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Documents disponibles dans cette catégorie (492)
Rapport
La mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) du Sénat a souhaité dresser un premier bilan du fonctionnement des agences régionales de santé (ARS) et proposer des pistes d[...]Mémoire
Nous entrons dans l'ère de la vision systémique dans laquelle la collaboration et la coopération sont des données incontournables. Les évolutions réglementaires ont obligé les acteurs hospitalier[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DS14/0007
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8nR0xDpn. Diffusion soumise à autorisation]. L'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) a été saisie le 6 mars 2013 d'une mission d'évaluation du disp[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FL10/0149
- Localisation : Rennes | Cote : FL10/0149
Mémoire
L’évolution de l’organisation hospitalière a conduit à une modification des missions et des relations entre les acteurs, en particulier celles des dirigeants hospitaliers. Le positionnement, les [...]
- Localisation : Rennes | Cote : DS14/0027
Ouvrage
Dans les entreprises et organisations de toutes tailles et de toutes natures, la fonction Achats joue aujourd'hui un rôle stratégique et opérationnel dominant pour l'amélioration de la compétitiv[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NJ00/0046
- Localisation : Rennes | Cote : NJ00/0046
Mémoire
La démarche qualité et plus encore aujourd’hui, de gestion des risques, constitue un sujet prégnant au sein des établissements de santé. Les possibilités de survenue des risques sont inhérentes [...]
- Localisation : Rennes | Cote : DS14/0013
Ouvrage
Les ONG font régulièrement l'actualité sur des terrains et des causes d'une infinie variété (humanitaire, développement, droits humains, environnement, santé, commerce équitable, RSE, enfance, éd[...]
- Localisation : Rennes | Cote : JF50/0050
Mémoire
Jean-Louis Romanens , 2014Thèse de doctorat en Droit privé et Sciences criminelles, soutenue en juin 2014 à Montpellier 1, dans le cadre de Droit et Science Politique, en partenariat avec Dynamiques du droit (Montpellier)[...]Rapport
La protection maternelle et infantile (PMI), service public départemental de prévention et de soins, est un acteur important du suivi des femmes enceintes et des enfants de moins de six ans. Str[...]Mémoire
Les évolutions réglementaires des cinquante dernières années ont induit un changement des perceptions et de l'accompagnement des enfants et adolescents présentant des troubles du comportement qui[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CAFDES14/0029
Mémoire
Juliette Daeschler , Diplôme : Master PPASP Pilotage des politiques et des actions en santé publique , 77+IIIp. , 2014Ce rapport se base sur mon stage de fin d’études réalisé au pôle santé de la Direction générale de la mondialisation, des partenariats et du développement du Ministère des Affaires étrangères et [...]
- Localisation : Rennes | Cote : PPASP14/0009
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xq7H8F. Diffusion soumise à autorisation]. Le secteur médicosocial souffre d'un manque de visibilité et de représentations négatives, notamment en ce qui concerne le handicap. Les établissements médicosociaux[...]Article
La loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST) remodèle les rapports entre les acteurs du système de santé. Elle participe au redéploiement de la concurrence à travers, d'une[...]Article
Consacrés par la loi du 5 mars 2007, les espaces de rencontre enfants-parents existent depuis plus de vingt-cinq ans. Leur champ d'intervention a été élargi par la loi du 9 juillet 2010, et leur cadre légal défini dans un décret du 15 octobre 20[...]Article
Fiche pratique qui présente le principe des permanences d'accès aux soins de santé (Pass) : public visé, mission, organisation, financement.Article
Les représentants des cultes ont assuré de tout temps, en France, un service auprès des personnes malades. Autrefois caractérisée par des aspects curatif, caritatif et cultuel, cette présence s'est considérablement modifiée. La mise en place des[...]Ouvrage
La pratique médicale en milieu carcéral doit faire face à une contradiction qui va droit au cœur de la réflexion éthique et juridique : tandis que la médecine vise à soulager la souffrance, la pr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0121
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xFm99E. Diffusion soumise à autorisation]. En rupture avec la législation antérieure, la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires[...]Article
Comment, d'une histoire marquée par une identité forte, au coeur des soins et de la prise en charge, peut-on aujourd'hui interroger la place du directeur des soins, dans une gouvernance renouvelée, impliquant chacun des acteurs de l'hôpital dans[...]Article
Dans cette deuxième partie sont présentés : les structures sanitaires (nom, statut, tutelle, missions, moyens des institutions étatiques; établissements de santé avec capacités d'hospitalisation par catégorie d'établissements, nombre de séjours [...]Article
Présentation des évolutions introduites par la nouvelle convention pharmaceutique signée entre les représentants de la profession et l'Assurance maladie : introduction d'un honoraire de dispensation, rémunération spécifique d'activités officinal[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0x9B79I. Diffusion soumise à autorisation]. La société moderne a de nouvelles attentes en matière de santé. L'hôpital ne peut pas rester indifférent et reproduire les pratiques anciennes. Ses missions doivent [...]Article
Cette recherche s'intéresse à l'influence de la loi HPST sur les valeurs qui sous-tendent l'hôpital public sous l'angle des missions nouvellement introduites. Elle s'appuie sur une étude qualitative de type interprétative qui a pris la forme d'u[...]Article
Désormais seule compétence sanitaire obligatoire des conseils généraux, le service de protection maternelle et infantile (PMI) est généralement intégré, parfois de façon réductrice, au pôle social. Une évolution qui tend à gommer les spécificité[...]Article
La circulaire DHOS n° 2008-305 du 3 octobre 2008 réglemente lactivité soins de suite et réadaptation et généralise les coordinations SSR. Elle assure la pérennisation du modèle expérimental et leur assigne des missions plus larges que celles pr[...]Article
Les maisons de santé pluridisciplinaires : une solution à la désertification médicale territoriale ?
Le bilan relatif à la création et au fonctionnement des maisons de santé pluridisciplinaires s'avère plutôt mitigé, en partie du fait de la complexité des critères financiers et juridiques requis pour leur implantation, ainsi que des contraintes[...]Article
Le décret n° 2012-561 du 24 avril 2012 définit les modalités de répartition des missions de service public entre les différents établissements de santé, laissant néanmoins certaines questions en suspens. Commentaire.Ouvrage
« On va les soigner en prison! ». Qui n'a entendu cette phrase à l'occasion d'un fait divers tragique? Comme si la mission de la prison (punir et réinsérer) intégrait désormais un nouvel objectif[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0120
Rapport
Dans la suite de lavis relatif à la politique de santé à lécole publié en juillet 2012, le Haut Conseil de la Santé Publique (HCSP) focalise dans le présent avis son attention sur les missions [...]Ouvrage
Les enfants confiés au Conseil général, les adultes en maison de retraite ou ceux qui sont hospitalisés voire incarcérés, constituent finalement un grand nombre de futurs citoyens ou de citoyens [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY80/0004
Article
Laurent Bloch, introd. ; Françoise AVRAM ; Sabine GIBERT ; Sophie Gromb-Monnoyeur ; Sophie HOCQUET-BERG ; Dominique LATOURNERIE ; Sophie LE PALLEC ; Gérard MEMENTEAU ; Stéphanie Porchy-Simon ; Christophe Radé ; Aude ROUYERE ; François Vialla ; Institut du droit de la santé Bordeaux IV (IDS) |A loccasion des dix ans de la loi du 4 mars 2002, dite « loi Kouchner », lInstitut du droit de la santé Bordeaux IV a réuni déminents spécialistes des questions de responsabilité médicale.Tous les maillons de la procédure dindemnisation ont [...]Article
L'établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (Eprus) a été institué le 5 mars 2007 par le gouvernement pour répondre aux différentes menaces sanitaires graves et s'articule autour de deux pôles d'activité : la réserve san[...]Ouvrage
Association provençale pour la recherche en histoire du travail social. (A.P.R.E.H.T.S.). Marseille. FRA , 260p. , 2013Fruit de travaux présentés par des historiens, des sociologues et des professionnels du travail social, ce recueil de textes, rassemblés par l'Association provençale pour la recherche en histoire[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IG00/0336
Ouvrage
L’État est souvent représenté comme une entité bureaucratique abstraite et neutre. Or il se constitue à travers des discours, des pratiques et des relations qui en font une réalité concrète et si[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA40/0055
Ouvrage
La nouvelle gouvernance de l'hôpital exige de ses acteurs (médecins, chefs de pôles, personnels des agences régionales de santé ) qu'ils maîtrisent les règles de management d'un établissement de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2186
Article
La question de la responsabilité juridique du médecin coordonnateur d'Ehpad implique une approche complexe liée à la nature de ce contrat. Dans un Ehpad privé, l'intéressé peut endosser le statut de salarié; dans un Ehpad public, celui d'agent c[...]Rapport
Ce rapport est force de 9 propositions : 1. développer le rôle du conseil scientifique de la CNSA pour améliorer la connaissance des besoins des personnes âgées et des personnes handicapées ; 2. [...]Mémoire
Le rôle et la place des psychologues en établissement de santé en France soulèvent un certain nombre de questions qui se cristallisent essentiellement autour des spécificités de leur statut. L'an[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE13/0001
Ouvrage
Les auteurs exposent l'ensemble des règles encadrant l'Inspection du travail, à partir de l'examen de tous les textes, nationaux et internationaux qui régissent son exercice, et de l'analyse de l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KA10/0142
Article
L'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) a été créée par la loi du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire des médicaments et des produits de santé. Elle se substitue à l'Afssaps et [...]Article
Depuis juillet 2012, beaucoup de rapports officiels (Sénat, Conseil d'Etat, Inspection Générale des Finances) ont mis en exergue les faiblesses des agences de l'Etat en général et des agences régionales de santé (ARS) en particulier : absence d[...]Article
L'article propose un extrait du rapport de la Cour des comptes "Sécurité sociale. Rapport 2012 sur lapplication des lois de financement de la sécurité sociale" paru en septembre 2012. Cet extrait apporte un regard critique sur le rôle de l'Ordr[...]Article
Zoom sur l'une des missions du Service de santé des armées (SSA) : l'évaluation des risques sanitaires auxquels sont soumis les militaires.Rapport
Dans leur quasi-totalité (90 %), les salariés du secteur privé non agricole sont suivis, en ce qui concerne la santé au travail, par des services de santé au travail interentreprises (SSTI), orga[...]Article
La médecine et le droit relèvent d'une conception différente du temps et de l'individu. Mais cette opposition épistémologique de la médecine et du droit signe un rapprochement qui fait que le droit est au service de la médecine.Article
En quelques années, l'hôpital public a connu de profonds bouleversements ; dans son mode de financement, dans sa gouvernance, dans son organisation, dans sa culture managériale. De nouvelles problématiques ont émergé, de nouveaux mots sont appar[...]Article
Après une phase d'expérimentation lancée en 2008, les maisons pour l'autonomie et l'intégration des malades d'Alzheimer (Maia) ont été reconnues par la loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 et sont en cours de déploiement sur l'ens[...]Article
Présentation de la mission lancée par la Ministre des Affaires sociales et de la Santé Marisol Touraine, destinée à rétablir un "pacte de confiance pour l'hôpital". Le comité de pilotage, présidé par Edouard Couty, doit formuler des propositions[...]Article
Présentation de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie : organisation, fonctionnement, missions; à travers les articles suivants : - De l'autonomie à la dépendance, avec quels financements? - La Caisse nationale de solidarité pour l[...]Article
Pivots discrets de la vie des établissements, les chefs de services sont désormais sur le devant de la scène. Sous l'effet des directions multi-sites et d'une nouvelle attente des employeurs, ils ont vu leurs responsabilités s'accroître et leur [...]