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BDSP5 Thésaurus > Habitat & urbanisme [NI] > Urbanisme > Equipement collectif > Accès équipement collectif
Accès équipement collectifSynonyme(s)Accès aux équipements collectifs ;Accessibilité des équipements collectifs Equipement collectif accessibilitéVoir aussi |
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Article
Geneviève Darrieussecq ; Laura Taillandier, interv. |Face à "un manque de données préoccupant", Geneviève Darrieussecq en appelle aux gestionnaires pour aider au déploiement des 50 000 nouvelles solutions annoncées à la Conférence nationale du handicap fin avril et qui s'accompagneront de la créat[...]
Ouvrage
, 160p. 2023/05Le 21 décembre 2021 était promulguée la loi relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique. Après de nombreuses années de débat parmi les professionnels, la France se dotai[...]
Rapport
Ce rapport présente les principaux enjeux énergétiques et climatiques auxquels est confronté le secteur de la santé, ainsi que les leviers de décarbonation à actionner dès 2022 pour gagner en rés[...]
Article
François Cafarelli ; Philippine Lohéac-Derboulle ; Hervé Rihal ; et al. ; Michel Borgetto, introd. |Quelles sont les principales difficultés rencontrées par les personnes handicapées au regard du principe d'accessibilité ? Au-delà, quelles sont les conséquences susceptibles d'en être tirées sur le terrain de la responsabilité pour les personne[...]
Rapport
À la veille du 18ème anniversaire de la loi "handicap" de 2005, APF France handicap publie la seconde édition de son Observatoire des droits, fruit de l’analyse de plus de 5 000 demandes, dont 24[...]
Ouvrage
Sophie Cluzel, la secrétaire d’État aux Personnes handicapées, a interrogé, pendant un an, des personnalités autour d’un thème méconnu lié au handicap. Claude Chirac parle pour la première fois d[...]
Ouvrage
Si la liberté d’aller et venir constitue un droit fondamental, le respect de cette liberté est parfois entravé ou profondément confisqué. Ces limitations posent de nombreuses questions juridiques[...]
Article
AU sommaire : 1 - Dans les campagnes, s’unir pour accompagner ; 2 - Les pratiques professionnelles à l’épreuve de la ruralité ; 3 - Pays de la Loire / Culture : livraisons à domicile ; 4- Normandie / Soins psychiques : un maillage territorial se[...]
Ouvrage
Cet ouvrage contribue à l’identification des inégalités éducatives liées aux contextes et espaces de vie des adolescents âgés de 11 à 15 ans en France. Le lieu de résidence et sa distance au coll[...]
Ouvrage
Que veut dire : « droits attribués « à vie » ? Quel est le statut des accompagnants d’enfants en situation de handicap ? En quoi consiste le « pôle inclusif d’accompagnement localisé » ? Quel est[...]
Ouvrage
En France, les institutions de la République, les juridictions, les autorités administratives indépendantes, les groupements d'intérêt public (les maisons départementales des personnes handicapée[...]
Ouvrage
Après plus d’un siècle d’actions essentiellement caritatives, les politiques publiques françaises affichent depuis une quinzaine d’années un objectif d’égalité des chances et des droits et d’affi[...]
Ouvrage
Afin de mieux mesurer l'apport de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité́ des droits et des chances, la participation et la citoyenneté́ des personnes handicapées, il a semblé pertinent de rapp[...]
Ouvrage
Au sommaire de ce rapport : 1 - Évolutions démographiques ; 2 - Dynamiques des entreprises et emplois industriels ; 3 - Niveaux de vie des ménages ; 4 - Recettes des collectivités territoriales [...]
Rapport
Comme chaque année et conformément à ses missions, le Conseil a assuré, en 2020, un suivi du respect des obligations des chaînes en matière d’accessibilité des programmes télévisés aux personnes [...]
