Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (52)
Article
B. Legros ; M. Najafaly |Deux allocations d’invalidité peuvent être octroyées dans les fonctions publiques territoriale ethospitalière : d’une part, l’allocation d’invalidité temporaire (AIT) et l’allocation temporaire d’invalidité (ATI). L'article fait le point sur les[...]Article
Laurent Caussat, coor. ; Isabelle Vacarie, coor. |Le dossier s’attache à définir les différentes composantes que l’universalité de la protection sociale recouvre : notions (l’universalisation, la personnalisation, l’individualisation), dispositifs (le droit au séjour, le droit à la formation, l[...]Article
Conclusions sur CE, 29 janvier 2018, Département du Calvados et autres, n° 409286 et Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, n° 404879Ouvrage
Réalisées par le service cartographique du CGET, ces cartes montrent les disparités territoriales dans les domaines démographique, économique, social et environnemental. Pédagogique, cette public[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0416
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE pR0x9o99. Diffusion soumise à autorisation]. Si le niveau de vie médian de la population de France métropolitaine s'élève à 1 650 euros par mois en 2012, la moitié des personnes vivant dans un ménage bénéfici[...]Ouvrage
Cet ouvrage offre un panorama complet et très détaillé de l’aide sociale : son historique, les dispositifs actuels, ses acteurs et leurs partenaires, qu’il s’agisse de l’aide sociale à l’enfance [...]
- Localisation : Rennes | Cote : KG10/0217
- Localisation : Rennes | Cote : KG10/0217
Article
Le gouvernement a annoncé la mise en place au 1er janvier 2016 d'une "prime d'activité" qui remplacera l'actuelle prime pour l'emploi et le RSA activité. Ces deux mesures étaient critiquées : la prime pour l'emploi est versée avec un décalage pa[...]Article
En août dernier, François Hollande annonçait la fusion du RSA activité et de la prime pour l'emploi. Depuis, rien n'est précisé, ni sur les modalités de cette fusion ni sur son calendrier. Les quelques mots dans le projet de loi Finances pour 20[...]Article
A l'heure où le débat se focalise sur la fraude aux prestations, l'Observatoire des non-recours aux droits et services (Odenore) s'est donné pour mission de comprendre pourquoi des individus ne font pas valoir leurs droits sociaux.Rapport
[BDSP. Notice produite par OBRESA R0x8rBk7. Diffusion soumise à autorisation]. En Bretagne comme sur l'ensemble du territoire métropolitain, il n'existe pas de recensement des tentatives de suici[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC EsR0xls8. Diffusion soumise à autorisation]. Les différentes lois de décentralisation qui se sont succédées depuis le début des années 1980 ont profondément modifié le paysage des politiques sociales. Le transf[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xJsmnl. Diffusion soumise à autorisation]. Les réformes du principal minimum social (RMI puis RSA) ont transféré la responsabilité de l'insertion vers les allocataires ("activation") ainsi que vers les départ[...]Article
La loi du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active (RSA) et réformant les politiques dinsertion a réorganisé lensemble du processus visant à orienter et à accompagner dans un parcours dinsertion les personnes bénéficiaire[...]Rapport
Outre la montée des inégalités, de nombreuses lignes de fracture affaiblissent le ciment des sociétés européennes travaillées par l'individualisme. Selon un récent baromètre, seuls 38 % de nos co[...]Article
Accès aux droits et aux soins, insertion des jeunes en difficulté, RSA, contrats aidés, hébergements d'urgence, surendettement Feuille de route du gouvernement pour le quinquennat en matière de politique de solidarité, le plan prévoit aussi de [...]