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[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8AtrqR0x. Diffusion soumise à autorisation]. En 2013,66% des nourrissons sont allaités à la naissance ; ils ne sont plus que 40% à 11 semaines, 30% à 4 mois et 18% à 6 mois. Après avoir beaucoup progressé dep[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE HJsR0xJB. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis 2002, les pères qui travaillent ou qui ont perçu une allocation chômage au cours des douze derniers mois peuvent bénéficier à la naissance d'un enfant d'un [...]Article
Le 7 novembre 2015, était publié au Journal Officiel le décret n°2015-1434 venant préciser diverses dispositions relatives aux agents contractuels de la fonction publique hospitalière et actualisant de fait et en droit, les dispositions du décre[...]Article
Les conditions d'emploi des contractuels des fonctions publiques hospitalière et territoriale ont récemment été encadrés et sensiblement etoffées. Elles se rapprochent désormais, sur bien des points, des règles applicables aux fonctionnaires. To[...]Article
Suite à la loi du 24 juillet 1987, la commission médicale consultative voit sa dénomination modifiée pour devenir la commission médicale d'établissement. Cette évolution illustre la volonté de lui donner un véritable rayonnement au sein de l'éta[...]Ouvrage
Cet ouvrage développe les principales dispositions législatives, réglementaires, et les décisions jurisprudentielles, ayant trait à la carrière du fonctionnaire hospitalier, mais aussi aux contra[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2696
Ouvrage
Les notes juridiques sont des travaux de stagiaires de directeurs d'établissements sociaux et d'établissements sanitaires et sociaux (promotion 2016-2017) en formation à l’École des hautes études[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY31/0013
Ouvrage
La santé, dont la définition est particulièrement délicate, ne peut être appréhendée par le droit sans la réalisation préalable d’expertises ad hoc. En effet, chaque fois que la santé interroge l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0215
Ouvrage
La France comptera-t-elle bientôt autant d'experts que de citoyens? Une boutade? Pas seulement : les notion et fonction d'expert se sont hypertrophiées dans le monde des affaires et celui des méd[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0217
Ouvrage
Cet ouvrage présente non seulement les règles communes, mais également les spécificités propres à chaque forme de fondation et au fonds de dotation. Illustré par des cas concrets puisés dans la v[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IS00/0104
Article
En remplaçant les Communautés hospitalières de territoire (CHT) par les Groupements hospitaliers de territoire (GHT), la loi de modernisation de notre système de santé ne procède pas à une simple modification sémantique mais bien à une réforme i[...]Ouvrage
Ce livre se centre sur les interactions au sein des équipes soignantes, qui sont mises en exergue lors des moments de relève interéquipe. Ces moments sont indispensables pour l'organisation du tr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN70/0069
Ouvrage
Les lanceurs d'alerte, ou whistleblower, ont en commun le fait d'avoir porté à la connaissance du public des informations qu'ils avaient acquises dans le cadre de leur profession ou de leurs fonc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LJ00/0246
Mise à jour
Ce classeur regroupe les textes législatifs de base et leurs éventuelles modifications concernant la fonction publique hospitalière. Les textes portant dispositions générales relatives à la fonc[...]Article
Cet article traite des moyens dont dispose l'hôpital du 21e siècle pour s'assurer des services pérennes de la profession médicale dans un contexte marqué par l'augmentation des missions confiées aux établissements et une mauvaise répartition de [...]