Détail de l'auteur
Auteur Antoine Leca |
Documents disponibles écrits par cet auteur (24)
Article
la revue RGDM publie dans ce numéro les actes du colloque "Patent lifting - la levée des brevets : un projet, une posture, une imposture ?" qui s'est tenu à l'Université d'Aix-Marseille le 25 novembre 2021. Inspiré par l'actualité sur les brevet[...]Ouvrage
Présentation synthétique du droit pharmaceutique, replacé dans un cadre historique, politique et économique. Après les origines historiques des institutions pharmaceutiques, les aspects généraux [...]
- Localisation : Rennes | Cote : LG00/0120
Article
Au sommaire de ce dossier : I - La médecine traditionnelle : caractères fondamentaux et rôle des cultures. Chapitre 1. Medical ethics and therapeutic knowledge in China: a perspective on historical foundations, encounters, internationalisation a[...]Ouvrage
Le vocable de « monopole » n’apparaît pas une seule fois dans le Code de la santé publique, alors que l’univers qu’il régit est caractérisé par un certain nombre de monopoles, dont le plus ancien[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0233
Ouvrage
Cet ouvrage reprend largement Le droit médical en Nouvelle-Calédonie (2005), codirigé naguère par Antoine Leca. Mais il actualise la matière et il élargit la focale à tout le droit de la santé et[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0234
Article
La place des « médecines douces » en droit français est dualiste. Elles peuvent être licites si elles sont pratiquées par un médecin ou un autre membre d’une profession de santé règlementée, dont le monopole de compétence inclut cette thérapie. [...]Ouvrage
Le propos de ce livre est de présenter de manière synthétique le modèle pharmaceutique français, replacé dans un cadre historique, politique, économique et prospectif, souvent négligé. En effet, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : LG00/0118
Ouvrage
Le "Petit Dictionnaire de droit de la santé et de la bioéthique" a l'objectif d'aborder dans leur ensemble ces deux notions fondamentales et modernes. À travers plus de 600 définitions développée[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OR02/0598
Ouvrage
Un besoin d’intérêt général est un besoin potentiellement de tous, dont la satis faction nous importe tous. Il implique la globalité de ceux qu’il concerne. Si en matière d’intérêt général, le pr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0528
Ouvrage
Le droit à la santé en milieu carcéral a subi une évolution notable initiée par la loi du 18 janvier 1994 qui a eu pour effet de modifier profondément l'organisation des soins en prison. Sous l'i[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0137
Article
L'article propose une critique du système français consistant à instaurer un quota à l'entrée des études de médecine. L'auteur élabore sa démonstration en s'appuyant sur les données de démographie médicale, d'une part, sur le phénomène d'"expatr[...]Ouvrage
Traditionnellement affaire privée (sauf survenance d’épidémies impliquant les pouvoirs publics), la santé est devenue une affaire d’Etat, depuis les XVIIIe-XIXe siècles, ce qui a donné naissance [...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0204
Ouvrage
L'Hôpital public, le droit médical, et le système sanitaire et social ont irrigué le parcours, l'œuvre et la réflexion de Jean-Marie Clément. Celui-ci a été successivement directeur d'hôpital, me[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0288
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0288
Ouvrage
À l’heure où les scandales sanitaires se partagent la une des medias avec l’annulation de la mise en examen de Martine Aubry dans le cadre de l’amiante, la mise en cause de la responsabilité péna[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0203
Congrès
Le secret renvoie à des facettes diverses et variées dans le vaste univers du droit. Cette notion extraordinairement polymorphe accuse lantériorité historique du secret médical qui est (un peu t[...]Ouvrage
Santé et religion ont toujours eu un long cheminement commun dans notre ère de civilisation. L'exercice des professions de santé est historiquement très lié à l'Église catholique. C'est l'Église [...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0181
Ouvrage
L'affirmation du principe d'égalité est traditionnellement en droit français, et c'est dans ce cadre que la lutte contre les discriminations a pris une dimension nouvelle depuis la loi du 30 déce[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0179
Ouvrage
Une étude récente concluait sévèrement que la qualité des expertises médicales faisait l'objet de critiques qui mettaient en cause la crédibilité à la fois de la justice et de la médecine. Qu'en [...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0173
Ouvrage
La souffrance et la mort sont de toutes les époques, mais les problèmes auxquels nous sommes confrontés aujourd'hui le sont en des termes largement inédits. En effet, pendant des siècles, les enf[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0365
Ouvrage
Du fait du lent passage de la solidarité familiale à la solidarité nationale, la France s'est dotée, à partir de 1928, et surtout de 1946, du système actuel de prise en charge des dépenses de san[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1576
Article
Marie BAVILE ; Michel Bélanger ; Bénédicte Bévière ; Jean-Pierre Duprat ; et al. ; Antoine Leca ; Jean-Michel Lemoyne de Forges ; Association Française de Droit de la Santé. (A.F.D.S.). Paris. FRA (PARIS CEDEX 05, FRANCE) ; La protection de la santé publique (17/03/2005; Paris) |La protection de la santé publique ne suscitait plus guère d'interrogations juridiques : les menaces paraissaient connues et les instruments stables. Tout a changé en peu d'années : sida, "vache folle", légionellose, SRAS, peste aviaire, mais au[...]Article
Sommaire de l'article : 1 - Le médicament, une notion indéfinissable ? a) L'impossibilité de définir ontologiquement le médicament. b) Le recours inéluctable à la notion de médicament par destination et la difficulté à appréhender celle-ci. 2 - [...]Ouvrage
Les contributions réunies ici analysent d'un point de vue juridique, mais aussi médical et philosophique, les avancées de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique : le nouvel éq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : YA00/0081
Article
On a pris l'habitude académique de distinguer les pays de Civil Law avec leur approche d'ensemble et les pays du Common Law réputés enclins aux solutions pragmatiques. L'exemple de la réparation des dommages corporels en Nouvelle-Zélande et en F[...]