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Rapport
La Commission des affaires sociales de lAssemblée Nationale a mis en place, le 28 octobre 2009, une mission d'information sur les risques psychosociaux en faisant le choix de centrer ses trava[...]Article
Le dispositif "2011, Année des patients et de leurs droits" mis en place par le Ministère de la santé et placé sous la présidence de Marina Carrère d'Encausse, médecin et journaliste, a fait l'objet de trois missions préparatoires : la mission "[...]Rapport
Dans le prolongement des "Etats généraux de la sécurité à l'Ecole" organisés en avril 2010, Eric Debarbieux, président de l'Observatoire international de la violence à l'Ecole, a été chargé par l[...]Article
Un Mouvement international de la 'psychiatrie citoyenne' a été créé début décembre à Besançon, à l'issue d'un colloque participatif visant à donner une vraie place aux malades psychiques dans la société. Des propositions ont été envoyées aux pou[...]Article
Le Haut Conseil de la Santé publique a rendu son rapport d'évaluation du Plan national Bien vieillir 2007-2009 (PNBV). Après avoir relevé le manque de moyens attribués et la redondance avec les autres grands plans, il propose de reconduire ce pl[...]Article
Saisi par le directeur général de la Santé pour évaluer le Plan national pour préserver l'efficacité des antibiotiques 2007-2010, le Haut Conseil de la Santé Publique a pris le parti d'analyser la politique à l'oeuvre depuis 2001. Le rapport rev[...]Rapport
Créée en 1973, lInstitution du Médiateur de la République est une autorité indépendante qui met gracieusement ses compétences au service des citoyens, personnes physiques ou morales, pour amélio[...]Rapport
Missionnés par le Président de la République afin de répondre à l'affaire Mediator, les Prs Debré et Even ont remis leur rapport relatif au système français de contrôle et de sécurité des médicam[...]Rapport
A l'occasion de la mise en place du dispositif "2011, Année des patients et de leurs droits", trois missions préparatoires avaient été constituées pour nourrir la réflexion et proposer des pistes[...]Rapport
Après un rapport d'étape, publié en juillet 2008, qui avait dressé un panorama complet des enjeux humains, organisationnels et financiers de la construction du cinquième risque et esquissé de nom[...]Mémoire
Depuis 2004, le moustique vecteur du chikungunya et de la dengue, Aedes albopictus, s'est implanté en France métropolitaine où il gagne du terrain chaque année. L'objectif principal de ce mémoire[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL11/0008
Rapport
Le dispositif actuel d'assurance responsabilité civile médicale est source dincertitude et de précarité. Ce rapport fait suite à la mission qui avait été confiée le 8 octobre 2010 à Gilles Johan[...]Rapport
La sexualité des jeunes (15-25 ans) est un enjeu majeur de politique publique sur les plans tant éducatif que sanitaire. Il s'agit notamment de prévenir les grossesses non désirées et les infecti[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE snR0xjsn. Diffusion soumise à autorisation]. L'Agence française de l'adoption (AFA) a pour mission d'informer, de conseiller et de servir d'intermédiaire pour[...]Article
L'analyse des situations observées depuis cinq ans sur les contrôles externes T2A permet de dresser un premier bilan depuis la mise en place de ce dispositif. Ce bilan se révèle alarmant au vu de la multiplication des contentieux. Le mécontentem[...]Rapport
Depuis 1998, trois plans nationaux d'amélioration de la prise en charge de la douleur ont été mis en oeuvre. Le 3ème plan (2006-2010) a défini quatre priorités : meilleure prise en charge des dou[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA40/0328
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE mBrGER0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport porte sur l'évaluation comparée des deux modes de financement des soins actuellement en vigueur, selon[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY51/0006
Ouvrage
Cet ouvrage reproduit le rapport relatif au système français de contrôle et de sécurité des médicaments rédigé par les professeurs Philippe Even et Bernard Debré, missionnés par le Président de l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV20/0023
Ouvrage
Ce livre blanc a été réalisé à l'initiative du collège professionnel des gériatres français, organisme représentatif des quatre instances nationales de la gériatrie : la Société française de géri[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FD10/0673
Ouvrage
Ce manifeste témoigne d'une inquiétude et d'une indignation devant la dégradation croissante de l'accès à des soins de qualité, la mise à mal de l'hôpital public, les carences en matière de préve[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0463
Rapport
Suite à la publication en mars 2008 du rapport Nasse-Légeron qui recommandait notamment la mise en place d'une enquête spécifiquement consacrée aux risques psychosociaux au travail, un Collège d'[...]Rapport
Le Dr Raphaël Gaillard, suite à une lettre de mission du Ministère de l'enseignement supérieur du 27 juillet 2010, présente dans ce rapport ses travaux sur l'évolution du statut hospitalo-univers[...]Rapport
Technologies transversales à tous les secteurs dactivité, les nanotechnologies bénéficient depuis plusieurs années dinvestissements massifs mais les questions quelles soulèvent, dordre éthiqu[...]Rapport
À quoi ressemblera l'offre de santé en France dans vingt ans ? Les défis sanitaires sont nombreux : hausse des maladies chroniques, vieillissement de la population, évolution de la démographie mé[...]Rapport
A l'occasion de la mise en place du dispositif "2011, Année des patients et de leurs droits", trois missions préparatoires avaient été constituées pour nourrir la réflexion et proposer des pistes[...]Rapport
Observatoire interministériel de l'accessibilité et de la conception universelle. Paris. FRA , 255p. pdf , 2011Installé en février 2010, l'Observatoire a pour mission d'évaluer l'accessibilité et la convenance d'usage des espaces publics, des bâtiments, des moyens de transports et des nouvelles technologi[...]Rapport
Répondant à une lettre de mission du Ministère de la santé, ce rapport met en lumière les professions et les professionnels de santé, leur environnement et propose un cadre d'action pour développ[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE ClDrsR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'inégal partage des responsabilités familiales explique, pour une bonne part, l'inégalité professionnelle entre [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE nspGR0xJ. Diffusion soumise à autorisation]. Le renforcement de la réglementation de la sécurité incendie de la petite hôtellerie a été décidé à la suite de l[...]Mémoire
L'augmentation des risques psychosociaux dans les établissements de santé est un phénomène inquiétant. Le stress, premier d'entre eux, semble atteindre de plein fouet les cadres de santé. Notion [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG11/0004
Article
La carte Vitale pourrait être le support du testament de vie adapté au don d'organes, et simplifier ainsi l'accès au prélèvement chez les patients en état de mort encéphalique dont, pour des raisons diverses, 50% seulement sont éligibles au prél[...]Rapport
Actuellement, la France compte 16,9 pour cent d'adultes obèses, avec une augmentation de la prévalence de l'obésité de 5,9 pour cent par an. 3,5 pour cent des enfants sont obèses, soit 4 fois plu[...]Rapport
Notre pays se caractérise par une organisation du temps scolaire particulièrement inadaptée aux rythmes de vie des enfants scolarisés (semaine de quatre jours, journée excessivement longue et cha[...]Article
La réforme de la médecine du travail, invalidée par le Conseil constitutionnel et pour l'heure suspendue au devenir d'une proposition de loi déposée au Sénat, inquiète les professionnels. Si le texte comporte des points positifs -renforcement de[...]Rapport
Madame Brigitte Barèges, députée, a été chargée par le Premier ministre le 12 mai 2010 d'une mission visant à étudier une éventuelle évolution de la législation portant sur l'accouchement anonyme[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE k8R0xq7D. Diffusion soumise à autorisation]. Les dispositifs médicaux (DM) recouvrent des produits nombreux (près de 2 millions) et hétérogènes : pansements, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HJ30/0095
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE k8R0xq7D. Diffusion soumise à autorisation]. Les dispositifs médicaux (DM) recouvrent des produits nombreux (près de 2 millions) et hétérogènes : pansements, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HJ30/0094
Article
Parcours de santé et parcours de vie des personnes atteintes par une maladie rare. Troisième partie.
Une enquête régionale conduite par le CREAI Languedoc Roussillon pour Alliance Maladies rares a été menée en 2008 auprès de 500 personnes porteuses de maladies rares. Après avoir publié la méthodologie et les résultats de l'enquête dans le n° 30[...]Rapport
Instituée en 1975, lallocation aux adultes handicapés est un minimum social spécifique, attribué sous conditions de ressources aux personnes âgées de plus de vingt ans reconnues handicapées par [...]Article
Comme prévu, l'Assemblée nationale a adopté le projet de loi portant réforme des retraites. En prenant en compte les derniers amendements du gouvernement. Gauche et syndicats demeurent "vent debout" contre la réforme mais, déjà, des différences [...]Rapport
Le conseil économique, social et environnemental observe que l'espérance de vie à la naissance des femmes nées en France est l'une des plus élevées au monde (84,9 ans) mais qu'elle est tempérée p[...]Article
L'interaction entre les différents niveaux de vulnérabilité (somatique, psychologique et sociale) liés à l'autisme nécessite le déploiement d'actions conjointes et concertées portant autant sur l'amélioration de la qualité de l'accès aux soins q[...]Rapport
Construits dans les années 70 pour répondre à un besoin particulier, celui de loger une main d'oeuvre sollicitée par les industries, les foyers de travailleurs migrants occupent une place à part [...]Rapport
, 197p. 07/2010[BDSP. Notice produite par IRDES R0x9prC8. Diffusion soumise à autorisation]. Après s'être penchée sur les politiques sociales décentralisées en 2008, l'IGAS aborde les domaines de l'hébergement [...]Rapport
Après avoir organisé une trentaine d'auditions et tables rondes et effectué deux déplacements dans des entreprises "sensibles", la mission d'information sur le mal-être au travail présente ses tr[...]Rapport
Composée de membres de la commission des affaires sociales du Sénat, la mission d'information du mal-être au travail s'est penchée sur tous les aspects du mal être au travail que ce soit le harcè[...]Rapport
Ce rapport présente les propositions des groupes de travail qui se sont réunis d'octobre 2009 à janvier 2010 pour mener une réflexion sur le deuxième plan national maladies rares 2010-2014. Après[...]Rapport
Après avoir mené une quarantaine d'auditions au cours desquelles elle a entendu une soixantaine de personnalités (auditions reproduites dans le tome II du rapport), la commission du Sénat sur la [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR40/1075
Rapport
Une commission d'enquête a été créée au Sénat le 10 février 2010 afin d'examiner la gestion par le gouvernement de la grippe A et tirer les leçons de cette pandémie. Ce deuxième tome reproduit le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR40/1076
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xG88EH. Diffusion soumise à autorisation]. Comment préparer une politique nationale de santé pertinente et efficace ? Quel processus faut-il engager pour dé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA40/0319
Rapport
Quatre ans après la publication en janvier 2006 du rapport public intitulé "Garde et réinsertion - la gestion des prisons", la Cour des comptes revient sur les suites que l'administration péniten[...]Rapport
En janvier 2010, le Premier ministre avait chargé une mission parlementaire d'élaborer des propositions concrètes susceptibles d'assurer un déploiement national rapide et pérenne des programmes d[...]Rapport
Les centres éducatifs fermés (CEF) ont été créés par la loi n° 2002-1138 du 9 septembre 2002 d'orientation et de programmation pour la justice, dite loi Perben I, et accueillent des adolescents, [...]Rapport
Ce rapport a été rédigé à la demande du Directeur général de la santé pour favoriser la promotion de lallaitement maternel, tant dans son initiation que dans sa durée. Il est le reflet du travai[...]Rapport
La loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle Environnement prévoit, dans son article 42, la préparation à l'horizon 2011 d'un plan national d'adapta[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9R0xnlGs. Diffusion soumise à autorisation]. Plusieurs réformes ont affecté dans la période récente les études médicales : augmentation du numerus clausus dep[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN50/0077
- Localisation : Rennes | Cote : HN50/0078
Rapport
Afin de rassembler des éléments d'information préalables à la discussion du futur projet de loi sur le cinquième risque, la Commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale a décidé la c[...]Rapport
Dans le cadre de la mise en oeuvre d'une politique publique de l'alimentation et d'un programme national de l'alimentation dont les objectifs doivent être inscrits dans le projet de loi de modern[...]Rapport
Plus de 90% des personnes âgées de plus de 60 ans vivent à domicile et l'immense majorité d'entre elles souhaite y vivre le plus longtemps possible. Aussi, le 26 mars 2010, la Secrétaire d'Etat c[...]Article
La réforme de la gouvernance de l'hôpital public voulue par le président de la République qui souhaitait un vrai patron à l'hôpital s'est traduite par la loi du 21 juillet 2009, dite loi HPST (Hôpital patients, santé, territoires). Parmi les 150[...]Rapport
A la demande de la commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale, la Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) s'est penchée sur le fo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA00/0460
Rapport
On observe, dans les prisons françaises, une proportion très élevée de personnes atteintes de troubles mentaux dont la prise en charge n'est pas assurée de manière satisfaisante dans l'univers ca[...]Rapport
Par lettre du 1er février 2010, Michel Legmann, Président du Conseil national de l'Ordre des médecins, a été chargé par le Président de la République de mener une réflexion concernant la définiti[...]Rapport
A l'issue de la première session de la conférence sur le déficit, un groupe de travail sur le pilotage des dépenses d'assurance maladie a été mis en place. Ce groupe a été missionné le 19 février[...]Rapport
Alors que la médecine du travail traverse une crise démographique et que la question de la santé au travail se pose avec de plus en plus d'acuité, le Ministère du travail, le Ministère de l'ensei[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES E99R0xsn. Diffusion soumise à autorisation]. Commentaire de l'article de P. Le Moigne "Une nouvelle carte du normal et du pathologique. L'institutionnalisation de la santé mentale aux États-Unis.".Rapport
Cet avis dresse un état des lieux de la prévention et de la prise en charge des troubles psychiatriques avérés des enfants et adolescents en France. Après avoir présenté quelques éléments de cadr[...]Article
"Cadres hospitaliers" : la définition statutaire suffit-elle à exprimer qui ils sont ? Leurs missions principales sont déclinées dans le rapport de la mission de la "Mssion cadres" : management d'équipes et d'organisations, pilotage transversale[...]Rapport
Suite à une lettre de mission du Premier Ministre du 5 novembre 2009, le présent rapport propose une dizaine de mesures pour améliorer les conditions de santé psychologique au travail. Centré sur[...]Rapport
Par lettre du 2 juillet 2009, la Ministre de la santé a sollicité une mission de l'IGAS afin de dresser le bilan de l'organisation en pôles des grands établissements publics de santé, organisatio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HG10/0349
Rapport
Créée en 1973, l'Institution du Médiateur de la République est une autorité indépendante qui met gracieusement ses compétences au service des citoyens, personnes physiques ou morales pour amélior[...]Rapport
En mai 2009, la commission sur l'avenir des CHU présidée par le professeur Jacques Marescaux publiait un premier rapport qui préconisait notamment de faire émerger un nombre limité dInstituts Ho[...]Mémoire
Les Etablissements et Services d'Aide par le Travail [E.S.A.T.] mettent en uvre des activités à caractère professionnelle et un soutien médico-social et éducatif à des travailleurs reconnus hand[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF10/0005
Mémoire
SALAOU (Akinni Akim) , Diplôme : Master PPASP Pilotage des politiques et des actions en santé publique , réf. 2p. , 2010Après une expérimentation en 2003-2004 dont les conclusions ont été plus que satisfaisantes, l'ARDH s'est généralisée sur l'ensemble du territoire breton afin d'offrir aux personnes non dépendant[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PPASP10/0010
Rapport
L'Académie nationale de Médecine a constitué un groupe de travail chargé d'apprécier l'aménagement du temps scolaire sur la santé de l'enfant. Après avoir décrit l'organisation actuelle du temps [...]Rapport
Ce rapport a pour objectif de nourrir la réflexion des experts de la Commission spécialisée Sécurité des patients du Haut Conseil de la santé publique (HCSP) sur les stratégies à adopter pour amé[...]Rapport
L'Académie nationale de médecine met en avant dans ce rapport la situation préoccupante de l'éducation pour la santé à l'école en raison de l'absence d'une doctrine cohérente et d'un manque de su[...]Mémoire
Depuis le 1er janvier 2007, le service Veille et Sécurité Sanitaire et Environnementale de la Délégation Territoriale Meuse de l'Agence Régionale de Santé de Lorraine (ex-service Santé Environnem[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK10/0002
Mémoire
Le Plan de Secours Spécialisé Eau Potable (P.S.S. A.E.P.) est un complément du Plan d'Organisation de la Réponse Sécurité Civile départemental (ORSEC). L'évolution de ces plans suite à la loi de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK10/0004
Mémoire
Le Val-de-Marne est une zone très urbanisée et industrielle traversée par la Marne et la Seine. Les baignades en Marne et en Seine sont interdites depuis 1970 et 1985. Face à une demande sociale [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK10/0003
Mémoire
François-Xavier VOLLE , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , 90p. , 2010Les unités de soins de longue durée ont été mises en place afin d'accueillir les grands malades âgés hospitalo-requérants pour leurs derniers mois de vie. L'admission se fait sur des critères san[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX10/0028
Mémoire
Depuis la loi du 2 janvier 2002, pour faciliter l'intégration des personnes au moment de leur entrée en EPHAD, le livret d'accueil est devenu un document obligatoire. Le mémoire retrace, à partir[...]
- Localisation : Rennes | Cote : EHPAD10/0005
Mémoire
Le Total Sanitation Campaign a été mis en place en 199 par le gouvernement indien avec comme objectif l'éradication de la pratique de la défécation en plein air dans les zones rurales d'ici 2012.[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL10/0025
- Localisation : Rennes | Cote : OL10/0026
Rapport
Les messages de prévention en matière de santé rencontrent aujourd'hui des limites : les campagnes destinées au grand public ont souvent permis d'éveiller les consciences mais elles peinent à mod[...]Rapport
La loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique a instauré une démarche structurée pour la définition, la conduite et l'évaluation des politiques de santé en France. Mettant en ex[...]Mémoire
Le nombre d'arrêtés préfectoraux d'insalubrité pris chaque année par la DT ARS de Seine et Marne est faible au regard de l'activité des départements de petite couronne limitrophes et du potentiel[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK10/0008
Mémoire
Lorsqu'elles sont déboutées, les personnes ayant demandé l'asile ont l'obligation de quitter les CADA. Les éléments recueillis dans le Haut-Rhin montrent qu'à la fois peu acceptent la proposition[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OB10/0033
Rapport
, 44p. pdf 2010[BDSP. Notice produite par ORSMIP 9R0x9EJH. Diffusion soumise à autorisation]. L'association ANPAA 81 a organisé et animé entre 2006 et 2009, un programme de sensibilisation-formation destiné aux[...]Mémoire
L'élaboration d'une politique nutritionnelle est devenue depuis le début de la décennie une priorité de santé publique. Cette politique s'est concrétisée par la création de plans de santé dont le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE10/0021
Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE lmCR0x8E. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le prolongement du rapport de la Mission "Cadres Hospitaliers" présidée en 2009 par Chantal de Singly, ce ra[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN12/0035
Rapport
Rapport 2010-2011de l'ONDPS. Tome 1 : les internes en médecine : effectifs et répartition 2010-2014.
, 148p. pdf 2010[BDSP. Notice produite par IRDES 8rR0xABH. Diffusion soumise à autorisation]. À partir des propositions des comités régionaux, l'ONDPS propose au ministre chargé de la Santé et au ministre chargé[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS IA8GR0x8. Diffusion soumise à autorisation].Article
Depuis 1996, des usagers ont pu être associés à l'élaboration et à la mise en uvre de politiques nationales, régionales et locales de santé. Des représentants d'associations d'usagers de la région Franche-Comté se sont réunis en novembre 2008 e[...]Rapport
Créée le 17 juin 2008, la mission d'information sur la révision des lois bioéthiques constituée de 32 députés a été chargée de dresser le bilan de l'application de la législation actuelle issue d[...]Rapport
Créée le 17 juin 2008, la mission d'information sur la révision des lois bioéthiques constituée de 32 députés a été chargée de dresser le bilan de l'application de la législation actuelle issue d[...]Rapport
En octobre 2009, la commission pour la prévention et la prise en charge de lobésité a reçu mission du Président de la République pour faire des propositions concrètes dans ces domaines, particul[...]Article
Rares sont les grandes entreprises européennes à ne pas avoir créé, au cours des dix dernières années, leur "direction du développement durable", en charge de déployer la stratégie de l'entreprise et de conduire un processus de changement organi[...]Rapport
Dans un contexte de projet de réforme de l'allocation aux adultes handicapés (AAH) annoncée en juin 2008 par le Président de la République, la Secrétaire d'Etat à la Solidarité, a missionné un gr[...]Rapport
Ce rapport a été établi par un groupe de travail présidé par Philippe Pelletier, président du comité stratégique du Plan Bâtiment Grenelle, à la demande de Valérie Létard, secrétaire d'Etat auprè[...]Rapport
Introduite par la loi de financement de la sécurité sociale pour 2005, la convergence tarifaire entre établissements hospitaliers publics et privés a suscité de vifs débats et de nombreuses inter[...]