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Auteur Jacques MOREAU |
Documents disponibles écrits par cet auteur (13)
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Article
Jacques MOREAU ; Sarah ALVES ; Cindy Gauthier ; Sylvie Warnet, coor. ; et al. |[BDSP. Notice produite par APHPDOC n7lR0xDH. Diffusion soumise à autorisation]. On estime à 200 000 le nombre de personnes touchées en France par une maladie inflammatoire chronique de l'intestin (MICI). La maladie de Crohn et la rectocolite hém[...]Bulletin : Article
Revue de droit sanitaire et social RDSS, Actes du colloque de l'Association française de droit de la santé : territoire et santé
Didier Truchet ; François Baudier ; Bernard Bonnici ; François Bourdillon ; Francis CHAUVIN ; Francisco JORNET ; Marie-Laure Moquet-Anger ; Jacques MOREAU ; Rémi Pellet ; Sandrine SEGOVIA-KUENY ; Didier Tabuteau ; Pierre Villeneuve ; Association française de droit de la santé (AFDS) (Paris, FRA) ; Association française de droit de la santé -AFDS Colloque (05/03/2009; Paris) , 2009Ce colloque avait pour ambition d'étudier dans toutes leurs dimensions les relations de la santé avec le ou les territoires au moment où le législateur se penchait à nouveau sur le sujet (projet de loi HPST - hôpital, patient, santé, territoires[...]Article
Jean-Luc BOEUF, dir. ; Didier BLANC ; Emile BLESSIG ; Jean-Michel Charbonnel ; Jean-Paul Delevoye ; et al. ; Françoise EUVRARD ; Jerôme Lion ; Patricia Loncle ; Claire Mallet ; Claude Martin ; Pierre Méhaignerie ; Michel Mercier ; Jacques MOREAU ; Bernard NICOLAIEFF ; Vanessa PERROCHEAU ; Michel PIRON ; Jean-Pierre Raffarin ; Françoise Schaetzel ; Clémentine VANHERLE, collab. |Démarche historique, la décentralisation a été conçue en France comme un processus de modernisation de l'action publique et d'approfondissement de la démocratie. Après vingt ans de mise en uvre, une série de constats s'impose : la multiplicatio[...]Article
Jacques MOREAU ; Association Française de Droit de la Santé (A.F.D.S.) (Paris, FRA) ; Colloque de l'Association française de droit de la santé sur les obligations du patient. (13/06/2003; Paris (FRA)) |Cet article n'est pas un véritable rapport de synthèse mais présente quelques réflexions ou interrogations pour clôturer le colloque sur l'obligation du patient. Jacques Moreau s'interroge notamment sur la définition du mot patient puis aborde q[...]Article
Le cumul des mandats et des fonctions. Une réforme au coeur de la modernisation de la vie politique.
Philippe AUGE ; Paul ALLIES ; Domenico AMIRANTE ; François BARLOY ; Vincent CATTOIR-JONVILLE ; Michel CLAPIE ; Jean-Claude Douence ; Jean-Yves FABERON ; Jacques GODFRAIN ; Christine LAZERGES ; Jacques MOREAU ; Jacques MYARD ; Centre de recherches et d'études administratives de Montpellier. (C.R.E.A.M.). Montpellier. FRA |Spécificité française, la pratique du cumul des mandats s'est considérablement développée sous la Vè République. Les lois du 30 décembre 1985 n'ont pas véritablement enrayé ce phénomAene. Parce que les stratégies de carrières politiques rendent [...]Article
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L'accréditation est-elle ou non un acte juridique, question centrale, puisque de la réponse formulée découle la possibilité ou non de contestation au plan contentieux ? Les conséquences de cette procédure restent dans le flou tant que la nature [...]Ouvrage
L'introduction et la première partie privilégient l'institution hospitalière, sa qualité d'établissement public, son immersion dans le service public hospitalier et tout aussi bien sa structure i[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0485
Ouvrage
La question de l'indemnisation des victimes d'accidents médicaux est posée aujourd'hui devant l'opinion et elle se heurte aux mêmes objections que celles déjà formulées, il y a plus de cent ans, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2954
Ouvrage
Les auteurs présentent les résultats de la première enquête française approfondie réalisée, dans l'agglomération marseillaise, auprès de médecins généralistes en 1992, et poursuivie en 1993 par u[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR40/0676
Ouvrage
Le premier chapitre introduit le problème, présente la documentation pertinente, précise les objectifs et pose les principales questions. Le deuxième décrit en détail les méthodologies suivies, l[...]Ouvrage
Résultats d'une enquête nationale concernant les 80.000 associations ayant le statut d'employeurs : définition et importance des associations, activités, âge, appartenance à une union ou à une fé[...]