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Ouvrage
La réforme des ordonnances du 22 septembre 2017 remet à plat le modèle de représentation du personnel. Depuis le 1er janvier 2020, toutes les entreprises françaises de plus de 10 salariés doivent[...]
Article
Dix ans après l’entrée en vigueur des agences régionales de santé (ARS), au 1er avril 2010, la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) a souhaité en établir un premier bilan. Cette tâche s’est d[...]Article
La campagne de vaccination contre le Covid-19 a réellement démarré le 4 janvier dans les établissements de santé et les établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes (Ehpad), partout en France. Avec 46 691 injections aux Hôpitaux uni[...]Article
La mise en place d’un comité social et économique s’impose à toutes les entreprises occupant au moins 11 salariés. Quelles sont les prérogatives de cette instance représentative du personnel ? De quels moyens dispose-t-elle pour mener à bien sa [...]Article
Au sein du Réseau qualité Bourgogne-Franche-Comté (RéQua), l’équipe régionale d’appui à la gestion des événements indésirables (Erage) exerce depuis 2009 des activités de formation et de sensibilisation, des accompagnements à l’analyse approfond[...]Article
« Vingt fois sur le métier remettez votre ouvrage. » S’il est une illustration administrative de cette exhortation de Boileau, c’est bien la constance avec laquelle la Cour des comptes s’attache à exercer son pouvoir de contrôle sur les organism[...]Article
Face au faisceau d'attentes multiples qui vise les organisations sanitaires et médico-sociales et particulièrement leur dirigeance, en quoi décider de « penser » la fonction, la place de directeur permet de faire face, de se conduire et de condu[...]Article
L'ordonnance n° 2020-1407 du 18 novembre 2020 relative aux missions des agences régionales de santé (ARS) correspond à la première pierre d'une entreprise de redéfinition de leurs missions engagée de longue date. Il ressort ainsi de ce texte bre[...]Article
L’épidémie de Covid-19 met à l’épreuve les systèmes de santé. Elle a obligé les établissements de soins à revoir rapidement leur fonctionnement avec une réorganisation de l’activité liée à la qualité et à la sécurité des soins. Cette recherche t[...]
Mémoire
Le champ de la santé publique, dont l’objectif est la réduction des inégalités de santé, est vaste et multiforme à l’image des activités de la Direction de la Santé Publique (DSP) de l’Agence Rég[...]
Ouvrage
Comment la France peut-elle redevenir une référence mondiale en santé ? Si la crise Covid a révélé aux Français que leur système de santé n'était plus aussi solide qu'ils le pensaient, elle doit [...]
Ouvrage
Suspendant, à la faveur d’un confinement général sous surveillance policière, certaines dimensions de la vie démocratique afin de protéger la population, l’état d’urgence sanitaire décrété en mar[...]
Ouvrage
Le droit hospitalier couvre un champ qui dépasse aujourd'hui la sphère des établissements publics, communément appelés hôpitaux et d'où il tire son appellation. Ce manuel expose les règles commun[...]
Rapport
Les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) dédiés aux personnes en situation de handicap (PSH) recouvrent un très large champ d’activités fortement structuré par un régime d[...]Mémoire
L’Ile-de-France est une région fortement impactée par le bruit au quotidien (transports, activités professionnelles, bruit de comportements, pratiques festives, etc.). Cette nuisance a un impact [...]
