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Documents disponibles écrits par cet auteur (15)
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Ouvrage
Les mal nommés risques psychosociaux au travail traduisent l'expression du mépris de la norme fondamentale absolue et matrice des droits de l'homme : la dignité de l'être humain. Figure de la sou[...]
Article
Dans son usage le plus courant, la notion de discrimination recouvre celle d'inégalité, voire se confond acec elle. De cette similarité naît une certaine concurrence dans la qualification des phénomènes, et la tradition intellectuelle et politiq[...]
Ouvrage
De leur élaboration, à la fin du 19ème siècle, à leur plein déploiement au milieu des années soixante-dix, les politiques sociales se sont construites sur une conception commune de l'homme en soc[...]
Article : Fascicule
Sommaire du dossier : - Les discriminations : dispositif général, pouvoir normatif de l'employeur et discrimination (règlement intérieur et détermination de l'ordre des licenciements), droits collectifs et discrimination (intervention des représ[...]
Article : Fascicule
Ce dossier sur la médecine du travail se compose de trois grandes parties dans lesquels les sujets suivants sont développés : 1) Organisation des services de santé au travail : champs d'application. Modes d'organisation. Le recours à des experts[...]
Article
Ce numéro spécial présente et analyse les nouvelles dispositions légales. Il étudie l'ensemble du dispositif relatif au principe de non-discrimination, à la lumière des solutions jurisprudentielles. A cet égard, il convient de noter que le dispo[...]
Article
Plus de cinquante ans après sa création, la médecine du travail est, à l'aube de ce troisième millénaire, à un carrefour et la loi n° 2002-73 du 17 janvier 2002 (JO du 18) consacre plusieurs dispositions à la protection de la santé au travail. L[...]
Article : Fascicule
De très nombreuses dispositions imposent ainsi le respect de règles générales d'hygiène, par exemple en matière de nettoyage des locaux de travail, d'aération, d'éclairage, ainsi que de règles générales de sécurité, telles les prescriptions conc[...]
Article : Fascicule
Article
Le licenciement pour motif personnel donne lieu à un contentieux abondant. Si l'employeur peut user d'un large panel de motifs pour justifier la rupture du contrat de travail (maladie du salarié, insuffisance professionnelle ou de résultats, més[...]
Article
Les problèmes juridiques posés par la maladie du salarié restent multiples et parfois complexes. Dans ce document, la première partie est consacrée aux effets de la maladie sur l'exécution du contrat de travail ; la seconde, "Indemnisation de la[...]
Article : Fascicule
Article
On trouvera à la fin de l'étude le tableau des infractions pénales.
Article
La population étrangère représente actuellement 7% de la population française totale. Le phénomène de la clandestinité recouvre des situations extrêmement variées. Une connaissance plus générale du statut des étrangers est indispensable, à l'oré[...]
Rapport
Didier Fassin , 250p., (264p. pdf)Les discriminations dont il est question dans cet ouvrage concernent uniquement l'accès aux soins, selon les termes de la commande publique. Cette délimitation du champ appelle deux ordres de com[...]
