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La loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, dite loi "HPST", a nécessité une révision des articles réglementaires du code de la santé publique (CSP) applicables aux m[...]Article
Instaurer en psychiatrie des soins ambulatoires sans consentement aux côtés de l'hospitalisation forcée suscite nombre d'interrogations. Evitant à priori un enfermement systématique au patient, cette mesure méconnaît pourtant son autonomie. S'ag[...]Article
Les ressources humaines sont apparues dès le premier numéro de Gestions hospitalières et elles n'ont cessé de s'y voir accorder une place de choix. Mais cette place a d'abord été technique : il n'est pas question d'analyses, d'exemples à suivre [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 8R0xBH9o. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document décrit l'évolution du salaire brut moyen et du salaire moyen net de prélèvements des agents de l'Etat entre 2007 et 2008. L'analyse porte sur l'évolution g[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC oR0x9HE8. Diffusion soumise à autorisation]. D'ici au 31 mars, près de 200 000 infirmières de l'hôpital public devront décider si elles passeront ou non en catégorie A. Ce choix dépend du parcours et des projet[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES HEk8R0xA. Diffusion soumise à autorisation]. Cet Insee Résultats décrit les caractéristiques des personnels employés au 31 décembre 2008 par l'État et les organismes publics en dépendant, y compris outre-mer et à[...]Article
Avec la loi HPST, le nouveau groupement de coopération sanitaire de moyens, lorsqu'il est dépourvu de capital, présente deux difficultés : l'une concernant son statut, l'autre concernant les droits statutaires des partenaires dans le processus d[...]Article
Le tatouage est une technique invasive cutanée très ancienne et toujours très prisée en 2010. Cette pratique peut comporter des risques sanitaires et exposer à des complications locales et générales. En France, les produits de tatouage sont soum[...]Article
L'époque contemporaine a relancé de façon tragique et inflationniste la nécessité de prendre en compte l'humanité des humains. Dès lors que l'on écarte une définition juridique, que peut dire le droit de l'humain et de quelle part de nous-mêmes [...]Article
Depuis la loi du 3 août 2009 relative à la mobilité dans la fonction publique, les administrations relevant des trois fonctions publiques peuvent recourir à l'interim. Ce nouveau mode de gestion, alternatif au recrutement d'un agent non titulair[...]Article
L'ANAP a pour missions : l'appui et l'accompagnement des établissements, notamment dans le cadre de missions de réorganisation interne, de redressement, de gestion immobilière ou de projets de recompositions hospitalières ou médico-sociales; l'é[...]Article
L'actualité réglementaire a été marquée par la publication en juillet 2010 de deux textes relatifs aux groupements de coopération sanitaire (GCS) : le décret n° 2010-862 du 23 juillet 2010 et l'arrêté du 23 juillet 2010. Dans la première partie [...]Article
Présentation du dispositif juridique de l'intégration directe dans un corps, créé par la loi mobilité et parcours professionnel du 3 août 2009, en vue de favoriser la mobilité des fonctionnaires.Article
Dans un futur proche, tout jeune fonctionnaire considérera qu'une carrière bien conduite connaîtra des mobilités fonctionnelles et géographiques avec des passages d'une fonction publique à l'autre. De même, la loi HPST prévoit que désormais des [...]Article
Depuis 1958 l'Etat a renforcé ses moyens d'intervention dans le champ sanitaire lato sensu : moyens directs et moyens indirects d'intervention sur les personnes physiques ou morales ayant un rôle dans la sphère sanitaire et a perfectionné ses mo[...]Article
Elus par les salariés de l'entreprise, les délégués du personnel ont pour rôle de faciliter les relations entre l'employeur et l'ensemble du personnel. Ce Numéro juridique revient en détail sur cette institution de proximité à travers sa mise en[...]Article
La rénovation du statut du Conseil économique et social engagée par la révision constitutionnelle de 2008 s'accompagne d'une transformation du discours relatif à l'institution.Article
Sommaire du dossier : Les administrateurs : levier d'une politique assumée - Projet politique du secteur Privé Non Lucratif : un mouvement à partager - L'interaction avec les collectivités territoriales - Le sens de l'engagement avec les person[...]Rapport
Construits dans les années 70 pour répondre à un besoin particulier, celui de loger une main d'oeuvre sollicitée par les industries, les foyers de travailleurs migrants occupent une place à part [...]Article
Lors de sa réunion du 17 mai 2010, le CNOSS a examiné plusieurs projets de textes révisant, d'une part, l'intervention des professionnels de santé exerçant à titre libéral en EHPAD (médecins et masseurs-kinésithérapeuthes), d'autre part, le temp[...]Article
Si depuis plusieurs années, les absences pour raison de santé s'étaient stabilisées dans les collectivités territoriales, elles repartent aujourd'hui à la hausse de manière particulièrement importante. Derrière le coût financier direct de l'abse[...]Article
Une série de textes réglementaires, pris en application de la loi " HPST " du 21 juillet 2009, a récemment réformé le statut des directeurs d'établissements publics sanitaires, sociaux et médico-sociaux. Parmi les modifications les plus notables[...]Article
Jean-Bernard GERVAIS, réal. ; Stéphanie MARSEILLE, réal. ; Grégoire Sévan, réal. |Un temps apaisé, la polémique sur la place des médecins au sein de l'hôpital est de nouveau relancée avec la publication du décret sur la CME. La création d'un nouveau statut de praticien, celui de clinicien hospitalier, ne calme pas la grogne d[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES HR0x9qoD. Diffusion soumise à autorisation]. Plusieurs praticiens de la Drôme, ayant obtenu à la suite de la réforme des études médicales (Loi n° 2002-73 du 17 janvier 2002), soit un diplôme d'études spécialisées[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9R0xnlGs. Diffusion soumise à autorisation]. Plusieurs réformes ont affecté dans la période récente les études médicales : augmentation du numerus clausus dep[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN50/0077
- Localisation : Rennes | Cote : HN50/0078
Article
L'ordonnance n° 2010-49 du 13 janvier 2010, prise en application de l'article 69 de la loi Hôpital, patients, santé et territoires (HPST), réforme les conditions de création, d'organisation et de fonctionnement des laboratoires de biologie médic[...]Article
Les décrets du 30 décembre 2009 et du 11 mars 2010 modifient le statut des personnels de direction des établissements publics de santé et accompagnent la transformation du rôle du directeur d'hôpital opérée par la loi portant réforme de l'hôpita[...]Article
Mise au point sur les modifications qu'ont apporté les décrets d'application de la loi Hôpital, patients, santé et territoires concernant le statut des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux publics.Article
Faisant suite à l 'application de la loi Hôpital, patients, santé et territoires, la statut des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux connaît de nombreux changements.Article
Bernard Balzani, coor. ; Ingo BODE ; Daniel BOULMIER ; et al. |Les services à la personne : ménage, petits travaux, garde d'enfants, aide au maintien à domicile, soutien scolaire sont présentés comme un grand " gisement d'emplois ". Cette étude fournit des données sur l'ampleur réelle de ces créations d'em[...]Article
L'aide médico-psychologique appartient à la filière de l'éducation spécialisée. Son champ d'activité, à la frontière de l'éducatif et du soin, s'est considérablement élargi au fil des réformes. Spécialiste de la grande dépendance, ce professionn[...]Article
Sommaire du dossier : Réforme de l'Etat et RGPP : histoire, enjeux et mécanismes - Réorganiser ou changer l'Etat - Une meilleure gestion des fonctionnaires ? - La réforme de l'Etat à l'étranger - Les stratégies de réforme administrative en Europ[...]Article
Malgré son poids socio-économique grandissant, le travail domestique a traditionnellement été, et demeure, l'une des formes d'emploi les plus précaires, mal rémunérées, dangereuses et sans protection. Discuter d'une norme relative au travail déc[...]Article
Présentation des nouveautés introduites par les décrets et l'arrêté publiés au JO du 16 mars 2010 sur le statut des directeurs d'établissements relevant de la fonction publique hospitalière, dans le cadre de la loi HPST : inscription sur liste d[...]Article
Quelle protection ? Quand seront pris en compte leurs droits fondamentaux ? Bien qu'ils relèvent de la protection de l'enfance, les mineurs isolés étrangers sont rarement traités comme des enfants en danger Ils sont de plus en plus nombreux, su[...]Article
Le décret du 6 janvier 2010 apporte de nouvelles précisions sur le statut juridique des agents contractuels (AC) des établissements publics sanitaires, sociaux et médico-sociaux. Cette première partie du dossier fait le point sur la carrière de[...]Article
Entre autorité hiérarchique et autorité fonctionnelle, les cadres sont demandeurs d'une clarification des fonctions d'autorité dans l'organisation hospitalière, afin de pouvoir mieux s'y situer eux-mêmes et agir en légitimité. L'article revient [...]Article
Présentation des principales mesures du décret n° 2010-19 du 6 janvier 2010 qui modifie le décret relatif aux agents contractuels de la fonction publique, et qui tend à rapprocher les règles qui leur sont applicables de celles propres aux foncti[...]Article : Ouvrage
Ce dossier explore les relations concrètes entre divers types de dégradations environnementales et les migrations de populations dans une dizaine de pays dans le monde, grâce aux résultats d'un vaste programme européen de recherche ( EACH-FOR : [...]Article
La Mildt est chargée d'animer et de coordonner les actions de l'Rtat en matière de lutte contre les drogues et les toxicomanies, en particulier dans les domaines de l'observation , de la recherche, de la prévention, de la prise en charge sanitai[...]Article
Vieillissement des personnes handicapées, prise en charge de la dépendance, exigences plus fortes de l'usager Pour répondre, sur le long terme, à ces évolutions, de nouveaux métiers plus adaptés voient le jour.Article
La loi HPST, parmi ses dispositions annexes, a opéré une modification de l'article 52 de la loi du 9 août 2004 relatif à la réglementation du titre de psychothérapeute. Celle-ci intervient afin de régler divers problèmes suscités par la rédactio[...]Article
A la différence des fonctionnaires titulaires, les contractuels de droit publics ne sont pas dans une position légale et réglementaire : ils négocient et signent donc un contrat avec leur employeur. Soumis aux mêmes obligations que les titulaire[...]Article
Cet entretien présente les profils et les situations des intellos précaires. Ils viennent du milieu de la presse, de l'enseignement, de la recherche, de l'édition Cela couvre une grande variété de statuts qui va des CDD au statut d'auteurs, pigi[...]Article
Bertrand PANCHER, rapp. ; Bernard DEROSIER, rapp. ; Assemblée Nationale (Paris, FRA) |Ce rapport sur l'application de la loi de transposition du droit communautaire à la fonction publique, se présente en trois parties : 1) Les mesures favorisant l'égal accès à la fonction publique sans distinction de sexe ou de nationalité. 2) La[...]Article
La loi du 3 août 2009 tend à placer la gestion des personnels au cur de la réforme de la fonction publique. Elle érige la mobilité intra et inter fonction publique en un droit effectif pour chaque fonctionnaire. Elle offre aussi aux employeurs[...]Article
Depuis le 1er janvier 2010, le contrat unique d'insertion (CUI) est entré en vigueur. Institué par la loi du 1er décembre 2008 généralisant le RSA et réformant les politiques d'insertion, ce nouveau dispositif a pour objet de faciliter l'inserti[...]Article
La mise en place d'un véritable statut du mineur isolé. (12/06/2009; Bastia) ; Réseau euroméditérranéen pour la protection des mineurs isolés (REMI) |Confrontées depuis quelques années au sort des mineurs étrangers isolés présents sur leurs territoires, plusieurs collectivités territoriales de l'espace euro-méditerranéen ont décidé de travailler ensemble et de rechercher des solutions collect[...]Article
Regroupements, fusions, réforme statutaire, fragilisation de l'emploi La période est propice au rapprochement entre syndicats et cadres de direction. Reste qu'une telle adhésion, surtout dans le secteur privé, ne va pas de soi. Pour Hélène Che[...]Article
Sommaire du dossier : 1) Définition et champ d'application : qui est concerné ? 2) Mise en place : par l'employeur ; à l'initiative du salarié ; passage temps plein à temps partiel. 3) Conclusion du contrat : clauses obligatoires et facultatives[...]Bulletin : Article
Les Cahiers d'ANDICAT, Comment les ESAT peuvent s'adapter à un environnement en mutation
Gérard Zribi, coor. ; Michel ANDREOZZI, coor. ; Dominique Balmary, coor. ; Paul BECKER, coor. ; Maurice BERSOT, coor. ; Isabelle CALDERON, coor. ; Alain CARRE, coor. ; Dominique CLEMENT, coor. ; Jean-Jacques HILS, coor. ; Jean-Marc Lhuillier, coor. ; Fabienne Pressard, coor. ; Jean Raquin, coor. ; José Richier, coor. ; Anne Verger, coor. ; Laurence VONWILL, coor. ; Association nationale des directeurs et cadres de CAT -ANDICAT Rencontres nationales. (22/03/2010; Paris) , 2010Ce numéro présente la majeure partie des interventions sur les thématiques attachées aux ESAT qui ont eu lieu au cours des rencontres nationales organisées par ANDICAT en mars 2010. Après une brève présentation, Gérard ZRIBI examine les probléma[...]Ouvrage
Cette dixième édition intègre les plus récentes dispositions législatives et réglementaires, et notamment la loi du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonct[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0539
Ouvrage
L'année 2010 constitue l'année du grand chambardement pour le secteur social et médico-social. L'État a achevé sa mue. Au niveau central, la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) a suc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2235
Ouvrage
L'assistance publique-Hôpitaux de Paris est parmi les grandes institutions françaises l'une de celles auxquelles il est fait le plus souvent référence. Paradoxalement, elle demeure l'une des plus[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA20/0003
Article
Robert Lafore, interv. ; Isabelle Sarazin, interv. |Les nombreuses réformes suscitent des craintes au sein des associations d'action sociale et médico-sociale. La spécificité des associations est progressivement ignorée et leur marge de manoeuvre va être sérieusement entravée avec le basculement [...]Article
Michel Paquet ; Michel Chauvière, interv. |La situation que traverse le secteur de l'aide et du soin à domicile est sans précédent. Crise des financements, crise de la régulation, mais aussi crise de l'identité des acteurs associatifs engagés dans la concurrence avec les opérateurs comme[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE lAJ8nR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport, qui établit un premier bilan du fonctionnement des Maisons départementales du handicap (MDPH), distin[...]Article
Gilles Jeannot, coor. ; DEBAR (Anne) et al. ; Jean-Michel Lemoyne de Forges ; Bernard Perrin ; Marcel Pochard ; Luc Rouban, coor. ; François-Xavier Schweyer ; Jeanne SIWEK-POUYDESSEAU |Ce dossier comporte quatre chapitres : 1) Les différentes voies de réforme du statut : le statut des fonctionnaires comme enjeu socio-historique ; l'emploi dans la gestion des ressources humaines de la fonction publique ; quelle influence commun[...]Ouvrage
La compétence de l'infirmière lui permet de gérer en permanence un rôle propre, donc son autonomie, au sein d'une équipe interdisciplinaire, condition essentielle d'une approche systémique des pr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IE20/0379
Article
Pascale GONOD ; David CLERICI ; Yves COLCOMBET ; François DARCY ; Bruno MALHEY ; Joséphine ROIG ; Serge Salon |Au sommaire du dossier : La réforme administrative : modernisation et détermination - La création d'un ministère "transversal" - Un exemple de réforme : la Direction générale des finances publiques - Entretien avec le directeur de la MIRATE - La[...]Article
S. RAZAVI ; M.J. BUDIG ; V. ESQUIVEL ; F. LUND ; R. MEENA ; J. MISRA ; N. NEETHA ; R. PALRIWALA ; I. PENG ; S. STAAB ; N. YEATES |Ce numéro spécial est consacré au "care", notion relativement récente qui pose deux problèmes : celui de sa définition et celui de sa traduction. De façon générale, le care se rapporte à tout un spectre d'activités pouvant aller de la garde d'en[...]Ouvrage
Quelles sont les raisons sous-jacentes à l'engagement dans la profession d'infirmière ? Quels sont les motifs d'attachement à cette profession ? Micheline Wenner, dans "Comment et pourquoi devien[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IE20/0378
Article
Florence Leduc, interv. ; Sorithi Sa, interv. |Présents régulièrement auprès d'un proche dépendant, les aidants familiaux sont de plus en plus nombreux à assumer cet accompagnement au détriment de leur santé. Pour Florence LEDUC, présidente de l'Association française des aidants familiaux, i[...]Article
Selon l'UNAFAM, association représentative des proches de malades, 1% de la population, soit 600 000 personnes souffrirait de maladies mentales dont la moitié avec des troubles de type psychotique a besoin d'un cadre de réinsertion structuré. Po[...]Article
Rémy Marquier ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |En 2008, 515 000 intervenantes travaillent au domicile des personnes fragilisées selon différents modes d'exercice : en emploi direct, en mode mandataire, salariées d'organismes prestataires ou sous plusieurs modes à la fois. Elles ont en moyenn[...]Ouvrage
À côté de ses spécificités, l'institution hospitalière présente avec l'entreprise d'importants points communs : elle se trouve confrontée à un environnement en évolution permanente, elle constitu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HG10/0332
Ouvrage
La Mort est un fait qui concerne tout être humain passant de vie à trépas. Le Droit, ensemble de règles sociales qui gouvernent les rapports des individus entre eux ou avec la puissance publique,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0180
Article
Entrée en vigueur depuis le 1er janvier 2009, la loi n°2007-308 du 5 mars 2007 réformant la protection juridique des majeurs met fin à une situation caractérisée par son manque de lisibilité et intéresse les établissements sanitaires, sociaux et[...]Ouvrage
Ce livre étudie le rôle du conjoint de l'assistante familiale ainsi que les modalités de collaboration de cet homme avec les travailleurs sociaux des services de placement familial. Il montre que[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC60/0099
Article
Le centre hospitalier régional (CHR) de Metz-Thionville connaît depuis quelques années une augmentation du nombre de patients traités pour un cancer. Ceci a des conséquences au niveau des services d'onco-hématologie mais aussi de l'unité de phar[...]Ouvrage
Existe-t-il une ligne de démarcation nette entre le normal et le pathologique objectivement délimitable ? Est-il licite de déduire la distance qui sépare la santé de la maladie à partir d'un fond[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR10/0127
Article
Le gouvernement propose de confier l'accompagnement des enfants handicapés à l'école aux services à la personne. Une option inenvisageable, jugent les quatres associations signataires de la convention avec l'Education nationale, qui menacent de [...]Article
Les questions sans réponse sur la nature juridique des établissements et services sociaux et médico-sociaux quelquefois non identifiés et, pourrait-on dire, sans papiers, créent de plus en plus de difficultés pour les promoteurs et gestionnaire[...]Article
Les questions sans réponse sur la nature juridique des établissements et services sociaux et médico-sociaux créent de plus en plus de difficultés pour les promoteurs et gestionnaires de ces structures. Mais, surtout, elles les fragilisent face a[...]Rapport
Les missions de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) contribuent à financer l'accompagnement de la perte d'autonomie, à promouvoir l'égalité de traitement des personnes conce[...]Article
En France, les déficients visuels recourent assez peu au chien guide. Un questionnaire leur a été adressé ciblant : des caractéristiques sociodémographiques et d'autres liées au handicap visuel selon le recours au chien guide ; et les raisons po[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE AjR0xA8t. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre du 11 juin 2009, la ministre de la santé et des sports a confié à l'Inspection générale des affaires s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ID00/0006
Article
Une série de textes réglementaires, pris en application de la loi "HPST" du 21 juillet 2009 a récemment réformé le statut des directeurs d'établissements publics sanitaires, sociaux et médico-sociaux. Parmi les modifications les plus notables : [...]Article
Cette seconde partie aborde la présentation des règles de recrutement des directeurs d'établissements publics sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S), avec notamment la possibilité d'intégration directe. Elle présente également les nouveauté[...]Ouvrage
La stigmatisation dans le champ de la psychiatrie et de la santé mentale repose, à la fois, sur la méconnaissance, l'ignorance des principaux aspects des maladies psychiques et sur une forme de c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR21/0432
Article
L'article propose une mise au point sur la réglementation entourant le devenir du corps humain après la mort : quelles sont les démarches obligatoires, comment le cadavre est-il protégé par les lois, quelles réglementations s'appliquent à l'auto[...]Article
L'article expose les enjeux relatifs à la décision du TGI d'Angers du 8 octobre 2009 autorisant une analyse comparée de sang entre les membres d'un couple de grand-parent et d'un enfant; ces derniers ayant engagé une procédure dans le but d'appo[...]Article
La loi du 5 mars 2007 réformant les tutelles a substitué à la fonction de délégué aux prestations sociales, adultes et enfants, celle de délégué aux prestations familiales. Depuis le 1er janvier 2009, une obligation de formation complémentaire l[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG qlrDR0xB. Diffusion soumise à autorisation]. Un statut protecteur de la vulnérabilité commence à se dessiner en droit. Le développement des règles protectrices des personnes vulnérables n'est toutefois pas sans inc[...]Article
Cet article s'inscrit dans le débat portant sur le statut du beau-parent et faisant suite à l'avant-projet de loi sur l'autorité parentale et le droit des tiers élaboré au printemps 2009. La ministre de la Famille a plaidé en faveur de la prise [...]Article
Il existe en droit positif plusieurs centaines de régimes de sécurité sociale, réglementés pour l'essentiel par le code de la sécurité sociale, sans toutefois que la clarté n'ait jamais été faite sur la notion même de « régime ». Les difficultés[...]Article
Depuis vingt ans, les Organisations non gouvernementales (Ong) sont devenues des acteurs influents sur la scène internationale. L'auteur présente les moyens d'action qu'elles ont mis en place pour exercer leur pouvoir : lobbying politique et jur[...]Article
Commentaire de la loi n° 2006-1668 du 21 décembre 2006 portant création d'un ordre national des infirmiers : Que dit la loi? Qu'advient-il de la déontologie du corps des infirmiers?Article
Tout au long du mois de novembre, se déroule le mois de l'Economie sociale et solidaire. A cette occasion, la revue Union Sociale a demandé à trois personnalités qui travaillent sur l'ESS ou en son sein de dire comment, à quelles conditions et e[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 8JoGqR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les tableaux de cet Insee Résultats comprennent des données sur les effectifs, sur les salaires moyens bruts et nets, sur les primes et indemnités diverses et leur imp[...]Article
La loi sur la mobilité et les parcours professionnels dans la fonction publique a fait l'objet d'un dossier qui comporte trois parties : 1- Améliorer la mobilité et le déroulement de carrière des agents (cette partie est développée dans le n°262[...]Article
En Bretagne, le dispositif "Différent et compétent", mis en uvre par 47 établissements et services d'aide par le travail (Esat), permet aux travailleurs handicapés de faire reconnaître leurs compétences, quel que soit leur niveau de performance[...]Article
Les thèmes fondamentaux traités par la loi sont maintenant bien connus de tous, même s'ils restent peu commentés (les textes d'application viendront moduler la plupart des dispositifs) ; ils ont fait l'objet de débats, suscité des manifestations[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 7mm9BR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document décrit l'évolution du salaire brut moyen et du salaire moyen net de prélèvements des agents de l'Etat entre 2006 et 2007. L'analyse porte sur l'évolution g[...]Rapport
En février 2009, le Ministère de la santé a confié à Chantal de Singly, directrice de l'Institut du management à l'EHESP, une mission de réflexion et de proposition sur la formation, le rôle, les[...]Rapport
En février 2009, le Ministère de la santé a confié à Chantal de Singly, directrice de l'Institut du management à l'EHESP, une mission de réflexion et de proposition sur la formation, le rôle, les[...]Article
Alain Garay, dir. ; et al. ; Institut d'Administration des Entreprises (I.A.E.) de Limoges. ; Le droit de la profession de chiropraticien en France. (24/09/2008; Paris) |L'Association française de chiropratique a organisé à Paris, le 24 septembre 2008, une session d'études sur le thème "Quel droit de la profession de chiropraticien en France?". En effet, l'article 75 de la loi dite "Kouchner", du 4 mars 2002, su[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 99qHR0xj. Diffusion soumise à autorisation]. Cet Insee Résultats décrit l'emploi dans les collectivités territoriales et les établissements publics locaux de la France métropolitaine, des DOM et de Saint-Pierre-e[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC BoR0xkq9. Diffusion soumise à autorisation]. Suite de l'étude générale de jurisprudence liée à la pratique des soins infirmiers, initiée par le Comité de lecture de droit, déontologie et soin en juillet 2009 (v[...]Article
Cet article commente les dispositions de la loi HPST du 21 juillet 2009 et plus particulièrement celles relatives aux établissements publics de santé. Trois points sont abordés : -le statut juridique de l'établissement public de santé -le régime[...]Article
Catherine Maisonneuve, coor. ; Hélène GIRARD, coor. |Ce dossier prend acte du malaise des professionnels des Maisons départementales des personnes handicapées (MDPH). De nombreux entretiens en témoignent. Parmi les difficultés rencontrées, le turn-over du personnel mais aussi des directeurs; "Ce s[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC nko9R0x7. Diffusion soumise à autorisation]. Au moment du vote de la loi "Hôpital, patients, santé et territoires" (HPST) au Parlement et d'un remaniement ministériel, en pleine concertation avec les syndicats [...]Rapport
Créées par la loi Handicap du 11 février 2005 pour devenir les interlocuteurs uniques des personnes handicapées et les accompagner dans leurs démarches, les maisons départementales des personnes [...]Article
L'article décrit l'Autorité de sureté nucléaire (ASN), son statut, son organisation, les métiers, sa mission de contrôle, sa composition et les chiffre clés.Article
M. VILLAN ; S. CARBONNELLE ; et al. ; N. Perrin |Ce numéro porte sur les migrants âgés, thématique sur laquelle réfléchit actuellement le Conseil de l'Europe. Qui sont-ils? A quelles difficultés sont-ils confrontés (droits sociaux, logement, santé, ...) ? Quel lien gardent-ils avec leur pays [...]Article
Formellement, les centres hospitaliers sont libres de gérer ou non des maisons de retraite rattachées, ce qui explique les processus de création ou d'autonomisation ponctuellement engagés par certains établissements. En empruntant les termes de [...]Article
Commentaire de la décision du Conseil d'Etat du 23 mars 2009 qui précise que la prime de service prévue par l'arrêté du 24 mars 1967 ne peut être attribuée qu'aux agents titulaires et stagiaires, à l'exclusion des agents contractuels. Les juges [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES G9n8R0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Cet Insee Résultats décrit les caractéristiques des personnels employés au 31 décembre 2005 et 2006 par l'État et les organismes publics en dépendant, y compris outre-[...]Article
A l'heure d'une réforme annoncée du système de santé, avec la discussion au Parlement du projet de loi "hôpital, patients, santé, territoires", et au moment où la crise financière décuple les risques d'implosion de l'assurance maladie, il paraît[...]Rapport
Depuis quelques années, la multiplication des familles recomposées suscite diverses réflexions sur le statut du beau-parent. Afin de disposer d'éléments de comparaison, le service juridique du Sé[...]Article
Le monde de la santé et plus particulièrement de l'hôpital ne cesse de s'engager dans la voie des réformes. Depuis la création en 1996, des lois de financement de la sécurité sociale, l'objectif affiché des différentes politiques publiques en la[...]Article
Guy BAILLON ; Jean-Yves Barreyre ; et al. ; Claire LEROY-HATALA ; Carole Peintre ; Henri-Jacques Stiker ; Pierre A. Vidal-Naquet |Consacré au handicap psychique, ce dossier est issu à la foi d'une série de conférences organisées au printemps 2008 par le CEDIAS en concertation avec l'Université permanente de la Ville de Paris et de recherches actuelles sur l'évaluation et l[...]Article
Vingt après sa création, le revenu minimum d'insertion (RMI) disparaît pour faire place au revenu de solidarité active (RSA), avec pour ambition de mettre fin aux dysfonctionnements constatés et d'encourager le retour à l'emploi des bénéficiaire[...]Article
La loi du 11 février 2005, qui a créé les établissements et services d'aide par le travail (ESAT), a aussi introduit de nouveaux droits pour les travailleurs handicapés. Cette fiche pratique fait le point sur les droits des personnes handicapés [...]Article
Dans cet article, l'auteur présente la licence professionnelle "Accompagnant de personnes avec autisme et troubles apparentés" qui, pilotée par l'Institut de psychologie de l'université Paris-Descartes est un projet novateur de formation univers[...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI R0xl87pG. Diffusion soumise à autorisation]. Dans cet article, l'auteur présente la licence professionnelle "Accompagnant de personnes avec autisme et troubles apparentés" qui, pilotée par l'Institut de psychol[...]Article
L'étude montre combien l'aidant assume son rôle et en retire personnellement beaucoup plus qu'on ne l'imagine, vivant sa situation, sans doute comme un devoir, mais en tout cas beaucoup plus comme quelque chose d'épanouissant que comme une contr[...]Article
En charge des personnes les plus dépendantes, les aides médico-psychologiques (AMP) sont reléguées en bas de l'échelle des professions du secteur social. Pourtant à travers les gestes techniques de l'accompagnement au quotidien, ils tissent une [...]Article
L'auteur analyse cette fonction particulière d'accompagnant scolaire qu'elle qualifie de "paradoxale" dans la mesure où elle place le professionnel qui l'exerce dans une posture inconfortable. Elle consiste à la fois à développer l'autonomie de [...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI rt9DR0xp. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur analyse cette fonction particulière d'accompagnant scolaire qu'elle qualifie de "paradoxale" dans la mesure où elle place le professionnel qui l'exerce dans[...]Article
Christine Philip ; Jean-Louis ADRIEN ; Mona BORDEAU ; Guillaume BOURGET ; Mireille CAGNIONCLE ; Bernadette Céleste ; Véronique CHEVRIER ; Séverine DAVOUST ; Laure DUFOUR ; Danièle DUJARDIN ; Serge Ebersold ; François-Marie FERRE ; Patrice LAGISQUET ; Jean-René Loubat ; Isabelle Nédélec-Thohel ; Marcel Nuss ; Gilles PAUMIER ; Marie-Christine Philbert ; Anne-Cécile TILLY ; Marie Toullec-Thery ; Agnès WOIMANT ; Patrice WOIMANT |La loi du 11 février 2005 pose pour la première fois un droit à la scolarisation des enfants, adolescents et jeunes adultes en situation de handicap. Elle prévoit aussi que selon les besoins, la scolarisation puisse être organisée et aménagée da[...]Article
Christine Philip ; Jean-Louis ADRIEN ; Mona BORDEAU ; Guillaume BOURGET ; Mireille CAGNIONCLE ; Bernadette Céleste ; Véronique CHEVRIER ; Séverine DAVOUST ; Laure DUFOUR ; Danièle DUJARDIN ; Serge Ebersold ; François-Marie FERRE ; Patrice LAGISQUET ; Jean-René Loubat ; Isabelle Nédélec-Thohel ; Marcel Nuss ; Gilles PAUMIER ; Marie-Christine Philbert ; Anne-Cécile TILLY ; Marie Toullec-Thery ; Agnès WOIMANT ; Patrice WOIMANT |[BDSP. Notice produite par CTNERHI 8R0x9s89. Diffusion soumise à autorisation]. La loi du 11 février 2005 pose pour la première fois un droit à la scolarisation des enfants, adolescents et jeunes adultes en situation de handicap. Elle prévoit au[...]Rapport
L'exercice solitaire des professions de santé a vécu. La somme des connaissances a explosé, les besoins de la population en terme de prise en charge globale sont criants, la demande des malades p[...]Mémoire
Les Maisons dEnfants à Caractère Sanitaire sont des établissements de santé intervenant dans le champ des soins de suite et de réadaptation et spécialisés dans la prise en charge des enfants et [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF09/0023
Ouvrage
Le droit hospitalier est une matière de spécialité le plus souvent enseignée dans le cadre de la deuxième année des masters de droit et de sciences politiques consacrés aux questions de santé ain[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1908
Ouvrage
La loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale promeut le droit des usagers dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux. De nombreux droits fond[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1458
Article
Depuis leur apparition après guerre, l'identité des éducateurs spécialisés n'a cessé d'être questionnée. Porteurs des idéaux d'un travail social engagé en même temps qu'intermédiaires des institutions, ils ont vu les nuages s'accumuler. Modifica[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES k7R0xmnk. Diffusion soumise à autorisation]. Cet Insee Résultats décrit l'emploi dans les collectivités territoriales et les établissements publics locaux de la France métropolitaine, des DOM et de Saint-Pierre-e[...]Article
L'IGAS, l'AGAENR, l'IGF et le CGES ont été saisis d'une mission interministérielle sur "La reconnaissance des diplômes d'Etat professionnels paramédicaux et de sages-femmes par référence au schéma universitaire européen licence-master-doctorat".[...]Ouvrage
La réforme de l'Etat est devenue une priorité politique. Elle modifie en profondeur le système de la fonction publique, l'un des milieux sociaux et professionnels les plus contestés, surtout en p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0402
Ouvrage
L'ouvrage est un panorama de l'histoire de la médecine selon une approche pédagogique, claire et précise : l'évolution de la médecine depuis l'Antiquité jusqu'à nos jours ; un découpage précis et[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB10/0072
Ouvrage
Cet ouvrage est le fruit de recherches et de rencontres effectuées dans le cadre d'un projet mené en partenariat par la chaire Santé de Sciences Po et l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris. Son[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HV10/0101
Article
La protection de la santé et de la sécurité des travailleurs pose un véritable défi d'envergure dont le médecin du travail constitue un des rouages essentiels. Malgré de grandes potentialités, celles-ci fait l'objet de nombreuses critiques. Cert[...]Ouvrage
Les médecins à l'hôpital public sont recrutés sur des statuts et selon des modalités distinctes des médecins exerçant en secteur privé. L'exercice médical hospitalier suppose en effet des droits [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2401
Ouvrage
Pour devenir fonctionnaire européen vous devez répondre aux plus hauts standards de capacité, d'efficacité et d'intégrité et avoir aussi réussi un concours. De tels concours, qui couvrent des dom[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TC00/0557
Rapport
Créées par la loi Handicap du 11 février 2005 pour devenir les interlocuteurs uniques des personnes handicapées et les accompagner dans leurs démarches, les maisons départementales des personnes [...]Ouvrage
La CAHPP, conseil et référencement pour l'Hospitalisation Privée et Publique a demandé à Alain Coulomb de faire part de son analyse et de sa riche expérience pour dresser la carte actuelle du sec[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0628
Article
Arouna OUEDRAOGO, coor. ; G. DANINON, coor. ; P. GANDAHO, coor. ; M.G. GANSOU, coor. ; P.P. GBAGUIDI, coor. ; M. GODDOT, coor. ; René GUALBERT AHYI, coor. ; Momar GUEYE, coor. ; Mamadou HABIB THIAM, coor. ; Kapouné KARFO, coor. ; C.G. KETTTE, coor. ; Simliwa KOLOU DASSA, coor. ; Drissa KONE, coor. ; Lonzozou KPANAKE, coor. ; Papa LAMINE FAYE, coor. ; Amani N'GORAN, coor. ; R. NGBALE, coor. ; Jean-Gabriel Ouango, coor. ; Assita SANOU, coor. ; Sokhna Seck, coor. ; A. SEPOU, coor. ; E. SERDOUMA, coor. ; André TABO, coor. ; F. TOGNON TCHEGNONSI, coor. ; Diomandé VE, coor. ; Rose WELBECK, coor. ; Ahmed YAOGO, coor. |Au plan psychopathologique, dans la génèse de la souffrance psychique de la femme en milieu africain, l'environnement psychosocial et notamment le statut de femme constitue un important facteur de vulnérabilité. Ce dossier propose un regard croi[...]Article
[BDSP. Notice produite par CDRN FXB qksR0xBH. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article est consacré à l'étude du statut juridique du foetus humain qui suscite de nombreux débats. A l'appui d'arrêts rendus par la Cour de Cassation en 2008, [...]Mémoire
Les inégalités daccès à la formation continue dans la fonction publique demeurent une réalité malgré une prise en compte ancienne par le cadre légal et réglementaire. En effet, les agents de cat[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF09/0040
Ouvrage
Porteur d'une culture issue de l'éducation populaire qui fonde la spécificité de son mode d'intervention, l'animateur contribue, avec les autres professionnels du social, au bien-être et au mieux[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IG40/0070
Article
Quel est l'avenir de la fonction publique ? Prime au mérite, mobilité des fonctionnaires, contestation de l'organisation en corps, montée en puissance de la fonction publique territoriale dessinent-ils un projet d'ensemble ? Si l'évolution actu[...]Article
Alexandre DHORDAIN, réal. ; Chantal De Singly ; Raynald FERRARI ; Philippe PENICAUD ; François-Xavier Schweyer ; Claude WETZEL |Depuis la dernière réforme statutaire de 2005, l'avancement des directeurs d'hôpital ne s'effectue plus en fonction d'une quelconque notation. Chaque échelon a une durée fixe. La réforme a aussi eu pour effet d'accélérer les débuts de carrière. [...]Article
Cécile CHARTREAU, coor. ; Arnaud Vinsonneau, coor. |Avec la loi HPST à venir, une nouvelle régulation du secteur va être mise en place. Pour l'Uniopss, les futures ARS doivent s'approprier la culture du médico-social, qui va au-delà des soins ; la suppression du statut PSPH déstabiliserait des hô[...]Article
Frédéric PEROUMAL ; Fanny Darbus ; Marie DELHESTRE ; Géraud LAFARGE ; Gwenaële Rot ; Martin THIBAULT ; François VATIN |Sommaire du dossier : Le monde précaire et illégitime des agents de sécurité - L'accompagnement à la création de l'entreprise : auto-emploi et recomposition de la condition salariale - Agent RATP plutôt qu'ouvrier, la sécurité ? - Les condition[...]Article
L'IGAS a été créée en 1967 par le regroupement de deux corps d'inspection générale (Inspection générale de la santé et de la population et l'Inspection générale de la sécurité sociale) et du dernier grade du corps de l'Inspection du travail. Le [...]Article
Jean-Ludovic Silicani, conseiller d'Etat, auteur du livre blanc répond aux questions relatives à la réforme de la fonction publique. Il ressort que les valeurs à leurs origines : valeurs républicaines, valeurs professionnelles, valeurs personnel[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC F9R0xlm8. Diffusion soumise à autorisation]. L'organisation sanitaire de la Polynésie française est spécifique, notamment du fait de son héritage militaire. Encore appelé "major" ou surveillant, le cadre de san[...]Ouvrage
La leçon d'anatomie autrefois, le prélèvement d'organes aujourd'hui provoquent l'horreur des proches ou hantent les dernières heures de l'existence. Un sentiment de violation suscite la culpabili[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FX30/0120
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xJ8FCm. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document décrit l'évolution du salaire brut moyen et du salaire moyen net de prélèvements des agents de l'Etat entre 2005 et 2006. L'analyse porte sur l'évolution g[...]Article
Le comité d'entreprise est l'institution phare des représentants du personnel compte tenu des attributions et des pouvoirs qui lui sont conférés. Afin de garantir toute son effectivité à l'institution et à la représentation des salariés, le légi[...]Article
Petites structures, les lieux de vie et d'accueil (LVA) assurent un accueil et un accompagnement personnalisé en effectif réduit, d'enfants, d'adolescents et d'adultes, en situation familiale, sociale ou psychologique problématique. Reconnus par[...]Rapport
Le service des études juridiques du Sénat s'est penché sur les normes et les pratiques relatives à la conservation du sang placentaire dans dix pays étrangers : l'Allemagne, la Belgique, le Dane[...]Article
Une enquête sur les expériences de coopération ou mutualisation a été menée en décembre 2007 par la FEHAP (Fédération des Etablissements Hospitaliers & d'Aide à la Personne Privés Non Lucratifs) auprès de l'ensemble de ses adhérents des champs [...]Article
Au sommaire de cet article : I-La théorie essentialiste du sujet de droit : le sujet sans corps II-La théorie mécaniste du corps-machine : le corps démembré III-La fausse objectivation juridique : le corps en perte de sujet IV-La nécessaire prom[...]Article
L'auteur Jean Martin, membre de la Commission nationale suisse d'éthique pour la médecine humaine, nous parle de son mal-être face à la biotechnologie, alors qu'on lui demande d'être un membre adéquat utile, d'instances éthiques. Il croit que to[...]Article
Laurence Mauger-Vielpeau ; Alexandre DUMERY ; Yann Favier ; Thierry Fossier ; Sylvain JACOPIN ; Véronique MIKALEF-TOUDIC |Même si cet aspect n'est pas toujours celui sur lequel les observateurs insistent le plus, il ne fait guère de doute que la réforme des tutelles introduite par la loi du 5 mars 2007 rénovant la protection juridique des majeurs n'est pas sans avo[...]Article
Le huitième rapport du Conseil de l'emploi et de la cohésion sociale (Cerc), "Les services à la personne" est consacré à l'analyse du marché des services aux personnes. Les auteurs originent ce marché dans les politiques sociales des années 1950[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES Fsk98R0x. Diffusion soumise à autorisation]. En 2006, les collectivités territoriales emploient 60 000 salariés de plus qu'en 2005, soit une augmentation de 3,3%. Cette croissance s'explique, en partie, par l'int[...]Article
En raison notamment de ses incitations financières, le contrat de professionnalisation, dispositif d'insertion en alternance commun aux jeunes et aux adultes, connaît un franc succès. Toutefois, depuis le 1er janvier 2008, l'exonération spécifiq[...]Article
Suite et fin du dossier consacré au nouveau statut des directeurs d'établissements publics sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière. Au sommaire : les règles de nomination, d'avancement, de mise à disposition et[...]Article
Les questions concernant la conception et le commencement de la vie font l'objet, depuis plusieurs décennies, de débats passionnés. Après l'autorisation de la contraception en 1967, puis celle de l'interruption volontaire de grossesse en 1975, l[...]Article
Isabelle KITTEL ; Abdel AFQUIR ; Jean-Yves Barreyre ; Michèle Becquemin ; Anne-Marie DOUCET-DAHLGREN ; Gisèle DOUTRELIGNE ; Marc Noël ; Nordine SALHI ; Catherine Sellenet ; Nathalie THIERY |Sommaire du dossier : Valorisation des diplômes en travail social - Coopération, coéducation entre parents et professionnels de la protection de l'enfance - Quelles modalités de coopération entre les professionnels et les familles dans le cadre[...]Article
Le livre blanc sur l'avenir de la fonction publique, ou comment faire des services publics et de la fonction publique des atouts pour la France ? Les réformes ne concernent pas seulement les organisations avec la RGPP (Révision générale des Poli[...]Article
Les avancées récentes dans le domaine du handicap en modifient considérablement l'approche théorique et pratique. Après une période où dominait la notion de " deuil de l'enfant imaginaire ", imposé aux parents comme une épreuve obligée, nous som[...]Article
Valérie Depadt-Sebag ; Françoise ALT-MAES ; Hélène CHANTELOUP ; Edgar MENGUY ; Stéphane PESSINA-DASSONVILLE ; Christian PIGACHE ; Nathalie Rives ; Faculté de droit. Centre de recherche en droit des activités professionnelles. Rouen. FRA ; Faculté de droit. Institut d'études judiciaires. Rouen. FRA (Rouen, FRA) ; Journée d'étude (01/06/2007; Rouen (FRA)) |Le 1er juin 2007, l'Institut d'études judiciaires et le Centre de recherche de droit de l'activité professionnelle de l'Université de Rouen ont organisé une journée d'étude relative aux interrogations juridiques suscitées par la bioéthique. On t[...]Article
Le rapport Larcher propose, pour régler la crise des petites structures hospitalières, de les réunir sur la base d'un territoire de santé. Ensuite, les services étatiques, représentés par les ARH proposent des regroupements qui sont plus des fus[...]Article
Le Président de la République a présenté à Neufchâteau, dans les Vosges, le 17 avril dernier, sa vision de l'hôpital et des réformes à entreprendre à la suite du rapport Larcher, et en attendant le projet de loi que doit présenter Roselyne Bache[...]Article
Applicable depuis le 1er janvier 2008, le nouveau statut des directeurs d'établissements publics sanitaires, sociaux et médico-sociaux élargit leur périmètre d'intervention et revalorise leur régime statutaire et indemnitaire. Une façon de recon[...]Article
Une sorte de guerre se joue entre les associations qui interviennent auprès des prostituées. Une guerre idéologique selon qu'elles considèrent la prostitution comme une inadaptation sociale ou comme un métier. Positions qui conditionnent égaleme[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 98mR0xnG. Diffusion soumise à autorisation]. Le métier de documentaliste est répertorié et classé comme un nouveau métier de la Fonction publique hospitalière (FPH). Les documentalistes hospitaliers ne sont pas[...]Article
Lors de la préparation du plan Hôpital 2007, la nouvelle gouvernance impliquait une nouvelle dynamique de gestion des ressources humaines. Dans le cadre de la réforme de l'Etat, la Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (D[...]Article
Aurore DOHY, réal. ; Marie DE BEAUFORT ; Jean-Marie Laurent ; Jean-Pierre Riso |Considéré comme une ressource "gratuite", le bénévolat fait rarement l'objet d'un investissement. Un paradoxe là où les associations requièrent des compétences toujours plus pointues de bénévoles de plus en plus versatiles. Ce dossier fait le po[...]Article
Alexandre DHORDAIN, réal. ; Philippe EL SAIR ; Jean-Bernard GERVAIS, réal. ; Michel Rosenblatt ; Emmanuel Vigneron |Sommaire du dossier : Plan de réforme de l'hôpital : Sarkozy tient-il ses promesses ? -Gouvernance : Inquiétudes chez les directeurs "Patrons". Les directeurs d'hôpital auront-ils les moyens d'atteindre l'objectif de zéro déficit en 2012 assigné[...]Article
Samia IBEGAZENE ; Eve BATTAGLIA ; Adeline CLEC'H ; Antoine Flahault ; Marie-Christine HOSQUET-BARRIERE ; Florence NEGRE ; Annie Podeur ; Christian Saout ; Samira TAHIRI ; Didier Truchet |Autonomie et territorialisation : deux notions à articuler. La réforme annoncée, dont personne ne conteste le bien-fondé, s'appuie sur plusieurs constats qui pointent globalement les lourdeurs d'un système juridique complexe, des statuts inadapt[...]Article
Jean-Ludovic Silicani ; Patrice Blémont ; Anicet Le Pors ; Bernard Perrin ; Serge Salon ; Rémy SHWARTZ |Ce dossier présente la synthèse rédigée à l'intention du Gouvernement du Livre blanc sur l'avenir de la fonction publique (sous-titré Faire des services publics et de la fonction publique des atouts pour la France) de Jean-Ludovic Silicani, rend[...]Article
Dans trois importants arrêts du 6 février 2008, la première chambre civile de la Cour de cassation remet en cause les pratiques régissant le statut et la dépouille de l'enfant né sans vie. Cette prise de position souligne les lacunes du disposit[...]Article
Suite et fin du dossier consacré au nouveau statut des directeurs d'établissements publics sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S). Au-delà de la fusion de deux des corps de direction de la fonction publique hospitalière (TSA, n° 1156 du 4 a[...]Article
Le nouveau statut des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S) publics reconnaît et valorise les missions complexes de ces professionnels à la tête d'institutions accueillant des populations vulnérables. Il doit pe[...]Article
Le nouveau statut des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3D) publics reconnaît et valorise les missions complexes de ces professionnels à la tête d'institutions accueillant des populations vulnérables. Il doit pe[...]Article
Depuis le 1er janvier 2008, le corps des directeurs d'établissements publics sanitaires, sociaux et médico-sociaux a fait son apparition dans la Fonction Publique hospitalière. Il est issu de la fusion des corps de directeurs d'établissement san[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES uCsR0xvW. Diffusion soumise à autorisation]. Cet Insee Résultats traite de l'emploi dans les collectivités territoriales et les établissements publics locaux de la France métropolitaine, des DOM et de Saint-Pierr[...]Rapport
Le 6 février 2008, la Cour de cassation a rendu trois arrêts dans lesquels elle a précisé la notion d'enfant né sans vie. Elle a en particulier supprimé les seuils à partir desquels la reconnaiss[...]Article
Très attendu, le rapport Larcher vient d'être rendu public. Les rôles du directeur et du président de la CME en sortent renforcés. Les éventuels regroupement reposent sur la base du volontariat. Présentation des principales mesures.Article
Dans ce numéro, l'article évoque le rapport de Gérard Larcher sur les missions de l'hôpital et présente l'interview de Gérard Vincent sur l'Atlas hospitalier et médico-social de la FHF. Ce n'est pas pure coïncidence. Le rapport Larcher étant lar[...]Article
Le ministre du Budget et le secrétaire d'Etat chargé de la Fonction publique ont conclu, le 21 février 2008, un accord partiel avec plusieurs fédérations syndicales de fonctionnaires sur l'évolution des traitements et le temps de travail dans le[...]Article
Elie Alfandari ; Anne-Sophie Hocquet de Lajartre ; Robert Lafore ; Philippe LIGNEAU ; Martine Long ; Hervé Rihal |Sommaire du dossier : La gouvernance associative dans le secteur social et médico-social : le binôme politique-technique ; Quelle place pour les usagers et le personnel dans la gouvernance associative ? ; La gouvernance associative à l'épreuve d[...]Article
Pierre DERROUCH, réal. ; Richard Barthès ; Jean-Bernard GERVAIS, réal. ; Jean-François MEDER ; Jean-Jacques ROMATET |Nouvelle organisation, nouvelles pratiques, nouveaux métiers Les nombreuses réformes hospitalières de ces dernières années et les évolutions technologiques redéfinissent les contours des métiers existants. Elles ouvrent également la porte de l'[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC QBnHR0xU. Diffusion soumise à autorisation]. Le thème de ce fascicule est "Hôpital : la vague démographique". Le fascicule est divisé en deux parties, la première s'intitule : "Les évolutions démographiques et [...]Article
L'ambition de l'avant-projet de réforme du droit des obligations et du droit de la prescription présenté par M. le professeur Catala a été largement saluée : il s'agit, par la modernisation du Code civil, de restaurer ce texte en tant que pivot,[...]Article
Monsieur Ritter a été chargé par la ministre de la Santé, de la Jeunesse et des Sports, Roselyne Bachelot, de mettre en place les agences régionales de santé. La ministre lui a demandé de préparer leur création, en s'appuyant prioritairement sur[...]Article
Le point, un an après la publication des textes qui imposent une obligation de qualification aux professionnels chargés de la direction d'établissements ou de services.Article
Le nouveau statut particulier de directeurs des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux est mis en oeuvre début 2008 : il doit permettre, la reconnaissance des responsabilités exercées, une plus forte professionnalisation face à l'e[...]Article
Des malades chroniques, en France, ont entamé une grève des soins pour protester contre le paiement de sommes forfaitaires pour les médicaments, les transports en ambulance et les visites médicales. Périlleux, le mode d'action rappelle que la sa[...]Ouvrage
La Pensée de la différence, pose deux questions : pourquoi la hiérarchie s'est-elle greffée sur la simple différence des sexes ? Est-il envisageable de la dissoudre ? À cela, Françoise Héritier r[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TD00/0120
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Les VIèmes journées organisées par l'Association des directeurs d'hôpital, élèves et anciens élèves ENSP/EHESP se sont déroulées le 20 et 21 mars 2008 sur le thème "Autonomie des établissements d[...]Ouvrage
Destinés à des personnes handicapées adultes, les établissements ou services d'aide par le travail (CAT) se sont développés à un rythme soutenu au cours des vingt-cinq dernières années, pour offr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2743
Ouvrage
Marie-José SOUBIEUX , 01/2008Le berceau est le cur de la périnatalité. Lorsqu'il est vide, c'est une part essentielle de l'existence qui vacille. Cet enfant, mort avant d'être né, qui n'est plus ni dedans ni dehors, quel es[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR21/0409
Article
C. Draperi ; B. Birmelé ; P. CHAVOT ; P. CHOUTET ; T. COLLIN ; A. Klein ; A.-M. LE CHRIST ; M. LEMOINE ; A. MASSERAN |Les quatre premiers articles de ce dossier thématique consacré au corps confronté au problème de maladie, traitent les problèmes de souffrance, d'altérité ou de transplantation d'organes. Le dernier article de ce dossier intitulé "Malade : un mé[...]Ouvrage
Face à la complexité du statut de la fonction publique hospitalière, cet ouvrage se veut un outil opérationnel explicitant les mécanismes et analysant les évolutions des textes, de la jurispruden[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1000