est pas qu'une question médicale ou technique. Elle interroge notre société, notre culture, notre politique, nos pri[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0576
Ouvrage
Le patient atteint de lésions cérébrales sévères, suite notamment à un traumatisme crânien ou un accident vasculaire cérébral, requiert une rééducation spécialisée. Ces soins s’inscrivent dans un[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR85/0113
Ouvrage
La loi du 5 juillet 2011 fait intervenir le juge des libertés et de la détention à l’hôpital psychiatrique. Elle rend ainsi la législation conforme à l’article 66 de la Constitution qui prévoit q[...]
- Localisation : Paris | Cote : LE00/0239
Ouvrage
Le CGLPL s’est toujours montré préoccupé par la question de l’enfermement en psychiatrie et Adeline Hazan en a fait une priorité de son mandat depuis 2014. L’institution a visité l’ensemble des é[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0156
Article
Ce dossier examine la manière dont le droit encadre la télémédecine mais aussi et surtout les enjeux et questions que soulève son développement : notamment sur le rôle de la télémédecine dans la lutte contre les inégalités territoriales de santé[...]Ouvrage
Pandemics are large-scale epidemics that spread throughout the world. Virologists predict that the next pandemic could occur in the coming years, probably from some form of influenza, with potent[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BC00/0271
Article
La vaccination permet de se protéger de plus de 20 pathologies infectieuses mortelles, mais aussi de protéger les autres. Elle prévient les épidémies, peut faire disparaître des maladies, évite des complications et protège même de certains cance[...]Article
Le vécu d’une personne à qui il vient d’être demandé un consentement libre, éclairé et exprès mérite d’être interrogé. Des entretiens ont été menés auprès de seize personnes âgées venant de répondre à une demande de consentement alors qu’elles é[...]Ouvrage
La mort de Vincent Lambert, le 11 juillet 2019 à la suite d’une décision médicale, a conclu six années de controverses savantes et judiciaires qui ont passionné et divisé les opinions publiques b[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0511
Article
L’assistance aux plus faibles appartient à notre humanité mais l’accompagnement des plus âgés semble plus complexe. L’approche conjointe des soins palliatifs et de la gériatrie se met en œuvre dans la démence. La grande dépendance implique très [...]