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Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0x7A8k9. Diffusion soumise à autorisation]. L'IGAS a été chargée d'une mission d'appui à l'Agence régionale de santé de Midi-Pyrénées concernant la direction[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8GosR0xm. Diffusion soumise à autorisation]. En février 2015, l'IGAS a été chargée par la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes[...]Rapport
Le groupement hospitalier de territoire (GHT) est une innovation prévue par le projet de loi de santé 2015 qui répond à un double objectif : faire en sorte que les établissements publics de santé[...]Rapport
Par lettre en date du 5 mars 2015, L'IGAS a été missionnée sur l'observance des traitements par les patients, entendue comme le suivi par un patient d'une prescription ou d'un avis médical, notam[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DA00/0337
Rapport
Face au virage ambulatoire, au vieillissement de la population, à l’augmentation des maladies chroniques, le développement et l’innovation en matière de dispositifs médicaux offre de réelles pers[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV40/0001
Rapport
En janvier 2015, Marisol Touraine, Ministre des Affaires sociales, de la Santé et des droits des femmes, a missionné le Professeur Pierre-Louis Drouais afin d'établir des propositions visant à do[...]Ouvrage
Malgré des moyens financiers alloués toujours plus importants, malgré tous les progrès médicaux, malgré des lois s’enchaînant au rythme de ministres qui défilent, notre système de santé semble co[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0512
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0512
Rapport
Le présent rapport rappelle que les résultats de la France en matière de pollution de l’air se sont améliorés depuis une vingtaine d’années, mais qu’il subsiste de nombreux points de vigilance : [...]Rapport
Le plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale adopté le 21 janvier 2013 a prévu le principe de l'élaboration d'une stratégie nationale pour l'enfance, «axée notamment sur l'a[...]Rapport
Le CESE examine la problématique générale de l'évaluation des politiques publiques et passe en revue un certain nombre de pratiques, d'idées et de débats sur le sujet. Trois axes de réflexion son[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA40/0058
Rapport
Le rapport 2015 de l’IGAS, remis au Président de la République, au Parlement et au Gouvernement, est consacré à la protection sociale des jeunes de 16 à 29 ans. Parmi les 11 millions de jeunes de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0238
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0238
Rapport
Par lettre du 7 novembre 2014, la Ministre des Affaires sociales, de la santé et des droits des femmes et le Ministre du Travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue socia[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DC40/0055
Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES B8m7R0xl. Diffusion soumise à autorisation]. Chaque année, l'Assurance Maladie présente au Gouvernement et au Parlement ses propositions relatives à l'évolution d[...]Rapport
Le marché du médicament est en train d’évoluer fortement. Si les expirations de brevets ont touché dans les années 2000 des classes thérapeutiques très importantes et permis une générication mas[...]Rapport
Dans le prolongement des Assises territoriales du travail social organisées en janvier 2014, plusieurs groupes thématiques ont été lancés par la Secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapée[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8sR0xErF. Diffusion soumise à autorisation]. A la suite des travaux de la Commission nationale de l'internat et du post internat (CNIPI), les professeurs Cour[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB30/0095
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE HI8A9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les ministres chargées des affaires sociales et de la santé, du logement et de l'égalité des territoires, de la f[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8H9rR0xn. Diffusion soumise à autorisation]. La filière de santé visuelle est confrontée à d'importants problèmes structurels, liés à la baisse du nombre d'op[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB40/0114
Rapport
Par lettre de mission en date du 19 janvier 2015, le ministre des finances et des comptes publics, la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes et le secrétaire d’État [...]Rapport
En février 2014, la Ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes a saisi le Conseil national du numérique afin que "la technologie numérique soit mobilisée au service de l[...]Rapport
En France, selon l'étude Burden menée par l'Institut de veille sanitaire (InVS), 12 500 décès sont liés à une bactérie multi-résistante, pour 158 000 infections. Mis en place en janvier 2015 à la[...]Article
La note évoquée ici émane d’économistes de renom qui esquissent des pistes de réforme à court terme et à long terme de l’assurance maladie pour maîtriser les dépenses de santé tout en conservant les principes fondateurs d’universalité de l’accès[...]Article
Mis en place par la loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (loi HPST), le développement professionnel continu (DPC) n’est pas encore parfaitement opérationnel cinq ans après. C[...]Article
Alors même que les administrations centrales vantent les bienfaits de la procédure d'appel à projet, les exceptions sont de plus en plus nombreuses. Jugeant insatisfaisant, ce détricotage "à géométrie variable", Arnaud Vinsonneau, juriste en dro[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 97qR0xmk. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro spécial de Prescrire rend compte des Rencontres Prescrire qui se sont tenues en mai 2014, dans l'objectif de rassembler professionnels de santé et patients p[...]Rapport
Le 20 octobre 2005, la mission commune d'information du Sénat présentait son rapport sur le bilan et les conséquences de la contamination par l'amiante. Après avoir analysé les raisons du «drame [...]Rapport
La commission des affaires sociales du Sénat a confié à Muguette Dini et Michelle Meunier, une mission sur la protection de l'enfance afin d'étudier la mise en oeuvre de la loi n° 2007-293 du 5 m[...]Article
La situation financière des établissements hospitaliers n'en finit pas d'inquiéter. Cet article propose un tour d'horizon des avis et propositions de différents acteurs concernant la maîtrise des dépenses hospitalières : rapport de la Cour des C[...]Article
L'article rend compte à grands traits des constats et propositions émis dans le rapport élaboré par les présidents des cinq conférences hospitalières missionnées par la ministre des Affaires sociales et de la Santé, sur le bilan du fonctionnemen[...]Article
L'article présente les propositions relatives au secteur médical émises dans un rapport rendu public en avril 2014 sur l'amélioration de la protection de l'enfance, dans le cadre de la "loi famille". Le groupe de travail "protection de l'enfance[...]Rapport
Actuellement, le nombre de postes vacants de personnel médical est important dans beaucoup d’établissements publics et ce dans de nombreuses spécialités. Or, le maintien d’un service public de qu[...]Article
Le Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie, dans son dernier rapport annuel, appelle de ses voeux une réforme des règles de participation des patients aux frais d'hospitalisation. Au nombre des incohérences que souligne le HCCAM, figur[...]Rapport
La notion de fiscalité comportementale s'est installée durablement dans le paysage politique et médiatique national à l'occasion de la discussion des derniers projets de loi de financement de la [...]Rapport
En dépit d'un niveau de protection sociale élevé, de la conduite de politiques ciblées et de l'engagement non démenti de nombreuses associations caritatives, la pauvreté continue de progresser en[...]Article
Confrontés à une démographie médicale préoccupante qui fragilise des secteurs d’activité et remet en cause la pérennité même de certains établissements de proximité, les hôpitaux ne sont pas dépourvus de moyens d’action. Concrètement, ils peuven[...]Rapport
L’article 51 de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (dite loi HPST) a créé un cadre permettant la mise en pl[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xD7G8l. Diffusion soumise à autorisation]. Le présent rapport évalue la gestion du risque maladie dans une triple perspective : le renouvellement du contrat[...]Rapport
En octobre 2013, le groupe de travail «Protection de l'enfance et adoption", présidé par Adeline Gouttenoire, a été chargé par la ministre déléguée à la famille d’une réflexion préalable à l’élab[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES roR0xkFD. Diffusion soumise à autorisation]. La question de la coopération entre professionnels de santé est au coeur des préoccupations des pouvoirs publics et d[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES 8AR0x9A7. Diffusion soumise à autorisation]. La question de la coopération entre professionnels de santé est au coeur des préoccupations des pouvoirs publics et d[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xDH8kE. Diffusion soumise à autorisation]. La question de la coopération entre professionnels de santé est au coeur des préoccupations des pouvoirs publics et d[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES CkR0xFkp. Diffusion soumise à autorisation]. La question de la coopération entre professionnels de santé est au coeur des préoccupations des pouvoirs publics et d[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES R0x8s8BB. Diffusion soumise à autorisation]. La question de la coopération entre professionnels de santé est au coeur des préoccupations des pouvoirs publics et d[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES AC8IR0x9. Diffusion soumise à autorisation]. La question de la coopération entre professionnels de santé est au coeur des préoccupations des pouvoirs publics et d[...]Rapport
Prévu par la feuille de route issue de la conférence sociale des 20 et 21 juin 2013, ce rapport sur les Comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) a été rédigé par le pro[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8nR0xDpn. Diffusion soumise à autorisation]. L'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) a été saisie le 6 mars 2013 d'une mission d'évaluation du disp[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FL10/0149
- Localisation : Rennes | Cote : FL10/0149
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE DR0xIEnj. Diffusion soumise à autorisation]. Identifiée à la fin des années 1990, l'arrivée de mineurs isolés étrangers (MIE) s'est pérennisée en France comme[...]Rapport
Conseil Général de l'Environnement et du Développement Durable (CGEDD) (La Défense, FRA) , 230p. , 2014/08[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE m8DR0xo7. Diffusion soumise à autorisation]. Le rapport s'inscrit dans le cadre des travaux de la mission de modernisation de l'action publique. Des dispositi[...]Rapport
En octobre 2013, le groupe de travail «Filiation, origines, parentalité», présidé par Irène Théry, a été chargé par la ministre déléguée à la famille d’une réflexion préalable à l’élaboration d’u[...]Rapport
Le rapport 2013 de l'Observatoire National de la Fin de Vie (ONFV) est entièrement consacré à la fin de vie des personnes âgées. S’appuyant sur plusieurs études menées par l’Observatoire en 2012 [...]