Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > ~ancien thesaurus HANDICAP > COMPENSATION DU COUT DES INCAPACITES
COMPENSATION DU COUT DES INCAPACITES |
Documents disponibles dans cette catégorie (164)
Article
Bernard BARATAUD ; Thierry Albert ; Axelle BAILLET ; Michèle BARON ; Yann Bourgueil ; J.M. BRIEN ; Jean-Claude CUNIN ; Bressé ; Marie-Sophie Desaulle ; Catherine DESCHAMPS ; Olivier DIZIEN ; Mireille FOURNIOL-PEIRANO ; Marie-Odile Frattini ; Pierre GARAUDE ; Isabelle Laffont ; Maryvonne Lyazid ; Martine MACHTOU ; Eric Molinié ; Jean-Jacques OLIVIN ; PAILLER ; Olivier Rémy-Néris ; Jean SAVY ; Bernadette Soulier ; Isabelle Vedel ; Association des Paralysés de France -APF ; Association française contre les myopathies -AFM |Réalisé avec la participation de l'Association française contre les myopathies (AFM) et l'Association des paralysés de France (APF), ce dossier s'efforce de répondre à la question de savoir s'il est possible pour les personnes tétraplégiques -do[...]Bulletin : Article
Les Cahiers du projet, Parti socialiste, Situations de handicap
Francis HAMMEL ; François Hollande ; Marie-Claude NECTOUX ; Secrétariat national aux personnes handicapées ; Parti socialiste, Secrétariat national aux personnes handicapées. Colloque national. (13/11/2001) , 2001Ce document est le compte-rendu du colloque du Parti socialiste qui s'est tenu à Paris le 13 novembre 2001. A cette occasion, le Parti socialiste rencontrait des représentants de personnes handicapées, des associations et des chercheurs, pour dé[...]Article
Actuellement, l'accidenté du travail n'a droit qu'à une réparation forfaitaire. Cependant, le droit de la Sécurité sociale admet -à la différence du droit de la fonction publique- un régime d'indemnisation majorée en cas de faute inexcusable et [...]Article
Au terme de l'expérimentation nationale engagée sur quatre sites départementaux de janvier 1997 à mars 1999, les auteurs, se fondant sur leur évaluation du nouveau dispositif de compensation du handicap, ont préconisé sa généralisation à l'ensem[...]Article
Maryvonne Lyazid ; Bernard BOUDET, interv. |Le droit à la compensation représente un enjeu énorme dans la prise en charge complète du handicap par la collectivité, par des aides techniques et humaines nécessaires aux personnes. Maryvonne LYAZID, chargée de mission au Cabinet de Dominique [...]Article
Dominique Gillot, préf. ; Bernard BARATAUD, préf. ; Paul Boulinier, préf. ; Annick BOUNOT, préf. ; Jean-Claude CUNIN, préf. ; Michel Fardeau, préf. ; Pierre Gauthier, préf. ; Rodolphe GELIN, préf. ; Bernard LESIGNE, préf. ; André LOUBIERE, préf. ; Maryvonne Lyazid, préf. ; Eric Molinié, préf. ; Jean Puech, préf. ; Marc Rouzeau, préf. ; Jésus Sanchez, préf. ; Jean SAVY, préf. ; Jean-Marie SPAETH, préf. ; Association d'entraide des polios et handicapés -ADEP ; Association nationale des communautés éducatives -ANCE ; Association nationale des parents d'enfants aveugles ou gravement déficients visuels avec ou sans handicaps associés -ANPEA ; Association pour Adultes et Jeunes Handicapés (APAJH) (Paris, FRA) ; Comité de liaison et d'action des parents d'enfants et d'adultes atteints de handicaps associés -CLAPEAHA ; Comité national pour la promotion sociale des aveugles et des amblyopes -CNPSAA ; Fédération des associations de parents d'enfants déficients auditifs -ANPEDA ; Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés -FNATH ; Groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques -GIHP ; Ligue pour l'adaptation du diminué physique au travail -L'ADAPT ; Union nationale des amis et familles de malades mentaux -UNAFAM ; Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales -UNAPEI ; Union nationale des polios de France -UNPF ; Union nationale pour l'insertion sociale du déficient auditif -UNISDA |Jusqu'au XIXème siècle, le handicap a relevé de la charité. Le XXème siècle fut celui de l'organisation et de la reconnaissance, notamment par l'émergence des associations et des institutions. Le XXIème siècle va être celui d'un changement de cu[...]Article
On aborde les questions liées à la réparation d'un accident "avec tiers responsable" en général, puis plus particulièrement sous l'angle de la prise en compte de la douleur dans l'évaluation médico-légale du dommage corporel. On étudie la place [...]Article
Les conducteurs de véhicules terrestres à moteur peuvent voir leur droit à indemnisation supprimé partiellement ou totalement en fonction de la faute qu'ils ont eux-mêmes commise. Par contre, les piétons, les cyclistes et les personnes transport[...]Ouvrage
Ce plan d'action (dit rapport LYAZID) réalisé par un groupe projet avait pour mission d'apporter des réponses concrètes et globales à la question : comment garantir effectivement aux personnes ha[...]Article
Puisque l'évaluation fonctionnelle appliquée à la réparation juridique des lésions cardiaques et pulmonaires est bien spécifique et que les évaluations actuelles sont complexes, les auteurs proposent un nouvel outil de mesure : le "METOSCOPE".Article
Présentation d'une méthodologie abrégée de l'expertise sous l'éclairage du nouveau code de procédure civile, point de vue d'un assureur face à l'indemnisation du grand handicap, les enjeux financiers des SCOR -sinistres corporels graves-, enquêt[...]Chapitre
Il ne faut plus évaluer le corps humain mais la personne : - compenser non seulement en argent, mais en termes de moyens de réadaptation pour permettre la réintégration sociale ; - combattre l'ex[...]Article
Lorsque l'un de ses assurés est victime d'un accident ou de blessures imputables à un tiers, la Caisse d'assurance maladie est fondée, aux termes de la loi, à recouvrer auprès de ce dernier le montant des prestations qu'elle a été amenée à verse[...]Article
Le droit à recours des tiers payeurs est une disposition légale et très importante pour les victimes d'accidents graves. Il implique la responsabilité de l'assureur qui paie la totalité des recours ou un pourcentage de responsabilité de la victi[...]Article
Après un accident, la victime devenue handicapée doit très vite penser à l'indemnisation des dommages subis. Cette procédure vise, grâce à des moyens financiers, à compenser le handicap. Cet article explique comment faire valoir ses droits et pr[...]