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Mémoire
Patricia SALOMON , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 85p. , 2002Face à l'évolution de leur public, et confrontés à de nombreux problèmes financiers, les FJT ne peuvent plus fonctionner de manière cloisonnée, tel qu'ils le faisaient à l'époque où ils accueilla[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF02/0166
Ouvrage
"Les agences dans le domaine de la santé" est le thème retenu pour ce 17e atelier de droit européen de la santé. Dans la tradition du CERDES, ce thème a été traité en faisant appel a des études c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2837
Article
Quinze projets plus tard et trois ans après la remise des rapports de l'ancien commissaire au plan Henri Guaino et de la Cour des Comptes sur la réforme des agences de l'eau, la loi sur l'eau se profile enfin. Elle se décompose en sept titres. L[...]Ouvrage
Le rapport est découpé en 2 parties. Dans la 1ère sont présentées les données et leur analyse factuelle : Genèse de la création des ARH ; Les 3 monographies régionales ; Les résultats du question[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1146
Ouvrage
Cette introduction au droit de l'environnement aborde l'ensemble de la réglementation relative à la préservation de la nature, du patrimoine et du voisinage contre les atteintes auxquelles ils pe[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3008
Article
En France, la démarche d'évaluation des soins est récente. Il a fallu attendre la loi hospitalière de juillet 1991 pour que des établissements de santé français soient obligés de développer une politique d'évaluation des pratiques et d'analyse d[...]Article
Article
Dans le cadre de la lutte contre l'exclusion et de la prévention de celle-ci, la mise en place de la couverture maladie universelle a pour objectif de faciliter l'accés aux soins. Mais les deux dispositions majeures qu'elle prévoit ne règlent pa[...]Rapport
Sénat. Service des Affaires Européennes. Division des Etudes de Législation Comparée. Paris. FRA , 33p. , 05/2000La loi n°98-535 du 1er juillet 1998 "relative au renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité alimentaire des produits destinés à l'homme" a notamment créé un établissement p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1390
Article
L'Ademe est un établissement public à caractère industriel et commercial placé sous la tutelle des ministères de l'environnement, de l'industrie et de la recherche. L'une de ses missions prioritaires est le développement d'une économie du déchet[...]Article
Les programmes régionaux d'accès à la prévention et aux soins (Praps) ont été créés par l'article 71 de la Loi du 29 juillet 1998 d'orientation relative à la lutte contre les exclusions, pour ouvrir le dispositif de prévention et de soins aux po[...]Article
Article
Un important décret du 26 mars 1999 a porté application de la loi n°98-535 du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la sécurité sanitaire s'agissant de la nouvelle "Agence française de sécurité sanitaire des aliments" (AFSSA). Le décret d[...]Article
Le rôle de l'infirmière scolaire n'est pas seulement de soigner les petits bobos. Cette dimension existe certes, mais c'est oublier le rôle social, de médiateur, qui est également le sien. Outre les nombreuses responsabilités qu'elle a, l'infirm[...]Article
Refonte du décret de compétence, redéfinition de la circulaire des missions, rapport sur le dispositif médicosocial en faveur des élèves... Dans cette période de progression nécessaire, les infirmières du monde scolaire et universitaire construi[...]