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BDSP5 Thésaurus > Politique groupe population > Politique famille > Congé maternité
Congé maternitéSynonyme(s)Congé naissanceVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (56)
Article
A. Radauceanu ; V. Demange ; M. Grzebyk ; et al. |La grossesse au travail concerne près de 70 % des femmes et la reprise du travail après un congé maternité représente une période de vulnérabilité physique et psychologique peu explorée. Cette étude, menée sur une population de grande taille de [...]Ouvrage
Le temps de travail médical et l’organisation de la permanence des soins à l’hôpital sont les sujets stratégiques des années à venir, rendus complexes par les difficultés de recrutement et du fai[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN50/0085
Ouvrage
Comme son nom pourrait le laisser entendre, la reprise serait le simple fait de retrouver son activité professionnelle après l’arrêt nécessité par l’arrivée d’un nouvel enfant. Trop facile. La re[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FB20/0058
Rapport
En application de sa mission constitutionnelle d’assistance au Parlement, la Cour rend public aujourd’hui son rapport 2023 sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale. Pour l[...]Article
Les parents ont un devoir de protection et d’entretien de leurs enfants. La parentalité recouvre leurs droits et obligations en la matière. Retour sur les notions juridiques d’autorité parentale, d’obligation d’entretien et d’obligation alimentaire.Article
Kim Antunez ; Guillemette Buisson ; Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques Ministère des Solidarités et de la Santé (Paris, FRA) |D’après le Baromètre de la DREES, en 2016, six Français sur dix trouvent la durée des congés de maternité et de paternité suffisante. Les 18-24 ans souhaitent pour 63 % d’entre eux un allongement du congé de paternité. C’est deux fois plus que p[...]Ouvrage
Les congés parentaux sont aujourd’hui au centre de toutes les attentions: après l’extension du congé de maternité aux non-salariées, de nombreuses voix demandent à rendre obligatoire et à allonge[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0253
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0253
Article
Trois avenants sont venus à ce jour compléter la convention médicale du 25 août 2016. Le premier étend la rémunération sur objectifs de santé publique aux médecins traitants des patients de moins de 16 ans. Le deuxième définit les tarifs et les [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC nFBR0xls. Diffusion soumise à autorisation]. À la suite d'une recommandation publique du Défenseur des droits du 24 mai 2016 rendu public, le ministère de la santé a publié une remarquable note d'information su[...]Article
Le 6 juin 2017, la Direction générale de l'offre de soins et celle de la cohésion sociale publiaient une note d'information relative aux droits des agents en situation de parentalité. Cette note a notamment pour objectif "de rappeler la règlemen[...]Article
La conciliation entre la vie familiale et la vie professionnelle au Danemark tient à un mélange singulier entre un modèle progressiste militant pour une égalité hommes-femmes et une pratique relativement traditionnelle de recours aux congés pare[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE s7R0xAl8. Diffusion soumise à autorisation]. Parmi les salariés du secteur privé ayant été arrêtés plus d'un mois dans l'année pour maladie, 15% des femmes et 11% des hommes sont au chômage ou inactifs l'anné[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 99mR0x8D. Diffusion soumise à autorisation]. Actualités du droit et de jurisprudence en matière sociale, en lien avec les questions sanitaires : "Reprise après disponibilité" - "Responsabilité du CNG dans la no[...]Ouvrage
Cet ouvrage privilégie trois thèmes : le corps maternel, les pratiques et les représentations des soins maternels, la conciliation travail-famille. Comment le refus d'enfanter est-il vécu et perç[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA40/0075
- Localisation : Rennes | Cote : FA40/0076
Article
L'auteur propose une étude comparée des législations européennes en matière de congés familiaux, faisant suite au rapport Grésy du 7 juin 2011, intitulé "Rapport sur l'égal accès des femmes et des hommes aux responsabilités professionnelles et f[...]Article
Becca-R LEVY ; Pil-H CHUNG ; Martin-D SLADE ; Yale University. School of Public Health. Division of Social & Behavioral Sciences. New Haven. CT. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS HHsmR0xs. Diffusion soumise à autorisation]. It is known that cultural representations, in the form of stereotypes, can influence functional health. We predicted that the influence of cultural representation[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE ClDrsR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'inégal partage des responsabilités familiales explique, pour une bonne part, l'inégalité professionnelle entre [...]Article
Les inégalités entre les sexes persistent dans le monde du travail, mais les femmes gagnent du terrain et réussissent mieux leurs études. Une lame de fond qui devrait mener à une petite révolution. Plus diplômées que les hommes, les femmes sont [...]Article
[BDSP. Notice produite par INPES DR0x9GFB. Diffusion soumise à autorisation]. L'Inpes a réalisé une étude pour connaître le vécu et les opinions des femmes en matière d'allaitement. Sept sur dix déclarent avoir allaité ou essayé d'allaiter, avec[...]Article
[BDSP. Notice produite par INPES CBFmtR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis plusieurs décennies, le Brésil a mis en place une stratégie de soutien à l'allaitement maternel dans le cadre de sa politique de santé publique. Ce vaste dispos[...]Article
Pendant très longtemps, la politique familiale allemande n'a pas été considérée comme une priorité en Allemagne, se conformant en cela à une tradition qui remonte à l'Après-guerre et considère la famille non seulement comme une valeur, mais auss[...]Article
Cette deuxième partie conclut l'exposé sur les droits à congés et absences des personnels contractuels de droit public et aborde notamment : les congés pour maladie et maternité, la mise à disposition et la mobilité. Elle présente également les [...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9qmR0xC9. Diffusion soumise à autorisation]. Le complément de libre choix d'activité (CLCA) a remplacé l'allocation parentale d'éducation (APE) en 2004. Pouvant désormais bénéficier de l'allocation pendant 6 [...]Article
Zoom sur les conditions de recrutement et les droits à congés et absences des personnels contractuels de droit public.Rapport
La présente étude analyse les dispositions législatives régissant les différents congés liés à la naissance d'un enfant (congé de maternité, congé de paternité et congés parentaux) dans neuf pays[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES kIR0xp8o. Diffusion soumise à autorisation]. En 2007, les salariés à temps complet déclarent en moyenne 1 680 heures travaillées sur 212 journées pour leur emploi principal. Ces nombres d'heures et de jours trava[...]Article
La salariée, dès sa grossesse, et le père d'un enfant venant de naître, ont droit à des congés spécifiques indemnisés, dont la durée et la rémunération peuvent varier. Comment gérer la grossesse d'une salariée ? Afin d'anticiper toutes les diffi[...]Rapport
Le 6 février 2008, la Cour de cassation a rendu trois arrêts dans lesquels elle a précisé la notion d'enfant né sans vie. Elle a en particulier supprimé les seuils à partir desquels la reconnaiss[...]Article
Aucune personne ne peut être écartée d'une procédure de recrutement ou de l'accès à un stage ou à une période de formation en entreprise, aucune salariée ne peut être sanctionnée, licenciée ou faire l'objet d'une mesure discriminatoire, directe [...]Article
Ce cahier juridique, consacré à la maternité, présente les droits des salariées : la non-discrimination, la protection de la salariée enceinte, les congés maternité, adoption et paternité, la protection contre le licenciement, l'assurance matern[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSLR 28Q5iR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les mesures d'aide à la conciliation de la vie familiale et de la vie professionnelle proposées par les employeurs prennent plus fréquemment la forme de contributions [...]Article
La loi n° 2006-340 du 23 mars 2006 relative à l'égalité salariale entre les hommes et les femmes a pour objectif de supprimer les écarts de rémunération entre les hommes et les femmes d'ici fin 2010. Elle mobilise à cet effet les partenaires soc[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE N1v9R0x1. Diffusion soumise à autorisation]. Les mères d'un ou deux enfants ajoutent en moyenne 38 jours de congés à leur congé légal de 16 semaines. Environ un tiers des femmes qui travaillent additionnent d[...]Article
Nicole Ameline, ministre de la Parité et de l'Egalité professionnelle, a présenté en Conseil des ministres, le 24 mars, un projet de loi sur l'égalité salariale entre les hommes et les femmes qui devrait être discuté à l'Assemblée nationale à pa[...]Ouvrage
La gouvernance des personnels médicaux des établissements publics de santé est de plus en plus complexe. Les réformes successives des statuts, la mise en place de la réglementation relative à la [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2400
Article
Le vieillissement du personnel hospitalier a-t-il un effet sur l'absentéisme pour raisons de santé ? Dans les structures hospitalières, la courbe d'absentéisme est souvent bimodale avec un pic autour de 25-35 ans, puis un autre après 50 ans. Le [...]Article
Pour celles et ceux qui s'intéressent aux inégalités sociales de santé, c'est-à-dire à cette forme d'inscription dans les corps de l'ordre de la société, il y a quelque chose à la fois de lancinant et de lassant à produire une fois de plus un ét[...]Article
M. RUAULT ; N. Bonnet ; L. DE ROQUEFEUIL ; V. LE CORRE ; C. LE COSQUER ; S. LE LAIDIER ; S. PENET ; N. VIELFAURE |[BDSP. Notice produite par CREDES LqH3R0xN. Diffusion soumise à autorisation]. A partir d'une enquête menée en mars 2003 avec le concours des caisses de Sécurité sociale, ce document donne des premiers éléments d'information sur le profil des pè[...]Article
D. Meda ; M.-O. Simon ; M. WIERINK |Même si l'activité féminine a très fortement augmenté ces quarante dernières années, notamment parce que les femmes interrompent moins leur activité professionnelle à la naissance d'un enfant, leurs taux d'activité restent conditionnés, à la dif[...]Article
D. CHAUFFAUT ; E. David ; M. VALLET |[BDSP. Notice produite par ORSRA 1R0xH35M. Diffusion soumise à autorisation]. Un congé de paternité a été mis en place le 1er janvier 2002. Il est accordé aux pères qu'ils soient actifs ou chômeurs, salariés ou indépendants, dans les quatre mois[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES YR0x4r73. Diffusion soumise ... autorisation]. Un congé de paternité a été mis en place le 1er janvier 2002. Il est accordé aux pères qu'ils soient actifs ou ch"meurs, salariés ou indépendants, dans les quatre m[...]Article
Le 23 septembre 2002 a été adoptée la directive 2002/73 "relative à la mise en oeuvre du principe d'égalité de traitement entre hommes et femmes en ce qui concerne l'accès à l'emploi, à la formation et à la promotion professionnelles et les cond[...]Article
Cet article présente la protection sociale au Danemark, en Finlande et en Suède, en abordant successivement : -financement de la protection sociale ; - assurance maladie ; - maternité, congés parentaux ; - réadaptation ; - pensions ; - accidents[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xc5cwO. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article examine l'évolution des politiques familiales depuis 1970 dans 22 pays industrialisés. A partir de séries chronologiques d'indicateurs des prestations en [...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES pEofSR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article présente la palette des politiques publiques auxquelles on pourrait avoir recours pour maintenir la fécondité à un niveau modéré, de l'ordre de 1,7 à 1,9 [...]Article
La prévalence de l'allaitement maternel est très inférieure en France à celle de nos voisins industrialisés. Pourtant, l'OMS recommande, même dans ces pays, un allaitement de deux années. Si notre système juridique n'est pas entièrement à l'orig[...]Article
Article
La couverture sociale des médecins hospitaliers est très variable selon leurs statuts. Nous analyserons les régimes obligatoires de protection sociale. Les médecins hospitaliers sont, comme tous les salariés régis par la Sécurité sociale et béné[...]Article
Femmes : concilier travail et vie de famille reste un casse-tête pour beaucoup de mères. Mais toutes les Européennes ne sont pas logées à la même enseigne. Les scandinaves sont le mieux loties, bénéficiant d'allocations pour garde d'enfant et de[...]Article
Article
Il a fallu attendre fort longtemps pour que la protection des travailleuses enceintes au niveau communautaire fasse l'objet de dispositions spécifiques, attente d'autant plus regrettable que "le fait que les femmes, et non les hommes, portent le[...]Article
Après avoir appris sa grossesse, une salariée souhaitait renoncer à un congé sabbatique convenu avec son employeur, dans le but de percevoir des indemnités journalières de sécurité sociale consécutives au congé de maternité. Le refus de la renon[...]Article
Les problèmes juridiques posés par la maladie du salarié restent multiples et parfois complexes. Dans ce document, la première partie est consacrée aux effets de la maladie sur l'exécution du contrat de travail ; la seconde, "Indemnisation de la[...]Article
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