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Article
L'IRSN est un établissement public à caractère industriel et commercial. Il couvre l'ensemble des activités nucléaires civiles et de défense. L'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) est l'expert public national des risques nu[...]Ouvrage
Les problèmes potentiels liés à l'organisation et au déroulement de la garde administrative sont multiples et parfois complexes. Tour à tour décideur, conseiller, destinataire d'informations, l'a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2682
Ouvrage
Nous vivons de plus en plus dans une société de laudit. Mais quest-ce que laudit ? Que font les auditeurs ? Le point commun de ces questions trouve son écho dans les scandales financiers et le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NE00/0096
Ouvrage
Le droit hospitalier est une matière de spécialité le plus souvent enseignée dans le cadre de la deuxième année des masters de droit et de sciences politiques consacrés aux questions de santé ain[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1908
Ouvrage
La souffrance et la mort sont de toutes les époques, mais les problèmes auxquels nous sommes confrontés aujourd'hui le sont en des termes largement inédits. En effet, pendant des siècles, les enf[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0365
Ouvrage
La mission principale d'un service de documentation consiste à fournir, dans les meilleurs délais et au meilleur coût, l'information fiable et précise dont ont besoin les utilisateurs. Cette miss[...]Ouvrage
Soigner des personnes qui ont commis des actes répréhensibles et qui dès lors, ont été mises au ban de la société, demande de la part du soignant un réel engagement, sans aucune discrimination et[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IE20/0367
Article
Fruit d'une concertation étroite menée en référence à la prise en charge des patients atteints de tumeurs cérébrales, riche d'une double formation théorique et pratique, la nouvelle fonction d'infirmière référente mise en place à la Pitié-Salpêt[...]Ouvrage
Le groupe mère-enfant constitue dans tous les pays une population " à risque " par sa mortalité élevée et sa morbidité particulière. II justifie la mise en oeuvre de nombreuses mesures préventive[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0218
Article
La prochaine réforme hospitalière annoncée pour cet automne- hiver 2008-2009, intervient dans un contexte de diminution de financement de la protection sociale et du désengagement de l'Etat de la solution des questions sanitaires et médico-socia[...]Article : Ouvrage
Le cycle " A quoi servent les sciences humaines ? " part d'un paradoxe concernant la place des sciences humaines dans l'espace public. D'une part, elles sont rendues visibles non seulement par la croyance encore tenace que ce sont des sciences [...]Ouvrage
Santé et justice prônent les mêmes valeurs humanistes, celles de la liberté, de la solidarité, de l'équité, de la protection de l'être humain en tant que sujet de droit. La philosophie a eu à cet[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0684
Article
L'article examine empiriquement, sur données françaises, deux questions : quels sont les déterminants de la présence de représentants des salariés en matière de santé-sécurité (comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail CHSCT), e[...]Article
Reynald BRIZAIS ; CREAI Centre CREAI Bourgogne Que deviennent les IME et les IEM ? L'institution au défi des projets personnalisés et des territoires. Journées interrégionales. 2. 2009-09-30. Orléans |Cet article a été présenté lors des 2èmes journées interrégionales des IME-IEM organisées les 30 septembre et 1er octobre 2009 par le CREAI Centre en collaboration avec le CREAI Bourgogne sur le thème "Que deviennent les IME et les IEM ? L'inst[...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI tB8R0x7I. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article a été présenté lors des 2èmes journées interrégionales des IME-IEM organisées les 30 septembre et 1er octobre 2009 par le CREAI Centre en collaboration a[...]Ouvrage
Une quinzaine de directeurs d'établissements d'une association d'action sociale de la région parisienne, l'AVVEJ, participent à un groupe de supervision animé par un psychanalyste. Au bout de cin[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY40/0013
- Localisation : Rennes | Cote : HY40/0013
Article
Après avoir assumé différentes responsabilités de directeur d'hôpital, soit en tant qu'adjoint, soit comme chef d'établissement, Chantal de Singly rejoint l'EHESP pour y créer l'Institut du management. Il aura pour mission de développer les conn[...]Article
L'IGAS a été créée en 1967 par le regroupement de deux corps d'inspection générale (Inspection générale de la santé et de la population et l'Inspection générale de la sécurité sociale) et du dernier grade du corps de l'Inspection du travail. Le [...]Article
Avec plus de 110 chercheurs, enseignants, ingénieurs et techniciens, doctorants et étudiants, le laboratoire de virologie humaine composent actuellement 9 équipes et travaillent en étroite collaboration avec les autres instituts et laboratoires [...]Article
A. BURGUET ; M-F BOUTHET ; G. Calmes ; G. CRIBALLET ; J-B GOUYON ; B. MULIN |Les réseaux de santé en périnatalité (RSP) et les hôpitaux (publics et privés) se sont installés sur l'ensemble du territoire au fil du temps comme des acteurs incontournables de l'amélioration de la santé et la femme enceinte, de son nouveau-né[...]Article
Pour les VIème Journées Professionnelles des IASS (16 et 17 octobre 2008) et à l'aube des réformes, il était temps de se poser la question : "Quelle légitimité, quel rôle des IASS dans les nouveaux cadres de l'Action Publique de demain". La disp[...]Article
Deux nouvelles commissions ont été créés au Haut Conseil de la santé publique par un arrêté du 6 octobre 2008.Article
La deuxième partie de ce dictionnaire présente le fonctionnement et l'organisation d'une quinzaine d'établissements publics et d'organismes sans personnalité morale oeuvrant dans le champ de la santé : Centre national de gestion (CNG), Commissio[...]Article
Deux sujets ont été traités par le ministère ces derniers mois : l'autorisation de vaccination antigrippale sans prescription médicale et l'installation du Haut Conseil des professions paramédicales, présidé par Edouard Couty. Cela soulève de no[...]Article
Le projet de loi Hôpital, patients, santé et territoires propose une nouvelle organisation territoriale du système de santé. Comment le secteur médico-social s'inscrira-t-il dans ce nouveau paysage ? Et quelles seront les conséquences de la créa[...]Article
La première partie du dictionnaire des différentes institutions oeuvrant dans le champ sanitaire présente : les agences. L'Agence de la biomédecine (ABM), l'Agence française de sécurité sanitaire de aliments (AFSSA), l'agence française de sécuri[...]Article
L'auteur fait une étude critique des différentes lettres de missions adressées aux cinq mandatés, Mr. Ritter, Mme Podeur, Mr. Berland, Mr. Flageolet et enfin Mr. Larcher sur la réforme du système de santé. Pour elle, "Une réforme se prépare dans[...]Article
Stéphanie LAMPERT ; Sophie BARRAULT ; Thierry CALVAT ; Odile DE LAURENS ; Michèle Frémontier, réal. ; Brigitte PRESTAL |Avec une croissance de 30% en six ans, les fondations françaises sortent de plusieurs siècles d'inertie, entretenues par le monopole public sur le financement des actions d'intérêt général. Fortement impliquées en matière de santé et d'action so[...]Rapport
Direction de l'Hospitalisation et de l'Organisation des Soins (DHOS) (Paris, FRA) , 64p. pdf , 25/06/2008Le Ministère de l'intérieur et le Ministère de la santé ont confié en 2007 à un comité quadripartite réunissant leurs administrations respectives, les représentants des sapeurs-pompiers et des ur[...]Article
Les agences régionales de santé devraient voir le jour prochainement. Quelles seront leurs missions ? Dans quel contexte cette réforme est-elle élaborée et quelles attentes et craintes suscite-t-elle ?Article
Un pôle de prévention devrait être créé dans chaque agence régionale de la santé. La Société française de santé publique émet des propositions pour que la prévention et la santé publique soient véritablement un pôle structurant au sein des ARS.Article
Depuis 2006, le terme d'ARS (Agence régionale de santé) apparaît de plus en plus souvent dans les rapports et les textes concernant les ensembles hospitaliers, l'organisation de la santé. Après les ARH (Agences régionales d'hospitalisation) créé[...]Article
Gisèle FICHE, coor. ; et al. ; Nadine PICHOT, coor. ; Dominique YOUF, coor. |Dans le secteur public de la protection judiciaire de la jeunesse comme dans le milieu associatif habilité, le "milieu ouvert" représente l'activité dominante. Parce qu'il constitue le cur d'une intervention des professionnels, les cahiers dyna[...]Rapport
Suite à une décision du Ministère de la santé de créer un Conseil national de l'urgence et de la permanence de soins qui serait une instance à la fois de réflexion et de proposition, un groupe de[...]Article
Le Centre Hospitalier de Versailles a nommé en octobre 2007, sur la base du volontariat, trois cadres administratifs de pôle (CAP) répartis sur six pôles. Le CAP, en lien avec le cadre de santé, assiste le responsable médical du pôle dans ses di[...]Article
Le gouvernement s'est fixé pour objectif d'atteindre le plein emploi à l'horizon 2012, avec un taux de chômage abaissé de 8 à 5%. Multipliant les réformes en faveur de la croissance et de l'emploi, il a fait de la refonte du service public de l'[...]Article
Le premier article de ce dossier consacré à la contraception, reprend l'historique de ce combat. Car pour l'auteur il s'agit bien d'un combat. Sinon pourquoi tant de controverses, de combats, d'obstacles sur le chemin de la contraception ? Pour [...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE psR0xtAk. Diffusion soumise à autorisation]. La mission, objet du présent rapport, vise à tirer des enseignements de la mise en oeuvre du 3ème Contrat de Prog[...]Article
Le décret n° 2007-975 du 15 mai 2007 est venu fixer le contenu du cahier des charges pour l'évaluation de la qualité des prestations des établissements et services sociaux et médico-sociaux.Ouvrage
Longtemps considérée comme une étape dans un parcours professionnel, la fonction cadre responsable de service a désormais acquis une légitimité reconnue par la création en 2004 du Certificat d'ap[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1272
Ouvrage
C'est au quotidien et sur le terrain de chaque entreprise que se construisent les conditions de travail et les comportements. La sécurité en entreprise, qui est aujourd'hui une obligation légale,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0175
Article
La Commission nationale des accidents médicaux est, avec les CRCI et l'ONIAM, une des institutions du dispositif créé par la loi du 4 mars 2002 afin de régler amiablement les conséquences dommageables des accidents médicaux. Elle est souvent can[...]Article
Les commissions régionales de conciliation et d'indemnisation sont au centre du dispositif issu de la loi du 4 mars 2002 et ont pour objectif de faciliter l'indemnisation des victimes d'accident médical, d'affection iatrogène ou d'infection noso[...]Ouvrage
Au cours des vingt-cinq dernières années, notre pays s'est considérablement transformé, dans un contexte mondial en profonde mutation. L'exigence accrue d'efficacité des administrations, mais aus[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0391
Ouvrage
La commission de concertation sur les missions de l'hôpital, présidée par Gérard Larcher, ancien ministre, sénateur des Yvelines, a été installée par le président de la République le 16 octobre 2[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0544
- Localisation : Rennes | Cote : HA00/0449
Mémoire
La mission de recherche, qui figure explicitement dans le texte de 1958 aux côtés du soin et de l'enseignement parmi les missions dévolues aux CHU, est longtemps demeurée dans le domaine de l'imp[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA08/0075
Article
La diversité des missions qui lui sont confiées, les nombreuses activités qu'elle organise, les moyens humains et techniques qu'elle met en oeuvre exposent l'AGEMS à un risque de responsabilité civile d'une intensité particulièrement élevée. En [...]Article
La loi n° 2006-961 du 1er août 2006 sur la propriété intellectuelle a changé la donne au sein des administrations. Si les agents publics ne sont plus soumis à un statut dérogatoire au droit commun de la propriété littéraire et artistique justifi[...]Article
L'ordonnance n° 2005-406 du 2 mai 2005 crée dans chaque établissement public de santé une commission médicale d'établissement (CME) dotée de compétences consultatives. Répondant à dix questions, cette fiche fait le point sur cette instance qui j[...]Article
Il faut des années de travail pour monter une entreprise d'insertion performante et gagner la confiance des partenaires économiques. Comment les structures d'insertion par l'activité économique résistent-elles à la crise ? Sont-elles plus ou moi[...]Mémoire
Porteuse de missions de socialisation et d'intégration, la Maison des Jeunes et de la Culture de Saïx (Tarn) ne répond plus aujourd'hui à ces fondamentaux. Ce constat se traduit notamment par un [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OB07/0047
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES y9QTCR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Tout comme la loi organique de 1996 reprenait des dispositions de l'ordonnance organique du 2 janvier 1959 relatives aux lois de finances, le projet de loi organique e[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 2lR0x62m. Diffusion soumise à autorisation]. Le directeur général de la santé exerce son action entre des cabinets ministériels trop changeants et trop exposés aux pressions extérieures et une administration comp[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0x6i820. Diffusion soumise à autorisation]. Nouvelle venue dans le paysage des autorités administratives indépendantes (AAI), la Haute Autorité de santé, née de la loi du 13 août 2004 relative à l'assurance mala[...]Article
L'exercice de la médecine peut engendrer des dommages. Depuis la loi du 4 mars 2002, en plus de la voie juridictionnelle qui reste ouverte aux victimes, il existe un mécanisme optionnel d'indemnisation amiable mis en uvre devant une commission [...]Article
La Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) se présente comme un organisme de financement qui redistribue des fonds en exerçant deux types de fonctions : des fonctions de transfert et des fonctions de repartition. Dans les réponses[...]Article
Nicolas MOREAU ; Alain DUROCHER ; Hervé Maisonneuve ; François Steudler ; Centre Européen de Recherche En Sociologie de la Santé. (C.E.R.E.S.S.). Strasbourg. FRA ; Centre Hospitalier Lariboisière Fernand Widal. Paris. FRA ; Groupe d'étude sur le médicament comme phénomène social et culturel. (M.E.O.S.). Montréal. CAN ; Groupe de Recherche sur les Aspects Sociaux de la Santé et de la Prévention. (G.R.A.S.P.). Montréal. CAN |[BDSP. Notice produite par ORSMIP JVZuR0xF. Diffusion soumise à autorisation]. L'enquête est effectuée auprès des 225 sociétés savantes répertoriées par l'ANAES (Agence Nationale d'Accréditation et d'Evaluation en Santé). Chacune a reçu un quest[...]Article
Contrôler l'argent public au sens large, c'est-à-dire les fonds de l'Etat, des collectivités et d'établissements publics, de la Sécurité sociale et des organismes recevant des concours financiers publics, participer à l'information des citoyens [...]Ouvrage
Cet ouvrage aborde l'ensemble de la réglementation relative à la préservation de la nature, du patrimoine et du voisinage contre les atteintes auxquelles ils peuvent être exposés, qu'elles soient[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3007
Article
Michel GOGUEY ; Patrick BONTEMPS ; Christine CHOPARD ; Loïc Geffroy ; Micheline Jacquet ; Samuel LIMAT ; Marie-Christine WORONOFF-LEMSI |Une commission régionale de l'innovation thérapeutique s'est mise en place en Franche-Comté pour aider l'ARH à favoriser la diffusion et l'accès aux molécules ou dispositifs innovants ou coûteux. Cette instance d'aide à la décision s'appuie sur [...]Article
La loi du 4 mars 2002, dans son titre II intitulé "Démocratie sanitaire", affirme les droits des personnes malades, accentue la portée du devoir d'information du patient, confirme la nécessité de recueillir l'expression de sa volonté. Le texte [...]Ouvrage
Il s'agit du troisième volet de la trilogie de Mintzberg consacrée aux organisations, avec Le manager au quotidien et Structure et dynamique des organisations. Il propose une analyse complète du [...]
- Localisation : Rennes | Cote : NA00/0177
- Localisation : Rennes | Cote : NA00/0177
Article
Ce sont les chocs pétroliers des années 1970, et l'augmentation brutale du prix du pétrole qui ont conduit la plupart des collectivités locales à se soucier de leur consommation énergétique et des dépenses qu'elle génère. C'est aujourd'hui une p[...]Article
Cet article analyse la loi n° 2001-1248 du 21 décembre 2001 relative aux chambres régionales des comptes et à la cour des comptes ainsi que les modifications qu'elle apporte. Ces modifications sont de trois ordres : redéfinition des missions, no[...]Article
La loi n° 2001-1428 du 21 décembre 2001 relative aux chambres régionales des comptes (CRC) et à la Cour des comptes vient mettre un terme à des débats parfois vifs sur les missions et les procédures des chambres régionales des comptes entre les [...]Mémoire
Patricia SALOMON , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 85p. , 2002Face à l'évolution de leur public, et confrontés à de nombreux problèmes financiers, les FJT ne peuvent plus fonctionner de manière cloisonnée, tel qu'ils le faisaient à l'époque où ils accueilla[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF02/0166
Ouvrage
"Les agences dans le domaine de la santé" est le thème retenu pour ce 17e atelier de droit européen de la santé. Dans la tradition du CERDES, ce thème a été traité en faisant appel a des études c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2837
Article
Quinze projets plus tard et trois ans après la remise des rapports de l'ancien commissaire au plan Henri Guaino et de la Cour des Comptes sur la réforme des agences de l'eau, la loi sur l'eau se profile enfin. Elle se décompose en sept titres. L[...]Ouvrage
Le rapport est découpé en 2 parties. Dans la 1ère sont présentées les données et leur analyse factuelle : Genèse de la création des ARH ; Les 3 monographies régionales ; Les résultats du question[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1146
Ouvrage
Cette introduction au droit de l'environnement aborde l'ensemble de la réglementation relative à la préservation de la nature, du patrimoine et du voisinage contre les atteintes auxquelles ils pe[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3008
Article
En France, la démarche d'évaluation des soins est récente. Il a fallu attendre la loi hospitalière de juillet 1991 pour que des établissements de santé français soient obligés de développer une politique d'évaluation des pratiques et d'analyse d[...]Article
Article
Dans le cadre de la lutte contre l'exclusion et de la prévention de celle-ci, la mise en place de la couverture maladie universelle a pour objectif de faciliter l'accés aux soins. Mais les deux dispositions majeures qu'elle prévoit ne règlent pa[...]Rapport
Sénat. Service des Affaires Européennes. Division des Etudes de Législation Comparée. Paris. FRA , 33p. , 05/2000La loi n°98-535 du 1er juillet 1998 "relative au renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité alimentaire des produits destinés à l'homme" a notamment créé un établissement p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1390
Article
L'Ademe est un établissement public à caractère industriel et commercial placé sous la tutelle des ministères de l'environnement, de l'industrie et de la recherche. L'une de ses missions prioritaires est le développement d'une économie du déchet[...]Article
Les programmes régionaux d'accès à la prévention et aux soins (Praps) ont été créés par l'article 71 de la Loi du 29 juillet 1998 d'orientation relative à la lutte contre les exclusions, pour ouvrir le dispositif de prévention et de soins aux po[...]Article
Article
Un important décret du 26 mars 1999 a porté application de la loi n°98-535 du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la sécurité sanitaire s'agissant de la nouvelle "Agence française de sécurité sanitaire des aliments" (AFSSA). Le décret d[...]Article
Le rôle de l'infirmière scolaire n'est pas seulement de soigner les petits bobos. Cette dimension existe certes, mais c'est oublier le rôle social, de médiateur, qui est également le sien. Outre les nombreuses responsabilités qu'elle a, l'infirm[...]Article
Refonte du décret de compétence, redéfinition de la circulaire des missions, rapport sur le dispositif médicosocial en faveur des élèves... Dans cette période de progression nécessaire, les infirmières du monde scolaire et universitaire construi[...]Ouvrage
Le bruit est considéré comme un fléau quotidien et vivement ressenti par les Français. Faute d'une action volontaire et systématique des pouvoirs publics, la France a pris un retard considérable [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3042
Ouvrage
Since the adoption of the European Charter on environment and health, at Frankfurt-am-Main in 1989, the countries of the WHO European Region have been placing greater emphasis on the role of thei[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0307
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0308
Article
Ouvrage
Le groupe d'échange sur les pratiques professionnelles (G.E.P.P.) a pour objectif de proposer des moyens opérationnels pour appréhender les "risques sanitaires liés à l'environnement dans les éta[...]Article
Article
Mémoire
Glenda MELIX-LOUSSAN , 104p.La Polynésie française, en particulier les îles de Tahiti et Moorea, soumises au développement de leurs espaces littoraux très réduits, sont confrontées à une dégradation de la qualité de leur pr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL97/0069
- Localisation : Rennes | Cote : OL97/0072
Mémoire
La réorganisation, au 2ème semestre 1998, de la veille en épidémiologie sanitaire à la DASS de Paris, nécessite avant tout de dresser le bilan de l'existant, en s'intéressant : Au cadre général d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH99/0021
- Localisation : Rennes | Cote : OH99/0022