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Rapport
La Commission des affaires sociales de lAssemblée Nationale a mis en place, le 28 octobre 2009, une mission d'information sur les risques psychosociaux en faisant le choix de centrer ses trava[...]Article
Le dispositif "2011, Année des patients et de leurs droits" mis en place par le Ministère de la santé et placé sous la présidence de Marina Carrère d'Encausse, médecin et journaliste, a fait l'objet de trois missions préparatoires : la mission "[...]Rapport
Dans le prolongement des "Etats généraux de la sécurité à l'Ecole" organisés en avril 2010, Eric Debarbieux, président de l'Observatoire international de la violence à l'Ecole, a été chargé par l[...]Article
Un Mouvement international de la 'psychiatrie citoyenne' a été créé début décembre à Besançon, à l'issue d'un colloque participatif visant à donner une vraie place aux malades psychiques dans la société. Des propositions ont été envoyées aux pou[...]Article
Le Haut Conseil de la Santé publique a rendu son rapport d'évaluation du Plan national Bien vieillir 2007-2009 (PNBV). Après avoir relevé le manque de moyens attribués et la redondance avec les autres grands plans, il propose de reconduire ce pl[...]Article
Saisi par le directeur général de la Santé pour évaluer le Plan national pour préserver l'efficacité des antibiotiques 2007-2010, le Haut Conseil de la Santé Publique a pris le parti d'analyser la politique à l'oeuvre depuis 2001. Le rapport rev[...]Rapport
Créée en 1973, lInstitution du Médiateur de la République est une autorité indépendante qui met gracieusement ses compétences au service des citoyens, personnes physiques ou morales, pour amélio[...]Rapport
Missionnés par le Président de la République afin de répondre à l'affaire Mediator, les Prs Debré et Even ont remis leur rapport relatif au système français de contrôle et de sécurité des médicam[...]Rapport
A l'occasion de la mise en place du dispositif "2011, Année des patients et de leurs droits", trois missions préparatoires avaient été constituées pour nourrir la réflexion et proposer des pistes[...]Rapport
Après un rapport d'étape, publié en juillet 2008, qui avait dressé un panorama complet des enjeux humains, organisationnels et financiers de la construction du cinquième risque et esquissé de nom[...]Mémoire
Depuis 2004, le moustique vecteur du chikungunya et de la dengue, Aedes albopictus, s'est implanté en France métropolitaine où il gagne du terrain chaque année. L'objectif principal de ce mémoire[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL11/0008
Rapport
Le dispositif actuel d'assurance responsabilité civile médicale est source dincertitude et de précarité. Ce rapport fait suite à la mission qui avait été confiée le 8 octobre 2010 à Gilles Johan[...]Rapport
La sexualité des jeunes (15-25 ans) est un enjeu majeur de politique publique sur les plans tant éducatif que sanitaire. Il s'agit notamment de prévenir les grossesses non désirées et les infecti[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE snR0xjsn. Diffusion soumise à autorisation]. L'Agence française de l'adoption (AFA) a pour mission d'informer, de conseiller et de servir d'intermédiaire pour[...]Article
L'analyse des situations observées depuis cinq ans sur les contrôles externes T2A permet de dresser un premier bilan depuis la mise en place de ce dispositif. Ce bilan se révèle alarmant au vu de la multiplication des contentieux. Le mécontentem[...]Rapport
Depuis 1998, trois plans nationaux d'amélioration de la prise en charge de la douleur ont été mis en oeuvre. Le 3ème plan (2006-2010) a défini quatre priorités : meilleure prise en charge des dou[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA40/0328
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE mBrGER0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport porte sur l'évaluation comparée des deux modes de financement des soins actuellement en vigueur, selon[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY51/0006
Ouvrage
Cet ouvrage reproduit le rapport relatif au système français de contrôle et de sécurité des médicaments rédigé par les professeurs Philippe Even et Bernard Debré, missionnés par le Président de l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV20/0023
Ouvrage
Ce livre blanc a été réalisé à l'initiative du collège professionnel des gériatres français, organisme représentatif des quatre instances nationales de la gériatrie : la Société française de géri[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FD10/0673
Ouvrage
Ce manifeste témoigne d'une inquiétude et d'une indignation devant la dégradation croissante de l'accès à des soins de qualité, la mise à mal de l'hôpital public, les carences en matière de préve[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0463
Rapport
Suite à la publication en mars 2008 du rapport Nasse-Légeron qui recommandait notamment la mise en place d'une enquête spécifiquement consacrée aux risques psychosociaux au travail, un Collège d'[...]Rapport
Le Dr Raphaël Gaillard, suite à une lettre de mission du Ministère de l'enseignement supérieur du 27 juillet 2010, présente dans ce rapport ses travaux sur l'évolution du statut hospitalo-univers[...]Rapport
Technologies transversales à tous les secteurs dactivité, les nanotechnologies bénéficient depuis plusieurs années dinvestissements massifs mais les questions quelles soulèvent, dordre éthiqu[...]Rapport
À quoi ressemblera l'offre de santé en France dans vingt ans ? Les défis sanitaires sont nombreux : hausse des maladies chroniques, vieillissement de la population, évolution de la démographie mé[...]Rapport
A l'occasion de la mise en place du dispositif "2011, Année des patients et de leurs droits", trois missions préparatoires avaient été constituées pour nourrir la réflexion et proposer des pistes[...]Rapport
Observatoire interministériel de l'accessibilité et de la conception universelle. Paris. FRA , 255p. pdf , 2011Installé en février 2010, l'Observatoire a pour mission d'évaluer l'accessibilité et la convenance d'usage des espaces publics, des bâtiments, des moyens de transports et des nouvelles technologi[...]Rapport
Répondant à une lettre de mission du Ministère de la santé, ce rapport met en lumière les professions et les professionnels de santé, leur environnement et propose un cadre d'action pour développ[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE ClDrsR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'inégal partage des responsabilités familiales explique, pour une bonne part, l'inégalité professionnelle entre [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE nspGR0xJ. Diffusion soumise à autorisation]. Le renforcement de la réglementation de la sécurité incendie de la petite hôtellerie a été décidé à la suite de l[...]Mémoire
L'augmentation des risques psychosociaux dans les établissements de santé est un phénomène inquiétant. Le stress, premier d'entre eux, semble atteindre de plein fouet les cadres de santé. Notion [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG11/0004
Article
La carte Vitale pourrait être le support du testament de vie adapté au don d'organes, et simplifier ainsi l'accès au prélèvement chez les patients en état de mort encéphalique dont, pour des raisons diverses, 50% seulement sont éligibles au prél[...]Rapport
Actuellement, la France compte 16,9 pour cent d'adultes obèses, avec une augmentation de la prévalence de l'obésité de 5,9 pour cent par an. 3,5 pour cent des enfants sont obèses, soit 4 fois plu[...]Rapport
Notre pays se caractérise par une organisation du temps scolaire particulièrement inadaptée aux rythmes de vie des enfants scolarisés (semaine de quatre jours, journée excessivement longue et cha[...]Article
La réforme de la médecine du travail, invalidée par le Conseil constitutionnel et pour l'heure suspendue au devenir d'une proposition de loi déposée au Sénat, inquiète les professionnels. Si le texte comporte des points positifs -renforcement de[...]Rapport
Madame Brigitte Barèges, députée, a été chargée par le Premier ministre le 12 mai 2010 d'une mission visant à étudier une éventuelle évolution de la législation portant sur l'accouchement anonyme[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE k8R0xq7D. Diffusion soumise à autorisation]. Les dispositifs médicaux (DM) recouvrent des produits nombreux (près de 2 millions) et hétérogènes : pansements, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HJ30/0095
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE k8R0xq7D. Diffusion soumise à autorisation]. Les dispositifs médicaux (DM) recouvrent des produits nombreux (près de 2 millions) et hétérogènes : pansements, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HJ30/0094
Article
Parcours de santé et parcours de vie des personnes atteintes par une maladie rare. Troisième partie.
Une enquête régionale conduite par le CREAI Languedoc Roussillon pour Alliance Maladies rares a été menée en 2008 auprès de 500 personnes porteuses de maladies rares. Après avoir publié la méthodologie et les résultats de l'enquête dans le n° 30[...]Rapport
Instituée en 1975, lallocation aux adultes handicapés est un minimum social spécifique, attribué sous conditions de ressources aux personnes âgées de plus de vingt ans reconnues handicapées par [...]Article
Comme prévu, l'Assemblée nationale a adopté le projet de loi portant réforme des retraites. En prenant en compte les derniers amendements du gouvernement. Gauche et syndicats demeurent "vent debout" contre la réforme mais, déjà, des différences [...]Rapport
Le conseil économique, social et environnemental observe que l'espérance de vie à la naissance des femmes nées en France est l'une des plus élevées au monde (84,9 ans) mais qu'elle est tempérée p[...]Article
L'interaction entre les différents niveaux de vulnérabilité (somatique, psychologique et sociale) liés à l'autisme nécessite le déploiement d'actions conjointes et concertées portant autant sur l'amélioration de la qualité de l'accès aux soins q[...]Rapport
Construits dans les années 70 pour répondre à un besoin particulier, celui de loger une main d'oeuvre sollicitée par les industries, les foyers de travailleurs migrants occupent une place à part [...]Rapport
, 197p. 07/2010[BDSP. Notice produite par IRDES R0x9prC8. Diffusion soumise à autorisation]. Après s'être penchée sur les politiques sociales décentralisées en 2008, l'IGAS aborde les domaines de l'hébergement [...]Rapport
Après avoir organisé une trentaine d'auditions et tables rondes et effectué deux déplacements dans des entreprises "sensibles", la mission d'information sur le mal-être au travail présente ses tr[...]Rapport
Composée de membres de la commission des affaires sociales du Sénat, la mission d'information du mal-être au travail s'est penchée sur tous les aspects du mal être au travail que ce soit le harcè[...]Rapport
Ce rapport présente les propositions des groupes de travail qui se sont réunis d'octobre 2009 à janvier 2010 pour mener une réflexion sur le deuxième plan national maladies rares 2010-2014. Après[...]Rapport
Après avoir mené une quarantaine d'auditions au cours desquelles elle a entendu une soixantaine de personnalités (auditions reproduites dans le tome II du rapport), la commission du Sénat sur la [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR40/1075
Rapport
Une commission d'enquête a été créée au Sénat le 10 février 2010 afin d'examiner la gestion par le gouvernement de la grippe A et tirer les leçons de cette pandémie. Ce deuxième tome reproduit le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR40/1076
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xG88EH. Diffusion soumise à autorisation]. Comment préparer une politique nationale de santé pertinente et efficace ? Quel processus faut-il engager pour dé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA40/0319