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Rapport
Conscient que le changement climatique constitue la plus grande menace du XXIème siècle, la mission d'information sur l'effet de serre lance dans ce rapport un cri d'alarme et propose des axes pr[...]Rapport
Par lettre du 9 décembre 2005, les ministres respectivement chargés de l'intérieur, du logement et de la santé ont chargé l'inspection générale des affaires sociales, l'inspection générale de l'a[...]Rapport
Dans ce rapport, l'IGAS dresse un état des lieux de la biologie médicale, trente ans après la publication de la loi du 11 juillet 1975, et fait des propositions d'actualisation. L'étude est plus [...]Rapport
Le protocole de Kyoto, adopté en 1997, a donné une impulsion nouvelle à la prise de conscience de la communauté internationale sur les enjeux climatiques. Cependant, l'avenir demande à la fois un[...]Article
Christian AUBOYER ; Dominique Bertrand ; Gilles BOMMELAER ; Christian BRECHOT ; Christiane BROUSSOLLE ; Francis BRUNELLE ; Paul Castel ; 9èmes assises nationales hospitalo-universitaires. (17-18/03/2005; Strasbourg (FRA)) |Les IXèmes assises nationales hospitalo-universitaires se sont déroulées à Strasbourg les 17 et 18 mars 2005 et ont porté sur les principes et les modalités de l'évaluation de l'activité au sein des établissements hospitaliers et universitaires.[...]Rapport
En lien avec les agences régionales de l'hospitalisation et le Conseil National de la chirurgie et sur la demande du ministère de la santé et des solidarités, le professeur Guy Vallancien évalue [...]Rapport
Face à la vague démographique gériatrique qui s'annonce, l'hôpital doit se réorganiser afin de répondre à une double exigence : améliorer l'accès du patient gériatrique à un soin approprié à ses [...]Rapport
La réduction des émissions de CO2 est un énorme défi technique et économique. Les combustibles fossiles dans l'approvisionnement du monde en énergie jouent en effet un rôle prédominant, avec 88% [...]Rapport
Ce rapport a été remis au ministre délégué à la Cohésion sociale et à la Parité le 21 mars 2003. Il s'inscrit dans le renforcement du plan global sur les violences au sein du couple que le minist[...]Rapport
Par note du Ministre d'Etat, Ministère de l'Intérieur et de l'aménagement du territoire et du Ministère de la santé et des solidarités en date du 23 septembre 2005, les deux inspections ont été c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1625
Article
L'Association des Directeurs d'Hôpital élèves et anciens élèves de l'ENSP livre dans cet article ses réflexions sur le projet de l'EHESP, établissement créé par l'article 40 de la loi de santé publique du 9 août 2004. L'association avance un cer[...]Rapport
En 2001, la France s'est dotée d'une véritable politique nutritionnelle de santé publique au travers de la mise en place du Programme National Nutrition Santé (PNNS). Ce programme a pour objectif[...]Rapport
Ce rapport a été remis le 25 février 2006 à Philippe Bas, Ministre délégué à la Sécurité sociale, aux Personnes âgées, aux Personnes handicapées et à la Famille, par Marie-Thérèse Hermange chargé[...]Rapport
Suite à plusieurs événements dramatiques survenus récemment dans les hôpitaux psychiatriques, le ministère de la Santé, le ministère de la Justice et le ministère de l'Intérieur ont souhaité la m[...]Rapport
La mission dont rend compte ce rapport a été conduite conjointement par l'IGAS et l'INSEE. Prévue d'une part par le "Plan santé au travail" et d'autre part par le programme de contrôles 2005 de l[...]Rapport
Ce rapport est le compte-rendu d'une mission de recherche sur le chikungunya effectuée à la Réunion du 14 au 17 février 2006. Il présente la situation sanitaire et sociale de l'île de la Réunion [...]Rapport
L'Assemblée nationale a constitué, en octobre 2005, une mission d'information dédiée à la grippe aviaire dont l'originalité du travail, par contraste avec ceux que l'Assemblée nationale produit h[...]Rapport
Après s'être penchée sur la question des moyens médicaux disponibles en cas de pandémie, la mission d'information dédiée à la grippe aviaire et constituée en octobre 2005 par l'Assemblée national[...]Rapport
Après deux rapports, l'un consacré aux moyens médicaux disponibles en cas de pandémie, l'autre relatif à l'étendue de l'épizootie de grippe aviaire dans le monde et en France, la mission d'inform[...]Mémoire
Magnissibotom PEPEYI , Diplôme : Mémoire ENSP de Médecin Inspecteur de la Santé Publique , réf. 5p. , 2006Avec le renforcement de la fonction d'inspection dans les services déconcentrés de l'Etat, il a été mis en place, auprès de chaque DRASS, une MRIICE chargée, entre autres, d'harmoniser les inspec[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH06/0016
Mémoire
Rapport
Ce rapport du Haut Conseil à l'intégration a été remis au Premier ministre le 24 novembre 2005 et comprend : 1-un bilan de la politique publique d'intégration suivie depuis trois ans par le gouve[...]Mémoire
Le thème de ce mémoire porte sur le management des cadres supérieurs de santé à l'hôpital, dans le cadre de son évolution, impulsée par la nouvelle gouvernance. La mouvance actuelle au sein des h[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG06/0017
Rapport
En 1958, une volonté politique forte, inspirée par Robert Debré, impose par l'ordonnance du 30 décembre l'union de l'hôpital et de l'université, donnant naissance aux centres hospitaliers et univ[...]Mémoire
En quoi le développement de la formation continue à l'école de puéricultrices de la région X peut-il être un enjeu stratégique ? C'est à cette question que j'ai tenté de répondre, en recherchant [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG06/0047
Rapport
Depuis 10 ans, les Conférences de la famille qui se sont succédées, ont traité de la politique familiale à l'égard de la petite enfance, de l'enfance et de l'adolescence. En 2006, pour la premièr[...]Rapport
Suite à une demande en mars 2005 du Secrétaire d'Etat aux personnes handicapés, le groupe de travail conduit par Yvan Lachaud étudie dans ce rapport la problématique de l'insertion professionnell[...]Rapport
Après une présentation du système pénitentiaire, la Cour des comptes s'attache, dans la première partie de ce rapport, à analyser les conditions dans lesquelles l'administration pénitentiaire s'a[...]Mémoire
Dans le contexte actuel de la régionalisation des formations sanitaires et sociales, il nous semble important de mettre en lumière les points essentiels de cette mesure. Nous aborderons les enjeu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG06/0053
Mémoire
Samira ZAIDAN , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur de l'Action Sanitaire et Sociale , réf. 4p. , 2006Trois ans après la publication de la loi du 2 janvier 2002 les inspecteurs de la DDASS des Bouches-du-Rhône s'interrogent sur la mise en uvre des outils exigés pour garantir les droits et libert[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF06/0037
Rapport
Le département de la Réunion est confronté depuis avril 2005 à une épidémie de Chikungunya, maladie infectieuse transmise par des moustiques, caractérisée par l'apparition brutale d'une hyperther[...]Rapport
Mission Interministérielle de Vigilance et de Lutte contre les Dérives Sectaires (MIVILUDES) (Paris, FRA) , 175p. pdf , 2006La partie "Analyses" du rapport aborde quatre points qui paraissent pour la mission particulièrement préoccupants ces derniers temps et qui appellent une vigilance accrue. Le premier point concer[...]Rapport
Par lettre du 28 décembre 2004, le Garde des sceaux, Ministre de la justice et le Ministre des solidarités, de la santé et de la famille ont confié conjointement à l'IGAS et à l'IGSJ la mission d[...]Rapport
Par lettre du 27 juin 2005 du ministre de la santé et du ministre délégué à la sécurité sociale, l'IGAS a été chargée d'effectuer une mission relative à l'organisation juridique, administrative e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB30/0086
Mémoire
Christine WISLEZ , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur de l'Action Sanitaire et Sociale , 66p. , 2006Le caractère multidimensionnel et multifactoriel du phénomène d'exclusion a conduit à la mise en uvre de la loi interministérielle de lutte contre les exclusions le 29 juillet 1998. Cette loi pr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF06/0034
Article
La loi du 5 juillet 1985 a grandement favorisé le sort des victimes, en affirmant que le recours exercé par les organismes tiers payeurs avait un caractère subrogatoire et en excluant par là même toute action directe. Toutefois, les imprécisions[...]Mémoire
Françoise LOFFICIAL , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option Adulte Handicapé , ref. 4p. , 2006Les ESAT sont en 2006, confrontés au vieillissement de leurs travailleurs. La prise en compte des caractéristiques de la population de travailleurs handicapés mentaux vieillissants et fatigables [...]Mémoire
A la veille de notre prise de poste de directeur des soins, nous avons souhaité clarifier le concept du projet de soins à l'hôpital, et plus particulièrement identifier quels sont les facteurs co[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG06/0035
Rapport
Dans un premier temps, ce 10ème rapport annuel de l'Observatoire présente les statistiques 2004/2005 issues des bases de données accidents (BAOBAC) et sécurité (ESOPE) des établissements d'enseig[...]Rapport
Créée le 7 décembre 2004 par la Conférence des Présidents de l' Assemblée nationale, la mission d'information sur la famille et les droits des enfants s'est donnée comme fil directeur de ses trav[...]Mémoire
Geneviève CONNAULT-LEVAÏ , Diplôme : Mémoire ENSP de Médecin Inspecteur de la Santé Publique , réf. 8p. , 2006La loi du 13 août 2004, sur les responsabilités et libertés locales, a redonné à l'Etat la compétence en matière lutte contre la tuberculose, la lèpre, la prévention des IST, les vaccinations, et[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH06/0004
Mémoire
Rapport
Depuis 10 ans, les Conférences de la famille qui se sont succédées, ont traité de la politique familiale à l'égard de la petite enfance, de l'enfance et de l'adolescence. En 2006, pour la premièr[...]Mémoire
Les directeurs de soins et les cadres de santé font usage des Technologies de l'Information et de la Communication (TIC) au sein des Centres Hospitaliers. La messagerie électronique est la plus e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG06/0050
Mémoire
David TOURMENTE , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Sanitaire et Social Public , 53p. , 2006La loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances est l'élément déclencheur de cette réforme des unités de soins de longue durée (USLD). Ce texte prévoyait de confier la gestion [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX06/0031
Rapport
Chargés d'étudiés le concept de voiture propre, les rapporteurs dressent tout d'abord un tableau de la situation actuelle et à venir dans de domaine de l'énergie et de l'automobile mettant en ava[...]Rapport
Dans la première partie de ce rapport, le Haut comité identifie et analyse les processus d'exclusion existants en matière de logement, processus qui sont aujourd'hui suffisamment puissants pour t[...]Rapport
A la demande du ministère de la santé, l'IGAS a mené dans ce rapport une réflexion sur les conditions de mise en place d'une interdiction complète de fumer dans les lieux collectifs et en particu[...]Rapport
Chargés par le Premier ministre d'une mission portant sur les voies et moyens d'une réforme des minima sociaux, les sénateurs Michel Mercier et Henri de Raincourt ont eu pour objectif principal d[...]Article
La loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale a posé le principe d'une obligation de qualification des dirigeants d'établissements et de services, renvoyant à un décret le soin de fixer le niveau de celle-ci. Afin de défin[...]Rapport
Dans ce rapport, M. Jégou rend compte de sa mission de contrôle sur l'informatisation du secteur de la santé, réalisée en application de l'article 57 de la loi organique du 1er août 2001 relative[...]Rapport
Conformément aux missions que lui a confiées la loi du 12 juillet 1999, la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes présente aujourd'hui son cinq[...]Rapport
En décembre 2004, la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale confiait à la Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité [...]Rapport
Suite à des incendies d'immeubles qui ont provoqué le décès de 39 personnes, le ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement a demandé au président de l'ANAH et au délégué général [...]Rapport
En 1995, un rapport d'enquête de l'IGAS portant sur le placement d'enfants handicapés français dans des établissements belges avait conduit à la mise en place, à partir du 1er janvier 1998, d'un [...]Article
Coordonner la prise en charge administrative et l'intervention judiciaire, décloisonner les interventions pour garantir une prise en charge et un suivi cohérents de l'enfant, définir la notion de secret partagé, faire du conseil général le chef [...]Rapport
Le rapport annuel de l'Inspection générale des affaires sociales pour 2005 porte sur "l'intervention sociale et le travail social de proximité". Sa rédaction s'appuie sur quatre enquêtes préparat[...]Rapport
Par lettre du 22 juillet 2004, le ministre de la Justice et le ministre de la Santé et des Solidarités ont confié à une commission Santé-Justice le soin d'étudier les voies d'amélioration de la p[...]Rapport
Le rapport annuel de l'Inspection générale des affaires sociales pour 2005 porte sur "l'intervention sociale et le travail social de proximité". Sa rédaction s'appuie sur quatre enquêtes préparat[...]Rapport
Créés par la loi du 20 décembre 1988 dite loi "Huriet-Sérusclat", les Comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale (CCPPRB) voient leurs fonctions transformées p[...]Rapport
Le rapport annuel de l'Inspection générale des affaires sociales pour 2005 porte sur "l'intervention sociale et le travail social de proximité". Sa rédaction s'appuie sur quatre enquêtes préparat[...]Rapport
Breveté en 1952 aux Etats-Unis, le chlordécone appartient à la "première génération" des pesticides et était destiné notamment à lutter contre les problèmes d'infestation des bananeraies. Homolog[...]Rapport
Par lettre de mission du 9 novembre 2004, le ministère de la santé et le ministère de la justice ont chargé deux inspections d'étudier les principes pouvant guider la réforme de la loi du 27 juin[...]Rapport
On trouvera dans ce document les sept propositions du groupe de travail mandaté en novembre 2004 par le ministre de la Famille et de l'Enfance afin de rechercher les moyens de rendre plus lisible[...]Rapport
Chargée par le Ministère des Solidarités, de la Santé et de la Famille de travailler sur le thème "Familles, vulnérabilité, pauvreté", une commission s'est réunie pendant tout le premier trimestr[...]Rapport
Après avoir retracé l'historique et les contours du développement durable, ce rapport décrit et évalue le dispositif adopté en 2003 par l'Etat français avec notamment la création d'un certain nom[...]Rapport
Ce rapport d'information fait le point sur la situation des ONG françaises à vocation internationale en étudiant quatre champs qui lui ont semblé pertinents : la forme juridique, les personnels, [...]Article
En partenariat avec la Fédération Hospitalière de France, la Ligue contre le cancer a lancé un certain nombre de projets visant à étudier et à améliorer la qualité des soins vécue par le patient. Depuis 2000, 43 projets ont été retenus, portant [...]Rapport
La loi du 30 décembre 1991 réglemente la recherche dans le domaine des déchets radioactifs et prévoit, qu'à l'issue d'une période de quinze ans, le gouvernement adresse au Parlement un rapport gl[...]Rapport
En matière de statut nutritionnel en iode, la France occupe une position intermédiaire entre les pays d'Europe du Nord où les apports en iode sont satisfaisants et ceux d'Europe du Sud marqués pa[...]Rapport
Le rapport annuel de l'Inspection générale des affaires sociales pour 2005 porte sur "l'intervention sociale et le travail social de proximité". Sa rédaction s'appuie sur quatre enquêtes préparat[...]Article
Après avoir auditionné plus d'une centaine d'experts et d'organisation compétentes, l'Inspection générale des Affaires sociales (IGAS) a remis au ministre de la santé, Philippe Douste-Blazy, son enquête sur le dispositif de recyclage des médicam[...]Rapport
Un comité d'orientation interministériel présidé par Anne Tursz a conduit les travaux préparatoires à l'élaboration du plan Violence et santé prévu par la loi n° 2004-806 du 9 août 2004. Ce comit[...]Rapport
Un comité d'orientation interministériel présidé par Anne Tursz a conduit les travaux préparatoires à l'élaboration du plan Violence et santé prévu par la loi n° 2004-806 du 9 août 2004. Ce comit[...]Rapport
Un comité d'orientation interministériel présidé par Anne Tursz a conduit les travaux préparatoires à l'élaboration du plan Violence et santé prévu par la loi n° 2004-806 du 9 août 2004. Ce comit[...]Rapport
Un comité d'orientation interministériel présidé par Anne Tursz a conduit les travaux préparatoires à l'élaboration du plan Violence et santé prévu par la loi n° 2004-806 du 9 août 2004. Ce comit[...]Rapport
Un comité d'orientation interministériel présidé par Anne Tursz a conduit les travaux préparatoires à l'élaboration du plan Violence et santé prévu par la loi n° 2004-806 du 9 août 2004. Ce comit[...]Rapport
Un comité d'orientation interministériel présidé par Anne Tursz a conduit les travaux préparatoires à l'élaboration du plan Violence et santé prévu par la loi n° 2004-806 du 9 août 2004. Ce comit[...]Article
Le rapport d'enquête, très attendu, sur les difficultés financières des centres d'hébergement et de réinsertion sociale, récemment remis au gouvernement, risque de décevoir les associations : ses propositions sont davantage centrées sur le pilot[...]Rapport
Ce rapport de mission présente une synthèse des connaissances sur le dépistage du cancer de la prostate et l'avis du groupe de travail. Au sommaire : cancer de la prostate, un dépistage en deveni[...]Rapport
Conseil de l'Emploi des Revenus et de la Cohésion sociale. (C.E.R.C.). Paris. FRA , 150p. pdf , 2005Par lettre du 29 juillet 2004, le Premier ministre a demandé au CERC de procéder à une analyse approfondie des dispositifs d'aide au retour à l'emploi et de formuler des propositions destinées à [...]Rapport
Louis DE BROISSIA , prés. , 2005En novembre 2004, le ministère de la Famille et de l'Enfance chargeait un groupe de travail de présenter des propositions portant sur l'amélioration de la prise en charge des mineurs protégés, en[...]Rapport
Ce rapport fait le bilan des actions mises en oeuvre par le Ministère de l'écologie et les agences de l'eau pour lutter contre les pollutions de l'eau par les produits phytosanitaires dans le cad[...]Rapport
Observatoire National sur les Effets du Réchauffement Climatique (ONERC) (Paris, FRA) , 107p. , 2005Créé par la loi du 19 février 2001 afin d'informer sur les conséquences du réchauffement climatique et offrir aux pouvoirs publics les moyens d'élaboration d'une véritable politique de prévention[...]Mémoire
La Nouvelle-Calédonie ne dispose que d'un cadre réglementaire limité en ce qui concerne sa distribution publique d'eau potable. L'intérêt et les fondements sanitaires d'un tel cadre ont été ici é[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL05/0039
- Localisation : Rennes | Cote : OL05/0040
Mémoire
Le patient en auto-traitement produit des déchets d'activités de soins qui présentent un risque infectieux (DASRI). Ces DASRI sont souvent mélangés aux déchets ménagers et peuvent provoquer des b[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK05/0008
Rapport
Le rapport élaboré pour 2005 par l'Institution du Défenseur des enfants revêt cette année un aspect bien particulier car il marque la fin du mandat de Claire Brisset, nommée en mai 2000 par le Pr[...]Mémoire
Les plans régionaux santé environnement (PRSE) sont les déclinaisons du Plan national santé environnement (PNSE) adopté par le gouvernement le 21 juin 2004. Les PRSE mettent en uvre, au niveau r[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL05/0060
- Localisation : Rennes | Cote : OL05/0061
Article
C. VAN ERDEWEGH ; M. CHRISTOLHOMME ; G. Ferrey ; T. MARIANI ; R. Moulias ; M. PERBEN ; M. TUBIANIA |[BDSP. Notice produite par FNG bcR0x1Vx. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro spécial est consacré à la vieillesse en prison. Il aborde le vieillissement des prisonniers, l'incarcération des personnes âgées, la délinquance des vieux, les[...]Ouvrage
Face aux déséquilibres créés par la globalisation économique, les initiatives se multiplient. Finance solidaire, commerce équitable, services de proximité, agriculture durable, gestion urbaine pa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MD00/0091
Mémoire
L'élimination des déchets d'activités de soins en secteur diffus dans L'Aube. Bilan et propositions.
Suite à la validation du Plan Régional d'Elimination des Déchets d'Ativités de Soins (PREDAS) de Champagne-Ardenne, approuvé en juin 2001, la DRASS et les DDASS ont suivi la gestion des Déchets d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK05/0005
Rapport
Dans le cadre de la conférence de la famille 2005, un groupe de travail a été constitué pour travailler sur le thème "Enjeux démographiques et accompagnement du désir d'enfants des familles" afin[...]Mémoire
De nouvelles activités liées aux eaux de loisir se sont développées ces dernières années en France. Ces activités sont de deux grands types : activités ludiques (jeux d'eau, spas, toboggans) qui [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL05/0075
- Localisation : Rennes | Cote : OL05/0076
Rapport
Ce rapport s'organise en quatre chapitres. Le premier chapitre porte sur les enjeux économiques et familiaux du vieillissement. Il commence à développer l'idée selon laquelle il n'y a pas de déve[...]Rapport
Afin de mieux comprendre les mécanismes par lesquels les femmes sont dans une situation de plus grande précarité que les hommes dans notre société et de définir les politiques à mettre en oeuvre [...]Ouvrage
La synthèse des Ve Journées professionnelles des IASS rend compte de quatre principes d'action : l'intérêt et la défense de l'usager ; l'obligation de rendre compte ; le lien indissoluble entre l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1518
Mémoire
MABILLOT(Franck) , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur de l'Action Sanitaire et Sociale , 56p. , 2005Différents rapports de l'IGAS ont mis l'accent sur la relative insuffisance des contrôles des services déconcentrés dans le champ sanitaire et social et ont préconisé le renforcement des fonction[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF05/0016
Mémoire
L'analyse de l'instruction des ERAP (Etat des Risques d'Accessibilité au Plomb) de l'Ardèche, réalisés depuis la prise de l'arrêté préfectoral délimitant la totalité du département en zone à risq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK05/0002
Rapport
Ce rapport présente un certain nombre de propositions pour la mise en place des maisons départementales des personnes handicapées, maisons créées par l'article 64 de la loi n° 2005-102 du 11 févr[...]Mémoire
Philippe MONNIER , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur de l'Action Sanitaire et Sociale , réf. 5p. , 2005L'accroissement de la prévalence de l'obésité et des pathologies cardiovasculaires prend depuis plusieurs années des proportions qui ont alerté les pouvoirs publics. Elles les ont amenés à réagir[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF05/0019