Détail de l'auteur
Auteur Claudine Bergoignan-Esper |
Documents disponibles écrits par cet auteur (31)
Ouvrage
Cet ouvrage reprend les contributions du colloque organisé le 2 mars 2023 à la Faculté de droit et de sciences politiques d’Aix-en-Provence par l’UMR ADES, …, sur le thème « Crise des urgences ou[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HM60/0128
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Ouvrage
Cet ouvrage aborde les aspects théoriques et pratiques du droit hospitalier et traite aussi bien des institutions de soins publiques que privés. Il expose successivement : 1)les établissements ho[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0306
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0306
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0306
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Ouvrage
L’ambition de cette 3e édition est de porter à la connaissance des lecteurs, en les situant dans une vaste prospective juridique et sociologique, les décisions les plus récentes et les plus topiq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0240
Article
Le Comité éthique et cancer a pour mission d'aider à résoudre les questions éthiques qui se posent en cancérologie. Cette spécialité, malgré les progrès, reste difficile, et les tensions éthiques y sont fréquentes. Le Comité éthique et cancer e[...]Article
Claudine Bergoignan-Esper ; Laurence Brunet ; Marie Mesnil, coor. ; et al. |La procédure d’adoption de la loi de bioéthique a suscité un très vif intérêt non seulement dans la société française, mais encore dans les milieux juridiques et scientifiques. L’élaboration de la loi, précédée par un grand débat effectué à l’éc[...]Ouvrage
Trois ans après la création des groupements hospitaliers de territoire par la loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, cet ouvrage propose une analyse des outils de la c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HD00/0056
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Article
Ce dossier présente le plan « Ma santé 2022 » lancé en septembre 2018. Il insiste sur différents points : - La promotion de l'accès aux soins dans le plan « Ma santé 2022 » : entre innovation et timidité ; - L'hôpital public au sein du plan « Ma[...]Ouvrage
Les lois du 21 juillet 2009 "Hôpital, patients, santé, territoires" et du 26 janvier 2016 "de modernisation de notre système de santé" ont modifié profondément l'organisation hospitalière de notr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4066
Article
La loi n° 2016-87 du 2 février 2016 renforce et accentue les droits des personnes malades, dont la vie s'achève. Le traitement de la souffrance est au coeur de la réforme. La volonté du patient est davantage prise en compte. La première mesure p[...]Article
L'arrêt rendu par la Cour européenne des droits de l'homme le 26 juin 2014 était particulièrement attendu dans le domaine de la gestation pour autrui (GPA). La décision condamne la France au motif que les autorités françaises ont refusé de recon[...]Ouvrage
L'ambition de cet ouvrage est d'apporter aux lecteurs des clés pour mieux appréhender les différents domaines du droit applicable à l’hôpital. Traitant aussi bien des institutions de soins publiq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2359
Article
Claudine Bergoignan-Esper ; Pierre AFFAGARD ; Jean-Yves Copin ; Brigitte de Lard-Huchet ; Thomas DELHOMMELLE ; René DRIVET |Au sommaire du dossier : L'hospitalisation à domicile : Une offre de soins désormais à part entière - Financement et enjeux économiques de l'HAD - L'HAD en EHPAD - Utiliser le contrat d'exercice libéral dans le cadre de l'hospitalisation à domic[...]Article
L'hospitalisation à domicile est un mode de prise en charge permettant de délivrer aux malades, à leur domicile (y compris en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes/EHPAD), des soins de type hospitalier. Elle a pris en char[...]Article
Désormais, tout le monde en convient : pas d'acte médical sans consentement, si le patient est en état d'exprimer sa volonté. C'est clairement inscrit dans la législation française. Et cela concerne aussi bien les examens de toutes sortes que le[...]Ouvrage
Les questions d'environnement telles qu'elles se présentent à l'échelle de la planète ont été l'occasion première de formuler le principe de précaution. Ce principe n'a pas manqué de peser sur le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA10/0094
- Localisation : Rennes | Cote : BA10/0094
Article
Claudine Bergoignan-Esper ; Sixte BLANCHY ; Dominique Royère ; Yoël SAINSAUKIEU ; Béatrice SENEMAUD |En France, les pratiques d'AMP font l'objet d'un encadrement législatif institutionnel (Agence de la biomédecine), organisationnel (dans des centres agréés) et économiques (4 cycles pris en charge par la Sécurité sociale). Au niveau européen, il[...]Article
Claudine Bergoignan-Esper ; Stéphanie Segui-Saulnier ; Hervé SPACAGNA ; Hervé Tanguy ; Colloque du CNEH (02/12/2010; Paris (FRA)) |Avec la loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST), la palette des outils de coopération à dispositif des hospitaliers s'est modifiée et élargie : de nouveaux outils de coo[...]Ouvrage
L'évolution rapide du droit hospitalier résulte en premier lieu des changements importants de notre système de santé : la loi du 21 juillet 2009 "Hôpital, patients, santé, territoires" modifie pr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1376
Article
La coopération de l'ensemble des acteurs de santé est présente tout au long du texte ambitieux de la loi Hôpital, patients, santé, territoires du 21 juillet 2009 : agences régionales de santé, nouvelle gouvernance hospitalière, intensité du mail[...]Article
La coopération de l'ensemble des acteurs de santé est présente tout au long du texte ambitieux de la loi Hôpital, patients, santé et territoires du 21 juillet 2009 : agences régionales de santé, nouvelle gouvernance hospitalière, intensité du ma[...]Article
Marc Dupont ; Claudine Bergoignan-Esper ; Danièle Cristol ; Brigitte de Lard ; Robert Lafore ; Joël Moret-Bailly ; Hervé Tanguy |Les six articles qui constituent ce dossier offrent une vision d'ensemble de la loi HPST et permettent d'en saisir les points forts, les limites, d'en évaluer les conséquences et les dangers potentiels. Les contributions sont les suivantes : 'La[...]Article
Claudine Bergoignan-Esper ; Emmanuelle Bailly ; et al. ; Robert A. Haas ; Louis Omnès ; Clothilde Poppe ; Hervé Tanguy |La loi Hôpital, patients, santé, territoires du 21 juillet 2009 a pour objectif, selon l'exposé des motifs, de moderniser l'organisation sanitaire du pays et de faciliter l'accès aux soins . Elle est majeure pour le fonctionnement de nos institu[...]Article
Les Etats généraux de la bioéthique viennent de se terminer. Cette expérience a fonctionné sur un mode de démocratie participative, écartant le sondage d'opinion et la concertation d'apparence. Ils ont mis en évidence les nouvelles questions éth[...]Article
La loi du 18 janvier 1994 a confié au service public hospitalier la mission de délivrer les soins aux détenus, ainsi que la prévention et l'éducation à la santé. Dès lors, une organisation devait être mise en place. Diverses structures sont prév[...]Ouvrage
Le droit hospitalier connaît depuis plusieurs années d'importantes mutations : le cadre juridique dans lequel se déploient les activités médicales et hospitalières évolue en effet rapidement au t[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1903