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Jean-Philippe BEZAT ; Nicolas BASTUCK ; Paul Benkimoun ; Sandrine Blanchard ; Régis GUYOTAT ; Jean-Yves Nau ; Antoine REVERCHON ; Delphine SAUBABER ; Catherine Simon ; Jean-Pierre TENOUX ; Stéphane THEPOT |La multiplication des appels de médecins pour la défense du service public a confirmé, ces derniers mois, que les établissements de soins sont en crise. Au-delà du manque d'effectifs et de la difficile application des 35 heures, les personnels h[...]Article
Depuis 2003, le groupement de coopération sanitaire (GCS) est présenté comme l'outil privilégié de coopération entre acteurs de santé. Les hôpitaux publics paraissent fort tentés par ce nouvel outil juridique. Les demandes d'informations sont no[...]Article
Gilles MARCHAND ; Henriette Bloch ; et al. ; Pierre LEQUIEN ; Laurent Mottron ; Blaise PIERREHUMBERT ; Joëlle PROVASI |Depuis plus d'un siècle, la psychologie de l'enfant tente de percer le mystère de l'enfance, et si elle a permis d'accroître notre connaissance sur ces capacités, elle a également soulevé de nouvelles interrogations. Quelles sont les compétences[...]Article
L'histoire de ces vingt dernières années du CNRS constitue un véritable cas d'école d'une incapacité gestionnaire. En effet, la décision des pouvoirs publics de lui donner le statut d'établissement public à caractère scientifique et technique (E[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES LR0x5cJd. Diffusion soumise à autorisation]. Selon une enquête réalisée en 2002 par la Drees et la Caisse nationale d'assurance-maladie (Cnamts), 44% des médecins libéraux exercent en groupe, tandis que 11% parta[...]Article
Pierre Schlosser ; Jacques Généreux ; Michel Laforcade ; Roger LINSOLAS ; Etienne Marie ; Jean-François Mattei ; Isabelle PERSEC ; . VIGNERON-MELEDER ; Vème journées professionnelles des Inspecteurs de l'Action Sanitaire et Sociale (organisée par l'association des IASS) (01-02/04/2004; Rennes) |Programme des deux journées : "Réhabiliter et démocratiser l'Etat" - "Les orientations stratégiques de la réforme de l'Etat à travers le présentation de la LOLF". Atelier 1 : Le contrôle d'effectivité : condition nécessaire d'un Etat décentralis[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC nR0xyQWl. Diffusion soumise à autorisation]. Ce dossier reprend les interventions lors de la journée d'études organisée par l'Institut d'études politiques de Rennes le 21 octobre 2003. Il comprend deux parties [...]Article
L'auteur dénonce avec vigueur le mépris avec lequel et traitée, en France, la recherche scientifique ; Il dénonce son manque de moyens et les dangers que cela présente pour l'avenir à moyen et à long terme. Mais il va plus loin et propose un vér[...]Article
C. Evin ; F. Auger ; E. BEAU ; G. BROCHEN ; B. CASTAGNET ; Y. DAUGE ; L. GEFFROY ; Viviane Kovess-Masfety ; C. LAVIGNE ; V. LE TAILLANDIER ; P. LORSON ; Véronique Lucas-Gabrielli ; C. MOLLER ; A. Perrin ; H. PHANER ; D. TOUPILLIER ; A. TRUGEON ; Groupe Berger-Levrault. Paris. FRA ; Colloque du groupe Berger-Levrault. (11/12/2003; Paris. FRA) |[BDSP. Notice produite par ANFH DyhR0xJ1. Diffusion soumise à autorisation]. Actes du colloque sur les "services hospitaliers de proximité", organisé en décembre 2003 par les éditions Berger-Levrault. Les interventions s'articulent autour des th[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF 1w01oR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La forme juridique de la société d'exercice libéral (SEL) attire de plus en plus de praticiens. Le nombre d'inscriptions de SEL à l'Ordre a doublé en quatre ans. Cette[...]Article
Coup d'envoi d'une étude complète sur le RMI avec, dans ce premier volet, les conditions à remplir pour y avoir droit.Article
Le point sur le régime juridique des entreprises d'insertion, structures qui vendent des biens et services produits par des personnes en difficultés.(Ce dossier annule et remplace celui paru dans TSA, n°757 du 29 octobre 1999, p.7)Article
Le ministère du Travail a publié une brochure précisant les conditions d'entrée sur le territoire français des ressortisssants des nouveaux pays membres de l'Union européenne (Chypre, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pologne, Slovaqu[...]Article
Alain Chatriot ; Philippe Aghion ; Christophe Charle ; Elie COHEN ; Luigi DEL BUONO ; Christophe GAUBERT ; Jean-Hervé Lorenzi ; Jean-Jacques PAYAN ; Charles Soulie |Sommaire du dossier : 1) Eléments pour comprendre le débat sur la recherche en France aujourd'hui : Le collectif "Sauvons la recherche", rappel des faits - Les lieux de la recherche publique en France - Quelques définitions : Quel rôle de l'Unio[...]Article
Suite du dossier sur les entreprises intermédiaires dont la première partie a été publiée dans le numéro 970 du 23 avril 2004. Cette deuxième partie traite du statut du salarié embauché par une association intermédiaire (contrat, rémunération, s[...]Article
Le point sur le régime juridique des associations intemédiaires, structures d'insertion par l'activité économique.Article
Tout salarié, à temps complet ou à temps partiel, en CDI ou en CDD, bénéficie désormais d'un droit individuel à la formation.Article
Le compte à rebours est enfin lancé : les méthodes du privé débarquent dans le public. De la citadelle de Bercy aux sous-préfectures, reportages sur les lignes de front les plus exposées.Article
Depuis vingt ans, de profonds changements sont à l'oeuvre parmi les cadres : accroissement du niveau de formation, pertes de prérogatives, carrières de plus en plus aléatoires... La sortie progressive du marché du travail des cadres autodidactes[...]Article
A la différence de la psychiatrie traditionnelle, qui se donnait pour objectif de soigner les maladies mentales dans un cadre médicalisé et clos, la politique de santé mentale désormais préconisée par les pouvoirs publics entend prévenir et trai[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSMIP gzR0xCX6. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article décrit les ambiguïtés de la figure professionnelle du médecin généraliste italien et évoque la dimension réformatrice de la notion de "territoire" dans l'[...]Article
Pour satisfaire leurs besoins de recrutement, les hôpitaux français peuvent faire appel à des professionnels étrangers. Les conditions d'embauche sont encadrées. Elles dépendent des fonctions occupées et du pays d'origine.Article
Le ministre de la Santé, Jean-François Mattei, lance le chantier de la "gouvernance" des établissements publics de santé dans le cadre du plan "Hôpital 2007".Article
L'hôpital n'est pas une organisation comme une autre. Structure à buts et à acteurs multiples inscrite dans un environnement spécifique, c'est une organisation que l'on peut qualifier de "professionnelle" et qui, de ce fait, connaît des particul[...]Article
Pierre-Henri Bréchat ; Marie-Christine AVARGUES ; René Demeulemeester ; et al. ; Alain Garcia ; Françoise Jabot ; Annie-Claude Marchand ; Christian NICOLAS ; Jean-Claude Palicot ; Jean-Louis SALOMEZ ; Françoise Schaetzel |L'échelon régional est aujourd'hui considéré comme le territoire le mieux adapté à la mise en oeuvre des politiques de santé. Cette approche, qui a été développée en France dès les années quatre-vingt-dix avec la mise en place des programmes rég[...]Article
Sans nier les aspects positifs du travail effectué en commun par les acteurs régionaux, il est indispensable de prendre en compte des intérêts à agir parfois différents, que ce soit dans le cadre d'une politique de santé qui évolue en terme de r[...]Article
Bertrand DU MARAIS ; Renaud Denoix de Saint Marc ; Gavin DREWRY ; Christian-Albert GARBAR ; Marcel Pochard ; André ROSSINOT ; Christian Vigouroux ; Conseil d'Etat (Paris, FRA) ; Colloque "Perspectives pour la Fonction publique" (27/10/2003; Paris (FRA)) |Le Conseil d'Etat a organisé à l'Assemblée nationale un colloque le lundi 27 octobre 2003 sur le thème "Perspectives pour la Fonction publique". Le lecteur trouvera ici le discours d'ouverture ainsi qu'une partie des communications de ce colloqu[...]Article
Ce numéro spécial présente les conditions de recours à l'intérim ainsi que la situation de l'intérimaire dans l'entreprise de travail temporaire et dans l'entreprise utilisatrice. Un point spécial est consacré à la formation des salariés intérim[...]Article
Le projet de loi relatif "aux assistants maternels et aux assistants familiaux", présenté le 4 février dernier en Conseil des ministres, prévoit une refonte complète du statut des assistantes maternelles, une mesure annoncée par le ministre délé[...]Article
L'accueil familial thérapeutique concerne l'accueil de malades mentaux au domicile de personnes recrutées par le directeur de l'établissement ou du service de soins. Cet article fait le point sur les modalités d'accueil des malades, sur les obli[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC zB9CR0xc. Diffusion soumise à autorisation]. C'est le centre hospitalier Saint-Jean-de-Dieu de Lyon (69) qui a accueilli en octobre dernier les membres du Réseau national des documentalistes hospitaliers (RNDH)[...]Article
Sommaire du dossier : Historique de la décentralisation - Décentralisation : les conséquences pour les personnels - L'impact de la décentralisation et de la déconcentration sur l'organisation des administrations sanitaires dans les régions et le[...]Article
La loi n° 2003-1200 du 18/12/03 portant décentralisation du revenu minimum d'insertion (RMI) et création du revenu minimum d'activité (RMA), validée par le Conseil constitutionnel (décision n° 2003-487 DC du 18/12/03), est entré en vigueur le 01[...]Article
Pour d'aucuns, la loi n° 84-53 du 26/01/84 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et premier statut applicable à l'ensemble du personnel administratif local, serait "mal née" . Ainsi, Olivier Schrameck rap[...]Ouvrage
Cette huitième édition intègre les plus récentes dispositions législatives et réglementaires relatives : au bilan de compétences, à la nouvelle structuration des corps et grades, au régime de ret[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2373
Mémoire
Face à une pénurie de personnel d'encadrement de soins, les établissements de santé sont amenés à proposer les postes vacants à des postulants en projet cadre. La plupart acceptent cette prise de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG04/0011
Article
Jean-Richard Cytermann, introd. ; Jean-Louis BEFFA ; Martin BENNINGHOFF ; Alain BILLON ; Laurent BUISSON ; Jean-Emile CHARLIER ; Vincent DUCLERT ; Laurence ESTERLE ; Daniel FILATRE ; Ghislaine FILLIATREAU ; Caroline LANCIANO-MORANDAT ; Philippe LAREDO ; Jean-Philippe Leresche ; Vincent MANGEMATIN ; Achilleas MITSOS ; Frédéric MOENS ; Hiroatsu NOHARA ; Ashveen PERBAYE ; Girolamo RAMUNNI ; Raphaël RAMUZ ; Jean-François THERY |Le mouvement des chercheurs de l'hiver 2004 a été à l'origine d'un foisonnement de contributions et de réflexions, débouchant sur un projet de loi d'orientation et de programmation de la recherche qui doit être présenté au Parlement dans le cour[...]Ouvrage
La complexité du statut de la fonction publique hospitalière rend indispensable un outil opérationnel explicitant les mécanismes et analysant les évolutions des textes de la jurisprudence. Le Com[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0999
Article
Serge Regourd ; Jean-Luc BOEUF ; Laurent Davezies ; Francis DELPEREE ; Christophe DEMAZIERE ; Séverin FONROJET ; Isabelle JANIN ; François LABIE ; Gérard Marcou ; Jacques PALARD ; Fabrice Robert ; Pierre Sadran ; Marie-José TULARD |Sommaire du dossier : 1) Un nouveau processus de décentralisation : - L'organisation territoriale issue de la décentralisation de 1982 : un bilan critique - Décentralisation : approfondissement ou nouveau cycle ? - Organisation territoriale et "[...]Article
Annoncé comme le remède aux maux dont souffre le système de santé, le plan Hôpital 2007, pour ce que nous connaissons, génère à la fois doutes et espérances, mais pose surtout de nombreuses interrogations. Des professionnels des secteurs public [...]Mémoire
L'hôpital pour faire face à un environnement sans cesse en mouvement doit organiser ses ressources humaines de façon optimale. Celles-ci sont soumises à de nombreuses contraintes : pénurie de cer[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG04/0062
Chapitre
La confusion des termes d'incapacité, d'invalidité, de déficience, d'inaptitude caractérisant le XXè siècle perdure au-delà de la seconde guerre mondiale. Le handicap est une situation liée à la [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/1211
Ouvrage
Depuis ces dernières années, le système hospitalier public et privé ne cesse d'évoluer. Le programme des ordonnances de 1996 s'organisait autour de trois axes : qualité, responsabilité, coopérati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0530
- Localisation : Rennes | Cote : HE10/0009
Rapport
Conformément à l'obligation internationale, le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité publie son rapport 2002 sur l'inspection du travail en France. Ce rapport comprend n[...]Ouvrage
Thierry-S RENOUX , 2004Institution sui generis, le Comité consultatif national d'éthique (CCNE) s'impose désormais comme une clé du passage de l'éthique au droit dans les domaines de la bioéthique et de la santé publiq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0137
Article
Eric Zaoui |Dans Laennec (n° 3, 2004)Symptôme récurrent d'un malaise collectif, l'éternelle question de l'identité de l'infirmière tend à occulter les vrais débats. Il est urgent de sortir la réflexion du pur registre intellectuel pour l'ancrer dans la pratique quotidienne, dans l'[...]Article
La réglementation sur l'intégration scolaire des élèves handicapés invite les enseignants à modifier leur pratique professionnelle dans et hors de la classe. Une enquête a été menée auprès de 145 enseignants d'EPS (Education physique et sportive[...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI TR0x3Pg8. Diffusion soumise à autorisation]. La réglementation sur l'intégration scolaire des élèves handicapés invite les enseignants à modifier leur pratique professionnelle dans et hors de la classe. Une enq[...]Article
M.F. JACQMIN ; S. DIDOT ; E. GARCIN ; P. GROBOIS ; L. GUTHRIE ; R. SAMACHER |Les récents débats autour de l'amendement Accoyer, vôté le 14 octobre à l'Assemblée Nationale puis autour de l'amendement Mattéï vôté le 19 janvier au Sénat ont conduit les auteurs à proposer un dossier centré sur les psychothérapies. Les auteur[...]Ouvrage
Cette thèse de doctorat en droit privé a été soutenue le 6 décembre 2002 à l'université de Montpellier 1 et porte sur l'existence d'un statut du patient. Dans la première partie de la thèse, l'au[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1501
Article
Pourquoi l'amendement Accoyer sur le statut de psychothérapeute soulève-t-il de nombreuses questions et inquiétudes dans le monde psy ?Chapitre
L'auteur aborde essentiellement le droit du travail et le droit de la sécurité sociale qui ont une conception assez réductrice du handicap puisqu'ils ne l'appréhendent que sous le seul angle de l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LJ00/0178
Mémoire
La garde hospitalière est une organisation mise en place pour assurer la continuité des soins dans les établissements publics de santé et pour répondre à l'urgence. Aujourd'hui de nombreux profes[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG04/0049
Article
L'Ined étudie les populations de la France et des pays étrangers dans une perspective démographique associée à d'autres approches : histoire, géographie, sociologie, anthropologie, économie, épidémiologie, biologie de la reproduction. Parmi ses [...]Article
Plus vite et plus fort qu'un long discours, l'image parle. Mais faut-il la croire ? De l'icône byzantine aux boudhas de Bamian, de Platon à Diderot, de Lascaux au vidéogramme, l'image peinte, gravée ou projetée entretient avec les religions et [...]Article
La réforme de l'Etat et, plus spécifiquement, celle du statut de la fonction publique est, en France, un sujet à la fois récurrent et presque tabou sur lequel, toutefois le Conseil d'Etat vient de produire un rapport important dont Marcel Pochar[...]Article
Jeanne SIWEK-POUYDESSEAU ; Jean-Christophe LE DIGOU ; Azhar MOLOU-KANDJY ; Marie-Laure ONNEE-ABBRUCIATI ; Serge Salon |Le syndicalisme était à l'origine banni des fonctions publiques. Le principe d'obéissance était absolu. La grève quant à elle strictement prohibée : tout agent qui se mettait en grève était regardé comme s'excluant lui-même du service. Le juge r[...]Article
Pierre LOUART, coor. ; Jean-Louis BAJU ; Christel BEAUCOURT ; Yves CHAIMBAULT ; Guy FEREZ ; Pierre LUSSIANA ; Elisabeth PROVOST ; Emeline TAVENEAU ; Pascale TREVISANUT |A travers ce dossier, est proposé une ouverture assez large sur la GRH dans les fonctions publiques. C'est une sorte d'introduction à ce qui, dans cette revue, deviendra une rubrique régulière en relation avec les thèmes abordés chaque mois. La [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC sjR0xDGo. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article présente les propositions du plan 2007 et s'articule autour de trois grandes parties. Sont étudiés l'environnement de l'hôpital : redéfinir les missions [...]Article
Le nouveau statut des médecins attachés des hôpitaux publics vient d'être publié. Le décret n° 2003-769 du 1er août 2003 fait bénéficier cette catégorie de médecins de garanties statutaires et d'une rémunération plus avantageuses qu'auparavant. [...]Article
Le statut des praticiens attachés vient d'être entièrement remodelé. L'ancien datait d'une vingtaine d'années. Le nouveau apporte de profondes modifications. Analyse.Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 2iR0xe8X. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre du plan 2007, une mission a été chargée d'établir des propositions visant à la modernisation des C.H.U. L'auteur se propose d'en tracer les grandes lig[...]Article
Dans le contexte de décentralisation des années 1980, les observatoires régionaux de la santé (ORS) ont été crées dans le but de fournir des données permettant d'identifier les besoins sanitaires propres à chaque région et d'aider les responsabl[...]Article
Le but de cet article est d'analyser les problèmes posés par le principe de précaution et d'examiner comment il serait possible de tirer parti de ce principe sans gaspiller d'énormes sommes d'argent, ni accroître l'inquiétude de la population. A[...]Article
L'unification du mouvement mutualiste français s'est réalisée début 2002. Cet évènement majeur dans l'histoire sociale de notre pays a vu la Fédération des mutuelles de France (FMF) se regrouper au sein de la Mutualité française ou Fédération na[...]Article
Quelques mois après la publication du rapport sur la modernisation du statut juridique et de la gestion sociale de l'hôpital, leurs acteurs reviennent, à la lumière des réactions et commentaires suscités par leurs propositions, sur la réforme ho[...]Article
Lors de la réunion annuelle organisée par la section régionale de l'AEAE, le 10 avril dernier à Périgny (86), l'idée d'une participation de la communauté régionale des directeurs d'hôpital à la réflexion en cours sur la réforme de la gouvernance[...]Ouvrage
L'expertise fait partie de ces sujets émergents dans le domaine de la santé. Nous constatons en effet au sein du monde contemporain un accroissement marqué des besoins en expertise dans le domain[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA40/0251
Article
Les mesures d'administration ad hoc concernent des enfants mineurs confiés ou non confiés à l'aide sociale à l'enfance, pour lesquels la représentation de leurs intérêts dans une action en justice, ne peut être exercée par leurs protecteurs natu[...]Article
A la fin de leur formation à l'ENSP, les élèves-directeurs d'hôpital de la promotion 2001-2003 ont effectué un voyage d'étude de dix jours en Afrique du Sud, dans la ville du Cap et sa province. La surprise est grande de part et d'autre, tant le[...]Article
Comment sauver le système hospitalier ? C'est le thème de nombre d'articles et d'essais qui paraissent chaque semaine sur un nouveau type d'affectation : la maladie des hôpitaux ! Reste que, même si nos hôpitaux sont malades, ils fonctionnent ! [...]Article
Ce dossier a pour but de rassembler les analyses faites autour du concept d'une fédération de psychologues, ses enjeux, ses limites, et les perspectives entrevues. A travers leurs contributions, les psychologues ont exprimé leurs attentes, leurs[...]Article
Cet article traite de l'historicité des représentations sociales étudiées à travers le prisme des discours juridiques sur le vagabondage et la mendicité. Par une analyse comparative des articles de l'ancien Code pénal et d'un corpus d'arrêtés mu[...]Article
Les propositions extraites du rapport au Ministre présenté pas MM. Debrosse, Vallencien et Perrin, représentent un travail impressionnant pour les services de la DHOS. Il conviendra cependant de rapprocher ces propositions de celles formulées pa[...]Rapport
Ce document analyse les propos recueillis par Lidy Arslan et publiés dans l'ouvrage "Les infirmières", collection Si c'était à refaire, éditions Seli Arslan, 2002, Paris. L'ouvrage restitue des e[...]Article
La coopération transfrontalière en général et la coopération transfrontalière sanitaire en particulier sont des thèmes de plus en plus évoqués au niveau national et sont devenus incontournables dans le cadre de la construction européenne. En ce [...]Article
Marie-Françoise BECHTEL ; Jacques Fournier ; Anicet Le Pors ; Derry ORMOND ; Luc Rouban ; SCHIOPPA (Vincenzo) ; Rémy SCHWARTZ ; Anne STEVENS |Sommaire : I - L'actualité de la Fonction publique : 1) Le nouveau rôle de l'Etat. 2) La conception française de la Fonction publique. II - Les perspectives d'évolution de la Fonction publique : 1) La gestion des ressources humaines. 2) Les inci[...]Article
Le Premier ministre, Jean-Pierre Raffarin, a présidé sa première Conférence de la famille le 29 avril dernier dont le thème était "la petite enfance". Cette conférence s'est appuyée sur les rapports préparatoires de trois groupes de travail char[...]Article
Cet article détaille les mesures présentées par le gouvernement lors de la conférence 2003 de la famille. La prestation d'accueil du jeune enfant (PAJE) constitue le coeur du dispositif et remplacera les cinq aides financières actuelles. Ce disp[...]Article
Au coeur de la Conférence de la famille du 29 avril 2003 : l'instauration, au 1er janvier 2004, d'une prestation d'accueil du jeune enfant (PAJE). Autres points : le développement des modes de garde et les services aux familles.Article
Sommaire du dossier : Le pouvoir hiérarchique au sein de l'Administration française - Pouvoir hiérarchique, concertation et contractualisation - Délégations de pouvoir et de signature : deux modalités d'aménagement du pouvoir hiérarchique - L'ex[...]Article
Tout acteur du système de santé est animé d'une conviction forte : qu'il participe directement ou indirectement à l'amélioration de l'état de santé de la population, notion vaste et complexe ouvrant sur un champ qui comporte des aspects multiple[...]Article
Sommaire : 1) - L'insémination artifitielle, atteinte à l'institution du mariage : A - Connaissance et reconnaissance de l'insémination artificielle. B - L'insémination artificielle et les fondements naturels du mariage. 2) - L'insémination arti[...]Article
Des arrêts récents mettent en lumière une question ancienne : les actes fondateurs des régimes de retraite complémentaire sont-ils de classiques accords collectifs de travail ayant simplement un objet particulier ou des conventions collectives d[...]Article
Cette boutade acerbe sur les grandeurs et vicissitudes de l'Etat moderne peut-elle être le prétexte d'une réflexion, d'une prise de conscience ? Et si, l'Etat moderne, en assurant la protection sociale, avait accompli une évolution dans son prin[...]Article
Le rapport public 2003 du Conseil d'Etat a été présenté à la presse le 20 mars par le vice-président, en présence de la directive de la Documentation française, qui assure la publication du rapport dans la série Etudes et Documents n°54. Ce rapp[...]Article
1) - La justification de l'étude. 2) - La méthodologie. 3) - Les résultats : A - Les principes fondamentaux des recherches biomédicales. B - Les conditions relatives à l'expérimentateur ou investigateur. C - Les plus grandes divergences concerne[...]Article
Les récentes modifications réglementaires du temps de travail des praticiens hospitaliers et leur complexité d'application révèlent, s'il en était besoin, l'obsolescence du statut de praticien hospitalier au regard des besoins de santé publique.[...]Article
Environ 12,5 millions de personnes offrent en France régulièrement, ou occasionnellement, leur temps et leur compétence aux autres. Engagées dans des secteurs aussi divers que le sport, les loisirs, les services sociaux, la santé, l'éducation et[...]Article
Ce rapport traite des différences entre handicap et incapacité de travail, d'un point de vue aussi bien théorique que pratique. Le terme "handicap" désigne une restriction fonctionnelle dans les activités quotidiennes; le terme "incapacité de tr[...]Article
[BDSP. Notice produite par ANFH 0smeR0xL. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article propose une évolution comparée des statuts des personnels hospitaliers à partir des actions menées par quatre fédérations : la Fédération hospitalière de Fr[...]Article
Hugues Le Berre ; Mohamed AMINE ; Ernst BIRKER ; Serge Salon ; Ana SANTAMARIA DACAL ; Anne STEVENS |Sommaire du dossier : Réflexions sur la définition du fonctionnaire - Fonctionnaires : les effectifs réels - Fonctionnaires territoriaux : regard sur la boîte noire statistique - La Poste et FranceTélécom - Analyse comparée des effectifs dans tr[...]Article
Les fédérations hospitalières travaillent à consolider les acquis professionnels et les disparités de statut public-privé tendent à s'estomper dans le temps. On trouvera dans ce dossier une compilation de textes présentant l'évolution des statut[...]Article
Ce numéro spécial détaille la mise en place et le fonctionnement du comité d'entreprise, au regard des textes législatifs et de la jurisprudence. Les thèmes abordés sont les suivants : champ d'application, effectifs, composition des comités, org[...]Article
Deux lois récentes constituent aujourd'hui l'assise législative de l'assermentation des IASS : la loi n° 2002-2 du 21 janvier 2002 pour les missions sociales et n° 2002-303 pour le champ de la santé. Toutefois, les textes réglementaires sont tou[...]Article
Jean-Yves BRIANT ; Jean-Baptiste HAGENMULLER ; Yves Lamy ; Pierre Laurent ; Marie-Thérèse LODIEL ; Georges NIZAR |Directeur d'hôpital : l'une des professions les plus exposées. Interview de Jean-Yves Briant, directeur de l'hôpital de Saint-Brieuc. Remue-méninges managérial : le management et les cadres ont été au coeur du dernier forum de l'hôpital public o[...]Article
Sommaire : 1-Exposé. 2-Le manque de consensus normatif au niveau européen : a) Les disparités du droit comparé ; b) Les ambiguïtés du droit international ; c) Evaluation juridique actuelle, la nécessité d'un minimum d'harmonisation.Article
La disponibilité est l'une des positions statutaires les plus connues de la fonction publique. C'est elle en effet qui permet au fonctionnaire de "s'évader" momentanément de la fonction publique pour des motifs très divers : aller travailler dan[...]Article
Le loi dite Fillon du 17 janvier 2003 relative "aux salaires, au temps de travail et au développement de l'emploi" contient des dispositions visant à : - harmoniser les différents SMIC d'ici le 1er juillet 2005 et ainsi mettre fin au système de [...]Article
Vanessa BARRESI ; Marilou Follez-Leighton ; Claire GABILLAT ; Françoise Klein ; Caroline LAMORTHE ; Loan TRANTHIMY |Le modèle actuel de gestion hospitalière a-t-il atteint ses limites ? L'hôpital pourra-t-il affronter les missions de demain, dans un soucis de productivité et d'efficacité croissant, avec une organisation désormais dépassée ? L'hôpital étouffe.[...]