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Ouvrage
Les contributions réunies dans cet ouvrage, à l'occasion du colloque organisé par la chaire Santé de Sciences Po et l'Institut Droit et santé de l'Université Paris Descartes en juin 2012, permett[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0479
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0480
Rapport
Le Conseil d'État a retenu comme thème de son étude annuelle pour 2012 le sujet des agences. Cette forme d'organisation administrative, de plus en plus présente, en France comme à l'étranger, dan[...]Article
L'article présente les dispositions de la loi du 12 mars 2012 qui donne la possibilité aux agents contractuels, sous réserve de remplir certaines conditions, d'être" CDIsés", et également d'être titularisés dans les corps et cadres d'emplois des[...]Article
Le statut des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S) a été complété par plusieurs textes réglementaires publiés en mai 2012. Un statut d'emploi fonctionnel et une nouvelle prime de fonctions et de résultats sont [...]Article
Alors que l'hôpital public traverse une crise d'identité, Marisol Touraine dans son premier discours a pansé les plaies encore à vif des pesonnels. Mais au-delà des mots, persiste la question des moyens. les principaux points évoqués : la politi[...]Article
Quel est le rôle des experts en matière de sécurité sanitaire, quelle influence et quelle légitimité peuvent-ils avoir, comment sont-ils recrutés, quels sont leur statut et leur responsabilté ?Article
L'INCa coordonne les actions de lutte contre les cancers. Il oriente et structure la recherche et l'organisation des soins, produit ou mobilise les expertises, soutient et stimule l'innovation, diffuse les connaissances (recommandations de bonne[...]Article
Les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médicosociaux publics peuvent désormais bénéficier d'une prime de fonctions et de résultats. Un statut d'emploi fonctionnel est en outre créé pour ceux à la tête de structures dont le budget[...]Article
Le système français d'enseignement supérieur se caractérise par une diversité de structures (grandes écoles, universités, écoles professionnelles...) et connaît une réforme en profondeur avec la loi du 10 août 2007 relative à la liberté et aux r[...]Article
Catherine Piraud-Rouet, réal. ; Pierrot AMOUREUX ; Jérôme DURY ; Dominique Velche |Confrontés à l'évolution des besoins des publics et à des tensions économiques aiguës, les établissements et services d'aide par le travail (Esat) ont entamé une mue. Avec un impératif : préserver leur âme médico-sociale. Au sommaire du dossier [...]Article
L'entrepreneuriat social, qui entend conjuguer finalité sociale et efficacité économique, s'est fédéré en 2010 au sein du Mouvement des entrepreneurs sociaux (Mouves) qui propose de créer un label "entreprise sociale". Quelles sont les différenc[...]Article
Zoom sur le statut et les fonctions du directeur d'hôpital depuis la loi HPST.Article
Qui sont les différents intervenants en matière de santé au travail dans et hors de l'entreprise ? Dans quelles structures évoluent-ils ? Qulels sont leurs statuts et leurs missions ? Comment coordonnent-ils leurs actions ? Après le dossier cons[...]Ouvrage
Les cadres de santé sont-ils les victimes d'une division excessive du travail, d'une hiérarchisation exagérée des tâches et des soins ? Ont-ils la possibilité de développer un véritable corps pro[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN70/0058
Article
Rapport
Par lettre de mission du Premier ministre en date du 22 août 2011, l'Inspection générale des finances (IGF) a été saisie d'une mission relative aux "agences de l'Etat" avec deux objectifs princip[...]Article
Sophie Divay ; Françoise Acker ; Anne-Marie Arborio ; Muriel Barlet ; Paule Bourret ; Marie CAVILLON ; Florence Douguet ; Odile HESS ; Yvonne Knibiehler ; François-Xavier Schweyer ; Alain Vilbrod |Sommaire du dossier : L'histoire des infirmières : Pourquoi ? Comment ? - La profession d'infirmière : démographie, trajectoires professionnelles et prospectives. - Les infirmières hospitalières. Une segmentation du travail, une diversification [...]Article
La jurisprudence administrative impose à tout agent public l'obligation de respecter ses supérieurs hiérarchiques. Cette obligation déontologique, intrinsèque à la relation professionnelle, "se justifie sans doute encore plus en droit de la fonc[...]Article
Ce panorama présente des décisions récentes de jurisprudence sur six points. Le premier point concerne le statut du médecin libéral qui prodigue des soins à la demande d'un centre 15 dans le cadre de la permanence des soins (décision de la Cour [...]Article
Plusieurs réformes de la fonction publique en vue de sa modernisation ont été engagées, qui tendent vers un rapprochement de la gestion des ressources humaines de celle qui se pratique dans les entreprises. Cette étude aborde tout d'abord l'évol[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC CBFR0x9p. Diffusion soumise à autorisation]. Les praticiens attachés ou associés disposent d'un véritable statut à l'hôpital public et l'examen du contentieux montrent que leurs droits restent encore mal assurés.Article
La loi n° 2011-867 du 20 juillet 2011 relative à l'organisation de la médecine du travail vise à renforcer la prévention des risques au travail et la protection de la santé des travailleurs. Si l'auteur souligne les dispositions importantes de l[...]Article
Serge Salon ; Olivier DE BRABOIS ; Nicolas DESFORGES ; Bruno MALHEY ; Gilles MATHEL ; Michel THEBAULT |Au sommaire du dossier : Histoire de la création du département - Les départements : heureuse nécessité ! - Disparition des départements : mission impossible ? - Le préfet de département est-il un homme heureux ? La révision générale des politiq[...]Article
La loi du 5 mars 2007, réformant les tutelles, a harmonisé les obligations et les règles de fonctionnement qui s'appliquent aux différentes catégories de mandataires : service relevant de la catégorie des établissements sociaux et médico-sociaux[...]Ouvrage
Cet ouvrage présente la carrière du fonctionnaire hospitalier sous 12 points clés : 1-Recrutement et stage 2-Positions statutaires 3-Notation et évaluation 4-Avancement d'échelon, de grade et cha[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1374
Ouvrage
Tandis que l'emploi pour tous n'est plus la règle et que les budgets sociaux se restreignent, les établissements et services d'aide par le travail (ESAT) relèvent un défi humain, social et économ[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2742
Mémoire
la loi HPST a changé le paysage hospitalier en venant appuyer l'outil de la coopération dans la santé publique. Le SSA et ses HIA doivent s'intégrer d'avantage dans le système de la santé publiqu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA12/0004
Mémoire
L'évolution de la démographie médicale, de la complexité des parcours de soins représentent de nouveaux défis pour la santé publique. L'infirmière en pratique avancée peut alors apparaître comme [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE12/0007
Ouvrage
Les droits économiques et sociaux n'ont cessé d'interpeller la doctrine juridique. Leurs particularités, au miroir des droits civils et politiques, ont été soulignées à l'envi. Une de leurs carac[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KG10/0196
Article
Depuis la loi HPST de 2009, les groupements de coopération sanitaire (GCS) de moyens ont le vent en poupe. Les GCS doivent avoir " pour objet de faciliter, de développer ou d'améliorer l'activité de [leurs] membres " (art. L. 6133-1 du CPS). Uti[...]Ouvrage
Cet ouvrage offre une présentation globale de l'organisation de la fonction publique hospitalière et des différents types d'établissements de santé, mais aussi du contenu de la réforme de l'hôpit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2396
Article
Suite à l'actualité législative de l'année 2011 et à la complexité juridique du système, l'article propose une mise au point sur les modalités de recrutement des médecins à diplôme étranger, tant pour les faisant fonction d'internes (FFI) que po[...]Ouvrage
A l'origine de ce livre, un constat : l'exercice de la fonction de direction, dans le secteur social et médico-social, est aujourd'hui celui d'un métier à part entière. Qui dit métier dit savoir-[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2496
Rapport
L'ORS Île-de-France a réalisé une étude permettant de " mieux connaître la santé des Tsiganes/Gens du voyage en Île-de-France ". Il a été décidé, dans un premier temps, de mener une étude sur la [...]Article
En application de la loi dite " HPST " du 21 juillet 2009, porteuse d'une réforme d'envergure sur l'ensemble du système de santé, le statut des directeurs d'établissements publics sanitaires, sociaux et médico-sociaux relevant de la fonction pub[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0x9Ap9r. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur aborde plusieurs sujets en rapport avec l'actualité de la santé en 2010, et les analyse : les usages de l'internet, les déterminants associés et l'impact da[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC CR0xCpsG. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur fait un compte-rendu des questions écrites parues en 2011 sur les sujets suivants : les marchés publics, prestations de services intellectuels ; l'intégrati[...]Article
Elise Romain, coor. ; Grégoire Sévan, coor. |Le statut de praticien hospitalier permet-il une égalité des rémunérations entre médecins ? Sûrement pas si l'on tient compte des multiples primes et autres nouveaux contrats disponibles depuis la promulgation de la loi HPST. Mais l'opacité peut[...]Article
Directeurs et membres de groupements d'intérêt public (GIP), pensiez-vous pouvoir passer entre les mailles du filet ? Croyiez-vous qu'à côté de la transformation des syndicats interhospitaliers, de l'évolution juridique des groupements de coopér[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES GnAmR0x9. Diffusion soumise à autorisation]. Les résultats présentés dans le dernier Atlas de la démographie médicale de l'Ordre national des médecins souligne une désaffection des médecins pour l'exercice libéra[...]Article
Sans remettre en cause les grands principes de la loi "hôpital, patients, santé et territoires" du 21 juillet 2009, la loi "Fourcade" du 10 août 2011 lui apporte des corrections. Plusieurs dispositions concernent les établissements et services s[...]Article
La loi Hôpital, patients, santé, territoires (HPST) impacte le fonctionnement des instances hospitalières et tout particulièrement la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques (CSIRMT). L'auteur a recherché en quoi l'i[...]Article
En matière de gestion des ressources humaines, il est plus intéressant de savoir ce qu'un professionnel est capable de faire actuellement ou demain plutôt que de gérer des grilles de statut général ou particulier.Article
Ce numéro de "Problèmes politiques et sociaux" est le dernier réalisé sous la forme habituelle d'un dossier thématique. Après un numéro sur la fonction publique territoriale, il a semblé opportun de poursuivre la réflexion en l'élargissant à l'e[...]Article
L'auteur présente les particularités des agents publics - contractuels ou bénévoles - exerçant les fonctions d'aumônier hospitalier, et donc ayant une fonction émanant du religieux dans une institution régie par le principe de laïcité.Article
Espaces d'accueil et d'échanges pour personnes souffrant de handicap, en particulier psychique, les groupes d'entraide mutuelle sont financés depuis le 1er janvier 2011 par les agences régionales de santé. A ce titre, ils doivent se conformer à [...]Article
Initiée il y a plus d'un an, la réforme des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) a été entérinée cet été. La loi du 28 juillet 2011 tend ainsi à résoudre les dysfonctionnements apparus dans ces structures et à mieux garantir [...]Article
Désormais, quels que soient les statuts, de gestion locale ou nationale, la compétence de la CME est, le plus souvent, réduite à la discipline et à l'insuffisance professionnelle. Il n'y a donc plus de gestion collégiale des personnels médicaux[...]Article
L'article présente une disposition de la loi HPST contenue dans son article premier, qui est la suppression de la notion de service public hospitalier qui avait été instaurée par la loi du 31 décembre 1970. L'auteur analyse les rapports entre mi[...]Article
Ce dossier s'intéresse aux personnels médicaux non statutaires, qu'ils soient recrutés par contrat selon l'un des statuts du code de la santé publique ou professionnels libéraux admis à intervenir à l'hôpital. La diversité des diplômes existants[...]Rapport
Pour maintenir le haut niveau de soins et d'activités médico-techniques que les français attendent de leur hôpital public, l'évolution des connaissances et des techniques médicales, pharmaceutiqu[...]Article
La gestion prévisionnelle des métiers et des compétences s'avère indispensable dans le projet d'un établissement public de santé pour anticiper au mieux les reconversions ou restructurations si fréquentes dans le monde hospitalier. C'est à la di[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE rF9J9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur propose l'exploitation statistique du répertoire Adeli pour professions de santé : pharmaciens, chirurgiens-dentistes, sages-femmes, infirmiers, masseurs-[...]Article
L'article est une synthèse du colloque organisé en mai 2011 par l'Association pour le développement des ressources humaines des établissements sanitaires et sociaux (ADRHESS) et 'Décision santé', à l'occasion des 25 ans de la loi du 9 janvier 19[...]Article
De statutaire, la gestion du personnel médical à l'hôpital est devenue stratégique. Rares sont aujourd'hui les établissements hospitaliers qui ne sont pas confrontés à une pénurie de médecins. Recours à l'intérim et négociation salariale (limité[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES qFDR0xDp. Diffusion soumise à autorisation]. Dans la perspective des discriminations, le droit social de l'Union européenne s'intéresse aux citoyens sous des angles varies : le genre, l'orientation sexuelle, les [...]Article
Depuis 1946 les services de médecine du travail puis de santé au travail (SST) sont dirigés, organisés et financés par les employeurs et leurs représentants. De nombreux médecins s'accommodent de cette situation tout en exprimant un malaise diff[...]Article
La loi du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs, entrée en vigueur le 1er janvier 2009, a totalement réorganisé le fonctionnement du secteur "tutélaire" et a modifié les conditions d'exercice des mandataires judiciai[...]Article
La loi du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs, entrée en vigueur le 1er janvier 2009, a totalement réorganisé le fonctionnement du secteur "tutélaire" et a modifié les conditions d'exercice des mandataires judiciai[...]Article
Au commencement des directeurs d'hôpital... était la difficulté à trouver un commencement. Car ce métier, et c'est ce qui fait à la fois sa complexité et son intérêt, se caractérise par de constants changements et renouvellements de telle façon [...]Article
Alors que la durée de vie s'allonge, que les découvertes scientifiques ne cessent de s'accroître et que les techniques médicales se développent, les patients deviennent plus anxieux, vulnérables, dépassés par l'annonce de leur diagnostic, par la[...]Article
Panorama de l'évolution du statut des personnels hospitaliers, de 1955 à aujourd'hui.Article
Aboutissement d'un long processus de réforme de la biologie médicale en France, l'ordonnance n° 2010-49 du 13 janvier 2010 opte pour une médicalisation renforcée de la discipline. Quelle qu'en soit la motivation, l'option pour cette médicalisati[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE sEJsR0x7. Diffusion soumise à autorisation]. La télémédecine est encouragée en France pour répondre aux enjeux actuels de santé : démographie médicale, vieillissement de la population, égalité d'accès aux soi[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9R0x8l8F. Diffusion soumise à autorisation]. Cette note de lecture a été intégrée au dossier thématique compte tenu de son lien avec celui-ci. Ainsi, dans l'ouvrage analysé, vingt-deux chapitres et une introd[...]Article
La réforme statutaire faisant suite à la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 aligne peu à peu la situation des praticiens hospitaliers sur celle des fonctionnaires hospitaliers. Zoom sur les modifications réglementaires - création des cliniciens [...]Article
Créé en janvier 2000, l'Etablissement français du sang (EFS) est l'opérateur civil unique de la transfusion sanguine en France. Cette fiche récapitule ses missions ainsi que son organisation nationale et régionale.Article
La loi HPST, loi de rénovation du dialogue sociale, loi mobilité, rémunération au mérite , autant de réformes qui pourraient laisser penser que la gestion statutaire des ressources humaines à l'hôpital est devenue semblable à une gestion privée.[...]Article
L'auteur reprend ici la communication qu'il a donnée aux journées d'études et de formation de l'ingénierie hospitalière le 7 octobre 2010, à Deauville : quels impacts de la loi Hôpital, patients, santé, territoires (HPST) sur la mutualisation de[...]Article
Huit ans après le décret portant statut particulier des directeurs des soins, un toilettage de ce statut était attendu à la suite du Conseil supérieur de la fonction publique du 1er avril 2010. Cette évolution vise à mettre en adéquation les dif[...]Ouvrage
Cette onzième édition, entièrement refondue et enrichie, suit au plus près les thèmes qui font le quotidien des gestionnaires de ressources humaines, notamment l'évolution des carrières, l'évalua[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1001
Article
Les auxiliaires de vie scolaire sont chargés de l'accompagnement d'élèves handicapés en milieu scolaire ordinaire. Leur mission s'inscrit ainsi dans les processus de division du travail éducatif au sein de l'école et leur nombre en augmentation [...]Article
Depuis le 1er janvier 2009, les mandataires judiciaires à la protection des majeurs sont soumis à un nouveau statut qui prend néanmoins en compte les différents cadres dans lesquels ces professionnels exercent leur activité : mandataire à titre [...]Article
Se substituant à quatre autorités administratives indépendantes - le médiateur de la République, la haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité, le défenseur des enfants et la Commission nationale de déontologie de la sé[...]Article
Cette seconde partie du dossier aborde la présentation de cette nouvelle autorité administrative "le défenseur des droits" en détaillant les suites qu'elle peut donner aux réclamations dont elle est saisie.Ouvrage
Fleuron du progrès médical, scientifique et technique, souvent premier employeur de son territoire, l'hôpital public est aussi par excellence le symbole de l'Etat providence. A sa tête, assisté d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HG20/0005
- Localisation : Rennes | Cote : HG20/0005
- Localisation : Rennes | Cote : HG20/0005
Ouvrage
Le droit hospitalier est une matière de spécialité le plus souvent enseignée dans le cadre de la deuxième année des masters de droit et de sciences politiques consacrés aux questions de santé ain[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1909
Ouvrage
Beaucoup d'organismes aux sigles un peu barbares participent à la décision en santé publique. Il est souvent difficile de s'y retrouver. Qui intervient dans la politique concernant les hôpitaux, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0501
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0502
Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 185p. pdf , 2011Ce volume 2 présente dans le détail les dix-sept formes juridiques de coopération, fonctionnelles et organiques, parmi lesquelles les CHT (Communauté Hospitalière de Territoire), les GCS (Groupe[...]Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 140p. pdf , 2011Ce volume 3 a pour objectif d'éclairer sur les différentes thématiques que lon retrouve fréquemment lors de la mise en place dune coopération, quelle que soit la forme juridique utilisée, avec [...]Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 44p. pdf , 2011Ce volume 4 a pour objectif de fournir au responsable d'un projet de coopération des outils opérationnels et des réponses à des questions techniques. Il regroupe ainsi différents supports ayant é[...]Ouvrage
Ce guide pratique aborde de manière pragmatique les questions clés de la vie associative (création, développement, gestion financière, organisation du bénévolat) dans leurs dimensions juridiques,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IS00/0099
Ouvrage
Rédigé par un collectif de praticiens, cet ouvrage se veut un guide à l'usage des gestionnaires des ressources humaines, des syndicats et des agents en établissements de santé, médico-sociaux et [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2394
Ouvrage
Cet ouvrage a pour objectif d'expliquer le fonctionnement interne de l'hôpital et son environnement. Après un rappel historique, la première partie fait le point sur les établissements publics de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2385
Article
Bien que perturbé par la neige, le deuxième Colloque national des maisons et pôles de santé, organisé le 16 décembre à Beaune par l'Union régional des médecins libéraux de Bourgogne en partenariat avec la Fédération française des maisons et pôle[...]Rapport
Le Dr Raphaël Gaillard, suite à une lettre de mission du Ministère de l'enseignement supérieur du 27 juillet 2010, présente dans ce rapport ses travaux sur l'évolution du statut hospitalo-univers[...]Article
Sans remettre en cause les grands principes de la loi "hôpital, patients, santé et territoires" du 21 juillet 2009, la loi "Fourcade" du 10 août 2011 lui apporte des corrections. Plusieurs dispositions concernent les établissements et services s[...]Mémoire
(...) La pleine participation à la vie en société de la personne handicapée, assurée par le droit, devrait permettre sa reconnaissance en tant que personne. En ne la réduisant plus à son handicap[...]Ouvrage
Confronté à la question centrale de l'identité du travail social, l'auteur :s'engage dans une définition suffisamment rigoureuse et donc discutable de ce qu'est le travail social, de ce qu'il peu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IG00/0319
Congrès
Sommaire du colloque : Thème 1 - Réinventer la solidarité ? Accès aux écoles, égalité des chances et concours républicain : toujours les " héritiers " ? : 1) Propos introductifs : éléments de réf[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES qkpmR0xJ. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis cinquante ans, les réformes ont été nombreuses et pratiquement continues dans le système de santé québécois. Quatre grandes phases de cette évolution sont disti[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES tER0xAEs. Diffusion soumise à autorisation]. Les tableaux de cet Insee Résultats comprennent des données sur les effectifs, sur les salaires moyens bruts et nets, sur les primes et indemnités diverses et leur imp[...]Article
Cet article dresse quelques traits caractéristiques de l'identité professionnelle et institutionnelle des SESSAD. La première partie donne les caractériqtiques globales des services : dénomination, territoires de compétences, nombre et nature de[...]Article
La loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, dite loi HPST, incite fortement les établissements de santé à coopérer. Son titre III, intitulé "Favoriser les coopération[...]Article
Nathalie DA CRUZ, coor. ; Yann Bourgueil ; Jean-Michel Chabot ; François Simon |Si les maisons de santé pluriprofessionnelles ont le vent en poupe depuis quelques années et apparaissent comme une solution miracle pour lutter contre les déserts médicaux, de nombreuses inconnues demeurent concernant tant leur rapport coût/eff[...]Article
Depuis quelques années la fonction publique a de plus en plus recours aux contrats à durée déterminée et indéterminée. Dans les hôpitaux, fonctionnaires et agents contractuels collaborent dans un même souci du service public avec des statuts dif[...]Article
La loi Hôpital, Patients, Santé et Territoires a décliné à toutes les professions de santé le modèle des Unions régionales des médecins libéraux et l'a fait évoluer pour créer une représentation exhaustive de la santé libérale à l'échelle région[...]Article
Poursuivant son travail de clarification et de mise en cohérence de sa jurisprudence avec celle du Conseil d'Etat, la Cour de cassation est intervenue à plusieurs reprises ces derniers mois pour tenter de résoudre l'inépuisable contentieux lié a[...]Article
Le projet de loi de financement de la sécurité sociale, qui comporte déjà quelque 60 articles, devrait s'enrichir au cours des débats parlementaires, l'adoption définitive du texte étant prévue à la mi-décembre. Une trentaine d'articles développ[...]Article
L'ANFH crée en 1974, et depuis cette date le seul organisme paritaire collecteur des fonds de formation pour la fonction publique hospitalière. OPC mais pas encore OPCA! Pour cela il faudra patienter jusqu'à 2007. Elle sera agréée, non par le mi[...]