Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (479)
Article
Le gouvernement s'est fixé pour objectif d'atteindre le plein emploi à l'horizon 2012, avec un taux de chômage abaissé de 8 à 5%. Multipliant les réformes en faveur de la croissance et de l'emploi, il a fait de la refonte du service public de l'[...]Article
Le premier article de ce dossier consacré à la contraception, reprend l'historique de ce combat. Car pour l'auteur il s'agit bien d'un combat. Sinon pourquoi tant de controverses, de combats, d'obstacles sur le chemin de la contraception ? Pour [...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE psR0xtAk. Diffusion soumise à autorisation]. La mission, objet du présent rapport, vise à tirer des enseignements de la mise en oeuvre du 3ème Contrat de Prog[...]Article
Le décret n° 2007-975 du 15 mai 2007 est venu fixer le contenu du cahier des charges pour l'évaluation de la qualité des prestations des établissements et services sociaux et médico-sociaux.Ouvrage
Longtemps considérée comme une étape dans un parcours professionnel, la fonction cadre responsable de service a désormais acquis une légitimité reconnue par la création en 2004 du Certificat d'ap[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1272
Ouvrage
C'est au quotidien et sur le terrain de chaque entreprise que se construisent les conditions de travail et les comportements. La sécurité en entreprise, qui est aujourd'hui une obligation légale,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0175
Article
La Commission nationale des accidents médicaux est, avec les CRCI et l'ONIAM, une des institutions du dispositif créé par la loi du 4 mars 2002 afin de régler amiablement les conséquences dommageables des accidents médicaux. Elle est souvent can[...]Article
Les commissions régionales de conciliation et d'indemnisation sont au centre du dispositif issu de la loi du 4 mars 2002 et ont pour objectif de faciliter l'indemnisation des victimes d'accident médical, d'affection iatrogène ou d'infection noso[...]Ouvrage
Au cours des vingt-cinq dernières années, notre pays s'est considérablement transformé, dans un contexte mondial en profonde mutation. L'exigence accrue d'efficacité des administrations, mais aus[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0391
Ouvrage
La commission de concertation sur les missions de l'hôpital, présidée par Gérard Larcher, ancien ministre, sénateur des Yvelines, a été installée par le président de la République le 16 octobre 2[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0544
- Localisation : Rennes | Cote : HA00/0449
Mémoire
La mission de recherche, qui figure explicitement dans le texte de 1958 aux côtés du soin et de l'enseignement parmi les missions dévolues aux CHU, est longtemps demeurée dans le domaine de l'imp[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA08/0075
Article
La diversité des missions qui lui sont confiées, les nombreuses activités qu'elle organise, les moyens humains et techniques qu'elle met en oeuvre exposent l'AGEMS à un risque de responsabilité civile d'une intensité particulièrement élevée. En [...]Article
La loi n° 2006-961 du 1er août 2006 sur la propriété intellectuelle a changé la donne au sein des administrations. Si les agents publics ne sont plus soumis à un statut dérogatoire au droit commun de la propriété littéraire et artistique justifi[...]Article
L'ordonnance n° 2005-406 du 2 mai 2005 crée dans chaque établissement public de santé une commission médicale d'établissement (CME) dotée de compétences consultatives. Répondant à dix questions, cette fiche fait le point sur cette instance qui j[...]Article
Il faut des années de travail pour monter une entreprise d'insertion performante et gagner la confiance des partenaires économiques. Comment les structures d'insertion par l'activité économique résistent-elles à la crise ? Sont-elles plus ou moi[...]