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Auteur Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST) (Paris, FRA) |
Documents disponibles écrits par cet auteur (65)
Rapport
, 70 p. , 2022/12Ce rapport présente les conclusions d'une audition publique organisée en novembre 2022 dans la perspective de la 15e session de la Conférence des parties à la Convention des Nations Unies sur la [...]Rapport
Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST) (Paris, FRA) , 143p. , 2022/06À la suite d'une pétition déposée au Sénat, la commission des affaires sociales du Sénat a saisi l'OPECST sur l'état des lieux des effets indésirables consécutifs à la vaccination contre la Covid[...]Rapport
Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST) (Paris, FRA) , 105p. , 2022/02Près de deux ans après le début d'une épidémie qui a touché le monde entier, la situation sanitaire reste incertaine. La campagne de vaccination contre la Covid-19 continue d'améliorer le taux d'[...]Rapport
Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST) (Paris, FRA) , 143p. , 2021/03/04Le sujet de l’intégrité scientifique a connu un regain d’intérêt en France avec la publication en 2016 d’un rapport remarqué sur la question par le PrPierre Corvol, à la demande du secrétai[...]Brochure
Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST) (Paris, FRA) , 4p. , 2021/03À l’été 2019, dans un contexte d’affaires de « méconduites scientifiques » particulièrement médiatisées, la commission de la culture, de l’éducation et de la communication du Sénat a saisi [...]Rapport
Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST) (Paris, FRA) , 8p. , 2020/12/10La notion d’exposome s’entend comme l’intégration de l’ensemble des expositions–de quelque nature que ce soit –auxquelles un individu est soumis, à partir de sa conception. La théorisation de l’e[...]Rapport
Comment sont évalués les risques sanitaires et environnementaux liés aux substances et produits utilisés dans l'agriculture, l'alimentation ou encore les produits de grande consommation ? L'Union[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA12/0018
Rapport
Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST) (Paris, FRA) , 535p. , 2018/10/25Depuis 1994, la conception française de la bioéthique réserve un large champ d'intervention au législateur, auquel il appartient de concilier, compte tenu de l'état des connaissances scientifique[...]Rapport
"Les deux auditions publiques du 21 janvier et du 28 avril 2016, respectivement consacrées aux synergies entre sciences humaines et sciences technologiques et aux apports des avancées technologiq[...]Rapport
Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST) (Paris, FRA) , 80p. , 2015/05/26À la suite d'une saisine par la commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale, l'OPECST a réalisé, le 15 mai 2014, une audition publique, ouverte à la presse, réunissant l'ensemble de[...]Rapport
Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST) (Paris, FRA) , 71p. , 2015/05/12Les médicaments biologiques, appelés également biomédicaments ou biothérapies, sont issus des biotechnologies. Ils constituent des avancées majeures pour lutter contre des maladies chroniques gra[...]Rapport
Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST) (Paris, FRA) , 95p. , 2015/01Depuis plusieurs décennies, des sels d'aluminium sont ajoutés dans certains vaccins pour en assurer l'efficacité. Ces adjuvants ont pour rôle de stimuler la réaction immunitaire, ce qui, pour cer[...]Rapport
Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST) (Paris, FRA) , 444p. pdf , 2014/01/22Fondant son approche sur le patrimoine génétique et l'environnement spécifique de chaque individu et, donc, sa susceptibilité particulière à certaines maladies ou à l'action de certains médicamen[...]Rapport
Les pathologies du cerveau, qu'elles relèvent de la neurologie ou de la psychiatrie, constituent un grave problème de santé publique à l'échelon mondial : ces pathologies connaissent une forte pr[...]Rapport
Les substances qualifiées de «perturbateurs endocriniens» sont accusées dêtre à lorigine dune augmentation de certains cancers hormono-dépendants (prostate, sein, ovaire...) et d'une baisse im[...]Rapport
Actuellement, la France compte 16,9 pour cent d'adultes obèses, avec une augmentation de la prévalence de l'obésité de 5,9 pour cent par an. 3,5 pour cent des enfants sont obèses, soit 4 fois plu[...]Rapport
Dans le cadre d'une étude sur la mutation des virus et la gestion des pandémies, l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques a organisé une deuxième audition pub[...]Rapport
La loi de bioéthique du 6 août 2004 consacre son Chapitre III à la réglementation des recherches sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires et foetales humaines. Dans son article 25 modi[...]Rapport
L'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et techniques a été saisi le 2 juin 2009 d'une demande d'études sur la mutation des virus et la gestion des pandémies. Dans le cadre de[...]Rapport
Suite au rapport du professeur Dominique Belpomme dénonçant la contamination des Antilles françaises par la chlordécone, rapport qui a provoqué nombre dinquiétudes dans lopinion et suscité des [...]Rapport
L'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques a été saisi le 2 juin 2009 d'une demande d'étude sur la mutation des virus émanant de la commission des affaires cult[...]Rapport
Dans le cadre de leur étude en cours sur la mutation des virus et la gestion des pandémies, M. Jean-Pierre Door, Député et Mme Marie-Christine Blandin, Sénatrice, ont organisé le mardi 1er décemb[...]Rapport
Saisie le 1er juillet 2008 par le président de l'Assemblée Nationale, l'OPECST fait le point dans ce rapport sur les éventuelles conséquences sur la santé de la téléphonie mobile. Dans un premier[...]Rapport
l'OPECST a été saisie le 1er juillet 2008 par le président de l'Assemblée Nationale afin de faire le point sur les éventuelles conséquences sur la santé de la téléphonie mobile. A cette occasion,[...]Rapport
L'introduction du principe de précaution dans le bloc de constitutionnalité en 2005, par l'adoption de la charte de l'environnement, a suscité une controverse. Pour ses défenseurs, il s'agissait,[...]Rapport
La création du dossier médical personnel a été décidée par la loi du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie. Sa mise en place, initialement prévue pour 2007, a connu de multiples retards et [...]Rapport
De 1972 à 1993, l'épandage dans les bananeraies antillaises d'un polluant organique persistant, la chlordécone, a eu des conséquences sur la protection sanitaire des consommateurs, sur les mises [...]Rapport
Si la France a longtemps été un des pays européens les moins concernés par le phénomène d'obésité, aujourd'hui, le taux d'obèses dans notre pays (16,9% selon l'enquête nationale nutrition-santé d[...]Rapport
Le 29 janvier 2009, l'OPECST organisait une audition publique relative aux lignes à haute et très haute tension. Présidée par M. Daniel Raoul, l'audition avait pour objectif de faire le point des[...]Rapport
Conformément aux dispositions législatives, l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques dresse un bilan des dispositions de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 rel[...]Rapport
Ce deuxième tome reproduit le compte-rendu des trois auditions publiques menées par l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques dans le cadre de l'évaluation de [...]Rapport
Dans la première partie du document, la rapporteure met en avant les progrès réalisés et les nouvelles perspectives offertes par la science et la technologie dans le domaine de la compensation du[...]Rapport
Le présent rapport répond à deux saisines de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, l'une de la commission des Affaires économiques et du plan du Sénat sur[...]Rapport
Suite à deux saisines, l'une de la commission des affaires économiques et du plan du Sénat sur les éthers de glycol, l'autre du bureau du Sénat sur l'évaluation scientifique des émissions de pol[...]Rapport
Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST) (Paris, FRA) , 72p. pdf , 10/01/2008La radiothérapie est devenue un mode de traitement incontournable, et toujours plus efficace, dans le traitement du cancer. Chaque année, ce sont près de 200 000 personnes qui sont traitées de ce[...]Ouvrage
Le présent rapport essaie d'analyser les questions posées et les perspectives offertes par le développement des nouvelles aides au handicap. Les problématiques liées aux aides techniques au handi[...]Rapport
Dans le cadre du suivi du rapport adopté par l'OPECST sur le risque épidémique en mai 2005, Mme Marie-Christine Blandin et M. Jean-Pierre Door ont souhaité organiser une audition publique sur l'a[...]Rapport
La loi de programme du 28 juin 2006 relative à la gestion durable des déchets radioactifs établit un cadre d'ensemble pour la gestion des déchets radioactifs et prévoit l'élaboration d'un plan na[...]Rapport
Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST) (Paris, FRA) , 137p. pdf , 05/02/2007L'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques a organisé le 7 novembre 2005 à l'Assemblée nationale une audition publique sur le thème "Les nanotechnologies : risq[...]Rapport
L'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, compte tenu des inquiétudes exprimées au sujet des risques liés à "la pollution électromagnétique" générée par les t[...]Rapport
Première partie d'une étude menée par l'OPECST sur les apports des sciences et des technologies au développement durable, ce présent rapport rappelle l'état et les perspectives du modèle énergéti[...]Rapport
La réduction des émissions de CO2 est un énorme défi technique et économique. Les combustibles fossiles dans l'approvisionnement du monde en énergie jouent en effet un rôle prédominant, avec 88% [...]Rapport
Chargés d'étudiés le concept de voiture propre, les rapporteurs dressent tout d'abord un tableau de la situation actuelle et à venir dans de domaine de l'énergie et de l'automobile mettant en ava[...]Rapport
Dans les années 1970, beaucoup de responsables étaient convaincus de la disparition des maladies infectieuses dans les pays développés mais l'apparition du Sida et de l'épidémie d'hépatite C a co[...]Rapport
La loi du 30 décembre 1991 réglemente la recherche dans le domaine des déchets radioactifs et prévoit, qu'à l'issue d'une période de quinze ans, le gouvernement adresse au Parlement un rapport gl[...]Rapport
Ce rapport présente, dans une première partie, les acquis indiscutables et nombreux apportés par la loi du 1er juillet 1998 dans le domaine de la sécurité sanitaire mais aussi les interrogations [...]Rapport
Ce rapport de l'Office Parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques met l'accent sur la nécessité de faire de la recherche des sciences de la vie et des biotechnologies un[...]Rapport
Le rapport sur l'Internet à haut débit et les systèmes de santé, demandé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociale de l'Assemblée nationale, se trouve au cur des réflexio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1122
Rapport
Le rapport sur l'Internet à haut débit et les systèmes de santé, demandé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociale de l'Assemblée nationale, se trouve au cur des réflexio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1123
Article
Gérard MIQUEL ; Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST) (Paris, FRA) |Le présent rapport est une synthèse d'un an de travail, d'auditions et de visites sur le terrain. L'eau, élément indispensable à la vie, "patrimoine de la nation" (article 1er de la loi du 3 janvier 1992 sur l'eau), est évidemment une préoccupat[...]Rapport
Après les crises alimentaires des années 1990, un effort scientifique et technologique marqué a été accompli par les centres de recherche et les industriels pour améliorer la qualité et la sûreté[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1117
Rapport
Les crises sanitaires constituent aujourd'hui un thème majeur de préoccupation. A l'occasion de la crise sanitaire de novembre 2003 à février 2004 dans le département du Pas-de-Calais, il est app[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1111
Article
Ce rapport fait suite aux études de l'Office parlementaire sur la sûreté des installations nucléaires et les déchets radioactifs. Il examine la durée de fonctionnement restant à courir pour le pa[...]Article
Le présent rapport est une synthèse d'un an de travail, d'auditions et de visites sur le terrain et a été conçu comme un outil d'information et un outil pédagogique à destination des élus. Les tr[...]Article
Le présent rapport est une synthèse d'un an de travail, d'auditions et de visites sur le terrain et a été conçu comme un outil d'information et un outil pédagogique à destination des élus. Les tr[...]Rapport
Les progrès de la médecine dans des domaines comme l'imagerie médicale ou la neurobiologie permettent aujourd'hui de mieux saisir les effets des drogues sur le cerveau. Ce rapport synthétise la v[...]Rapport
Depuis juillet 1945 où le premier essai nucléaire eut lieu aux Etats-Unis jusqu'aux récents essais souterrains de l'Inde et du Pakistan en mai 1998, en passant par le tir le plus puissant de 58 m[...]Rapport
L'achèvement du décryptage du génome humain au début de l'année 2001 a avivé le débat sur la brevetabilité du vivant, c'est-à-dire la possibilité de s'approprier les séquences génétiques d'un org[...]
- Localisation : Rennes | Cote : 01/12 N:3502 118p. (ENSP)
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1067
Rapport
Le rapport de l'Office fait suite à une saisine de l'Assemblée nationale sur les dangers pour la santé de l'amalgame dentaire liés à la présence de mercure dans l'amalgame. A l'initiative du rapp[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1065
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1041
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1042
Rapport
EXEMPLAIRE COTE OR09/1360 RANGE EN MAGASIN. La génomique, étude exhaustive des génomes et en particulier de l'ensemble des gènes, jouera un rôle essentiel au XXIème siècle. Fondée sur la bio-info[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1031
Rapport
Ce rapport s'attache à relever les difficultés d'application (liées notamment au retard des textes réglementaires) et présente les solutions envisageables. Dans le domaine des greffes, sont mis p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1026
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : 98/07 V:1 N:1054 137p. (ENSP)
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1022
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1023