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BDSP5 Thésaurus > Travail > Temps travail
Temps travailSynonyme(s)Temps de travail Temps de travail professionnel |
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Article
Selon les projections récentes, les effectifs de médecins libéraux diminueront de 30 % d’ici à 2027 et la densité standardisée diminuerait jusqu’en 2023, créant des poches de sous-densité relativement nombreuses sur le territoire français métrop[...]Article
Les médecins généralistes volontaires, participant au dispositif Asalée, modifient-ils leur nombre de jours travaillés lorsqu’ils coopèrent avec une infirmière Asalée ? Reçoivent-ils davantage de patients ? Réalisent-ils davantage d’actes ? L’ex[...]Article
Cherchant à améliorer les conditions de travail à l’accueil des urgences, une équipe hospitalière a initié un protocole visant à promouvoir et à inciter la pratique de la sieste pour l’ensemble des personnels médicaux et paramédicaux. Moins sous[...]Article
Damien Léger, coor. ; Jean-Baptiste Richard, coor. ; Sophie Vaux, coor. ; Romain Guignard, coor. |Le sommeil est reconnu, par tous et depuis toujours, comme un facteur essentiel d’équilibre psychologique et de récupération physique et mentale. Les enquêtes du Baromètre de Santé publique France sur le sommeil présentées dans ce BEH montrent q[...]Article
Dans le cadre de la vie professionnelle du salarié, plusieurs types de congés doivent être envisagés. Les congés payés à la charge de l’employeur et les congés spécifiques qui peuvent répondre à différentes situations de la vie personnelle et pr[...]Article
Le dispositif du compte épargne temps (CET) existe dans les trois versants de la fonction publique. Il a subi plusieurs modifications depuis sa création en 2002, notamment en décembre dernier pour ce qui est de la fonction publique hospitalière [...]Article
La loi impose la mise en place obligatoire d’un règlement intérieur aux entreprises ou établissements d’au moins 20 salariés. Acte unilatéral rédigé par l’employeur, il s’impose à tous ses salariés. Après une présentation dans le numéro précéden[...]Article
Cadres et soignants, tous semblent courir après le temps. Pour la mise en place de projets, les soignants réclament davantage de rencontres et de réunions avec leur cadre. Quels moyens de communication le cadre peut-il mettre en œuvre pour optim[...]Article
L’astreinte mutualisée d’infirmiers de nuit en Ehpad répond-elle à de vrais besoins dans la prise en charge des résidents ? Cette mesure réduit-elle les hospitalisations en urgence ? Alors que les expérimentations de ce dispositif sont toujours [...]Article
Les évolutions techniques et digitales peuvent amener l’employeur à revoir l’organisation du travail et à proposer des modifications de tâches et d’attributions aux salariés. Simple changement des conditions de travail ou modification du contrat[...]Ouvrage
Alors que le droit social est sans doute la discipline la plus fluctuante du droit, cette matière s’avère riche d’enseignements sur le monde professionnel. Cet ouvrage, à jour des réformes législ[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA43/0047
Ouvrage
Cet ouvrage développe les principales dispositions législatives, réglementaires et décisions jurisprudentielles ayant trait à la carrière du fonctionnaire hospitalier, mais aussi aux contractuels[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3940
Rapport
Dans le cadre de son programme d’activité 2019, l’IGAS a réalisé un bilan d’étape des groupements hospitaliers de territoire (GHT), trois ans après leur mise en place. La mission a procédé par en[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HD00/0059
Article
Les conditions de travail des personnels du secteur hospitalier sont l'objet d'une attention croissante des pouvoirs publics et des chercheurs. L'étude de leur évolution fait apparaître un léger recul de l'exposition à certaines formes de pénibi[...]Ouvrage
Ce guide concret et pratique répond aux questions et présente les solutions pour faire face à la perte d'autonomie : - Comment embaucher une aide à domicile ? - Comment aménager son logement et b[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4143
Rapport
Union Nationale Interfédérale des Oeuvres et Organismes Privés Sanitaires et Sociaux (UNIOPSS) (Paris, FRA) , 25p. , 2019Enquête réalisée durant le mois d’août 2019 au sein de son réseau sur les difficultés de recrutement des établissements et services du secteur des personnes âgées et des personnes en situation de[...]Mémoire
Le maintien au domicile des personnes âgées en perte d’autonomie est, dans la majorité des cas, le choix prioritaire de celles-ci. C’est aussi autour de cet objectif que se construisent les polit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CAFDES19/0004
Ouvrage
Détenir les clés d’intelligibilité du droit du travail est aussi important d’un point de vue pratique, pour qui est engagé dans la vie professionnelle, que d’un point de vue théorique, pour qui v[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KA10/0157
Ouvrage
L’anthropologue Marie-Christine Pouchelle a arpenté pendant de nombreuses années les couloirs des hôpitaux et plus particulièrement le terrain des blocs opératoires. Dans ce pays de chirurgie qu’[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0345
Mise à jour
Ce classeur est un répertoire complet des 21 statuts des personnels médicaux hospitaliers et hospitalo-universitaires. Chaque statut fait l’objet d’une fiche distincte organisée en 10 rubriques: [...]Ouvrage
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) (Paris, FRA) , 292p. , 2019/11Cet ouvrage transversal de la collection « Insee Références » propose d’abord un éclairage sur 40 ans d’évolutions de la société française. La population vieillit, mais la fécondité a-t-elle vrai[...]Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 28p. , 2019/03L’insuffisance de coordination entre les différentes prises en charge, sanitaire, sociale et médico-sociale, ainsi que le recours non pertinent à l’hospitalisation sont les causes principales de [...]Ouvrage
Dans la première partie de cet ouvrage sont présentés les enjeux et les démarches concernant le pilotage social de l’hôpital qui, en intégrant la RSE, doit conduire une stratégie de QVT, gérer l’[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0347
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0347
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0347
Rapport
Le gouvernement a souhaité que soit ouvert un débat sur le système d'indemnisation des arrêts de travail dont bénéficient les salariés du secteur privé, à travers une large concertation entre les[...]Article
Le centre hospitalier d’Aurillac dispose d’un pool de remplacement opérationnel depuis le 1er janvier 2017. L’approche clinique du travail de remplacement met en lumière le «nomadisme organisé» des professionnels du pool, confrontés à la variabi[...]Mémoire
A travers ce travail de croisement de données, théoriques et empiriques, le sujet de l’absentéisme soignant nous apparait être bien réel. Le contexte nous le rappelle, le fait pour les cadres de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : DS19/0003
Ouvrage
Publication annuelle de la DEPP et de la SD-SIES, cette 36ème édition de Repères et références statistiques réunit en un seul volume toute l’information statistique disponible sur le système éduc[...]Mémoire
Le télétravail est un outil récent et peu utilisé au sein de la fonction publique, et notamment dans les établissements publics de santé. Cette situation s’explique par un encadrement réglementai[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH19/0017
Mise à jour
On trouvera dans ce classeur les textes législatifs de base et leurs éventuelles modifications concernant les personnels médicaux. Ces textes sont classés par statut (étudiants en médecine, en ph[...]Article
Si la pénibilité et les problèmes de santé d'origine professionnelle se sont accrus dans tous les secteurs d'activité, le secteur de la santé est devenu celui où les risques d'accident du travail sont les plus élevés. Les auteurs ont présenté l[...]Article
Voté le 20 novembre 2017 dans le cadre du projet de loi de finances pour 2018, le rétablissement du jour de carence au sein de la fonction publique a pris effet au 1er janvier 2018. Cette mesure, qui avait déjà été mise en place en 2012 mais rap[...]Article
L’objectif national de qualité des soins est que «le bon professionnel de santé soit devant le patient au bon moment». Pour cela, une organisation des ressources humaines efficiente doit être mise en œuvre au sein de chaque structure de santé. C[...]Article
Should I stay or should I go? Réflexion sur les leviers permettant la stabilité des équipes de soins
Les différents rapports publiés montrent une augmentation régulière du taux de turnover des infirmières. Or, le maintien de la stabilité des équipes est un des piliers les plus importants qui permet de garantir une bonne qualité des soins en par[...]Article
Les obligations de service des personnels médicaux sont déterminées pour chaque statut. Le temps de travail additionnel est déclenché en sus des obligations de service qui sont décomptées soit en demi-journées, soit en heures dans les services [...]Article
En cas de maladie professionnelle ou non, le salarié peut bénéficier d’un arrêt de travail, le contrat de travail est alors suspendu. Comment gérer cette absence courte ou prolongée ? Comment préparer le salarié de retour dans l’entreprise ? Le [...]Article
Les conditions de production des soins et l'organisation du travail ont fortement évolué dans le secteur de la santé. Parallèlement à cette transformation du travail, la pénibilité et les problèmes de santé d'origine professionnelle se seraient [...]Article
Depuis 2011, la commission des affaires médicales de la Conférence des directeurs généraux de centres hospitaliers régionaux universitaires (CHRU) réalise un bilan social inter-CHU, par la mise en commun d'un certain nombre de données. Cette com[...]Article
Le monde hospitalier connaît une mutation profonde qui peut être source de conflits et de situations de mal-être au travail. La médiation professionnelle contribue bien évidemment à la résolution de ces conflits. Mais elle offre également des at[...]Article
Toutes les enquêtes le montrent : la grande majorité des gens aiment leur travail et y sont très attachés. Mais en souffrent aussi beaucoup. C’est le paradoxe de notre temps. Les causes du malaise au travail sont bien connues. Certaines relèvent[...]Article
La présente fiche résume les principales mesures adoptées au titre des aidants familiaux dits "proches aidants" depuis la loi n° 2015-1776 du 28 décembre 2015 relative à l'adaptation de la société au vieillissement" (R.A.)Article
Si l'exercice d'astreintes ne constitue pas un droit, le Conseil d'État admet que le refus illégal opposé à un agent d'y participer est de nature à lui ouvrir droit à indemnisation. (R.A.)Article
Ce dossier juridique propose un point sur les règles légales et conventionnelles applicables au temps de travail. Cette seconde partie examine plus particulièrement les règles relatives à l'organisation et à l'aménagement des horaires, aux négo[...]Article
Ce dossier juridique propose un point sur les règles légales et conventionnelles applicables au temps de travail. Cette première partie examine plus particulièrement les règles relatives au décompte du temps de travail et aux durées maximales de[...]Article
Difficile aujourd'hui de savoir si les 54 mesures détaillées par Emmanuel Macron permettront de desserrer l'étau qui malmène les soignants. Les organisations du travail héritées des réformes précédentes ont généré un mal profond, dont on ne sort[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xm99A9. Diffusion soumise à autorisation]. Un centre hospitalier justifie le recours à la durée quotidienne du travail de 12 heures par la nécessité impérative de continuité des soins dans un service de grand[...]Article
Le fonctionnement et l'indemnisation des astreintes médicales à l'hôpital ont été profondément modifiés en 2013 et 2016 dans le cadre de la réforme dite du temps médical, conséquence directe de la directive communautaire sur le temps de travail.[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA 9AlR0x89. Diffusion soumise à autorisation]. Introduction : The diurnal hypersomnia associated with obstructive sleep apnea (OSA) affects soldier employment and deployability. In this study, we examined the impac[...]Article
Amorcée en 2018, la généralisation dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) des astreintes infirmières nocturnes est en marche. Si les bienfaits du dispositif, déjà testé en régions, font globalement consens[...]Article
Longtemps oubliés, les aidants familiaux et proches aidants (conjoints, parents, enfants, fratrie, voisins, amis) dont le nombre est estimé aujourd'hui entre 8,5 et 11 millions, sont des partenaires incontournables dans l'accompagnement à domici[...]Article
Marie-Laure Moquet-Anger ; Joël Moret-Bailly ; Benoît Apollis ; Dominique Thouvenin ; Tristan Berger ; et al. |L'ensemble des acteurs du champ de la santé qui, de façon plus ou moins directe, sont soumis à des exigences déontologiques. La déontologie embrasse un champ d'activités très large puisqu'elle concerne aussi bien la production des activités de s[...]Article
La présente fiche technique résume les règles de validité du cumul contrat de travail et mandat social du pharmacien responsable. Rappelons que l'enjeu de la validité d'un tel cumul réside dans l'éligibilité, ou non, du salarié concerné, à l'ass[...]Article
Le 19 janvier 2017, l'ordonnance n° 2017-53 portant diverses dispositions relatives au compte personnel d'activité, à la formation et à la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique a modifié l'article 41-1 de la loi n° 86-33 du 9[...]Article
La loi relative à l'adaptation de la société au vieillissement du 28 décembre 2015 consacre une définition juridique du « proche aidant » incluant celle d'aidant familial comme sous-catégorie afin d'une part, de les reconnaître, valoriser et sou[...]Article
Si certains services du secteur social et médico-social voient leur activité ralentir pendant l'été, notamment dans le champ du handicap, de nombreux autres poursuivent au même rythme, mais avec des moyens moindres et des réponses nécessairement[...]Article
Jessica Baherre ; Christelle Lecomte ; Jérôme EGGERS ; Jean-Marc Panfili ; Sandrine Lana ; Lydie Dondelli |[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xEt99I. Diffusion soumise à autorisation]. Les outils connectés et les échanges qu'ils permettent font partie du quotidien de chacun tant au travail que dans la vie personnelle. Et le monde du soin n'y échapp[...]Article
Le Conseil constitutionnel s'est prononcé le 12 avril 2018 sur la possibilité de concilier un mandat parlementaire avec une fonction au sein du conseil de surveillance d'un établissement public de santé. La question était de savoir si trois séna[...]Article
Cet article propose un point le temps partiel thérapeutique du personnel hospitalier en présentant les conditions d'éligibilité, la procédure d'octroi (demande, avis médicaux, avis du directeur), puis il aborde la situation du fonctionnaire en t[...]Article
Comme a pu le rappeler dans son introduction Jean-Marie Barbot, président de l’Association pour le développement des ressources humaines dans les établissements sanitaires et sociaux (Adrhess), l’Association française des directeurs de soins (AF[...]Article
Le cancer du sein est le plus répandu des cancers féminins dans le monde. Longtemps ignorée, l’éventuelle origine professionnelle de cette maladie est de plus en plus étudiée. Principalement en cause : le travail de nuit.Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC CR0xD9B9. Diffusion soumise à autorisation]. Comment calmer des patients et leurs proches paniqués ou en colère, innover dans son service et diriger des équipes ? Une brochette de professionnels révèle ses tech[...]Article
Dans un contexte de restructuration du système de santé et d’optimisation des moyens, la gestion du temps est plus que jamais un facteur clé dans la performance des établissements de santé. L’objectif est double : améliorer la prise en charge du[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC BR0xl88I. Diffusion soumise à autorisation]. Qu'il s'agisse de la mise en place de mesures de certification, de l'impact du développement des groupements hospitaliers de territoires, de la gestion de l'absentéi[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC Cn78R0x7. Diffusion soumise à autorisation]. Les établissements publics de santé évoluent dans un contexte particulièrement contraint. Leurs tutelles attendent d'eux qu'ils garantissent la permanence de l'acces[...]Article
Le 27 avril 2017, la Cour Administrative d'Appel de Douai a rendu un arrêt relatif aux modalités de calcul des services accomplis antérieurement à la nomination d'un agent stagiaire. Cet arrêt, qui devra être confirmé par le Conseil d'Etat pour [...]Article
Pendant longtemps dans les établissements médico-sociaux, les personnes âgées ou en situation de handicap devaient se couchet tôt, même si elles rencontraient des problèmes pour trouver le sommeil ou si elles se réveillaient à 2 heures du matin.[...]Article
Un agent hospitalier « sage-femme » en contrat à durée indéterminée, exerçant exclusivement en service de nuit, est déclaré par le médecin du travail inapte au travail de nuit. Après plusieurs propositions de reclassement de la part de son emplo[...]Article
Pour Éric Delassus, docteur en philosophie, «l’hôpital apparaît comme le lieu du choc de temporalités qu’il paraît impossible d’harmoniser». Un choc de temporalités multiples : celle de la vie du patient ou du résident, de ses proches, le temps [...]Article
La santé au travail concerne tous les catégories et tous les métiers, de l'ouvrier au directeur, de l'aide-soignant au professeur de médecine. Ce qui a trop souvent été une question subsidiaire devient une question centrale, qui n’est plus le su[...]Article
Indicateur de dégradation des conditions de travail et de l'état de santé des équipes, l'absentéisme est un véritable enjeu de performance des établissements et services sociaux et médico-sociaux. Un dossier dont les employeurs ont tout intérêt [...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA mC7mR0xo. Diffusion soumise à autorisation]. Position du problème : Les absences au travail ont des répercussions sociales et économiques considérables. Dans le secteur de l'éducation, le phénomène est d'autant p[...]Article
Le CHU de Nancy s’est engagé depuis 2014 dans une démarche de recensement et de mise à disposition de données d’activité individuelle par praticien, accessible à chaque praticien et aux responsables médicaux. L’outil développé en interne a vocat[...]Article
Les personnels contractuels représentent, en 2015, 21,7% des effectifs dans l'ensemble des administrations publiques, soit quelque 1 280 000 agents. Fin 2015, le nombre de contractuels est de 205 280 personnes dans la fonction publique hospitali[...]Article
L’augmentation de l’activité de soin par lit augmente les demandes de transports sur les structures existantes. Ajouter de nouveaux ascenseurs n’étant pas toujours possible, un diagnostic des flux du fonctionnement actuel reste envisageable pour[...]Mémoire
Les services des urgences de l’AP-HM semblent pâtir du manque de médecins de garde en ville aux horaires de fermeture des cabinets médicaux, le soir, les week-ends et jours fériés. Or, en dépit d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH18/0028
Ouvrage
Par où commencer? Comment bien s’organiser? Comment gagner du temps et être plus productif? Comment clarifier les priorités? Comment gérer la surcharge de travail, les sollicitations et les urgen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN40/0041
Article
Le décret n°2017-105 du 27 janvier 2017 relatif à l'exercice d'activités privées par des agents publics et certains agents contractuels de droit privé ayant cessé leurs fonctions, aux cumuls d'activités et à la commission de déontologie de la fo[...]Article
Le praticien consacre par principe son activité à ses fonctions. Cependant, le code de la santé publique lui offre plusieurs possibilités d'autres exercices. Cet article fait le point sur le cadre général de l'activité extérieure (praticiens aut[...]Ouvrage
Ce livre rend accessible à un large public le contenu du rapport établi par le Collège d’expertise sur le suivi statistique des risques psychosociaux au travail. Il lui donne en outre une dimens[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0257
Mémoire
L’absentéisme est une problématique très ancienne mais toujours d’actualité aujourd’hui. Le secteur hospitalier se démarque toujours avec des taux d’absence plus importants (8 %), d’autant que ce[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DS18/0018
Ouvrage
L'absentéisme a un fort impact sur le fonctionnement des collectivités territoriales, la Cour des comptes s'en est fait récemment l'écho. C'est donc une problématique majeure de la politique des [...]
- Localisation : Rennes | Cote : NF10/0202
Ouvrage
La fonction d'encadrant est parfois périlleuse car elle représente une charge psychologique importante dans un contexte où le droit à l'erreur n'a pas sa place. Pris en permanence entre l'équipe [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN70/0080
Article
Tristan Cudennec, coor. ; Marie-Cécile Bilger ; Corinne Chanut ; Suzanne Falesse ; et al. |Le vieillissement de la population ces dernières années entraîne une augmentation conjointe de la dépendance fonctionnelle des personnes âgées. Les Ehpad qui accueillent cette population spécifique doivent s'adapter à ce nouveau profil de réside[...]Ouvrage
Près de 11 millions de personnes apportent aujourd’hui une aide régulière et bénévole à des proches malades, en situation de handicap ou de dépendance. Pourtant, les aidants et les professionnels[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FS00/0034
Rapport
Le rapport annuel sur l’état de la fonction publique est destiné à partager le plus largement possible les données et les analyses sur les ressources humaines des trois versants de la fonction pu[...]Article
Le Québec sort d’une période de fusions et de restructurations avec des défis majeurs en termes de ressources humaines. Ce retour d’expérience est issu d’un stage d’élève directeur d’hôpital au sein de la direction des ressources humaines du cen[...]Rapport
Le conseil National de l’ordre des médecins et sa commission nationale d’entraide ont lancé une enquête sur la santé des médecins, première étape de la création d’un Observatoire de la santé des [...]Ouvrage
Ce manuel développe à partir d’approches variées une « lecture » globale du travail en tant qu’activité menée dans les entreprises, les associations, les mouvements collectifs, les professions li[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TC00/0830
- Localisation : Rennes | Cote : TC00/0830
Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 49p. , 2018/06Cette publication propose une vue d’ensemble du secteur médico-social. Réalisée à partir des informations collectées dans le tableau de bord de la performance dans le secteur médico-social, et de[...]Ouvrage
Régulièrement, le travail fait la une de l’actualité. Les prétextes ne manquent pas. Les fermetures d’entreprise, les délocalisations, les conflits sociaux, les vagues de suicides, le chômage per[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TC00/0844
Article
L'auteur présente les modalités d'un compte épargne temps (CET) pour les personnels médicaux (praticien hospitalier, praticien attaché, assistant, contractuel). Elle aborde ensuite la question de l'utilisation des jours épargnés (modalités d'exp[...]Article
Dans tous les secteurs d'activité, les cadences s'accélèrent, les risques se multiplient, les marges de manœuvre se réduisent, de nouveaux modes de surveillance apparaissent. Nombreux sont ceux qui ont mal au travail. Pourtant, d'autres organisa[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC nFBR0xls. Diffusion soumise à autorisation]. À la suite d'une recommandation publique du Défenseur des droits du 24 mai 2016 rendu public, le ministère de la santé a publié une remarquable note d'information su[...]Article
Le décret n°2017-1419 du 28 septembre 2017 concerne les agents publics qui une quotité égale ou supérieure à 70% d'un service à temps plein à une activité syndicale. Il vise à clarifier et à harmoniser les règles d'avancement ainsi qu'à sécurise[...]Article
Le Conseil national de l’ordre des médecins produit chaque année depuis 2003 un rapport consacré à la permanence des soins ambulatoires. Si celui relatif à l’année 2016 ne se veut pas catastrophiste, il pointe néanmoins clairement les limites d[...]Article
Dans un article précédent publié dans Santé RH d'octobre 2017, les auteurs avaient réalisé un état des lieux sur la mesure et les outils de pilotage de l'absentéisme réalisés par le contrôle de gestion sociale dans les établissements de santé et[...]Article
Fabrice Cloarec ; Céline Bruant, interv. |Issus des expérimentations de la DGOS, de la HAS et du réseau Anact-Aract, plusieurs outils ou méthodes pour agir en faveur de la qualité de vie au travail sont à la disposition des établissements sanitaires et médicauxsociaux. Parmi eux, la «bo[...]Article
Depuis septembre 2014, à la suite d'un appel à projets du département des Pyrénées-Atlantiques, une équipe de six auxiliaires de vie sociale employées par l'association AIDBS (Aide et intervention à domicile Béarn et Soule) assure une garde itin[...]Article
L'obligation de consacrer son temps de travail à des obligations professionnelles est ancienne. Le décret du 27 janvier 207 précise les conditions dans lesquelles il peut être dérogé à l'interdiction qui est faite aux agents publics d'exercer, à[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xBkpEn. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis 2017, en France, un congé de "proche aidant", non rémunéré par l'employeur, permet aux salariés du privé de s'absenter pendant plusieurs mois pour accompagner u[...]Article
La loi relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires du 20 avril 2016 a créé une nouvelle fonction dans les trois versants de la fonction publique : celle de référent déontologue. Une obligation pour les établissement[...]