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Accès aux origines
Commentaire :
#3-2001. Droit à connaître l'identité de ses parents biologiques
Synonyme(s)Secret des originesVoir aussi |
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Introduction - Regards sur le processus législatif Chapitre 1. Présentation de la nouvelle loi en contexte : La loi de bioéthique 2021 entend principalement répondre à des attentes « sociétales », principalement issues de minorités quant [...]Ouvrage
Une jeune femme annonce à son père généticien qu'elle et sa soeur ont fait un test génétique récréatif. Totalement interdit en France afin de protéger les individus, ces tests permettent de reche[...]
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Olivier, Mélanie, Cécile et Cyril sont tous des Coréens adoptés. Tous les quatre ont un jour décidé de rechercher leurs parents biologiques. Jung et Laëtitia Marty nous partagent les témoignages [...]
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L’IGAS a été saisie, conjointement avec les inspections générales de la justice et des affaires étrangères, d’une mission visant à faire la lumière sur les pratiques illicites dans l’adoption int[...]Ouvrage
Des centaines de milliers de mères ont abandonné leur enfant au cours du XXe siècle. Aujourd'hui en France, elles sont encore 700 chaque année. La vox populi les juge souvent comme des femmes de [...]
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Pauline Curier-Roche ; Danièle Cristol ; Marie Mesnil ; et al. ; Michel Borgetto, introd. |Au sommaire de ce dosiser qui analyse les innovations et les limites de la loi du 2 août 2021 relative à la bioéthique : - La révision des lois de bioéthique ; - La procréation médicalement assistée (PMA) dans le cadre de la nouvelle loi de bioé[...]Ouvrage
La loi relative à la bioéthique est sans conteste particulière. Par son objet, car le développement des biotechnologies appliquées à l’humain engage les sciences « dures », mais convoque égalemen[...]
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Ouvrage
La famille est un système ouvert en constante interaction avec la société. Mais comment concilier les besoins de ses membres avec ceux des multiples contextes d'appartenance (familles d'origine, [...]
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«Quel monde voulons-nous pour demain ?», interroge le Comité consultatif national d’éthique lors de l’ouverture du débat en janvier 2018. Neuf mois et 2 500 amendements plus tard, le projet de loi Bioéthique est adopté par un vote solennel à l’A[...]Article
Mme F., née sous X le 11 juin 1952, adoptée quelques mois après sa naissance, le 6 novembre 1952, s'est adressée en septembre 2010 au Conseil national pour l'accès aux origines personnelles (CNAOP) mis en place en 2002 afin d'obtenir l'identité [...]Article
Dans son rapport Révision de la loi de bioéthique, quelles options pour demain ?, le Conseil d'Etat apporte sa contribution au débat en mettant en perspective les caractéristiques du modèle français de bioéthique auquel il confronte les question[...]Article
Au premier trimestre 2019, le législateur devra construire la troisième réforme programmée du droit de la bioéthique. Il sera guidé dans son travail d’équilibriste notamment par l’avis n° 126 du Comité consultatif national d’éthique (CCNE), par [...]Article
Le contrôle de conventionnalité in concreto ne saurait faire échec au principe de l'anonymat du donneur de gamètes. Rejetant le pourvoi d'un homme né par insémination artificielle qui cherche à connaître l'identité du donneur à l'origine de sa c[...]Article
Marion Feldman, psychologue-clinicienne, et Katy Hazan, historienne, ont mené une recherche inédite sur l'assistance publique sous le régime de Vichy. Si l'institution a protégé les enfants juifs, elle leur a ensuite souvent dissimulé leurs orig[...]Article
Le Conseil national d'accès aux origines personnelles accompagne les enfants nés sous X en quête de leur histoire. Ses conseillers rencontrent aussi les mères souhaitant accoucher dans la confidentialité. Une mission délicate, qui doit respecter[...]Ouvrage
Pourquoi est-il si compliqué d'adopter, que ce soit en adoption nationale ou internationale ? L'adoption est-elle véritablement dans l'intérêt des mineurs adoptés ? Fallait-il autoriser l'adoptio[...]
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Créé par la loi du 22 janvier 2002 pour faciliter les démarches des personnes nées sous le secret, le Conseil National pour l'Accès aux Origines Personnelles (CNAOP) s'appuie sur un réseau de correspondants départementaux. Ces professionnels de [...]Ouvrage
A travers plusieurs contributions impliquant tout à la fois des juristes et des médecins, cet ouvrage dresse un aperçu de la législation française intervenue en matière de bioéthique depuis deux [...]
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Ouvrage
Qu'en est-il du secret dans notre société qui prétend à l'immédiateté de l'information et à la radicalité de la transparence ? Que reste-t-il du secret professionnel du prêtre, du médecin, de l'a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0204
Rapport
En octobre 2013, le groupe de travail «Protection de l'enfance et adoption", présidé par Adeline Gouttenoire, a été chargé par la ministre déléguée à la famille d’une réflexion préalable à l’élab[...]Rapport
En octobre 2013, le groupe de travail «Filiation, origines, parentalité», présidé par Irène Théry, a été chargé par la ministre déléguée à la famille d’une réflexion préalable à l’élaboration d’u[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC FrsB7R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Nous sommes aujourd'hui dans une configuration sociale marquée par des mutations familiales où pères et mères ont tendance à se multiplier autour de l'enfant. Les si[...]Rapport
Progression du nombre de naissances hors mariage, augmentation des séparations, émergence des familles recomposées et homoparentales la famille s'est transformée et les politiques familiales, so[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0227
Article
Ils ont beau créer la polémique, les couples homosexuels n'ont pas attendu le mariage pour tous pour avoir des enfants et les élever. Que sait-on sur ces familles d'un nouveau genre ? Comment vont les enfants ? Les psys, gardiens de " l'ordre sy[...]Ouvrage
Le dispositif hérité de l'Assistance publique a été considérablement modifié par les lois de décentralisation qui en ont confié la responsabilité aux départements, puis par une multitude de texte[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KG20/0142
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Au cur de l'actualité du XXIe siècle, les nouvelles techniques reproductives, appui majeur pour l'émancipation des femmes au XXe siècle, bousculent les certitudes, ouvrent de nouvelles interroga[...]
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Article
Dans le contexte du projet de loi sur le mariage et l'adoption par les couples homosexuels, le volet juridique de cette proposition et ses implications soulèvent plusieurs questions : quelle conception de l'égalité et du sujet de droit préexiste[...]Article
Dans une centaine de villes allemandes, il existe depuis 2000 un dispositif anonyme pour abandonner un enfant sans risque, 3les boîtes à bébés3. Ce dispositif s'est étendu à dix autres pays membres de l'UE. Contrairement aux idées reçues, relate[...]Article
Projet de loi adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif à la bioéthique, n°567, déposé le 31 mai 2011 et renvoyé à la commission des affaires sociales - Projet de loi modifié par la Sénat, en deuxième lectu[...]Article
L'auteur présente les différents cas dans lesquels la question de l'anonymat peut être sujette à interrogations, bien que l'obligation du secret professionnel soit instituée dans le Code de déontologie médicale, tout comme le droit du patient au[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE pGAR0xJn. Diffusion soumise à autorisation]. La loi n° 2002-93 du 22 janvier 2002 et les décrets n° 2002-781 du 3 mai 2002 et n° 2003-671 du 21 juillet 2003 [...]Ouvrage
Ce livre a pour but de tirer au clair certaines questions sur l'homosexualité et l'homoparentalité. Le terme "homoparentalité" désigne l'exercice de la fonction parentale par un couple formé de p[...]Article
A l'heure de la révision des lois de bioéthique, du questionnement sur l'opportunité de la légalisation des mères porteuses et de la légitimité du maintien de l'accouchement sous x, l'enfant reste trop souvent le grand absent des débats. Ne sera[...]Rapport
Madame Brigitte Barèges, députée, a été chargée par le Premier ministre le 12 mai 2010 d'une mission visant à étudier une éventuelle évolution de la législation portant sur l'accouchement anonyme[...]Article
En 1994 était votée la première loi dite bioéthique, destinée à encadrer l'ensemble des techniques bio médicales appliquées à l'être humain. Une révision - loi du 6 août 2004 - et les propositions à minima du rapport Leonetti ont servi de préala[...]Article
La gestation pour autrui est interdite car elle porte atteinte aux principes de l'indisponibilité du corps humain et de l'état des personnes. Etat des lieux de la législation en France.Article
L'article expose les enjeux relatifs à la décision du TGI d'Angers du 8 octobre 2009 autorisant une analyse comparée de sang entre les membres d'un couple de grand-parent et d'un enfant; ces derniers ayant engagé une procédure dans le but d'appo[...]Rapport
Lancé le 4 février 2009 et clôturé le 24 juin 2009, les Etats généraux de la bioéthique ont permis de débattre et d'informer à travers plusieurs modalités d'organisation : -des forums citoyens qu[...]Article
Claire Neirinck ; Nigel CANTWELL ; et al. ; Jacques MASSIP ; Annie MORENO ; Pierre MURAT ; Elisabeth POISSON-DROCOURT |Un enfant à tout prix et à quel prix ? Ces questions sont au coeur des débats qui ont lieu actuellement dans le cadre du projet de loi sur l'adoption présenté par le gouvernement en avril 2009 et dans celui du processus de révision de la loi de [...]Article
Contribution aux débats en cours sur les gestations pour autrui : quelques réponses aux objections que suscite, "de lege lata", leur prohibition; quelques objections que soulève, "de lege ferenda", leur autorisation partielle.Article
Les femmes placées sous tutelle peuvent librement décider d'accoucher anonymement et de révéler leur identité auprès du CNAOP. Il s'agit de faits personnels qui ne requièrent pas tant la capacité juridique que l'aptitude de fait à exprimer sa vo[...]Rapport
La levée de l'anonymat du don de gamètes est fréquemment évoquée à l'occasion du réexamen de la loi de bioéthique de 2004. Les interrogations qu'elle suscite ont conduit le service des études jur[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC kLcR0x97. Diffusion soumise à autorisation]. La mission du CNAOP (Conseil national pour l'accès aux origines personnelles), créé en 2002, est d'instruire les demandes d'accès aux origines des personnes, et d'ac[...]Article
Agnès FINE ; Hubert BOSSE PLATIERE, collab. ; et al. ; Pierre MURAT ; Catherine Villeneuve-Gokalp |[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xt769s. Diffusion soumise à autorisation]. Donner une famille à un enfant, donner un enfant à une famille : ces propositions pourraient permettre de définir l'objectif poursuivi dans le processus d'adoption, [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC wR0x5Oz2. Diffusion soumise à autorisation]. La recherche de leurs origines par les adoptés internationaux ouvre un nouvel espace d'élaboration des questions relatives à l'identité, à l'appartenance et à la par[...]Ouvrage
Nazir HAMAD , 2008Les questions soulevées par l'adoption reviennent régulièrement dans l'actualité sociale : l'Arche de Zoé, les adoptions internationales de stars, les jugements concernant les enfants nés de mère[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC70/0056
Ouvrage
À partir de son expérience clinique de l'assistance médicale à la procréation (insémination artificielle par donneur, fécondation in vitro, dons de gamètes et d'embryons), l'auteure s'adresse pri[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA41/0118
Article
Olivia Bui-Xuan ; Jean-Marie Delarue ; Bernard DELHOUME ; Isabelle GOANVIC ; Alexandre Lallet ; Serge Salon |Sommaire du dossier : - Les secrets opposables - La transparence administrative à l'épreuve de la confidentialité - Les secrets de police et comment y accéder - Le secret de l'instruction - Le secret des correspondances - Collectivités territor[...]Article
Dans ce dossier, quatre contextes entourant l'arrivée d'un enfant : 1) Quand avoir un enfant devient un combat médical. Les professionnels jouent un rôle clé dans des parcours dont le volet psychologique est souvent sous-estimé. 2) Abandon, adop[...]Article
Les articles à 16-13 du code civil qui consacrent le cadre du statut juridique du corps humain depuis les lois dites "bioéthiques" du 29 juillet 1994 continuent d'étendre leur empire. Les hypothèses qu'ils ont vocation à régir concernent autant [...]Article
Première partie - La filiation par le sang : 1) L'établissement non contentieux de la filiation : A - Etablissement de la filiation par la loi : - La filiation maternelle - La présomption Pater is est. B - L'établissement de la filiation par la [...]Rapport
Créée le 7 décembre 2004 par la Conférence des Présidents de l' Assemblée nationale, la mission d'information sur la famille et les droits des enfants s'est donnée comme fil directeur de ses trav[...]Article
L'accouchement sous X est généralement présenté de manière inexacte comme relevant de la fiction juridique. Il ne s'agit, conformément à la présentation légale qui en est faite, que d'un secret. Celui-ci demeure sans incidence sur le statut de l[...]Article
Isabelle Corpart, dir. ; Gérard Cornu ; Valérie Depadt-Sebag ; F. DREIFUSS-NETTER ; C. ENSELLEM ; et al. ; J. FOYER ; H. FULCHIRON ; M. GOMAR ; F. GRANET-LAMBRECHTS ; J. HAUSER ; B. HESS-FALLON ; D. HUET-WEILLER ; M. IACUB ; N JOURNET ; C. Labrusse-Riou ; P. Legendre ; P. MALAURIE ; L. RICHET-MASTAIN ; A. M. Simon ; M. SOULIE ; I. THERY |Qui est le "vrai" parent d'un enfant ? Celui qui l'a engendré ou celui qui l'élève ? Cette alternative n'est pas nouvelle, mais les situations où ces deux parents ne coïncident pas se multiplient : séparation de couple et familles recomposées, a[...]Article
Sommaire de l'article : 1 - La notion d'accueil d'embryon : a) L'accueil d'embryon est source de fiction juridique, contraire à l'intérêt de l'enfant de connaître la vérité sur sa filiation. b) Proposition de requalification conforme à l'intérêt[...]Ouvrage
Autorité administrative indépendante instituée par la loi du 6 mars 2000, l'institution du Défenseur des enfants présente, dans son rapport 2004, outre une présentation de ses missions et activit[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC iJhR0xAR. Diffusion soumise à autorisation]. La loi du 22 janvier 2002, relative à l'accès aux origines des personnes adoptées et pupilles de l'Etat, a pour objectif de faciliter l'accès aux origines personnell[...]Article
Par une décision du 13 février 2003, la Cour européenne des droits de l'homme a rejeté la requête formée par une personne née sous X à la recherche de ses origines, qui se fondait en particulier sur l'article 8 de la Convention. La Cour s'appuie[...]Article
La Cour européenne des droits de l'homme n'a pas condamné la France qui avait opposé à la requérante le secret de sa naissance demandé par sa mère. Selon la Cour, la législation française a réalisé un équilibre entre les intérêts en cause.Ouvrage
"On ne choisit pas ses parents, on ne choisit pas sa famille". On connaît la chanson ! Tout comme est familier l'incomparable air de famille, cette étrange ressemblance qui fait que ces autres so[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC70/0048
Article
L'auteur, thérapeute et romancier, explique pourquoi "nous avons toujours un bénéfice à connaître la vérité. Elle provoque de la souffrance mais libère.".Article
Contrairement à ce qu'annonce le titre, le contenu de la loi sur l'accès aux origines personnelles n'induit pas nécessairement ce résultat. L'accouchement secret et anonyme est conservé. Les origines d'un enfant peuvent toujours être totalement [...]Article
Bien que le droit pour un enfant de connaître ses parents soit reconnu par la convention internationale des droits de l'enfant du 20 novembre 1989 et par la convention sur l'adoption internationale de La Haye du 29 mai 1993 ; le droit français a[...]Article
Concilier le droit de l'enfant à connaître ses origines et celui des femmes à accoucher anonymement. C'est tout l'enjeu de la loi du 22 janvier 2002 relative à l'accès aux origines des personnes adoptées et des pupilles de l'Etat.Article
Le projet de loi portant création d'un Conseil national d'accès aux origines personnelles, voté en première lecture par l'Assemblée nationale au mois de mai, va être débattu par le Sénat. Il supprimerait la possibilité pour les parents d'abandon[...]Article
Georgina Souty-Baum, présidente du Mouvement national pour le droit d'accès aux origines familiales, apporte son soutien au projet de loi visant à aménager l'accouchement sous X et à créer un conseil pour l'accès aux origines personnelles. Ce te[...]Article
Ouvrage
Quittant son milieu d'origine, sa culture et ses parents biologiques, l'enfant qui va être adopté entre dans son nouveau foyer porteur d'une brisure existentielle. Comment cette fracture se laiss[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC70/0045
Ouvrage
Un rapport sur l'adoption internationale qui a nécessité de nombreux déplacements et de nombreuses rencontres au Vietnam, en Roumanie, au Maroc... Une enquête passionnante, bouleversante à plus d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC70/0046
Article
Le régime de la communication des dossiers des pupilles de l'Etat et des enfants remis à un organisme autorisé pour l'adoption se met en place progressivement depuis 1994. De nombreuses ambiguïtés subsistent cependant, notamment sur la soumissio[...]Article
L'adoption est une institution destinée à créer un lien fictif de filiation entre deux personnes. En ce sens elle s'oppose aux filiations reposant sur la vérité biologique que sont la filiation légitime et la filiation naturelle. La première est[...]Ouvrage
Ce livre présente de façon claire toutes les circonstances cliniques de base, acquises jusqu'à ces dernières années, concernant les enfants qui ont eu à vivre des carences, des séparations, des p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3054
Rapport
L'adoption, et plus encore l'adoption internationale, semble être une pratique reconnue par tous. Cependant, il n'existe pratiquement aucune statistique d'adoption en France et les études nationa[...]Article
Les oeuvres ou organismes privés d'adoption sont tenus au même titre que les services de l'aide sociale à l'enfance par les lois sur la communication des documents administratifs. La communication des dossiers aux personnes adoptées dépend ainsi[...]Ouvrage
Qu'est-ce qu'un secret de famille ? Comment se dévoile-t-il ? Quels troubles peut-il provoquer ? De quelle façon "ricoche-t-il" sur plusieurs générations ? Comment nous en protéger ? L'auteur mon[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0172