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Ouvrage
De longue date, Jean-Paul Gaillard travaille avec des familles au sein desquelles est né un enfant porteur de handicap mental, ainsi qu'avec les équipes éducatives qui les accompagnent. A travers[...]
Rapport
Par lettre de mission du 27 juin 2016, le Premier ministre a confié au Chef de l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) une mission d’évaluation de la politique de contrôle et d’amélior[...]
Rapport
Le premier chapitre de ce dixième rapport annuel au Gouvernement et au Parlement de l’ONED est consacré à l’analyse des schémas départementaux incluant la protection de l’enfance. Il fournit un é[...]
Rapport
De nouvelles formes d’habitat pour personnes âgées (résidences services, résidences du troisième âge, béguinages…) se développent en dehors de la réglementation médicosociale. Elles rencontrent d[...]
Ouvrage
Les professionnels du champ médicosocial, avec et à côté des parents, n'ont pas cessé d'inventer et d'innover pour définir les réponses adaptées aux besoins des enfants et des adultes en situatio[...]
Bulletin : Fascicule
Revue de droit sanitaire et social RDSS, Les lois des 2 janvier et 4 mars 2002 : dix ans après
Marcel Jaeger ; Lucie Cluzel-Métayer ; Danièle Cristol ; Marc Dupont ; Patrick HASSEBTEUFEL ; Robert Lafore ; Olivier Renaudie ; Guillaume Rousset ; Centre d'études et de recherches de sciences administratives et politiques -CERSA Colloque. (29/03/2012; Paris) , 2012Issues d'un colloque organisé le 29 mars 2012 par le Centre d'études et de recherches de sciences administratives et politiques (CERSA) de l'Université Paris 2, les contributions qui composent le présent dossier se proposent, à l'occasion du dix[...]
Congrès
Ce document présente les actes de la journée du 7 mars 2012 consacrée à la représentation des usagers, 10 ans après les lois des 2 janvier et 4 mars 2002. Au cours de cette journée, trois interro[...]
Article
Jérôme Vachon ; Clémence Dellangnol ; Audrey Guiller ; Rémi MALINGREY, ill. ; Sandra Mignot |Il y a dix ans, la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale bouleversait le cadre de fonctionnement des établissements et services. En première ligne, les directeurs ont été contraints de s'adapter à la nouvelle donne. D[...]
Article
Thierry DULLION ; Patrick BINISTI ; Geneviève BOUTILLIER ; Erwan CHASLES ; Nicole CHOSSON ; Salah DJOUADA ; Jean-Pierre Fournier ; Laurent Ott ; Alexandre Ployé |Ce dossier sur la scolarisation des enfants handicapés est composé de nombreux témoignages d'acteurs montrant la complexité de la question. Il donne la parole à des enseignants en Ulis, des formateurs, des handicapés, des parents et des AVS. Ces[...]
Ouvrage
Cet ouvrage, 4è édition entièrement revue et mise à jour, propose un état des lieux complet à partir d'une certaine lecture des fondements historiques et des dernières décennies pour comprendre l[...]
Article
Hélène CHERONNET ; Francis Alföldi ; François Charleux ; Viviane Chevalier ; Annie D'OLIVERA ; Marc DARAND ; Jean-Louis Deshaies ; Bertrand Dubreuil ; Philippe DUCALET ; Daniel Gacoin ; Gérald Gimeno ; Marcel Jaeger ; Jean-Luc Joing ; Isabelle JOING ; Jean-René Loubat ; Marie-Thérèse NOVELLINI ; Jacques Papay ; Pierre Savignat ; Raphaël TOLVE |Les réformes qui impactent les politiques publiques depuis plusieurs années s'appuient sur un idéal gestionnaire animé par une "triple exigence d'efficacité, de qualité du service rendu et d'économie dans les gestions des finances publiques". Le[...]
Bulletin : Fascicule
Revue de droit sanitaire et social RDSS, Le contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux
Michel Borgetto, préf. ; Elie Alfandari, préf. ; Marc DURAND-VIEL, préf. ; Bruno Fabre, préf. ; Donatien Lecat, préf. ; Pierre Naitali, préf. ; Hervé Rihal, préf. ; Centre "Jean Bodin" Recherche juridique et politique. Colloque. (25/03/2010; Angers) , 2010Pouvant être créés et gérés aussi bien par des personnes publiques que par des personnes privées, les établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS) ont suscité la mise en place de polices administratives spéciales qui ont pour vocation premièr[...]
Article
Daniel Carlais ; Anne-Isabelle BARTHELEMY ; Jean-Yves Broudic ; Luc CAMISASSI ; Viviane CONDAT ; Bernard FAUVEL ; Aline FRENOIS ; Jean-Paul GALEYRAND ; Laurent GENEVE ; Stéphane Grange ; Jean-Marc LAPERRIERE ; Patrice Leguy ; Valérie LUQUET ; Olivier Poinsot ; Dominique Velche ; Joël VIELLE ; Gérard Zribi |Les lois du 2 janvier 2002 et du 11 février 2005 ont considérablement remanié le cadre législatif et réglementaire des établissements et services d'aides par le travail -ESAT- (ex-CAT). Ces textes réaffirment et confortent le positionnement médi[...]
Article
Cet article, sous forme d'essai, tente d'éclaircir les fondements de la politique du handicap afin d'en comprendre les difficultés d'application. Dans le premier chapitre, l'auteur montre que la liberté de choisir est un principe supérieur auque[...]
Article
Laetitia Darmon ; Annaig DAOUPHARS, interv. |Nouvelles pratiques professionnelles, formation des mandataires, élaboration des outils de la loi de 2002, mise en route des "mesures d'accompagnement social personnalisé" : la réforme de la protection juridique des majeurs est à l'oeuvre dans l[...]
