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Ouvrage
En 2008 les " Rencontres Droit et Santé " ont été consacrées à une analyse comparative du droit de la sécurité des patients et du droit de la sécurité des consommateurs. Leurs convergences et leu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4552
Article
Robyn-E HASTIE ; Anita-R KOTHARI ; Faculty of Health Sciences. University of Western Ontario. London. ON. CAN |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS DR0xJ8m8. Diffusion soumise à autorisation]. Objectifs : Déterminer comment les groupes d'intérêts antitabac influencent les décisions politiques liées au tabagisme dans leurs présentations aux comités parle[...]Article
Le médecin, intéressé à plus d'un titre par les nanotechnologies qui vont révolutionner les méthodes diagnostiques (biopuces) et thérapeutiques, doit connaître leurs risques toxiques pour protéger les travailleurs dans les secteurs concernés. Le[...]Article
En dépit du mythe actuel de la santé parfaite, la loi n'a pas autorisé le clonage thérapeutique, réclamé actuellement par les scientifiques. A la veille de la réforme de la loi du 6 août 2004, plusieurs questions se posent au juriste : quelle es[...]Article
La loi n° 2008-696 du 25 juillet 2008 apporte une triple évolution : elle précise et complète le statut des archives publiques, elle en facilite l'accès et renforce la protection des archives tant publiques que privées.Article
Les dispositifs de surveillance sont devenus un des principaux modes d'action publique vis-à-vis des risques sanitaires environnementaux. Leur fonctionnement repose souvent sur la coopération entre des acteurs aux intérêts contradictoires. Cet a[...]Article
Attendue de longue date, la réforme du droit des archives réalisée par les lois du 15 juillet 2008 présente à bien des égards les caractères d'une occasion manquée. Si elle consacre des progrès indéniables, notamment par une protection renforcée[...]Article
La contention physique passive (CPP) est couramment utilisée par les soignants pour assurer la sécurité des patients âgés considérés à risque de chute ou ayant des troubles du comportement. Des recommandations de l'ANAES ont souligné son manque [...]Article
Les émissions de gaz à effet de serre sont un danger immense pour la stabilité du climat. Suffit-il de les capter et de les stocker pour résoudre le problème ? De nombreux projets ont fleuri dans le monde et en france. Coûteux, inefficace et tro[...]Article
La France offre à ses citoyens un libre et un égal accès aux soins. Pourtant, l'actualité révèle que cette prérogative est fortement menacée. Les difficultés proviennent de ce que la France veut concilier le coût exponentiel de la médecine moder[...]Article
Les crises sont à la une des supports médiatiques mondiaux : crise financière, pétrolière, alimentaire, géopolitique Celle des subprimes était en gestation depuis longtemps et le Laboratoire européen d'anticipation politique a su en décrypter t[...]Ouvrage
, 64p. 04/2008[BDSP. Notice produite par CRIPS EsI7R0xG. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document est une version révisée, à la lumière des recherches les plus récentes, d'un précédent document d'orienta[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR40/0972
Article
Dans le cadre de la réforme de la législation funéraire (cf.. proposition de loi en cours de discussion devant le Parlement), le député Philippe Gosselin fait le point sur la protection du corps après la mort et insère les dispositions proposées[...]Article
Procédure préventive, mesure de défense sociale, atteinte aux droits de l'homme ou arbitraire ? La nouvelle mesure de rétention de sûreté instaurée par la loi du 25 février, répondra-t-elle aux vux des pouvoirs publics de protéger les victimes [...]Article
Au sein du Centre hospitalier universitaire (CHU) de Besançon, une démarche de management des risques professionnels a été entreprise au sein des secteurs du médicament en 2005, puis évaluée après un an. Cet article présente la méthode employée,[...]