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Documents disponibles dans cette catégorie (1182)
Rapport
Le recours à Internet dans la socialisation à la sexualité à l’adolescence reste peu travaillé en sciences sociales. Dans cette enquête, nous cherchons à comprendre ce que font les jeunes sur Int[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA30/0105
Rapport
Ce rapport se compose de trois tomes. Le tome I expose une sélection d’observations suivies de recommandations, mesures concrètes visant à améliorer l’utilisation des fonds publics et l’efficacit[...]Ouvrage
Droits des malades, des patients, des personnes, des usagers du système de santé, des assurés sociaux... Ces expressions multiples sont le signe que le droit et la science politique ont longtemps[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HS10/0136
Ouvrage
La reconnaissance des droits du malade régit désormais la relation soignant-soigné. Après avoir déroulé le cheminement éthique et historique ayant conduit à l'élaboration progressive des droits d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HS10/0135
Rapport
Adoptée en mars 2018, la stratégie nationale de santé sexuelle (SNSS) vise à favoriser, à horizon 2030, le développement des politiques publiques en faveur de la santé sexuelle, allant de l’éduca[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES o9R0xqF9. Diffusion soumise à autorisation]. Le guide pratique, élaboré et rédigé conjointement par le CNOM et la CNIL, accompagne les médecins dans la mise en oe[...]Article
Introduction : « J’aime manger, j’aime bouger, le guide nutrition pour les adolescents », l’un des huit guides d’information du Programme National Nutrition Santé (PNNS), fait l’objet d’un plan de diffusion annuel par Santé publique France aux é[...]Rapport
La collection «la santé publique en action(s)» regroupe des notes de synthèse sélectionnées chaque année par un jury et rédigées par des élèves de l’EHESP dans le cadre du Module interprofessionn[...]Rapport
La CNS a choisi d’orienter son programme de travail sur la lutte contre les inégalités de santé. A cet égard, le concept de littératie en santé constitue une opportunité pour aborder la question [...]Article
Les dispositifs médicaux occupent une place de plus en plus prépondérante dans le secteur sanitaire et social. Les mutations techniques enregistrées dans la sphère du dispositif médical ont conduit le législateur européen à réformer en profonde[...]Rapport
Parce que plus de 10 millions de personnes sont aujourd’hui concernées par le handicap et subissent quotidiennement la complexité et la lenteur des démarches administratives, le Premier ministre [...]Rapport
Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS) (Paris, FRA) , 262p. , 2018[BDSP. Notice produite par IRDES tnpR0x98. Diffusion soumise à autorisation]. Chaque année, l'Assurance Maladie présente au Gouvernement et au Parlement ses propositions relatives à l'évolution d[...]Ouvrage
La transparence est devenue une revendication de la société civile. Si la prévention des conflits d’intérêts touche l’ensemble de la vie publique, elle a connu un essor remarquable dans le champ [...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0537
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0537
Article
Notre système de santé produit de nombreuses données qui sont autant de ressources pour les chercheurs et dont l'exploitation permettrait notamment de veiller à la sécurité sanitaire et d'améliorer l'efficience de notre système de soins. Ayant f[...]Article
De nombreuses lois, dont celle du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, permettent aux professionnels du champ social, médico-social et de santé, de partager des informations entre eux. On assiste, en réalité, à un boulever[...]Article
Le vieillissement de la population et ses conséquences socio-économiques imposent de trouver de nouvelles pistes pour répondre aux futures problématiques. Il apparaît que les systèmes d’assistance robotisés pourraient offrir une réponse pertinen[...]Article
Pour mettre un terme au maquis de structures pour la prise en charge de patients complexes, la loi de modernisation de notre système de santé a créé les plateformes territoriales d’appui. Leur mise en place répond à une logique de territoire en [...]Article
Les incidents liés à la sécurité des systèmes d’information se multiplient dans le monde et le système de santé français n’est pas épargné. Depuis le 1er octobre 2017, le système de déclaration des incidents graves de sécurité des systèmes d’inf[...]Article
Le droit n'est pas indifférent au fait de la victime prise en charge par un médecin ou un établissement de soins : son attitude ou son état de santé est susceptible d'avoir une influence sur la survenance d'un dommage. Ses conséquences seront ap[...]Article
Afin d'éviter les ruptures de parcours et de faciliter la coordination des soins, la loi santé du 26 janvier 2016 a ouvert la possibilité aux professionnels de santé et à ceux du secteur social et médico-social d'échanger des informations relati[...]Article
Expérimenté par le groupe SOS, le dispositif Seniors Connect+ accompagne les personnes âgées vivant à domicile. Au programme : conseils personnalisés, coordination des interventions et dédramatisation de l'entrée en Ehpad. (R.A.)Article
Après les multiples révélations dans les affaires sanitaires, le législateur a érigé la transparence comme le nouveau moyen d'assurer l'impartialité de l'expertise et de prévenir les conflits d'intérêts. Il n'a pas seulement organisé la transpar[...]Article
Le développement d’une multitude d’objets connectés (montres, brassards, téléphones…) mesurant certains éléments physiologiques en connexion permanente avec des « normes » pose de façon réactualisée la question de la frontière entre normal et pa[...]Article
Le dossier pharmaceutique, instauré en 2007 dans les officines de ville, a été étendu en 2009 (loi HPST) dans les établissements de santé. Le décret n°2017-879 du 9 mai 2017 organise les modalités de consultation du dossier pharmaceutique par le[...]Article
Le CHRU de Nancy, en production FIDES ACE depuis novembre 2015, avec un taux de rejets inférieur à 3 % en 2017, a souhaité poursuivre sa dynamique d'amélioration de la qualité de sa facturation en participant à l'expérimentation CRDi (Consultati[...]Article
Ce dossier est issu des contributions d'un colloque qui s'est tenu les 6 et 7 avril 2017 à la Faculté des Lettres, langues et sciences humaines de l'Université d'Angers. Il est constitué des articles suivants : - La protection de l'enfance, di[...]Article
Adoptée sans véritable débat éthique, la dernière réglementation de l’échange et du partage d’information procède d’une démarche empirique visant à décloisonner les interventions pluridisciplinaires. Il en résulte un dispositif complexe, lacunai[...]Article
Quelle est la place des usagers à l'hôpital public ? Quels sont leurs droits et devoirs ? Des premières mesures sur l'humanisation des hôpitaux de Simone Veil en 1974 à la loi Kouchner 2002 sur le droit des malades, de la création de la charte d[...]Article
L’évolution du secteur public exige de celui-ci une formulation claire de ses valeurs, la transparence de ses actions et la qualité de ses services. Une démarche éthique est ainsi essentielle à la bonne marche de l’État, à sa gouvernance et à la[...]Article
L'hôpital et le médico-social, qui connaissaient depuis longtemps les exigences d'éthique, doivent désormais s'adapter aux réglementations en matière de transparence et de déclaration d'intérêts. Ce dossier rassemble des exemples de démarche de [...]Article
L’importance sociétale accordée à la prévention du conflit d’intérêts croît chaque jour en France ; elle a même été sanctuarisée en droit par une décision récente du Conseil constitutionnel consacrant «l’objectif d’intérêt général de la préventi[...]Article
L’Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) a publié en avril 2016 un rapport sur la prévention des conflits d’intérêts publics/privés ayant des incidences financières. Ce rapport –issu des travaux d’un groupe initié en septembre 2015 par le[...]Article
L'obligation d'information des médecins revêt un caractère particulier dans le domaine du diagnostic prénatal. L'information doit porter sur l'ensemble des méthodes reconnues et disponibles. L'absence de prise en charge par l'Assurance Maladie o[...]Article
Ce dossier propose une étude approfondie du système de protection sociale français ; il s’intéresse notamment à la part respective de l’assurance et de l’assistance, à la notion d’investissement social et à la question de l’égalité dans l’accès [...]Article
Après avoir été consacré par la loi dite « Boulin » du 31 décembre 1970 portant réforme hospitalière, le service public hospitalier avait été supprimé par la loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoire[...]Article
[BDSP. Notice produite par SANTE-PUBLIQUE-FRANCE 8HR0xGIE. Diffusion soumise à autorisation]. Introduction d'un dossier qui rassemble les contributions d'une vingtaine d'experts et intervenants de terrain et qui présente les différents enjeux de[...]Article
Appropriate health knowledge (HK) and health perceptions (HP) of patients with spinal cord injury (SCI) are linked to health-related behaviors, compliance, the involvement of caregivers and efficacy of prophylaxis, and management of secondary co[...]Article
[BDSP. Notice produite par SANTE-PUBLIQUE-FRANCE 9R0xoEDk. Diffusion soumise à autorisation]. La littératie en santé est reconnue être un élément déterminant de la santé publique. On entend par ce terme la motivation et les compétences des indiv[...]Article
[BDSP. Notice produite par SANTE-PUBLIQUE-FRANCE p9R0xpt7. Diffusion soumise à autorisation]. La littératie est un concept qui évolue, désormais défini comme la capacité d'une personne, d'un milieu et d'une communauté à comprendre et à communiqu[...]Article
[BDSP. Notice produite par SANTE-PUBLIQUE-FRANCE mFsIR0xE. Diffusion soumise à autorisation]. Un groupe d'experts, réunis autour de Santé publique France et de la Chaire interdisciplinaire de recherche en littératie et inclusion rattachée à l'un[...]Article
Au prétexte de simplifier, la dématérialisation des services publics renforce l'exclusion des personnes les plus précaires ou isolées. Les travailleurs sociaux, parfois dépassés par le soutien nécessaire à leur apporter face à ces évolutions num[...]Article
Depuis le 3 juin 2010 (arrêt n° 09-13591), la Cour de cassation admet l'indemnisation d'un préjudice d'impréparation en cas de défaut d'information médicale. Le Conseil d'État a lui aussi admis l’existence d'un préjudice autonome du dommage corp[...]Article
Ce dossier s'intéresse au parcours du jeune au sein du dispositif de protection de l'enfance en considérant à chaque étape les règles applicables, mais aussi les tensions voire les contradictions qui peuvent exister entre les logiques juridiques[...]Article
Depuis la fin des années 1990, les juges ont favorisé l'indemnisation des victimes de dommages survenus suite à la réalisation d'un acte médical auquel elles n'avaient pas consenti de manière éclairée faute d'information médicale. Cette préoccup[...]Article
La loi de modernisation de notre système de santé a renforcé les obligations des personnes qui participent aux instances de santé ainsi que celles des entreprises qui commercialisent des produits de santé afin d'assurer davantage de transparence[...]Ouvrage
Après avoir donné une définition des archives, ce guide présente les spécificités des archives des établissements de santé ainsi que celles des archives publiques. Une partie aborde la conserva[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HL70/0004
- Localisation : Rennes | Cote : HL70/0004
Mémoire
Ecole des hautes études en santé publique (EHESP) (Rennes, FRA) , Diplôme : Master SHPS Situation de handicap et participation sociale , 104p. , 2017En France, l’action sociale se traduit par un ensemble des moyens par lesquels la société agit sur elle-même pour préserver sa cohésion. En ce sens, elle garantit des droits fondamentaux (logemen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : SHPS17/0002
Ouvrage
Le terme de démocratie sanitaire présente un paradoxe. Si l’idée fait consensus, son contenu fait débat. L’auteur s’attache à préciser les contours historiques, sociologiques et juridiques de ce [...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL22/0006
- Localisation : Rennes | Cote : BL22/0006
Chapitre
Le présent chapitre repose sur l’expérience en cours au CESAP, de déploiement généralisé d'un dossier informatisé de l'usager (DIU) pour l'ensemble de ses établissements et services. Plutôt que d[...]Ouvrage
La donnée est la matière première des échanges entre les hommes. L’irruption de l’informatique a marqué un tournant dans ces échanges car il en a permis l’amplification, que d’aucuns qualifient d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QE20/0017
Ouvrage
30 fiches de cours pour réviser tout le cours de Droit de la santé et droit médical : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir. Ces fiches sont complétée[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0223
Ouvrage
À l'heure où l'information est malmenée plus que jamais, où des opinions plus ou moins fantaisistes s'affrontent dans des débats contradictoires qui achèvent d'égarer le public, un regard scienti[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0529
Ouvrage
La loi du 26 janvier 2016 ambitionne de moderniser le système de santé français pour lui permettre de relever les nombreux défis auxquels il est confronté. Riche de plus de 200 articles, elle com[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0556
Rapport
Comme chaque année et conformément à ses missions, le Conseil a assuré, en 2015, un suivi du respect des obligations des chaînes en matière d'accessibilité des programmes télévisés aux personnes [...]Rapport
Présentée le 28 mars 2017, la stratégie nationale de santé sexuelle s’appuie sur le rapport du Conseil national du sida et des hépatites virales du 19 janvier 2017 relatif à la prévention et la p[...]Ouvrage
Ne sommes-nous pas ou ne serons-nous pas toutes et tous, un temps de notre vie, dans une situation de handicap, de vulnérabilité et/ou de fragilité? À l’ère de la transition digitale (qui en acco[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QE50/0004
- Localisation : Rennes | Cote : QE50/0004
Article
F. Mille ; N. Eychenne ; C. Fernandez |Le livret thérapeutique est défini par la Société française de pharmacie clinique comme "la liste des produits pharmaceutiques référencés dans l'établissement de santé, établie par la commission du médicament et des dispositifs médicaux". Indisp[...]Article
Les pouvoirs publics ont développé des instruments destinés à sécuriser la décision publique en matière sanitaire. La loi Touraine a renforcé ces dispositifs. Saisi à cette occasion, le Conseil constitutionnel a jugé que ces mesures étaient just[...]Article
Après avoir examiné les bénéfices, les défis et les risques associés à l'utilisation des données massives (ou big data) dans le domaine de la santé, les auteurs reviennent sur les modifications introduites par la loi du 26 janvier 2016 de modern[...]Article
La question des conflits d'intérêts en matière sanitaire revêt une importance particulière depuis l'affaire du Mediator qui a sensiblement compromis la confiance de l'opinion publique dans l'indépendance du processus décisionnel au sein du champ[...]Article
La loi de modernisation de notre système de santé du 26 janvier 2016 a maintenu le principe de la soumission au secret professionnel des professionnels de santé et des professionnels du secteur social et médico-social. Elle a cependant aménagé u[...]Article
Si aucun titre ou chapitre de la loi de santé n'est spécialement consacré à l'usager, l'idée d'une amélioration de sa prise en charge et d'un renforcement de ses droits innerve tout le texte. La loi contient ainsi des dispositions relatives à l'[...]Article
Dans les établissements de santé, la réduction du temps de travail depuis janvier 2002 a souvent entraîné une diminution de la durée des temps de transmissions entre les équipes. Pour autant, l’analyse de terrain montre l’importance de ces temps[...]Article
Comment les théories de l’information peuvent être applicables aux êtres humains ? Comment informer les mineurs ? Comment informer les patients atteints de troubles cognitifs ? Comment les courriers adressés par les patients ou leur famille perm[...]Article
Permettre aux personnes atteintes de troubles psychiques de mieux connaître les solutions qui les concernent, du soin à l'accompagnement social : c'est la vocation du Ceapsy. Lancé sous forme expérimentale en 2014, le centre vient aussi en appui[...]Article
La loi du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires est de grande ampleur en raison à la fois du large spectre de dispositions adoptées et de l'importance d'un certain nombre d'entre elles. Ces dispo[...]Article
L’article 193 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé établit un nouveau cadre de mise à disposition des données de santé. Son objectif est d’ouvrir l’accès aux données dites médico-sociales tout en ass[...]Article
L'article 193 de la loi de modernisation de notre système de santé inscrit l'usage des données de santé captées par l'administration dans un nouveau corpus de règles. Leur accès et leur traitement sont organisés autour d'un système national cent[...]Article
Les auteurs présentent ici un état des lieux des données aujourd'hui recueillies en France en matière de santé, du traitement qui en est fait, des questions soulevées par la protection des données personnelles. Ils montrent aussi les perspective[...]Article
Notre décennie est marquée par un processus de moralisation de la vie publique où la traque aux conflits d'intérêts est devenue une véritable cause nationale. La culture de la transparence remodèle les mœurs et les pratiques au sein des institut[...]Article
Egalement dénommée loi de santé ou loi "Touraine", la loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé comporte 227 articles de nature et de portée très variables. Mise à part la généralisation du tiers-payant qui a suscité la g[...]Article
La multiplication des dispositifs décloisonnés autour des usagers accroît le partage d'informations entre professionnels. Mais chaque partage nécessite une réflexion, basée sur un cadre institutionnel, pour qu'il ne relève pas d'une seule éthiqu[...]Article
L’innovation en santé ne se limite pas aux nouvelles molécules et chirurgies complexes. Elle adopte les solutions de partage en réseau, ouvertes et transversales, de ce siècle numérique. Prenons un établissement seul dans sa spécialité –la psych[...]Article
Présentation du projet OPTIMIPSTIC (OPTIMIsation du Parcours de Soins par les Technologies de l'Information et de la Communication) mis en oeuvre aux Hôpitaux Champagne Sud. Le projet a pour fer de lance un portail ville-hôpital ouvert en 2016 :[...]Article
La France et le Québec ont implanté des registres ou des bases de données visant la déclaration obligatoire des liens existant entre l'industrie pharmaceutique et les pharmaciens. Cet article propose de comparer les finalités et modalités des re[...]Article
Très attendue, la loi du 28 décembre 2015 relative à l'adaptation de la société au vieillissement (ASV) comporte une kyrielle de dispositions impactant les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS). De nouvelles obligations le[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES GsoR0xln. Diffusion soumise à autorisation]. Fin 2015, l'Agence européenne des médicaments (EMA) est toujours trop complaisante face aux conflits d'intérêts des experts auxquels elle a recours, et trop hostiles à[...]Ouvrage
L'année de l'action sociale 2017 : Quelles politiques d'action sociale pour le prochain quinquennat?
"Pour le scénario du rebond : Refonder les solidarités?", "Quelle politique du handicap pour le quinquennat 2017-2022?", "Que faire pour éradiquer la pauvreté en France?", "2017-2022 : un nouvel [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3964
Ouvrage
Les archivistes hospitaliers sont confrontés à de nombreux défis : dématérialisation, normalisation, traitement et valorisation des archives. D'un autre côté, les juristes doivent démêler les règ[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HL70/0003
Ouvrage
Cet ouvrage a pour objectif de donner du sens et une valeur éthique à ces importants volumes de données. Il propose une modélisation d'analyse éthique et des recommandations pour mieux les contrô[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QE51/0017
Ouvrage
Cet ouvrage regroupe des méthodes et pratiques de la recherche bibliographique en santé en trois activités : chercher, organiser et publier. Chaque activité correspond à une partie qui détaille l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QG40/0084
- Localisation : Rennes | Cote : QG40/0084
Rapport
Quels sont les dispositifs qui permettent de rendre accessibles aux décideurs les données sur des interventions probantes ou prometteuses en prévention et promotion de la santé ? Quelles sont les[...]Rapport
L’Initiative a pour vocation de fédérer les porteurs de dispositifs, de projets, dans le champ du partage des connaissances. Elle doit permettre ainsi à la fois de valoriser, donner à connaître [...]Ouvrage
Fondements et étapes du processus de recherche est un ouvrage indispensable pour l’apprentissage de la recherche quantitative et qualitative. Les caractéristiques du processus de recherche menant[...]
- Localisation : Rennes | Cote : YA00/0112
Ouvrage
Les progrès des technologies de l'information et de la communication (TIC) révolutionnent notre société. L'une de ses composantes les plus importantes, la santé, est ainsi en voie d'industrialisa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QE51/0016
Article
C. Riou ; J. Fresson ; G. Madelon ; A. Valence ; B. Lesquebault ; G. Chatellier ; M. Cuggia ; C. Quantin |[BDSP. Notice produite par ORSRA R0x8pIIB. Diffusion soumise à autorisation]. Les bases médico-administratives constituent un enjeu pour le pilotage des établissements de santé. Des personnels administratifs sont susceptibles d'y avoir accès. Le[...]Ouvrage
Perdus dans le monde complexe de la transformation digitale et souvent dépassés avant d'avoir commencé, les entreprises et leurs dirigeants ont pris du retard. Cette transformation digitale ne co[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QE40/0012
- Localisation : Rennes | Cote : QE40/0012
Rapport
L’objectif de ce rapport d'enquête de la Cour des comptes était de dresser un premier bilan de la mise en oeuvre des dispositions de la loi du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécu[...]Article
Un certain nombre de personnes (enfants, personnes en situation de handicap, personnes en situation d'illettrisme, public migrants, ...) ont parfois plus de difficultés que les autres à comprendre les informations disponibles. La Convention des [...]Ouvrage
Si le secret professionnel est une obligation pour ceux qui y sont tenus par la loi, voire une responsabilité pénale, il est, en revanche, un droit pour les usagers d'autant plus à défendre qu'il[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IG00/0544
Ouvrage
Les travailleurs sociaux constituent une profession particulièrement sensible à la problématique de secret professionnel, dans la mesure où ils interviennent dans des cas de délinquance, maltrait[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IG00/0543
Article
Cet article aborde le thème de la sécurité de l'information dans le domaine de la santé : comment utiliser ces informations, quels sont les intérêts mais quels sont aussi les risques et les précautions à prendre, quelle politique adopter pour ga[...]Ouvrage
Cet ouvrage définit cinq aspects fondamentaux de la gouvernance des systèmes de santé : la transparence, la responsabilisation, la participation, l'intégrité organisationnelle et la capacité poli[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BS90/0129
Article
[BDSP. Notice produite par InVS R0xJtoA7. Diffusion soumise à autorisation].Article
De nombreuses bases de données existent dans le domaine de la santé. Quelles données intégrer? Comment s'assurer de leur fiabilité? Pour quelle utilité avec quels risques? (introd.)Article
L'Institut des données de santé (IDS) a publié son rapport au Parlement 2015. Un exercice obligé mais plus complet que d'habiude, réforme de l'open data oblige, qui illustre les progrès d'une institution créée par la loi d'août 2004.Article
Le législateur envisage de modifier les conditions d'accès aux données de santé, en remettant à plat le dispositif existant afin de permettre une meilleure exploitation de cette « formidable banque de données ». Nombreux sont les observateurs qu[...]Article
De plus en plus d'établissements de santé se lancent dans la conciliation médicamenteuse à l'entrée et à la sortie des hospitalisations. Le Canada est le pays pionnier dans ce domaine. En France, les équipes sont incitées à la mettre en œuvre, n[...]Article
Instauré en 2011, le dossier unique de personnalité des mineurs vise à centraliser en un seul document l'ensemble des éléments relatifs à la personnalité d'un mineur faisant l'objet d'une procédure pénale ou d'assistance éducative. Le point sur [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 8lFAoR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'Agence européenne du médicament n'offre pas la même possibilité aux chercheurs et aux firmes pharmaceutiques pour accéder aux données centralisées de pharmacovigilan[...]