Détail de l'auteur
Auteur Gérard MIQUEL |
Documents disponibles écrits par cet auteur (6)
Ajouter le résultat à ma sélection Faire une suggestion Affiner la recherche
Rapport
Alain Vasselle , dir. , 2008Dans la vaste consultation lancée par le gouvernement sur la construction d'un cinquème risque de protection sociale, le Sénat a mis en place une mission d'information commune aux commissions des[...]Article
Gérard MIQUEL ; Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST) (Paris, FRA) |Le présent rapport est une synthèse d'un an de travail, d'auditions et de visites sur le terrain. L'eau, élément indispensable à la vie, "patrimoine de la nation" (article 1er de la loi du 3 janvier 1992 sur l'eau), est évidemment une préoccupat[...]Article
Le présent rapport est une synthèse d'un an de travail, d'auditions et de visites sur le terrain et a été conçu comme un outil d'information et un outil pédagogique à destination des élus. Les tr[...]Article
Le présent rapport est une synthèse d'un an de travail, d'auditions et de visites sur le terrain et a été conçu comme un outil d'information et un outil pédagogique à destination des élus. Les tr[...]Rapport
Le présent rapport passe en revue les différents axes de la recherche, l'action des organismes publics et privés, qu'il s'agisse des établissements publics de recherche sur les transports ou du l[...]Rapport
Le rapport de l'Office fait suite à une saisine de l'Assemblée nationale sur les dangers pour la santé de l'amalgame dentaire liés à la présence de mercure dans l'amalgame. A l'initiative du rapp[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1065