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Article
Les données d'activité de l'année 2021, disponibles sur le site de l'ATIH, permettent de dresser un panorama des évolutions récentes et déterminer si la baisse importante du nombre de séjours constatée en 2020 du fait de la crise sanitaire a été[...]Article
Les dépenses de la liste en sus évoluent à des taux significativement supérieurs à ceux de l'ONDAM, et ce, depuis sa création. Cette situation a conduit les pouvoirs publics à développer certains outils dits « de régulation » pour limiter l'évol[...]Article
À l'initiative du groupe Communiste, républicain, citoyen et écologiste (CRCE), le Sénat a investigué pendant 4 mois sur l'influence des cabinets de conseil sur les politiques publiques, en utilisant les moyens de contrôle renforcés des commissi[...]Article
Suite à la lettre de mission du ministre des Solidarités et de la Santé du 3 septembre 2020, dans la lignée des engagements pris lors du Ségur de la santé, le HCAAM a remis son avis sur la régulation du système de santé, avec un accent sur la re[...]Article
Les données d'activité de l'année 2020 sont maintenant définitives, et disponibles sur le site de l'ATIH : ScanSanté. Il est instructif d'observer les variations d'activité par rapport aux années précédentes pour quantifier les impacts de la cri[...]Article
A partir d'un récent document publié par l'ATIH, qui «a pour objectif de détailler les différentes étapes qui conduisent à élaborer, à partir des coûts complets issus de l'Etude nationale des coûts (ENC), une échelle de tarifs issus des coûts se[...]Article
Les expérimentations dites «article 51» ont démarré dans la deuxième moitié de l'année 2019 et montent rapidement en charge, assorties d'un dispositif d'accompagnement de projet rigoureux et d'un dispositif d'évaluation. Des éclairages ont été f[...]Article
Le deuxième rapport de la "task-force" sur les réformes des modes de financement et de régulation, pilotée par Jean-Marc Aubert, directeur de la DREES, propose les axes d'un bouleversement des modes de rémunération des acteurs et structures de s[...]Article
A l'occasion du lancement du plan "Ma santé 2022", a été publié en septembre 2018 le rapport du chantier "Modes de financement et de régulation", piloté par Jean-Marc Aubert, directeur de la DREES. Cet article présente les principales recommanda[...]Article
Depuis plusieurs années, les observations et les rapports se multiplient sur la chirurgie bariatrique et ses dérives. La CNAMTS, l'IGAS, la HAS, la DREES, l'Académie de Médecine : autant d'institutions qui ont relevé les anomalies dans les indic[...]Article
Les réformes des modes de financement des établissements et services sanitaires sociaux et médico-sociaux ont fait l'actualité en 2017 et marquent déjà l'année 2018. EHPAD, SSR, SSIAD, SAAD : tous les secteurs sont concernés... Ce dossier dédié [...]Article
La Loi de financement de la Sécurité sociale (LFSS) pour 2018 a prévu, dans son article 51, la mise en place d'expérimentations pour promouvoir des innovations organisationnelles, pouvant prévoir des dérogations tarifaires aux règles usuelles, a[...]
Ouvrage
Si les soins médicaux en France font encore partie des meilleurs du monde, ils ne sont plus les premiers. En revanche, ils sont trop souvent onéreux, inégalitaires et inefficaces. En effet, les t[...]Article
La tarification à l’activité (T2A) dans les établissements de santé a été mise en place en France dans le secteur du court séjour en 2004-2005, après une vingtaine d’années d’études et de travaux de simulation. Cette réforme a produit une partie[...]Article
Après 10 ans de régime "T2A", et les multiples évolutions qu'a connues le modèle sur cette période, il a paru nécessaire de faire le point sur les impacts et les lacunes de ce système tarifaire pour le faire évoluer et répondre aux critiques des[...]
