Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Droit > Droit privé > Droit civil > Protection personne > Droit famille > Filiation
FiliationSynonyme(s)Arbre généalogiqueVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (369)
Article
Bien que rare, la mort d’un enfant à la naissance ou juste après est un évènement dramatique. Alberto Taviani, John Tomkinson et Didier Breton retracent l’histoire statistique et la place que l’on accorde à ces enfants sans vie : comment les déf[...]Ouvrage
La notion d’acceptabilité sociale, concept émergent, apparaît ces dernières années dans les travaux de droit français associée aux interrogations sur la faisabilité des politiques de santé publiq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0532
Article
Introduction - Regards sur le processus législatif Chapitre 1. Présentation de la nouvelle loi en contexte : La loi de bioéthique 2021 entend principalement répondre à des attentes « sociétales », principalement issues de minorités quant [...]Ouvrage
Depuis plusieurs années, le droit civil des personnes, des familles et des majeurs protégés a connu une transformation radicale. Plusieurs lois générales (ainsi du droit de la filiation), mais au[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LB10/0241
Ouvrage
Avec la première partie sur la personnalité juridique, il s’agit de déterminer le commencement, la fin de la personnalité (personne physique ou personne morale), les situations hybrides telles qu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LB10/0240
Rapport
À la demande de la sénatrice Joëlle Garriaud-Maylam, la Division de la Législation comparée a réalisé la mise à jour de l'étude LC n° 182, publiée en janvier 2008, relative à la gestation pour au[...]Article
Jan-Cédric Hansen, coor. ; Jean-Marie Carrara ; Don Donahue ; Paul Barach ; et al. |Ce dossier aborde l'intérêt de l'étude et de l'exploration de l'ADN dans les pathologies neurodégénératives, notamment de la maladie d'Alzheimer, et en consultation mémoire.Il rappelle les principes de construction d'un arbre généalogique et les[...]Article
Un colloque a été consacré le 21janvier 2022, à l’université de Pau, à la procréation médicalement assistée dont la mise en œuvre a été profondément remaniée par la loi relative à la bioéthique du 2août 2021. Cette loi a abandonné les conditions[...]Ouvrage
« Culture de l’inceste » ? C’est trop fort, trop violent ? Cette formule, adaptée de l’expression « culture du viol », elle-même définie dans les années 1970 par les féministes américaines, n’est[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0285
Ouvrage
"Mes parents m'ont eu le jour de l'anniversaire de ma mère, et pourtant, je ne suis pas né le même jour de l'année qu'elle". Cet ouvrage est le témoignage sensible et délicat d'un itinéraire atyp[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BD/0123
Ouvrage
À partir de nombreux exemples cliniques recueillis en quarante ans de pratique, Jean Luc Viaux entend renouveler le regard sur l’inceste ou plus exactement les incestes, car il n’est pas une seul[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0284
Ouvrage
Il n’est pas rare d’entendre parler de « crise du lien social », de la nécessité de « retisser » ce lien. Le terme désigne alors un désir de vivre ensemble, de relier les individus dispersés, d’u[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TC00/0914
Ouvrage
La santé est le pivot de l’existence. L’Organisation mondiale de la santé la définit comme un état de complet bien-être physique, mental et social. Elle conditionne la qualité de la vie. C’est l’[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TB30/0232
Article
La loi n° 2021-1017 du 2 août 2021 relative à la bioéthique a été publiée le 3 août 2021. C’est la première fois qu’une loi relative à la bioéthique est aussi peu consensuelle. D’une part, l’échec de la commission mixte paritaire. En effet, tout[...]Article
Entamé depuis plusieurs années, le processus de révision d ela loi de bioéthique a abouti à l'adoption de celle du 2 août 2021. Ce texte réforme un certain nombre de sujets traités traditionnellement par les lois de bioéthique, comme les condit[...]Article
Les parents ont un devoir de protection et d’entretien de leurs enfants. La parentalité recouvre leurs droits et obligations en la matière. Retour sur les notions juridiques d’autorité parentale, d’obligation d’entretien et d’obligation alimentaire.Article
La gestation pour autrui (GPA) est un dispositif d'assistance à la procréation. Le recours à la maternité de substitution n'est pas nouveau.Ouvrage
Panorama des nouvelles règles en Bioéthique applicables en 2021. Le présent ouvrage se propose de présenter, en attendant les nombreux textes d'application, les apports majeurs de la loi du 2 aoû[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0205
Ouvrage
La loi relative à la bioéthique est sans conteste particulière. Par son objet, car le développement des biotechnologies appliquées à l’humain engage les sciences « dures », mais convoque égalemen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0517
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0517
Article
Claudine Bergoignan-Esper ; Laurence Brunet ; Marie Mesnil, coor. ; et al. |La procédure d’adoption de la loi de bioéthique a suscité un très vif intérêt non seulement dans la société française, mais encore dans les milieux juridiques et scientifiques. L’élaboration de la loi, précédée par un grand débat effectué à l’éc[...]Article
Aujourd'hui, les structures sociales tendent à évoluer dans le sens d’un démaillage de la famille nucléaire traditionnelle père-mère-enfant. L’alliance est devenue une réalité très complexe en raison de la pluralité des modèles issus de l’évolut[...]Article
Alors que les discussions sont en cours pour aboutir en 2020 à une version ultime du projet de loi relatif à la bioéthique, le dossier présente 5 articles qui présentent certains pans du droit de la bioèthique, entre évolution, innovation et "ré[...]Ouvrage
La génétique est plus que jamais présente dans la clinique du handicap. En effet, les progrès dans l’identification des gènes permettent maintenant de déterminer les facteurs génétiques impliqués[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/1546
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/1546
Ouvrage
La PMA nous est présentée comme un droit dont certaines femmes seraient écartées, discrimination scandaleuse que le projet de loi de bioéthique 2020 viendrait corriger. Il n'en est rien : l'auteu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA41/0131
Article
«Quel monde voulons-nous pour demain ?», interroge le Comité consultatif national d’éthique lors de l’ouverture du débat en janvier 2018. Neuf mois et 2 500 amendements plus tard, le projet de loi Bioéthique est adopté par un vote solennel à l’A[...]