Catégorie Droits malade
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BDSP5 Thésaurus > Ethique > Droits personne > Droit catégoriel > Droits malade
Synonyme(s)Droits du malade ;Droits du patient Droits usagers |
Documents disponibles dans cette catégorie (5505)
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Rapport
Du 4 au 7 août 2025, quatre contrôleurs ont procédé à la visite du pôle de psychiatrie du groupe hospitalier Sud Île-de-France (GHSIF) à Melun (Seine-et-Marne), au titre du suivi des recommandati[...]![]()
Article
Plusieurs décisions de jurisprudence sont présentées et analysées dans ce panorama : -Refus de soins du patient dans le cadre d’une urgence vitale : de la nécessité pour le praticien de prendre en compte le contexte dans lequel le refus de soins[...]![]()
Article
Depuis 20 ans, la Charte de la personne hospitalisée veille silencieusement dans les couloirs des hôpitaux. Elle est là, accrochée bien en vue, comme un repère familier que croisent les usagers et les professionnels. Mais la voient-ils vraiment [...]![]()
Article
Malgré la volonté de mieux accompagner les publics en fin de vie, les équipes et les directions du secteur social et médico-social se heurtent toujours à des difficultés financières, d'accès aux soins et de formation. Pour lever ces freins, ils [...]![]()
Fascicule
Ipsos (Paris, FRA) ; Fédération Hospitalière de France (FHF) (Paris, FRA) , Paris [FRA] : Ipsos , 2026/03La deuxième enquête menée par Ipsos bva pour la Fédération hospitalière de France (FHF) sur la santé des femmes met en évidence le rôle central des femmes dans la gestion de la santé du foyer, un recours insuffisant à certains dépistages et la p[...]![]()
Article
La parole n’est jamais neutre dans le champ de la santé : elle structure les relations, révèle les rapports de pouvoir et conditionne la capacité des acteurs à peser sur les décisions qui les concernent. En s’intéressant à la parole comme acte p[...]![]()
Rapport
En France, en 2022, 285 947 personnes majeures ont été hospitalisées à temps plein en psychiatrie, dont 76 000 sans leur consentement. Le contrôle des mesures d'hospitalisation sans consentement [...]![]()
Article
De la parole confisquée du patient d’hier à la cacophonie contemporaine où chacun revendique sa voix, s’exprime la même tension : celle d’une société en quête de sens, d’écoute et de légitimité. À travers l’évolution du langage médical, c’est to[...]![]()
Ouvrage
Les domaines du droit, de l'histoire, de la sociologie, de la philosophie, des arts et de la littérature sont questionnés dans un dialogue entre chercheurs, artistes, experts et personnes concern[...]Nouveauté
- Localisation : Rennes | Cote : FA30/0136
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Rapport
Ce guide s’adresse aux professionnels du social et du médico-social accompagnant des personnes en situation de précarité en fin de vie, quels que soient leurs cadres d’intervention : structures d[...]![]()
Ouvrage
Le droit de la santé est une construction jurisprudentielle, commencée en 1805 par un avis du Conseil d'État, qui se poursuit en s'enrichissant de décisions du Conseil constitutionnel, des juridi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0265
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Ouvrage
Les établissements suisses de soins traversent de profondes mutations : innovations technologiques, pressions économiques, exigences accrues de qualité et attentes croissantes des patients. Le le[...]Nouveauté
- Localisation : Rennes | Cote : HV10/0107
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Ouvrage
En une décennie, le droit hospitalier a profondément évolué. Réformes successives, refonte de la gouvernance, montée en puissance des agences régionales de santé, structuration territoriale, tran[...]Nouveauté
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0315
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0315
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0315
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Rapport
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 10p. , 2026L'Anap a élaboré un guide pratique pour accompagner les établissements de santé dans le déploiement des mesures ou directives anticipées en psychiatrie, un dispositif qui permet à toute personne [...]![]()
Article
Ce cahier techniques explore les différentes facettes de l'expérience patient et illustre les démarches mises en oeuvre au sein des établissements pour faire entendre la parole du patient et intégrer son expérience à différents niveaux : formati[...]




