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Auteur Dominique Legouge |
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Article
Les achats réalisés pour les besoins du secteur de la santé impactent l’environnement. Selon le rapport «Décarboner la santé pour soigner durablement», publié en novembre dernier par le groupe de réflexion The Shift Project, ils représentent à e[...]Article
Les produits de santé constituent une part importante des dépenses de fonctionnement hospitalières. Dans le cadre de l’élaboration d’un projet médical partagé et de la recherche de nouvelles sources d’économies, ces derniers peuvent représenter [...]Article
La fonction achat et logistique en santé est une fonction d’interface entre les besoins des établissements et les industriels du secteur. Elle a pour objet d’organiser et de gérer au mieux la relation entre ces acteurs, qui repose sur une extern[...]Article
La fonction achat commune de territoire est l'une des premières fonctions mutualisées dans le cadre des groupements hospitaliers de territoire. Ce dossier revient sur les conditions d'un pilotage performant de cette mutualisation ainsi que les o[...]Article
Dominique Legouge ; Charles-Edouard Escurat ; Cécile Legentil ; Pierre Lebon ; Alexandra Donny ; Caroline Buno ; Josiane Labatut |Les 135 groupes hospitaliers de territoire constitués par les établissements publics de santé entrent dans une phase opérationnelle. Les établissements qui en sont parties s’engagent, notamment, sur une voie cruciale : la mutualisation de la ges[...]Article
Afin de déployer dans de bonnes conditions le projet de mutualisation des achats de leurs membres, les GHT nouvellement constitués devront prendre en compte un certain nombre d’éléments listés dans cet article : identification du champ des respo[...]Article
L'ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics a été complétée par le décret n°2016-360 du 25 mars 2016. Ces textes sont applicables à tous les marchés publics hospitaliers dont la procédure de passation a été lancée postérieuremen[...]Article
La fonction achat à l'hôpital, dont la maturité a beaucoup évolué ces dernières années sous l'influence du programme PHARE, ne dispose pas aujourd'hui d'un système d'information adapté à ses besoins. La mise en place des groupes hospitaliers de [...]Article
Le système d'information hospitalier est présent à tous les niveaux de l'organisation des établissements de santé. C'est une pierre angulaire de la gestion des établissements de santé, et prochainement des groupements hospitaliers de territoire [...]Article
L’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015, qui transpose les directives européennes adoptées en 2014, refonde la réglementation des marchés publics. Le projet de décret, qui a été rendu public fin 2015, intègre les nouvelles règles de délais m[...]Article
La Direction des affaires juridiques du Ministère de l'économie a mis en ligne sur son site internet le projet de décret d'application de l'ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics. Le décret, dont le texte qui est s[...]Article
Au sommaire de ce dossier : 1- GHT et fonction achat commune : un nouveau levier de performance pour le programme PHARE. 2- Construire une fonction achat commune au sein d'un GHT. 3- Mise en place d'une fonction achat : vers des outils jurid[...]Article
Avec la mise en place des groupes hospitaliers de territoire prévus par la loi de modernisation de notre système de santé en préparation, la fonction achat sera placée sous l'égide de l'établissement support. Cette nouvelle étape dans la réorgan[...]Article
La Direction des affaires juridiques a mis en ligne sur le site internet du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique le projet d'ordonnance visant à réformer le droit des marchés publics. cette réforme, qui devrait entrer en vigue[...]Article
Echange de point de vue doctrinal sur l'analyse d'une décision de la CJUE en matière de prestations intégrées ou "in-house" : les auteurs défendent l'idée que la jurisprudence européenne est de nature à remettre en cause les coopérations entre p[...]Article
Les achats hospitaliers, qui représentent plus de 30% du budget d'un établissement de santé si l'on y intègre le coût de leur gestion, ont beaucoup progressé en termes de performance ces dernières années avec la mise en œuvre du programme PHARE.[...]Article
Le décret n°2014-1097 du 26 septembre 2014 portant mesures de simplification applicables aux marchés publics a transposé en droit français la nouvelle procédure de partenariat d'innovation créée par l'article 31 de la nouvelle directive européen[...]Article
Le dossier est consacré au phénomène de mutualisation des achats hospitaliers et au développement des centrales d'achats et groupement de commandes. Plusieurs enjeux de la mise en place progressive de cette stratégie globale sont explorés, notam[...]Article
L'ordonnance n°2014-697 du 26 juin 2014 relative au développement de la facturation électronique va rendre progressivement obligatoire l'utilisation des factures électroniques dans tous les contrats de la commande publique passés par l'Etat, les[...]Article
La maîtrise de l'évolution des prix pendant la durée d'un marché est essentielle en termes de performance. Les acheteurs hospitaliers doivent donc tout mettre en œuvre pour limiter voir supprimer l'incidence négative des mécanismes de révision d[...]Article
Les établissements de santé ont besoin d’innovation pour progresser de manière continue et accroître leur performance. La fonction achat qui est à l’interface de leurs besoins et des solutions proposées par l’industrie a un rôle fondamental à jo[...]Article
Au sommaire du dossier : Transformer la relation hôpital/industrie : l'objectif "performance" / Gestion de la relation client/fournisseur : quels défis? / Le programme ORESIA : vers un binôme hôp[...]Article
Ce dossier regroupe cinq articles qui présentent le processus achat hospitalier dans le contexte du programme "Performance hospitalière pour des achats responsables" (PHARE) lancé par la DGOS en octobre 2011 : présentation et objectif du program[...]Article
Le directeur du GIP Réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (Resah-IDF) présente en première partie de l'article les avantages des groupements de commandes territoriaux ou régionaux pour la mutualisation des achats hospitaliers; et dét[...]Article
Trois grandes catégories d'opérateurs sont en charge du regroupement et de la mutualisation des achats relevant des 8 domaines prioritaires définis par le programme national PHARE (Performance hospitalière pour des achats responsables) : les gro[...]Article
Réalisé par le groupement d'intérêt public "Réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France", ce dossier s'intéresse au développement de l'innovation dans le domaine des produits de santé. Il met en avant les rôles majeurs de l'acheteur hospit[...]Article
En matière d'innovation, la direction des achats est en mesure d'apporter une véritable valeur ajoutée en raison de son rôle d'interface entre offre industrielle/demande hospitalière et de sa compétence transversale. Pour cela, l'acheteur hospit[...]Article
Les principales modifications apportées par le décret n° 2011-1000 du 25 août 2011 concernent essentiellement le code des marchés publics. Elles sont applicables à toutes les procédures d'achat lancées depuis le 26 août 2011. Certains changement[...]Article
L'article présente les avantages et les risques de l'externalisation, opération qui consiste pour un hôpital à confier à un tiers la gestion d'une ou plusieurs activités nécessaires à son fonctionnement. L'accent est mis sur les points clefs à r[...]Article
Ce dossier réunit plusieurs articles autour de l'achat hospitalier et examine les thèmes suivants : -la centrale d'achat, nouveau levier d'optimisation des achats, qui permet de passer des marchés publics ou de conclure des accords cadres -l'in[...]Article
La fonction achat a une double vocation : apporter une contribution décisive à l'efficience de l'offre de soins et être créatrice de valeur pour le système de santé. Certains pays parmi lesquels le Canada ou le Royaume-Uni, l'ont bien compris, e[...]Article
L'auteur donne dix-sept recommandations à l'acheteur hospitalier pour pouvoir sélectionner l'offre économiquement la plus avantageuse dans les marchés hospitaliers. Celles-ci vont de la réalisation d'une étude de besoins, de l'élaboration d'un c[...]Article
La maîtrise des aspects contractuels relatifs à la détermination des prix est essentielle si l'on souhaite être un acheteur hospitalier performant. D'où l'intérêt de sensibiliser les acheteurs hospitaliers à la bonne utilisation d'un certain nom[...]Article
Les établissements publics de santé vont pouvoir bénéficier dès la rentrée de nouveaux aménagements du code des marchés publics, favorables à une gestion plus dynamique de leurs achats. Ceux-ci seront portés principalement par la loi portant réf[...]Article
La loi du 17 juillet 1978 s'applique aux documents produits à l'occasion de la passation et de l'exécution des marchés hospitaliers. Ses dispositions, qui permettent aux fournisseurs non retenus d'accéder largement à l'information, doivent être [...]Article
Les établissements publics de santé et les établissements publics sociaux et médico-sociaux figurent parmi les principaux bénéficiaires de la réforme du code des marchés publics réalisés dans le cadre du plan de relance économique.Ouvrage
Enjeu économique majeur, les achats hospitaliers font actuellement l'objet d'une profonde mutation. Les développements sans précédent de la coopération interétablissements, d'une part, et de la m[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HL20/0038