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Article
Le législateur a institué au profit des représentants du personnel une protection sociale en matière de licenciement. Ce dossier expose ce statut qui repose avant tout sur le rôle-clé conféré à l'inspecteur du travail.Ouvrage
Maladie, vieillesse, chômage : ce sont les quatre "risques" couverts par la protection sociale (en sécurité sociale ou en aide sociale). Ce système complexe, juridique, institutionnel et économiq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0059
Mémoire
Ce travail porte sur la place et le rôle de l'infirmier général de 2nd dans un dispositif des Etablissements Publics de Santé qui associe une structuration des services en pôles et centres de res[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG01/0060
Mémoire
Sophie CASANOVA , Diplôme : Mémoire ENSP de Pharmacien Inspecteur de la Santé Publique , 44p. , 2001La problématique des médicaments orphelins et celle des maladies rares ont longtemps été ignorées des pays européens, en raison du morcellement de leur territoire et de la dispersion des compéten[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OJ01/0001
Ouvrage
Assurer une véritable régulation éthique de l'expérimentation sur les êtres humains constitue un défi permanent auquel sont confrontés les décideurs partout dans le monde. Les fondements philosop[...]
- Localisation : Rennes | Cote : YB10/0052
Article
F. LAMARA ; M. BRUGIERE ; et al. ; J.P. LIEGEOIS ; M.N. LIENEMANN ; A. REYNIERS ; D. ROSENBERG ; Médecins du Monde (Paris, FRA) ; Colloque européen du réseau Romeurope des 19 et 20 Octobre 2000. (19-20/10/2000; Paris (FRA)) |Après les allocutions d'ouverture, qui ont eu le mérite de poser les questions essentielles relatives au vécu des gens de voyages, les différentes interventions, constituant le corpus de ce colloque, ont été réparties en 8 volets. Chacun d'eux a[...]Ouvrage
Pourquoi un foetus mort-né est-il traité comme un déchet hospitalier ? Pourquoi les maternités ne gardent-elles plus les jeunes accouchées et leur bébé plus de deux jours ? Quand l'opinion encour[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0317
Ouvrage
Vétusté, non conformité aux normes de sécurité ; services d'urgences incapables d'assurer leur office ; incohérences de fonctionnement ; excès de "lits aigus" (en principe réservés aux malades en[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0892
Ouvrage
La vision culturelle de l'enfance, les courants pédagogiques successifs et les diverses conceptions du handicap ont au fil du temps déterminé pratiques et philosophie de l'action éducative. Mais [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ20/0190
Ouvrage
Au cours de l'année 2000, plusieurs témoignages et commissions parlementaires ont révélé les multiples limites de l'accès aux soins dans les prisons françaises. Aux yeux de l'institution carcéral[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0099
Article
Eric-G CAMPBELL ; David BLUMENTHAL ; Ernest MOY ; Joel-S WEISSMAN ; The Institute for Health Policy. Department of Health Care Policy. Massachusetts General Hospital. And Harvard Medical School. Boston. MA. USA ; The Institute for Health Policy. Department of Medicine. Massachusetts General Hospital. And Harvard Medical School. Boston. MA. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS ftb38R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Context The changing state of the health care system in the United States may be adversely affecting clinical research conducted in academic health centers (AHCs)[...]Ouvrage
Cette 3ème édition augmentée et mise à jour au 31 janvier 2001 sera accueillie, nul doute, avec le plus grand intérêt. En effet, le succès des deux premières éditions a révélé un besoin important[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1264
Article
Au cours de la dernière décennie, l'Etat a massivement recruté des jeunes surdiplômés. Certains y voient les stigmates du fléau du chômage. D'autres y discernent les dérives d'une administration élitiste. Tous dénoncent les dysfonctionnements de[...]Article
Bernard BOUDET, dir. ; Frédéric BERNARD, dir. ; Gérard DESCHRYVER, dir. ; Hélène DOLGOROUKY, dir. |Les Pouvoirs publics s'engagent à instituer la validation des acquis de l'expérience professionnelle dans le secteur social et médico-social pour permettre à des personnes riches de savoir-faire, mais maîtrisant mal les compétences scolaires, d'[...]Article
La publication, par l'Ordre des médecins et le Credes, des nouveaux chiffres de la démographie médicale montre que, en 1999, les déséquilibres géographiques persistent. Et le vieillissement s'accroît de façon inéluctable.Article
Considérer que l'embryon humain n'est pas un objet banal implique au minimum de le voir comme une fin en soi, et non pas simplement comme un moyen de réaliser autre chose n'ayant plus rien à voir avec l'avènement d'une vie humaine. C'est en ce s[...]Article
C. THIRY-BOUR ; V. BIER ; R. Leclerc ; A. PIDOLLE |Si depuis quelques années la morosité semble être la caractéristique thymique principale des psychiatres des hôpitaux, si plaintes et revendications émaillent souvent leurs discours, nous ne disposons pas encore d'une photographie validée des op[...]Article
Maurice TARDIF ; Françoise Cros ; Jean-Louis DEROUET ; François Dubet ; Martine Fournier ; Claude LESSARD ; Serge POUTS-LAJUS ; Claude THELOT ; Vincent TROGER |Plus que jamais, l'école est au centre du débat public. D'un côté, on a le sentiment que rien ne bouge depuis qu'à été inventée la forme scolaire illustrée par l'image du maître face à sa classe ; de l'autre, que plus rien n'est pareil : les sav[...]Article
Dans ce dossier sur le rapport Mauroy les sujets suivants sont développés : Quelle évolution pour les collectivités territoriales ? Perspectives ouvertes par la commission pour l'avenir de la décentralisation ; Listes des propositions du rapport[...]Article
Pierre MARTINOT-LAGARDE, introd. ; Edith ARCHAMBAULT ; Jean-Michel Belorgey ; Saïd BOUZIRI ; Bertrand CASSAIGNE ; Thierry GUILLOIS ; Maurice PARODI ; Valérie PEUGEOT ; Tariq RAGI ; Jean-Marc SALMON ; Jean-Pierre WORMS |Nous allons fêter en 2001 le centenaire de la loi sur les associations, et les vingt ans de celle qui a accordé aux étrangers sur le sol français une liberté analogue. La loi du 1er juillet 1901 a simplifié les cadres légaux et consacré une form[...]Article
Le 24 juillet 2000, Pierre FORGUES, député des Hautes-Pyrénées, a présenté son rapport sur l'indispensable réforme des Commissions Techniques d'Orientation et de Reclassement Professionnel (CO.T.O. RE.P.). Cette étude avait été commanditée par l[...]Article
Sommaire du dossier : L'embauche - La gestion de l'emploi - Le licenciement Les préretraites.Article
La législation relative au travail à temps partiel a été très profondément modifiée par la loi Aubry II du 19/01/2000. Compte tenu de l'ampleur des modifications intervenues, il nous est apparu important de refaire une étude détaillée et approfo[...]Article
Présentation d'une enquête menée auprès des praticiens hospitaliers du centre hospitalier de Nancy et évocation de la problématique du métier de praticien hospitalier en CHU. La coexistence de médecins de statuts différents, universitaires et no[...]Article
L'Etat prend partiellement en charge, depuis un décret du 9 février 2000, le revenu remplacement versé à certains salariés bénéficiant de mesures de cessation partielle d'activité organisées en application d'un accord professionnel national ment[...]Article
Les lois Aubry ont un impact sur le statut du salarié à temps partiel et sur l'abattement des cotisations patronales lié au temps partiel.Article
Reconnus pour la qualité de leur prise en charge, les centres d'adaptation et de redynamisation au travail de Poitou-Charentes ont toujours un statut expérimental. Faut-il pour autant les assimiler aux CAT ?Article
Serge Salon ; Charles BONISSOL ; Bernard CHUBERT ; Pierre DUHARCOURT ; Yves MISSAIRE ; Jean-Paul ROUX |Articles du dossier : La représentativité des organisations syndicales Le syndicalisme des fonctionnaires : un aperçu historique - L'encadrement au coeur du dialogue social - Les perspectives du syndicalisme dans la Fonction publique Allier la d[...]Article
C.H. BESSEYRE DES HORTS ; F. BOURNOIS ; Christian Defélix ; T. JACQUOT ; J. JAUSSAUD ; S. POINT ; J. PRINGLE ; D. RETOUR ; J. SCHAAPER ; D. SHEPHERD ; Z.Y. ZHANG ; 11ème Congrès de l'AGRH (Association Francophone de Gestion des Ressources Humaines). (16-17/11/2000; Paris) |La mondialisation est apparue au cours de la décennie écoulée comme un des facteurs importants de transformation des économies. Ce phénomène a réactivé la question de la convergence ou de la divergence des évolutions des modes de fonctionnement [...]Article
Comment valoriser le rôle de l'infirmière tout en maîtrisant les dépenses de santé ? La mise en oeuvre du PSI, inscrit le 12 octobre dernier à la nomenclature des actes professionnels, soulève cet enjeu majeur de la profession.Article
N. DUTHEIL ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES NAmb9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document propose les résultats de l'enquête "SAPAD-structures" réalisée, au 4ème semestre 1999, par la Direction de la Recherche, des Etudes de l'Evaluation et des[...]Article
L'enquête menée auprès des jeunes sortis du dispositif montre que 6% d'entre eux entrent en formation. 56% retrouvent un emploi, dans deux cas sur cinq en contrat à durée indéterminée, et dans neuf cas sur dix à temps plein. Si un tiers des jeun[...]Article
La loi du 19 janvier 2000 relative à la réduction du temps de travail actualise le contrat de travail intermittent.Article
La nature du statut du praticien et le nombre de gardes et d'astreintes jouent un rôle important. Avant de choisir sa couverture, il convient de bien évaluer l'ensemble de ses revenus. Plus le statut est précaire, plus il faut opter pour une cou[...]Article
Dans cet article sur l'Agence Française de Sécurité Sanitaire des aliments Martin Hirsch tout d'abord rappelle les lois qui sont à la base de sa création. Ensuite il en explique le fonctionnement, sa compétence et son statut. Enfin son comportem[...]Article
Claudine Esper ; Christian ANATASY ; Bruno Barral ; Hélène BERTHOMME ; Alain DEBETZ ; Roger DUFFAUD ; Jean-Pierre Dupont ; Francis LAFORTUNE ; Raoul PIGNARD ; G. RICHIER ; Marcel SALIOT ; Hervé Tanguy |La volonté des rédacteurs du présent numéro de Technologie et Santé est de mettre en lumière une structure probablement trop souvent décrié. Les premières chroniques de la revue décrivent l'institution et son fonctionnement, recensant les syndic[...]Article
Chaque année, les remontées d'information sur le bilan social permettent de réaliser un bilan global de la situation dans les établissements hospitaliers de plus de 300 agents, de déceler les tendances récentes, auxquelles les établissements peu[...]Article
L. ROUBAN ; Paul Bernard ; Pierre-Etienne BISCH ; Sabino CASSESE ; Pierre CONTET ; et al. ; Catherine GREMION ; Eric Kerrouche ; Michel LESAGE ; Patrick LOQUET ; Claudio MEOLI ; Eric SEIZELET ; Calliope SPANOU |L'institution préfectorale constitue l'un des plus puissants marqueurs d'identité du système administratif français. Après deux siècles d'existence, elle reste placée au coeur de la construction de l'Etat républicain comme de ses transformations[...]Article
Jean-Michel Belorgey ; Giampiero ALHADEFF ; Edith ARNOULT-BRILL ; Martine BARTHELEMY ; Jean-Michel BLOCH-LAINE ; Matthieu HAVARD ; Alain LIPIETZ ; Jacqueline MENGIN ; Hubert PREVOT ; Joël ROMAN ; Hugues SIBILLE ; Michel TUBIANA |Articles du dossier : Le centenaire de la loi 1901 - Associations et citoyenneté - Le nécessaire dépassement de la loi Le Chapelier - Associations et formes d'engagement - La spécificité des ressources humaines dans les associations Associations[...]Ouvrage
Cette étude a été réalisée à la demande de la Direction de la Sécurité Sociale qui a sollicité le CREDES (Centre de Recherche, d'Etude et de Documentation en Economie de la Santé) pour une analys[...]Article
Comment évolue le métier d'infirmier dans le contexte de restructuration des systèmes de soins ? Faut-il craindre une pénurie des professionnels infirmiers en France et chez nos voisins ? Quelles sont leurs conditions d'exercice et de rémunérati[...]Article
Autonomie, autogestion, auto-évaluation heureusement ces revendications sont toujours présentes et les différents documents éthiques et déontologiques des professionnels du travail social (voir le code déontologique de l'ANAS ou les réflexions d[...]Article
Le bilan des compétences a vocation à révéler l'ensemble des savoirs-faire et savoir-être de son bénéficiaire, afin de lui permettre de définir un projet professionnel, et, ou, de formation.Article
Article
La Fédération hospitalière de France a réalisé trois guides destinés respectivement aux administrateurs, aux praticiens hospitaliers et aux internes, avec pour objectif de mieux faire connaître le fonctionnement et l'organisation de l'hôpital à [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 8hGR0xxB. Diffusion soumise à autorisation]. Le nouveau décret statutaire des personnels de direction des établissements de santé (J.O. du 14 mars 2000) implique plusieurs modifications de fond. Il ne fait plus[...]Article
En recherche perpétuelle d'adaptation par rapport aux besoins de santé, les études de médecine font l'objet de révisions périodiques et actuellement, deux vagues de réformes sont en train de les traverser. Par ailleurs, si la formation continue [...]Article
On comptait, au 1er janvier 1998,800 000 travailleurs sociaux ayant un statut reconnu comme tel dont : 230 000 professionnels de l'aide, 125 000 professionnels de l'éducation, 37 000 professionnels de l'animation et 380 000 titulaires d'un agrém[...]Article
E. WOITRAIN ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES ZR0x6J43. Diffusion soumise à autorisation]. Les travailleurs sociaux assurent une présence quotidienne auprès des personnes qui rencontrent des difficultés et ont besoin d'une aide en raison de leur situation s[...]Article
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC gNR0x4l7. Diffusion soumise à autorisation]. Alors qu'un projet de loi vient d'être déposé en Grande-Bretagne afin d'autoriser le clonage de l'embryon humain, doit-on profiter de la révision des lois bioéthique[...]Article
Nadine Lefaucheur, réal. ; M.S. DUPONT-BOUCHAT ; et al. ; G. HENAFF ; Jane Jenson ; Frédéric Lesemann, réal. ; Patricia Loncle, réal. ; S. MENARD ; F.R. Ouellette ; M. PETITCLERC ; K. SCHEIWE ; V. STRIMELLE ; Pascale VIELLE, réal. |La question de l'enfance, de sa protection et de ses droits est plus que jamais au coeur du débat politique et des changements culturels à l'oeuvre dans la société. Plusieurs articles de cette livraison évoquent les déplacements des points de te[...]Article
Didier MAUS, préf. ; Michel BARNIER ; Alexandre CARNELUTTI ; et al. ; Pierre-Alexis FERAL ; Pascal Lamy ; Julian PRIESTLEY ; Jean-Pierre PUISSOCHET ; Jean-Luc Sauron ; Anne STEVENS ; Ellen VOS ; Jacques ZILLER |Après le sommet de Nice, s'ouvre le grand débat sur l'avenir de l'Union et la réforme des institutions. Comment la Commission européenne répond-elle aux défis de la mondialisaton ? Quelles adaptations seront rendues nécessaires par l'élargisseme[...]Article
Ljiljana Jovic, coor. ; Bruno LEGOURD, coor. |[BDSP. Notice produite par APHPDOC hR0xECtP. Diffusion soumise à autorisation]. La fonction d'infirmier général a 25 ans, à l'occasion de cet anniversaire, la promotion des infirmiers généraux en formation à l'Ecole nationale de la santé publiqu[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES QZf9KR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le secteur de l'insertion par l'économique, qui est composé principalement d'associations intermédiaires et d'entreprises d'insertion, a pour vocation de permettre à [...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES b860R0x9. Diffusion soumise à autorisation]. Les artistes du spectacle bénéficient depuis la loi du 26 décembre 1969 d'une présomption légale de salariat qui leur assure l'application du droit du travail et du d[...]Article
Faut-il réformer la loi sur le statut des associations ? A la veille du centenaire de la loi de 1901, cette question revient avec force, d'autant plus que l'économie solidaire a gagné ses lettres de noblesse avec la désignation d'un secrétaire d[...]Article
Ce référentiel est le premier palier d'une réforme qui vise à adapter la formation CAFDES aux évolutions des besoins d'action sociale. Il est le fruit du travail préparatoire d'un groupe constitué par le ministère chargé des affaires sociales. I[...]Article
Les enfants ne doivent pas être traités comme des adultes. Ce principe qui compte parmi les grands acquis de la civilisation, est aujourd'hui menacé dans les sociétés occidentales.Article
Les autorités administratives indépendantes : - essai de recensement - régime juridique - réformes nécessaires. Les AAI (Autorités Administratives Indépendantes) et l'article 6-1 de la CEDH (Convention Européenne de sauvegarde des Droits de l'Homme).Article
L'auteur examine l'évolution des soins palliatifs depuis 1945 dans les trois phases décrites par van Gennep.Article
L'accroissement du nombre des sectes n'a pas manqué de susciter des inquiétudes dans l'opinion publique et chez les responsables politiques. Au reste, compte tenu de certaines pratiques, de certains comportements, l'actualité judiciaire rencontr[...]Article
Article
[BDSP. Notice produite par DH tgKR0xj3. Diffusion soumise à autorisation]. Cette journée organisée par la Direction des hôpitaux avec l'ADRHESS, reflète la nécessité d'un dialogue entre l'administration centrale et les responsables hospitaliers [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xO6374. Diffusion soumise à autorisation]. L'article à partir de références de textes réglementaires fait le point sur les fonctions d'encadrement : surveillant (e) chef, surveillant (e) des services médicaux[...]Article
Article
Article
Brigitte Bouquet ; Christine LABONTE-ROSET ; Geneviève Dell'acqua-Ninin ; Henri Pascal ; Geoffroy PEARSON ; G. ZELIS |Il a paru nécessaire de repartir de la conférence internationale de service social de 1928 qui donne une information sans précédent sur l'état de la formation sociale dans le monde à cette date et montre que les débats de l'époque sont loin d'êt[...]Article
Article
Avec l'avènement des nouvelles technologies, chacun peut désormais collecter une oeuvre et la rediffuser. Plus encore, il peut la modifier, la sectionner, la mélanger à d'autres et la délivrer de nouveau. Avec Internet, non seulement le contrôle[...]Article
Article
Hier activité traditionnelle et reconnue du secteur public, la chirurgie semble, année après année, fuir les murs de l'hôpital pour se développer plus largement dans le cadre du secteur privé.Article
Dans le rapport Soupiot intitulé "Au-delà de l'emploi" (qui a été analysé dans le numéro de mai 1999 de Droit Social), on peut lire (p. 34) "Le besoin d'une catégorie juridique intermédiaire entre le salarié et l'entrepreneur est évident". Le mê[...]Article
Doit-on profiter de la révision de la loi 94-654 du 29 juillet 1994 pour autoriser et dans quelles conditions des recherches multiples sur les embryons ?Article
Article
La soumission au droit privé des personnels non statutaires des services publics administratifs résulte soit de la sous-traitance de tels services à des gestionnaires privés par le biais de la concession, de la mission de service public, voire d[...]Article
Article
On compte près de 1 500 centres de santé en France, gérés par des associations, des mutuelles, ou encore des municipalités. Ils occupent une place à part dans l'offre de soins du pays, entre les hôpitaux et la médecine libérale. L'augmentation e[...]Article
Il apparaît nécessaire de combiner l'apport de ces différents textes pour dresser l'inventaire des vecteurs juridiques susceptibles d'être utilisés afin de mettre en oeuvre une coopération en matière de soins. L'on reprendra pour ce faire comme [...]Ouvrage
Les associations sont-elles devenues le fer de lance de la démocratie ? A l'inverse des organisations partisanes et syndicales, elles bénéficient d'une reconnaissance croissante depuis 25 ans. La[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IS00/0068
Article
L'auteur examine les différents types de territoire et les principes qui régissent les comportements des acteurs à l'intérieur de ceux-ci. Il rend compte des différents statuts qui existent dans ces territoires et qui entraînent un phénomène d'e[...]Ouvrage
Depuis sa publication en 1986, la loi relative à la fonction publique hospitalière a été enrichie, complétée et modifiée par de nombreux textes, avec la volonté d'harmoniser le dispositif juridiq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0998
Chapitre
L'auteur compare les caractéristiques actuelles des métiers et des formations au service de l'enfance dite inadaptée et handicapée. Dans le monde scolaire, il situe tout spécialement l'instituteu[...]Article
Anicet Le Pors ; Philippe Antoine ; Gérard Aschieri ; Charles BONISSOL ; Roland Gaillard ; Dominique PERBEN ; Bernard Perrin ; Jean-Paul ROUX ; Serge Salon ; Henri SAVOIE |Les article suivants sont développés dans ce dossier : La fonction publique, une création continue ; Le statut général des fonctionnaires sortir de l'immobilisme, pour sauver le statut ; Le statut général des fonctionnaires la longue marche du s[...]Article
Article
Dans la société moderne, les métiers de l'humain ne sont parvenus que très rarement à atteindre un statut élevé. Depuis une quinzaine d'années, les concepts de profession, de professionnalisme et de professionnalisation sont invoqués d'une maniè[...]Rapport
Le Premier ministre a ainsi invité chaque département à préparer, en liaison avec le ministre chargé de la Fonction publique, un plan pluriannuel d'amélioration de l'accès des femmes aux emplois [...]Article
Renaud Denoix de Saint Marc ; J. BARTHELEMY ; J. BELL ; G.A. BERMANN ; O. CAMARA ; S. CASSESE ; R. CHAPUS ; J. CHIRAC ; G. DE BROGLIE ; et al. ; P. GARANT ; M. HANAFI ; M. KANE ; D. LABETOULLE ; J. Massot ; B. PACTEAU ; J.F. THERY ; M. TROPER ; Colloque du deuxième centenaire du Conseil d'Etat français. (13-15/12/1999; Paris) |Article
Le simple fait de se poser la question - l'embryon est-il une chose ou une personne ? - montre que nous avons conscience que l'on ne peut pas envisager le possible sur un plan biotechnique sans penser en même temps le fondement éthique. Autremen[...]Ouvrage
Afin de répondre à une demande sociale en rapide évolution, un consensus semble se dégager pour exiger des services publics qu'ils se transforment. Au point que, depuis le milieu des années 80 ce[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0591
Article
Rares sont les questions qui ont fait couler autant d'encre que celle du "statut" de l'embryon. Savants et penseurs de tous bords et de tous pays se penchent avec passion sur cette entité en quête d'identité... (Résumé adapté du texte).Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI ifR0xmGm. Diffusion soumise à autorisation]. Actuellement en France, tout un chacun peut se dire psychothérapeute. La plupart des professionnels concernés souhaitent que soit mis fin à ce vide juridique. Serge [...]Article
Léo GRENEL ; Guy Benloulou, interv. ; Serge GINGER ; Philippe Grosbois, interv. |Actuellement en France, tout un chacun peut se dire psychothérapeute. La plupart des professionnels concernés souhaitent que soit mis fin à ce vide juridique. Serge GINGER, interrogé, considère qu'il s'agit d'une profession à part nécessitant un[...]Ouvrage
Cet ouvrage est le premier en France à décrire le métier de l'infirmière scolaire, celle qui exerce son activité au sein d'un établissement secondaire comme celle qui intervient dans les écoles d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DC30/0058
Ouvrage
Les gardes et astreintes médicales sont au coeur de problèmes cruciaux tels que la continuité et la sécurité des soins, la confiance des usagers, la maîtrise des coûts, la responsabilité juridiqu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0615
Ouvrage
Enjeu majeur pour l'administration hospitalière, le médecin hospitalier (près d'un médecin français sur deux) bénéficie d'un statut professionnel particulier, combinaison des caractéristiques de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1244
Ouvrage
A la fois service public chargé d'une mission d'intérêt général et entreprise confrontée à des impératifs de rentabilité, l'hôpital public jouit d'un statut complexe et évolutif. Pour s'adapter a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1885
Article
Depuis le 1er janvier 1988, les employeurs publics ou privés, occupant au moins 20 salariés, doivent employer 6% de travailleurs handicapés. Ce dossier juridique analyse les bénéficiaires de la loi et de leur statut dans l'entreprise.Article
Plus encore que l'assistante maternelle, son mari doit trouver la juste place auprès de l'enfant accueilli puisqu'il n'a pas, dans cette mission, de statut professionnel défini et reconnu. Cette position hospitalière est constituée de tensions c[...]Article
Bernard PERRUT ; Patrice CARVALHO ; Jean-François Chossy ; Jean-Michel MARCHAND ; Pierre Morange ; Pascal Terrasse |Les auteurs, députés, émettent des propositions concernant l'amélioration de la vie quotidienne et de la prise en charge des personnes handicapées vieillissantes, parmi lesquelles : - la mise en place d'une retraite à taux plein à partir de 50 o[...]Article
Bernard PERRUT ; Patrice CARVALHO ; Jean-François Chossy ; Jean-Michel MARCHAND ; Pierre Morange ; Pascal Terrasse |[BDSP. Notice produite par CTNERHI 53t69R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les auteurs, députés, émettent des propositions concernant l'amélioration de la vie quotidienne et de la prise en charge des personnes handicapées vieillissantes, pa[...]Article
Dominique Velche ; Centre technique national d'études et de recherches sur les handicaps et les inadaptations -CTNERHI |L'auteur rend compte des divers moyens et des dispositifs mis en place par les quinze pays de l'Union européenne pour assurer l'emploi des personnes handicapées. Il analyse les différentes approches suivies dans les législations nationales, les [...]Article
Mémoire
, Diplôme : Memoire ENSP de Module Interprofessionnel (MIP) , 36p. , 2000Le vieillissement de la population, l'augmentation de la dépendance des personnes âgées et la montée de la place de l'usager amènent à s'interroger sur l'évolution de la prise en charge des perso[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE00/0006
Ouvrage
Autour de chaque famille "dangereuse" pour l'enfant, une équipe de professionnels d'horizons différents (enseignants, psy, éducateurs, assistants sociaux, policiers, juges civils et répressifs...[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0166
Article
Depuis 1975, l'Espagne a connu des changements sociopolitiques déterminants pour son entrée dans le Communauté Economique Européenne. Pendant cette période de constants renouvellements, la psychiatrie a fait plus que suivre le mouvement, prenant[...]Article
Le système français de la fonction publique a un peu plus de cinquante ans. Les principes qui le fondent et les règles qui le régissent n'ont guère évolué depuis sa conception et on peut s'interroger sur leur pertinence actuelle. La question mér[...]Mémoire
Les six médecins vacataires de l'Académie de la Réunion exercent leurs missions sans formation spécifique, contrairement à leurs homologues Médecins de l'Education Nationale (MEN), statutairement[...]Article
Article
La législation relative au travail à temps partiel a été modifiée par la loi Aubry II du 19 janvier 2000. Tout d'abord, tout salarié dont la durée du travail est inférieure à la durée légale ou conventionnelle est à temps partiel. Compte tenu de[...]Ouvrage
Les années quatre-vingt ont vu se mettre en place un ensemble de dispositifs localisés : Z.E.P., programmes D.S.Q., comités de prévention de la délinquance, opérations anti été chaud, etc. Tous c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1494
Article
Article
Article
Les auteurs posent la question de la place de l'activité politique au sein de l'activité soignante. A la question de savoir si cette activite est un luxe ou une nécessité, ils répondent par un plaidoyer pour l'engagement politique des infirmière[...]Article
Article
Article
Pouvoirs publics et organisations syndicales représentatives du corps de directeur ont entrepris des négociations qui se sont déroulées sur plus de deux ans et viennent d'aboutir à un premier texte discuté au CSFPH du 30 septembre 1999 ; un deux[...]Article
Article
Article
Voici les articles traités dans cette première partie du dossier intitulé "Pays en transition, la loi en marche" : L'aide de l'Ouest à l'Est, une copie à revoir (les pays de l'ancien bloc soviétique ont été submergés de conseils juridiques étran[...]Article
Voici les articles traités dans cette deuxième partie du dossier intitulé "Pays en transition, la loi en marche" : Tradition et justice moderne : hiatus et compatibilités (Le droit coutumier ne fait pas toujours bon ménage avec le concept de dro[...]Article
Article
Au fil des réformes, et notamment depuis la loi Evin du 31 juillet 1991, les schémas décisionnels sont devenus plus complexes et le jeu de rôle imparti aux différents acteurs conduit à l'expression de pouvoirs et de contre-pouvoirs aux effets co[...]Article
Seul département de la région Poitou-Charentes à compter deux secteurs sanitaires, la Charente-Maritime accueille le CH de la Rochelle au nord, au sud le centre hospitalier général de Saintes (CHGS) qui, s'étant vu propulsé au rang d'hôpital "de[...]Article
La nébuleuse des professions sociales s'est considérablement étendue ces dernières années et ses contours semblent encore plus flous. L'apparition des emplois-jeunes contribue à une diversification déjà perceptible des métiers. Deux tendances co[...]Article
Article
Article
A l'heure où une réflexion est menée sur les mesures à prendre pour pallier le recours massif des entreprises à des emplois précaires, certaines questions juridiques demeurent en suspens sur les contrats de travail à durée déterminée, bien que f[...]Article
L'ordonnance n° 346 du 24 avril 1996 a introduit au sein du système de santé français une procédure nouvelle : l'accréditation des établissements de santé. Précisée ensuite par le décret n° 311 du 7 avril 1997, la procédure d'accréditation a pou[...]Ouvrage
La fonction publique hospitalière (FPH) est la dernière-née de l'unification statutaire des années quatre-vingt : jusque-là, collectivités territoriales, structures de soins et d'hébergement se t[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1414
Article
La loi du 8 décembre 1992 a introduit la notion de pharmacien chargé de la gérance d'une pharmacie à usage intérieur (P.U.I.). Le décret N° 98/79 du 11 février 1998 a regroupé les autres pharmaciens exerçant au sein d'une pharmacie à usage intér[...]Article
Lors de la parution du statut des adjoints des cadres (décret du 21 septembre 1990 modifié par les décrets du 14 mai 1991 et 16 décembre 1994), certains en faisaient une lecture optimiste, comme un passage pour accéder à un corps d'encadrement a[...]Ouvrage
L'hôpital public a connu en France, au cours de ces trente dernières années, de nombreuses réformes : redéfinition de son rôle et de ses missions dans le cadre du service public hospitalier, réam[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0643
Rapport
Cette recherche s'inscrit dans le cadre d'un appel d'offres sur l'Administration sanitaire et sociale. Le domaine retenu par l'étude est à la fois large et précis : il s'agit du corps des directe[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0236
Article
Philippe DEWITTE ; Jacques Barou ; François BENSIGNOR ; Yamina BETTAHAR ; Linda Denour ; Rémi Junker ; Janine PONTY ; Jean-Luc Richard |Les apports de l'immigration sont difficilement mesurables mais ils sont bien réels, au point de justifier l'idée d'une "dette à l'envers", contractée par la France auprès des migrants et de leurs pays d'origine. La République serait-elle ingrat[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 37PtR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Quelque 8000 médecins étrangers sont, à travail égal, nettement moins payés que les nationaux, pour des emplois le plus souvent précaires qu'ils sont forcés d'exerce[...]Article
Les praticiens hospitaliers s'interrogent aujourd'hui sur le rôle qui leur échoira dans l'hôpital du XXIème siècle : Comment participer à la mise en place du processus d'accréditation et aux restructurations ? Comment dialoguer avec les instance[...]Article
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Les revenus des médecins salariés de l'hôpital proviennent à la fois de leur salaire et d'activités annexes. Les écarts de revenu moyen peuvent atteindre environ 60% selon la spécialité exercée. le statut et l'ancienneté dans le poste jouent for[...]Article
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La loi hospitalière prévoit que chaque établissement de santé doit établir, par une délibération de son conseil d'administration, son règlement intérieur. Ce document porté à la connaissance des usagers, doit présenter les droits et obligations [...]Article
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L'étude des textes professionnels témoigne de la perpétuelle évolution de la profession infirmière dans son adaptation aux progrès techniques et scientifiques, mais aussi aux besoins actuels de la société. Bilan et perspectives à l'aube de l'an 2000.Article
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Les centres de santé qui connaissent des difficultés financières anciennes, ont entamé des discussions avec le ministère et la CNAM, pour une révision de leur cadre d'exercice. Ils rappellent ici leurs missions et leurs revendications essentielles.Article
Ouvrage
Le rapport 1998 contient des enquêtes, des analyses et des recommandations sur deux thèmes de travail importants et relativement nouveaux : Le téléphone sociale : entre information et écoute du p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4753
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Mise au point concernant le statut des collaborateurs bénévoles du service public.Article
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Le praticien Hospitalier Temps-Plein est le vrai PH, chéri des textes..., il forme le gros des bataillons des emplois permanents.Article
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L'amélioration du statut des femmes en matière de protection sociale est encore en devenir pour bon nombre d'entre elles. Les travaux d'Anne-Marie Brocas sur le thème de l'individualisation des droits sociaux que nous présentons sont porteurs de[...]Article
A l'heure du projet de création d'une taxe sanctionnant l'abus de l'emploi précaire, il est opportun au sein de ce Numéro spécial, de rappeler non seulement que la relation triangulaire "entreprise de travail temporaire, salarié et entreprise ut[...]Article
Les entreprises publiques de service public disposent aujourd'hui en France d'un quasi-monopole des grèves. Derrière ce constat se cachent cependant des évolutions majeures : dans beaucoup d'entreprises, la pratique des grèves a régressé, voire [...]Article
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J'ai découvert l'hôpital il y a fort longtemps, à une époque où l'ENSP, balbutiante, n'avait pas encore essaimé, où les responsables soignants, pour la plupart, étaient issus d'ordres religieux, où travailler à l'hôpital (en période de plein emp[...]Article
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La loi contre les exclusions du 29 juillet 1998 modifie le champ d'application et le régime des contrats emploi-solidarité. (1). A suivre.Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2370
Article
Renaud Denoix de Saint Marc, préf. ; Thierry GIRARDOT ; Jean Massot |Deux évènements ont incité les auteurs à reprendre la plume sur le même sujet : La célébration, à la fin de l'année 1999, du deuxième centenaire du Conseil d'Etat ; la nécessité d'une étude critique sur les objectifs de la réforme du contentieux[...]Article
Renaud Denoix de Saint Marc ; Michel ANTOINE ; Bernard BARBICHE ; Yves-Marie Bercé ; Marguerite BOULET-SAUTEL ; Pierre FANACHI ; Bernard GUENEE ; Françoise HILDESHEIMER ; Jacques LEGER ; Jean-Louis Mestre ; Bruno NEVEU ; Jean-Louis THIREAU ; Ve journée d'études. IIe centenaire du Conseil d'Etat. (16/06/1999) |Cette cinquième et dernière journée a pour sujet un thème encore une fois historique, à savoir "Le Conseil d'Etat et le Conseil du Roi" il s'agit donc d'étudier ce qu'était le Conseil d'Etat avant la Constitution de l'an VIII. Cette journée vien[...]Article
En dépit des affirmations du préambule de la Constitution, selon lesquelles chacun a le droit d'obtenir un emploi et nul ne peut-être lésé, dans son travail ou son emploi, en raison de ses origines, le droit au travail comporte des restrictions [...]Article
Jacqueline GOTTELY ; Marc BEUDAERT ; Alain CHARRAUD ; Magali Coldefy ; Françoise JALLET ; Stéphane Rican ; E. ROUMIGUIERES ; Gérard Salem ; Marc Simon ; Annick Vilain ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité (Paris, FRA) |Dans ce dossier les articles suivants sont développés : les perspectives démographiques des professions médicales, la répartition spatiale des médecins : une analyse selon le zonage en aires urbaines, les biologistes médicaux : environ 10 000 pr[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1919
Bulletin : Article
Nouveau mascaret (Le), Faire face aux besoins de la personne handicapée âgée : quelles perspectives de rapprochement pour les secteurs des personnes handicapées et des personnes âgées ?
Edouard KOSMALA, préf. ; Robert ALBIN, préf. ; Jean-Jacques Amiot, préf. ; Lionel AZARD, préf. ; Monique BARAT, préf. ; Anne BARON, préf. ; Yves CAMPILLO, préf. ; Guy CARNIEL, préf. ; Janine Cayet, préf. ; Bernard CAZEAU, préf. ; Maryvonne DELVERT, préf. ; Jean-Michel Faure, préf. ; Florence FERMOUET, préf. ; Micheline GUILLAMET, préf. ; Patrick Guyot, préf. ; Francis IMBOURG, préf. ; Michel Laforcade, préf. ; Gaston LEFAY, préf. ; Bénédicte MARABET, préf. ; Bernard NUYTTEN, préf. ; Anne-Sophie RIGAUD, préf. ; Patrick ROTHEKEGEL, préf. ; Jean SANCHO, préf. ; Stéphanie Sauvage, préf. ; Eric SORITA, préf. ; Raymonde TAILLEUR, préf. ; Association des Paralysés de France -APF ; Association régionale des infirmes moteurs cérébraux -ARIMC ; Centre régional pour l'enfance et l'adoscence, handicaps, inadaptations, insertion -CREAHI Aquitaine ; Office aquitain de recherches, d'études, d'informations et de liaison sur les problèmes des personnes âgées -OAREIL ; ORSA ; Union régionale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales -URAPEI ; Union régionale interfédérale des oeuvres privées sanitaires et sociales -URIOPSS ; Centre régional pour l'enfance et l'adolescence, handicaps, inadaptations, insertion -CREAHI d'Aquitaine, Association des paralysés de France -APF, Office aquitain de recherches, d'études, d'informations et de liaison sur les problèmes des personnes âgées , 1999Répondre aux besoins des personnes âgées handicapées constitue un objectif dont la réalisation à court terme est indispensable. Quelles sont les données à prendre en compte ? Quelles expériences sont déjà menées ? Comment les personnes handicapé[...]Ouvrage
La fonction publique hospitalière est une création issue de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986, modifiée à plus de vingt reprises depuis cette date. Très complet, cet ouvrage propose une analyse c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1217
Article
Ousmane CAMARA ; Albert AGGREY ; Martin AKENDENGUE ; Louis Bastide ; Martine DE BOISDEFFRE ; Renaud Denoix de Saint Marc ; Abdou DIOUF ; et al. ; Maïmouna KANE ; François NAMARE ; Bernard Pacteau ; Michel Roux ; Mamadou SALL ; Journées d'études internationales. IIe centenaire du Conseil d'Etat. (09-10/03/1998) |Article
Renaud DENOIX DE SAINT JACQUES ; et al. ; Alfred Fischer ; Michel FROMONT ; Guillaume GOULARD ; Alexander JANNASCH ; B. SCHLUTER ; Jürgen SCHWARZE ; Karl-Peter SOMMERMANN ; Jacques-Henri STAHL ; Jean-Marie WOEHLING ; Journées d'études internationales. IIe centenaire du Conseil d'Etat. (19-20/10/1998; Strasbourg) |Article
Article
Renato LASCHENA ; Giuseppe BARBAGALLO ; Jean BARTHELEMY ; Sabino CASSESE ; Jean-Paul COSTA ; Renaud Denoix de Saint Marc ; et al. ; Pascale GONOD ; Giorgio LIGNANI ; Guido MELIS ; Jean-Louis Mestre ; Alessandro PAJNO ; Giovanni PALEOLOGO ; Journées d'études internationales. IIe centenaire du Conseil d'Etat. (27-28/10/1995; Rome) |Article
Joseph CHAOUL ; Souheil BAUJI ; Pierre DELVOVE ; Renaud Denoix de Saint Marc ; Alexandre FAYAD ; Muhieddine KAISSI ; Antoine KHAIR ; Daniel LEBOUTOULLE ; Jean Massot ; Bruno ODENT ; Freifer RIZCALLAB ; Michel TABET ; Journées d'études internationales. IIe centenaire du Conseil d'Etat. (04-05/03/1999; Beyrouth) |Article
Acquérir le statut d'adulte indépendant, aussi bien dans la vie sociale que professionnelle, est un parcours qui nécessite une préparation et un accompagnement familial et social notamment pour les personnes handicapées. L'auteur rend compte de [...]Ouvrage
Le médecin qui rencontre un patient VIH : quelle difficulté ? Cette rencontre a-t-elle été une "aventure" nouvelle dans sa vie professionnelle ? En entrant dans l'intimité du colloque singulier d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR40/0765
Article
Magali Coldefy ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES 0Cx2R0xN. Diffusion soumise à autorisation]. En 1995, le système hospitalier français emploie 75000 médecins à diplôme non européen. Leur présence est plus importante dans les spécialités ou la main d'oeuvre est[...]Article
F. JALLET ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES R0xM0b5y. Diffusion soumise à autorisation]. En décembre 1996, les personnels médicaux des 1067 établissements publics de santé représentaient près de 100000 personnes, en France métropolitaine. La moitié d'entr[...]Ouvrage
Cet ouvrage propose une présentation du statut et du rôle du principal organe de règlement non juridictionnel des litiges administratifs. Cette étude s'attache à dégager essentiellement l'apport,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0057
Article
Martha NUSSBAUM ; M.V.L. BADGETT ; Lourdes BENERIA ; Nancy FOLBRE ; Jane HODGES-AEBERHARD ; Adriana MATA GREENWOOD |Femmes et égalité : l'approche fondée sur les capacités L'action positive dans l'emploi : la jurisprudence récente face à une notion complexe - Statistiques du travail : rendre également compte de la situation des femmes et des hommes - Le trava[...]Ouvrage
Critique de la pensée prohibitionniste, cet ouvrage, avec le renfort de la clinique et des psychanalytiques, veut ôter toute consistance aux efforts de condamnation morale et de répression de l'u[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FL40/0215
Article
Claudine ROUSSET ; TNH, Mieux articuler le sanitaire et le médico-social en psychiatrie. Journées. 26. |Présentation sous forme de tableaux des équipements et services sanitaires, sociaux et médico-sociaux (voir mots-clés). On donne pour chacune de ces structures : une définition, les textes réglementaires de référence, le mode de fonctionnement e[...]Article
En menant l'enquête auprès des responsables du secteur public, la CNDCH (Conférence nationale des directeurs de centre hospitalier) donne à voir les difficultés rencontrées sur le terrain telles qu'elles sont ressenties par les hospitaliers char[...]Article
Entre 1996 et 1997, le salaire brut moyen par tête des agents des services civils de l'Etat est resté quasiment stable en francs constants (+0,1%). Le salaire moyen net de prélèvement, c'est-à-dire net de cotisations sociales, de CSG et de CRDS,[...]Ouvrage
Petit ouvrage de fond qui restitue au social, donc au sociologique, sa juste place dans l'analyse d'un problème, l'emploi et le chômage, autour duquel les débats adoptent trop souvent un point de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN70/0160
Article
Dans le cadre de l'année internationale des personnes âgées et à l'occasion des journées annuelles de la branche retraite, la Caisse nationale d'assurance vieillesse organisait à Paris le 29 septembre, un colloque international intitulé "solidar[...]Article
Ce "Documents Statistiques" présente des résultats au niveau national, par catégorie d'établissement pour les hôpitaux publics, par statut juridique et par mode de fixation des tarifs pour les établissements privés. Chaque partie regroupe un ou [...]Mémoire
L'histoire nous apprend que l'image de l'hôpital s'est façonnée au travers d'évolutions lentes ou parfois de ruptures mais toujours au rythme de la construction des grands concepts collectifs. Co[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2017
Mémoire
L'histoire nous apprend que l'image de l'hôpital s'est façonnée au travers d'évolutions lentes ou parfois de ruptures mais toujours au rythme de la construction des grands concepts collectifs. Co[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2018
Article
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Les repères qui ont fondé depuis trente ans la gestion sociale des entreprises sont en train d'éclater. La mobilité sous toutes ses formes est devenue une préoccupation permanente des entreprises et des salariés. Les entreprises se transforment [...]Article
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Philippe BISSARA ; Alain Brunaud ; Florence FAVRE ; Jean-Paul FRANCOIS ; Jean-Pierre GAUDARD ; Nathalie GREENAN ; Frédéric Rey ; Daniel RICHTER |Dans cet article sont développés les sujets suivants : - Qui dirige la firme ? La réponse du gouvernement d'entreprise. - L'industrie réorganise sa production. - 3 Suisses/La redoute : deux organisations du travail rivales. - Chronologie d'un co[...]Article
Jacqueline GOTTELY ; Michel DUBOEUF ; Claude HAUDIER ; Marguerite Weiss ; Danièle WOHLGEMUTH ; Troisième rencontre des DRH hospitaliers : journée organisée par la Direction des hôpitaux en liaison avec l'ADRHESS. (03/11/1998; Paris) |Sommaire de la deuxième table ronde : Place de l'hôpital dans l'évolution de l'emploi sanitaire et social - Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) - Problématique de la promotion interne et des stratégies d'emplois.Article
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Nous présentons, cette semaine, la seconde partie du rapport d'Yves Morvan, président du conseil économique et social régional de Bretagne, sur les schémas régionaux d'aménagement et de développement du territoire (la première partie a été publi[...]