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BDSP5 Thésaurus > Droit > Droit privé > Droit civil > Protection personne > Droit famille > Filiation
FiliationSynonyme(s)Arbre généalogiqueVoir aussi |
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Ouvrage
La notion d’acceptabilité sociale, concept émergent, apparaît ces dernières années dans les travaux de droit français associée aux interrogations sur la faisabilité des politiques de santé publiq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0532
Article
Introduction - Regards sur le processus législatif Chapitre 1. Présentation de la nouvelle loi en contexte : La loi de bioéthique 2021 entend principalement répondre à des attentes « sociétales », principalement issues de minorités quant [...]Ouvrage
Depuis plusieurs années, le droit civil des personnes, des familles et des majeurs protégés a connu une transformation radicale. Plusieurs lois générales (ainsi du droit de la filiation), mais au[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LB10/0241
Ouvrage
Avec la première partie sur la personnalité juridique, il s’agit de déterminer le commencement, la fin de la personnalité (personne physique ou personne morale), les situations hybrides telles qu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LB10/0240
Rapport
À la demande de la sénatrice Joëlle Garriaud-Maylam, la Division de la Législation comparée a réalisé la mise à jour de l'étude LC n° 182, publiée en janvier 2008, relative à la gestation pour au[...]Article
Jan-Cédric Hansen, coor. ; Jean-Marie Carrara ; Don Donahue ; Paul Barach ; et al. |Ce dossier aborde l'intérêt de l'étude et de l'exploration de l'ADN dans les pathologies neurodégénératives, notamment de la maladie d'Alzheimer, et en consultation mémoire.Il rappelle les principes de construction d'un arbre généalogique et les[...]Article
Un colloque a été consacré le 21janvier 2022, à l’université de Pau, à la procréation médicalement assistée dont la mise en œuvre a été profondément remaniée par la loi relative à la bioéthique du 2août 2021. Cette loi a abandonné les conditions[...]Ouvrage
« Culture de l’inceste » ? C’est trop fort, trop violent ? Cette formule, adaptée de l’expression « culture du viol », elle-même définie dans les années 1970 par les féministes américaines, n’est[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0285
Ouvrage
"Mes parents m'ont eu le jour de l'anniversaire de ma mère, et pourtant, je ne suis pas né le même jour de l'année qu'elle". Cet ouvrage est le témoignage sensible et délicat d'un itinéraire atyp[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BD/0123
Ouvrage
À partir de nombreux exemples cliniques recueillis en quarante ans de pratique, Jean Luc Viaux entend renouveler le regard sur l’inceste ou plus exactement les incestes, car il n’est pas une seul[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0284
Ouvrage
Il n’est pas rare d’entendre parler de « crise du lien social », de la nécessité de « retisser » ce lien. Le terme désigne alors un désir de vivre ensemble, de relier les individus dispersés, d’u[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TC00/0914
Ouvrage
La santé est le pivot de l’existence. L’Organisation mondiale de la santé la définit comme un état de complet bien-être physique, mental et social. Elle conditionne la qualité de la vie. C’est l’[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TB30/0232
Article
La loi n° 2021-1017 du 2 août 2021 relative à la bioéthique a été publiée le 3 août 2021. C’est la première fois qu’une loi relative à la bioéthique est aussi peu consensuelle. D’une part, l’échec de la commission mixte paritaire. En effet, tout[...]Article
Entamé depuis plusieurs années, le processus de révision d ela loi de bioéthique a abouti à l'adoption de celle du 2 août 2021. Ce texte réforme un certain nombre de sujets traités traditionnellement par les lois de bioéthique, comme les condit[...]Article
Les parents ont un devoir de protection et d’entretien de leurs enfants. La parentalité recouvre leurs droits et obligations en la matière. Retour sur les notions juridiques d’autorité parentale, d’obligation d’entretien et d’obligation alimentaire.Article
La gestation pour autrui (GPA) est un dispositif d'assistance à la procréation. Le recours à la maternité de substitution n'est pas nouveau.Ouvrage
Panorama des nouvelles règles en Bioéthique applicables en 2021. Le présent ouvrage se propose de présenter, en attendant les nombreux textes d'application, les apports majeurs de la loi du 2 aoû[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0205
Ouvrage
La loi relative à la bioéthique est sans conteste particulière. Par son objet, car le développement des biotechnologies appliquées à l’humain engage les sciences « dures », mais convoque égalemen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0517
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0517
Article
Claudine Bergoignan-Esper ; Laurence Brunet ; Marie Mesnil, coor. ; et al. |La procédure d’adoption de la loi de bioéthique a suscité un très vif intérêt non seulement dans la société française, mais encore dans les milieux juridiques et scientifiques. L’élaboration de la loi, précédée par un grand débat effectué à l’éc[...]Article
Aujourd'hui, les structures sociales tendent à évoluer dans le sens d’un démaillage de la famille nucléaire traditionnelle père-mère-enfant. L’alliance est devenue une réalité très complexe en raison de la pluralité des modèles issus de l’évolut[...]Article
Alors que les discussions sont en cours pour aboutir en 2020 à une version ultime du projet de loi relatif à la bioéthique, le dossier présente 5 articles qui présentent certains pans du droit de la bioèthique, entre évolution, innovation et "ré[...]Ouvrage
La génétique est plus que jamais présente dans la clinique du handicap. En effet, les progrès dans l’identification des gènes permettent maintenant de déterminer les facteurs génétiques impliqués[...]
- Localisation : Paris | Cote : FJ10/1546
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/1546
Ouvrage
La PMA nous est présentée comme un droit dont certaines femmes seraient écartées, discrimination scandaleuse que le projet de loi de bioéthique 2020 viendrait corriger. Il n'en est rien : l'auteu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA41/0131
Article
«Quel monde voulons-nous pour demain ?», interroge le Comité consultatif national d’éthique lors de l’ouverture du débat en janvier 2018. Neuf mois et 2 500 amendements plus tard, le projet de loi Bioéthique est adopté par un vote solennel à l’A[...]Article
Le recours à la gestation pour autrui ne doit pas priver les enfants qui en sont issus du bénéfice de l'effet collectif attaché à la naturalisation du père. (R.A.)Article
Mme F., née sous X le 11 juin 1952, adoptée quelques mois après sa naissance, le 6 novembre 1952, s'est adressée en septembre 2010 au Conseil national pour l'accès aux origines personnelles (CNAOP) mis en place en 2002 afin d'obtenir l'identité [...]Article
Depuis 2012, les annonces d'ouverture de la PMA aux couples lesbiens et aux femmes seules se sont multipliées. Le gouvernement l'a finalement incluse dans le texte révisant les lois de bioéthique, qui contient bien d'autres dispositions (fin de [...]Article
Pendant les trois semaines à venir, les députés débattront du projet de loi relatif à la bioéthique, et notamment l’extension de la procréation médicalement assistée (PMA) aux couples de lesbiennes et aux femmes seules. Les discussions devraient[...]Article
Face aux nombreuses critiques formulées devant la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique, le gouvernement a fait volte-face sur les dispositions concernant la reconnaissance de la filiation pour les enfan[...]Article
Alors que le début de la discussion parlementaire sur la troisième réforme du droit de la bioéthique est annoncé à l’été 2019, après l’examen du projet de loi en conseil de ministres en juin, l’une des évolutions potentielles est celui de l’exte[...]Article
Dans son rapport Révision de la loi de bioéthique, quelles options pour demain ?, le Conseil d'Etat apporte sa contribution au débat en mettant en perspective les caractéristiques du modèle français de bioéthique auquel il confronte les question[...]Ouvrage
Il existe des médecins qui sauvent des malades mais qui veulent aussi inventer de nouveaux traitements pour les patients atteints de maladies incurables. Le professeur Jean-Louis Touraine est de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0502
Ouvrage
Peu d’institutions sont à la fois aussi explorées et mal connues que la famille. Celle-ci fait l’objet d’un discours politique et médiatique qui se renouvelle sans cesse ; chacun de nous est tent[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0255
Article
L’assemblée plénière de la Cour de cassation, le 5 octobre 2018, demande l’avis de la Cour européenne des droits de l’Homme par application du nouveau protocole n° 16 entré en vigueur le 1er août 2018, sur les modalités d’établissement d’un lien[...]Article
Au premier trimestre 2019, le législateur devra construire la troisième réforme programmée du droit de la bioéthique. Il sera guidé dans son travail d’équilibriste notamment par l’avis n° 126 du Comité consultatif national d’éthique (CCNE), par [...]Ouvrage
Cette notion récente apparaît avec la Convention de l'ONU en 1989 et traduit la philosophie des droits de l'homme adaptée aux jeunes : l'enfant est désormais pensé comme un sujet doté de liberté [...]
- Localisation : Rennes | Cote : LB10/0229
Article
Ce dossier explore différentes formes de parentés autour de 3 thèmes : - la place des grands-parents après la naissance du nouveau-né, notamment aux attentes spécifiques des parents à l’égard des grands-parents du nouveau-né à partir des données[...]Ouvrage
Mariage pour tous, PMA, GPA… L’homoparentalité est régulièrement placée au cœur des débats. Remettant en cause la composition traditionnelle de la famille, elle suscite des réactions passionnelle[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA20/0036
Ouvrage
A la veille de la troisième réforme programmée du droit de la bioéthique, les principales revendications autour de la procréation et de son renouvellement sont doubles. La première revendication [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA41/0129
Article
Le séquençage du génome, intégral ou partiel, est un progrès scientifique indéniable : grâce à lui, on peut analyser les variations et les altérations des séquences d’Adn qui sont responsables de pathologies graves chez les individus et leurs de[...]Article
Ce dossier est issu des contributions d'un colloque qui s'est tenu les 6 et 7 avril 2017 à la Faculté des Lettres, langues et sciences humaines de l'Université d'Angers. Il est constitué des articles suivants : - La protection de l'enfance, di[...]Ouvrage
Entre la loi sur le mariage gay, les difficultés d’adoption, et la demande croissante de la GPA (gestation pour autrui), la recherche de mères porteuses et de dons d’ovocytes explose. Célibataire[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA41/0127
Article
Créé par la loi du 22 janvier 2002 pour faciliter les démarches des personnes nées sous le secret, le Conseil National pour l'Accès aux Origines Personnelles (CNAOP) s'appuie sur un réseau de correspondants départementaux. Ces professionnels de [...]Article
Le don d’ovocytes est une technique d’assistance médicale à la procréation dont peuvent parfois bénéficier des femmes qui souhaitent ne pas prendre le risque de transmettre une maladie génétique. Aucune étude ne s’étant spécifiquement intéressée[...]Ouvrage
Le psychologue explique le rôle de la paternité dans la société contemporaine. Il aborde la place du père dans les conflits parentaux, son image, sa relation avec l'enfant, ce qu'il représente au[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0238
- Localisation : Rennes | Cote : FA20/0034
Ouvrage
Accueillir des adolescents, surtout en grande difficulté sociale et familiale, constitue un véritable défi pour les professionnels et les institutions. Pourtant, Claude Bynau soutient, pour en a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC60/0109
Ouvrage
Si la loi reconnaît la notion de placement long et définitif, celui-ci est en fait complètement absent des pratiques de l’aide sociale à l’enfance. Pourtant, un certain nombre d’enfants placés so[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0232
Thèse
A partir de la notion de projet parental, nous souhaitons déconstruire, en droit, l'assignation des femmes aux questions reproductives. En effet, le corpus juridique relatif à la reproduction par[...]Article
L’idée d’une « loi famille » globale, abordant les questions des droits de l’enfant, de l’adoption ou du statut du tiers, a été abandonnée par le gouvernement. Pourtant, de nombreuses idées présentes dans les rapports produits gagneraient à être[...]Article
L'arrêt rendu par la Cour européenne des droits de l'homme le 26 juin 2014 était particulièrement attendu dans le domaine de la gestation pour autrui (GPA). La décision condamne la France au motif que les autorités françaises ont refusé de recon[...]Article
La Cour européenne des droits de l’Homme a condamné la France pour son refus d’établir le lien de filiation entre un père et ses enfants biologiques nés d’une mère porteuse aux États-Unis. L’interdiction en France de la gestation pour autrui (GP[...]Article
La parution récente et simultanée de deux ouvrages sur l’enfance offre l’occasion d’analyser les deux faces – résolument sombre pour l’une, plutôt enchantée pour l’autre – d’un phénomène nommé ici « le sacre de l’enfant », qui caractérise les re[...]Rapport
En octobre 2013, le groupe de travail «Filiation, origines, parentalité», présidé par Irène Théry, a été chargé par la ministre déléguée à la famille d’une réflexion préalable à l’élaboration d’u[...]Ouvrage
La question du genre est au coeur de vifs débats sociétaux. Elle ne concerne pas uniquement le mariage ou la parentalité, mais également la place des femmes et des hommes dans l’espace public, ce[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0229
Article
Ce texte rappelle qu'une réforme des règles relatives à la filiation visant à faire une place à deux parents de même sexe ne pourrait simplement refléter les pratiques sociales ; au contraire, elle les influencerait aussi de différentes manières[...]Ouvrage
Ignatius Van Neerven , 2014L'administration des hôpitaux, les spécialistes médicaux et les praticiens des soins accueillent de plus en plus des personnes venant de divers horizons culturels. Ceci demande une compréhension [...]
- Localisation : Rennes | Cote : TD00/0179
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xH7pFp. Diffusion soumise à autorisation]. La destinée psychique dans la filiation s'origine pour une part des fantasmes maternels. À l'inverse d'une réflexion développant, parfois avec une certaine emphase, [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC FrsB7R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Nous sommes aujourd'hui dans une configuration sociale marquée par des mutations familiales où pères et mères ont tendance à se multiplier autour de l'enfant. Les si[...]Article
C. BRISSET ; M. BASQUIN ; P. CAILLE ; O. CHOUCHENA ; J. DE LIGNERIS ; J. FORTINEAU ; A. FREJAVILLE ; C. JECKEL ; A. LAZARTIGUES ; D. LE GALL ; A.C. ROLLAND ; G. SCHMIT ; D. SIBERTIN-BLANC ; M. SOULE |Chaque société, par ses formes culturelles, organise les échanges entre humains et la prise en compte de leurs besoins fondamentaux. Les besoins de protection, d'élevage et d'éducation des plus jeunes relèvent en premier lieu des structures fami[...]Article
Après avoir réalisé la présentation générale d'une unité d'hospitalisation temps plein pour adolescents souffrant de troubles psychiatriques aigus ou subaigus, les auteurs défendent l'intérêt d'un travail en réseau rigoureux avec les partenaires[...]Article
Rapport
Progression du nombre de naissances hors mariage, augmentation des séparations, émergence des familles recomposées et homoparentales la famille s'est transformée et les politiques familiales, so[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0227
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xGJEE9. Diffusion soumise à autorisation]. Le recours à l'assistance médicale à la procréation (AMP) est devenu une pratique courante et banalisée. Désormais, cette technique interpelle les fondements même de[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0x7llFI. Diffusion soumise à autorisation]. Pourquoi les homosexuels n'avaient-ils pas, jadis, l'idée de demander à se marier alors que le souci d'égalité entre tous les couples, la revendication à être "comme[...]Article
Les liens familiaux ne sont pas des liens comme les autres. Ils impliquent une longue durée liée à l'ancrage corporel. À la jonction du charnel et du symbolique, du naturel et du culturel, la famille est le premier lieu de notre incarnation. Mai[...]Article
Ils ont beau créer la polémique, les couples homosexuels n'ont pas attendu le mariage pour tous pour avoir des enfants et les élever. Que sait-on sur ces familles d'un nouveau genre ? Comment vont les enfants ? Les psys, gardiens de " l'ordre sy[...]Article
S'il est concevable d'ouvrir le mariage aux couples de même sexe, c'est qu'il a déjà profondément changé de sens et se définit comme un engagement de vie commune. Les règles de la filiation, qui doivent être les mêmes pour tous les enfants, se d[...]Article
Le « mariage pour tous » est une transformation de linstitution matrimoniale et de la famille. Mais quexprime-t-il de notre manière de faire société ? Est-il laboutissement dune instrumentalisation exacerbée du droit ou traduit-il la recherc[...]Ouvrage
Les maltraitances à enfants (physiques, sexuelles ou psychologiques), par action ou par omission, ont une origine quasi unique : une défaillance ou une perversion de la fonction parentale, qu'il [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0226
Ouvrage
Au cur de l'actualité du XXIe siècle, les nouvelles techniques reproductives, appui majeur pour l'émancipation des femmes au XXe siècle, bousculent les certitudes, ouvrent de nouvelles interroga[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA41/0123
- Localisation : Rennes | Cote : FA41/0123
- Localisation : Rennes | Cote : FA41/0124
Article
Traditionnelle, recomposée, monoparentale, homoparentale , la famille s'est beaucoup diversifiée depuis quarante ans. Mais le droit et l'Etat-providence peinent à s'adapter à cette nouvelle donne, alors même que la précarité croissante des liens[...]Ouvrage
Peut-on penser ensemble l'actualité politique de la filiation et l'actualité sociale de la prise en charge des personnes dépendantes ? Tel est le pari de ce livre. Il est construit sur l'analyse [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ74/0008
Article
Claire GAVRAY ; Olivier BAILLY ; Sylvie CADOLLE ; Mathilde CALCIO GAUDINO ; Marie-Claude CHAINAYE ; Nathalie CHATELLE ; Sofia Chraibi ; Céline Clément ; Marine Crespin ; Cécile DARON ; Emmanuel De Becker ; Ginette DEBUYCK ; Céline DEFLANDRE ; Pierre DOYEN ; Didier Le Gall ; Jacques STEPHANY ; Yves STEVENS |Au sommaire du dossier : La famille à l'épreuve des sociétés. - Enquête de la Ligue des familles sur les familles recomposées. - Séparation parentale, recomposition familiale : une lecture psychanalytique. - Souffrance et maltraitance d'enfants [...]Ouvrage
Cette huitième édition, dont Martine Segalen a partagé la rédaction avec Agnès Martial, spécialiste des questions de genre et de parenté contemporaine, est largement refondue. Tout en conservant [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2749
Article
La loi peut-elle créer le droit de priver l'enfant d'avoir son père et sa mère ? Leur union, même imparfaite, est le fondement de sa vie affective, l'horizon de sa vie psychique, dans son désir de se situer dans le récit de leur rencontre et dan[...]Article
Depuis les années 1970, la cellule familiale, et notamment le couple, a connu de nombreuses transformations : banalisation de l'union libre, augmentation du divorce et des familles recomposées, nouvelle répartition des rôles en raison de la géné[...]Article
Dans le contexte du projet de loi sur le mariage et l'adoption par les couples homosexuels, le volet juridique de cette proposition et ses implications soulèvent plusieurs questions : quelle conception de l'égalité et du sujet de droit préexiste[...]Article
Le projet de loi sur le mariage homosexuel, présenté au Conseil des ministres du 31 octobre 2012 impliquerait de profonds changements du Code civil. Les mots de " père " et de " mère ", par exemple, disparaîtrait du Code pour être remplacés par [...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG osJk9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les obligations alimentaires sont, depuis quelque 15 ans, l'objet de l'attention des pouvoirs publics et des juristes. Le Conseil économique et social a rendu en 2008 un[...]Article
L'administrateur ad hoc, qui peut être une personne physique ou morale, est désigné par un magistrat pour représenter les intérêts de l'enfant, dans une procédure civile ou pénale, quand les détenteurs de l'autorité parentale, ses parents en gén[...]Article
Il n'y a plus de modèle familial. La famille se réinvente, traversée par les évolutions structurelles de la société : quête de liberté individuelle, émancipation féminine, consumérisme...Dans ce contexte, quelles formes prend la famille? Comment[...]Article
De la "guérison" de l'infertilité à un nouveau "mode de conception" d'enfant, l'assistance médicale à la procréation fait l'objet de débats éthiques et de choix moraux souvent difficiles pour les patients dans un contexte légal qui varie selon l[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE pGAR0xJn. Diffusion soumise à autorisation]. La loi n° 2002-93 du 22 janvier 2002 et les décrets n° 2002-781 du 3 mai 2002 et n° 2003-671 du 21 juillet 2003 [...]Article
Jean-François Dortier ; René-Eric DAGORN ; Xavier DE LA VEGA ; Martine Fournier ; Catherine Halpern ; Nicolas Journet ; Xavier LHERETE ; Jean-François Marmion ; Xavier Molénat ; Christophe Rymarski ; Laurent Testot ; Achille Weinberg |Comment pensions-nous le monde il y a 20 ans ? Comment le pensons-nous aujourd'hui ? Depuis sa naissance, en 1990, et au fil des années, "Sciences Humaines" traque les idées nouvelles, les débats qui agitent la société, les péripéties de la marc[...]Article
Mariages, divorces, pacs, union libre... Familles monoparentales, homoparentales ou recomposées... Les progrès incessants de la procréation et les transformations sociales et culturelles ont fait exploser le modèle de la famille traditionnelle. [...]Article
A l'heure de la révision des lois de bioéthique, du questionnement sur l'opportunité de la légalisation des mères porteuses et de la légitimité du maintien de l'accouchement sous x, l'enfant reste trop souvent le grand absent des débats. Ne sera[...]Article
Le modèle bioéthique français, si souvent célébré comme un modèle grandiose dont nous donnons l'exemple au monde semble connaître sa première crise. Le grand malentendu du débat sur une prétendue "biologisation de la filiation" est l'expression [...]Ouvrage
Psychologue clinicienne et psychanalyste, Sophie Marinopoulos exerce à l'Hôpital Mère-Enfants du CHU de Nantes. Dans cet ouvrage, elle se propose de donner du sens au non-sens des actes meurtrier[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 9DR0xJ8s. Diffusion soumise à autorisation]. Les transformations sociales du dernier demi-siècle ont profondément affecté la filiation et la parentalité tandis que l'avancée des droits de l'enfant faisait de ce[...]Article
En 1994 était votée la première loi dite bioéthique, destinée à encadrer l'ensemble des techniques bio médicales appliquées à l'être humain. Une révision - loi du 6 août 2004 - et les propositions à minima du rapport Leonetti ont servi de préala[...]Article
La gestation pour autrui est interdite car elle porte atteinte aux principes de l'indisponibilité du corps humain et de l'état des personnes. Etat des lieux de la législation en France.Ouvrage
Ce numéro 8 de la revue CORPS est constitué de nombreuses contributions. La première est un entretien avec Françoise Héritier, Professeur au Collège de France, qui passe en revue les sujets anthr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TC00/0583
Ouvrage
Cette publication fait suite à une journée d'étude franco-tunisienne qui s'est déroulée à Paris, à l’École Pratique des Hautes Études, en novembre 2008. Il s'agissait de comprendre comment, dans [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA41/0125
Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS Dp8R0xrG. Diffusion soumise à autorisation].Ouvrage
La Mort est un fait qui concerne tout être humain passant de vie à trépas. Le Droit, ensemble de règles sociales qui gouvernent les rapports des individus entre eux ou avec la puissance publique,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0180
Rapport
Créée le 17 juin 2008, la mission d'information sur la révision des lois bioéthiques constituée de 32 députés a été chargée de dresser le bilan de l'application de la législation actuelle issue d[...]Rapport
Créée le 17 juin 2008, la mission d'information sur la révision des lois bioéthiques constituée de 32 députés a été chargée de dresser le bilan de l'application de la législation actuelle issue d[...]Article
L'article expose les enjeux relatifs à la décision du TGI d'Angers du 8 octobre 2009 autorisant une analyse comparée de sang entre les membres d'un couple de grand-parent et d'un enfant; ces derniers ayant engagé une procédure dans le but d'appo[...]Article
Didier Houzel ; Jacques Barou ; et al. ; Jean Furtos |L'exercice de la parentalité se complexifie lorsqu'elle a lieu dans le cadre d'un processus migratoire. Aux problèmes sociaux et psychologiques (pauvreté, isolement, traumatisme de l'exil...) viennent s'ajouter des obstacles juridiques (regroupe[...]Article
Le Pacs a permis à plus d'un million de personnes d'officialiser leur communauté de vie. La surprise est venue de l'enthousiasme qu'il a suscité parmi les couples hétérosexuels : 136 569 des 144 716 Pacs déclarées en 2008 ont été conclus entre u[...]