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Mémoire
Porteuse de missions de socialisation et d'intégration, la Maison des Jeunes et de la Culture de Saïx (Tarn) ne répond plus aujourd'hui à ces fondamentaux. Ce constat se traduit notamment par un [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OB07/0047
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES y9QTCR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Tout comme la loi organique de 1996 reprenait des dispositions de l'ordonnance organique du 2 janvier 1959 relatives aux lois de finances, le projet de loi organique e[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 2lR0x62m. Diffusion soumise à autorisation]. Le directeur général de la santé exerce son action entre des cabinets ministériels trop changeants et trop exposés aux pressions extérieures et une administration comp[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0x6i820. Diffusion soumise à autorisation]. Nouvelle venue dans le paysage des autorités administratives indépendantes (AAI), la Haute Autorité de santé, née de la loi du 13 août 2004 relative à l'assurance mala[...]Article
L'exercice de la médecine peut engendrer des dommages. Depuis la loi du 4 mars 2002, en plus de la voie juridictionnelle qui reste ouverte aux victimes, il existe un mécanisme optionnel d'indemnisation amiable mis en uvre devant une commission [...]Article
La Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) se présente comme un organisme de financement qui redistribue des fonds en exerçant deux types de fonctions : des fonctions de transfert et des fonctions de repartition. Dans les réponses[...]Article
Nicolas MOREAU ; Alain DUROCHER ; Hervé Maisonneuve ; François Steudler ; Centre Européen de Recherche En Sociologie de la Santé. (C.E.R.E.S.S.). Strasbourg. FRA ; Centre Hospitalier Lariboisière Fernand Widal. Paris. FRA ; Groupe d'étude sur le médicament comme phénomène social et culturel. (M.E.O.S.). Montréal. CAN ; Groupe de Recherche sur les Aspects Sociaux de la Santé et de la Prévention. (G.R.A.S.P.). Montréal. CAN |[BDSP. Notice produite par ORSMIP JVZuR0xF. Diffusion soumise à autorisation]. L'enquête est effectuée auprès des 225 sociétés savantes répertoriées par l'ANAES (Agence Nationale d'Accréditation et d'Evaluation en Santé). Chacune a reçu un quest[...]Article
Contrôler l'argent public au sens large, c'est-à-dire les fonds de l'Etat, des collectivités et d'établissements publics, de la Sécurité sociale et des organismes recevant des concours financiers publics, participer à l'information des citoyens [...]Ouvrage
Cet ouvrage aborde l'ensemble de la réglementation relative à la préservation de la nature, du patrimoine et du voisinage contre les atteintes auxquelles ils peuvent être exposés, qu'elles soient[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3007
Article
Michel GOGUEY ; Patrick BONTEMPS ; Christine CHOPARD ; Loïc Geffroy ; Micheline Jacquet ; Samuel LIMAT ; Marie-Christine WORONOFF-LEMSI |Une commission régionale de l'innovation thérapeutique s'est mise en place en Franche-Comté pour aider l'ARH à favoriser la diffusion et l'accès aux molécules ou dispositifs innovants ou coûteux. Cette instance d'aide à la décision s'appuie sur [...]Article
La loi du 4 mars 2002, dans son titre II intitulé "Démocratie sanitaire", affirme les droits des personnes malades, accentue la portée du devoir d'information du patient, confirme la nécessité de recueillir l'expression de sa volonté. Le texte [...]Ouvrage
Il s'agit du troisième volet de la trilogie de Mintzberg consacrée aux organisations, avec Le manager au quotidien et Structure et dynamique des organisations. Il propose une analyse complète du [...]
- Localisation : Rennes | Cote : NA00/0177
- Localisation : Rennes | Cote : NA00/0177
Article
Ce sont les chocs pétroliers des années 1970, et l'augmentation brutale du prix du pétrole qui ont conduit la plupart des collectivités locales à se soucier de leur consommation énergétique et des dépenses qu'elle génère. C'est aujourd'hui une p[...]Article
Cet article analyse la loi n° 2001-1248 du 21 décembre 2001 relative aux chambres régionales des comptes et à la cour des comptes ainsi que les modifications qu'elle apporte. Ces modifications sont de trois ordres : redéfinition des missions, no[...]Article
La loi n° 2001-1428 du 21 décembre 2001 relative aux chambres régionales des comptes (CRC) et à la Cour des comptes vient mettre un terme à des débats parfois vifs sur les missions et les procédures des chambres régionales des comptes entre les [...]Mémoire
Patricia SALOMON , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 85p. , 2002Face à l'évolution de leur public, et confrontés à de nombreux problèmes financiers, les FJT ne peuvent plus fonctionner de manière cloisonnée, tel qu'ils le faisaient à l'époque où ils accueilla[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF02/0166
Ouvrage
"Les agences dans le domaine de la santé" est le thème retenu pour ce 17e atelier de droit européen de la santé. Dans la tradition du CERDES, ce thème a été traité en faisant appel a des études c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2837
Article
Quinze projets plus tard et trois ans après la remise des rapports de l'ancien commissaire au plan Henri Guaino et de la Cour des Comptes sur la réforme des agences de l'eau, la loi sur l'eau se profile enfin. Elle se décompose en sept titres. L[...]Ouvrage
Le rapport est découpé en 2 parties. Dans la 1ère sont présentées les données et leur analyse factuelle : Genèse de la création des ARH ; Les 3 monographies régionales ; Les résultats du question[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1146
Ouvrage
Cette introduction au droit de l'environnement aborde l'ensemble de la réglementation relative à la préservation de la nature, du patrimoine et du voisinage contre les atteintes auxquelles ils pe[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3008
Article
En France, la démarche d'évaluation des soins est récente. Il a fallu attendre la loi hospitalière de juillet 1991 pour que des établissements de santé français soient obligés de développer une politique d'évaluation des pratiques et d'analyse d[...]Article
Article
Dans le cadre de la lutte contre l'exclusion et de la prévention de celle-ci, la mise en place de la couverture maladie universelle a pour objectif de faciliter l'accés aux soins. Mais les deux dispositions majeures qu'elle prévoit ne règlent pa[...]Rapport
Sénat. Service des Affaires Européennes. Division des Etudes de Législation Comparée. Paris. FRA , 33p. , 05/2000La loi n°98-535 du 1er juillet 1998 "relative au renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité alimentaire des produits destinés à l'homme" a notamment créé un établissement p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1390
Article
L'Ademe est un établissement public à caractère industriel et commercial placé sous la tutelle des ministères de l'environnement, de l'industrie et de la recherche. L'une de ses missions prioritaires est le développement d'une économie du déchet[...]Article
Les programmes régionaux d'accès à la prévention et aux soins (Praps) ont été créés par l'article 71 de la Loi du 29 juillet 1998 d'orientation relative à la lutte contre les exclusions, pour ouvrir le dispositif de prévention et de soins aux po[...]Article
Article
Un important décret du 26 mars 1999 a porté application de la loi n°98-535 du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la sécurité sanitaire s'agissant de la nouvelle "Agence française de sécurité sanitaire des aliments" (AFSSA). Le décret d[...]Article
Le rôle de l'infirmière scolaire n'est pas seulement de soigner les petits bobos. Cette dimension existe certes, mais c'est oublier le rôle social, de médiateur, qui est également le sien. Outre les nombreuses responsabilités qu'elle a, l'infirm[...]Article
Refonte du décret de compétence, redéfinition de la circulaire des missions, rapport sur le dispositif médicosocial en faveur des élèves... Dans cette période de progression nécessaire, les infirmières du monde scolaire et universitaire construi[...]Ouvrage
Le bruit est considéré comme un fléau quotidien et vivement ressenti par les Français. Faute d'une action volontaire et systématique des pouvoirs publics, la France a pris un retard considérable [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3042
Ouvrage
Since the adoption of the European Charter on environment and health, at Frankfurt-am-Main in 1989, the countries of the WHO European Region have been placing greater emphasis on the role of thei[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0307
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0308
Article
Ouvrage
Le groupe d'échange sur les pratiques professionnelles (G.E.P.P.) a pour objectif de proposer des moyens opérationnels pour appréhender les "risques sanitaires liés à l'environnement dans les éta[...]Article
Article
Mémoire
Glenda MELIX-LOUSSAN , 104p.La Polynésie française, en particulier les îles de Tahiti et Moorea, soumises au développement de leurs espaces littoraux très réduits, sont confrontées à une dégradation de la qualité de leur pr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL97/0069
- Localisation : Rennes | Cote : OL97/0072
Mémoire
La réorganisation, au 2ème semestre 1998, de la veille en épidémiologie sanitaire à la DASS de Paris, nécessite avant tout de dresser le bilan de l'existant, en s'intéressant : Au cadre général d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH99/0021
- Localisation : Rennes | Cote : OH99/0022