Détail de l'auteur
Auteur Xavier Prétot |
Documents disponibles écrits par cet auteur (44)
Article
Robert Lafore ; Xavier Prétot ; Simon Riancho ; et al. ; Michel Borgetto, introd. |Ce dossier restitue l'actuelle réforme des retraites dans l'ensemble des mutations engagées depuis le livre blanc de 1991 et examine les dispositions spécifiques concernant : les retraites pour cause d'incapacité, les départs anticipés pour carr[...]Ouvrage
Ce Mémento expose les principes fondateurs de la sécurité sociale, ses missions, il en précise l'organisation, les prestations et le financement. Instituée au lendemain du second conflit mondial[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KB20/0108
- Localisation : Rennes | Cote : KB20/0108
- Localisation : Rennes | Cote : KB20/0108
Article
Le dossier met l'accent sur de tous les problèmes et défis auxquels se trouve confronté aujourd'hui le système, de faire ressortir le travail accompli par des juridictions devant faire face à des situations inimaginables en 1898, d'éclairer les [...]Article
Explorer les modalités de mise en oeuvre de cette coordination et du maillage du territoire permettant de donner à chacun la garantie qu'il sera secouru en cas de besoin, tel est, pour l'essentiel, l'objet de ce dossier. Ce qui renvoie ici à deu[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES BR0xI89o. Diffusion soumise à autorisation]. Après une présentation sur la prise en charge des accidents du travail et maladie en France par la Sécurité sociale, cet article aborde l'aspect plus complexe de la fa[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES HR0x9qoD. Diffusion soumise à autorisation]. Plusieurs praticiens de la Drôme, ayant obtenu à la suite de la réforme des études médicales (Loi n° 2002-73 du 17 janvier 2002), soit un diplôme d'études spécialisées[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 79pR0xEo. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article s'appuie sur le rapport Fouquet, paru en 2008, pour livrer quelques réflexions sur la bon usage du pouvoir normatif dans le domaine des cotisations et cont[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES BF8R0xCB. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article rend compte d'un litige entre un médecin généraliste et une caisse de mutualité sociale agricole lié au remplacement de la formule de médecin-référent adop[...]Article
Christophe DEMILLY, coor. ; Jean-François CHADELAT ; Laurence DEGREGORI ; Gilles Huteau ; Xavier Prétot, coor. ; Thierry Tauran |Sommaire du dossier : L'assuré social et le patient : un duo d'inséparables ; Quel avenir pour les complémentaires Santé ? ; L'organisation actuelle de la Sécurité sociale a-t-elle un sens ou un intérêt ? ; Les URSSAF, un rapide historique pour [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xQcUOO. Diffusion soumise à autorisation]. Quelles sont les compétences et pouvoirs de l'Urssaf quand apparaissent des litiges avec une entreprise ? Quelles sont les règles et les principes qui précisent le rég[...]Rapport
Par note du Ministre d'Etat, Ministère de l'Intérieur et de l'aménagement du territoire et du Ministère de la santé et des solidarités en date du 23 septembre 2005, les deux inspections ont été c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1625
Rapport
Par note du 27 octobre 2005, le directeur du cabinet du ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire a demandé à l'inspection générale de l'administration de procéder à une étude sur[...]Article
Xavier Prétot ; Gérard ARCEGA ; Michel Borgetto ; Paul Durand ; Alain Euzeby ; Martine Fontaine ; Robert Lafore ; Bruno Palier ; Rémi Pellet |Soixante années se sont écoulées depuis la création de la Sécurité sociale. Elle n'a cessé, naturellement d'évoluer, qu'il s'agisse de son champ d'application, de l'étendue de ses prestations, des modalités de son financement ou encore de la ge[...]Ouvrage
Ce colloque organisé par le comité d'histoire de la sécurité sociale à l'occasion du 60ème anniversaire de la sécurité sociale s'est déroulé en deux actes. Le premier a abordé les temps forts de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0204
Article
BUFFIN (Frédéric) introd. ; Marie-Caroline Bonnet-Galzy ; Yves BUR ; Claude Évin ; Rémi Pellet ; Xavier Prétot ; Jean-Louis Rey |Dans ce dossier les sujets développés sont : Le Parlement et la Sécurité sociale : l'évolution des compétences ; Regard sur le rapport de la Cour des comptes au Parlement consacré à la Sécurité sociale ; Interview : le rôle de l'IGAS dans la mis[...]Article
Jean-Emmanuel RAY, préf. ; Xavier Prétot, préf. ; Christophe Radé, préf. ; Bernard Teyssié, préf. |Programmée sur cinq ans, la loi de cohésion sociale s'articule autour de trois axes : l'emploi, le logement et l'égalité des chances.Article
Pierre Cahuc ; François Chérèque ; Maurice COHEN ; Stéphane DE LA ROSA ; Jean-Jacques Dupeyroux ; Albane EXERTIER ; Françoise FAVENNEC-HERY ; François GAUDU ; Bernard Gomel ; Agnès Gramain ; Francis KRAMARZ ; Anne Legal ; Jean-Philippe Lhernould ; Antoine MAZEAUD ; Sébastien PEREZ-DUARTE ; Hélène Périvier ; Xavier Prétot ; Pierre Ralle ; Claude ROY-LOUSTAUNAU ; Alain Supiot ; Marc VERICEL ; Pierre-Yves Verkindt ; Christophe Willmann |Dossier sur le travail et l'emploi. Le modèle français connaît à l'évidence une crise grave dans un contexte de désagrégation morale et sociale. Ce numéro de Droit social aborde la flexibilité, la RTT, les nouveaux contrats d'embauche, l'exclusi[...]Ouvrage
Pour le préfacier Xavier Prétot, la réédition de cet ouvrage paru la première fois en 1953 offre au lecteur un ensemble d'analyses et de réflexions exceptionnellement riches, tant la pensée de Pa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0194
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES si9aR0xJ. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro spécial de Droit social fait une synthèse sur la réforme des retraites en France, à partir d'une analyse de la loi du 21 août 2003. Certains points sont plu[...]Article
Alain Euzeby ; Séverine Chapon ; Patrick FRANCON ; Bruno GABELLIERI ; Henri Oberdorff ; Philippe Pochet ; Xavier Prétot ; Françoise ROGER ; Pierre Strobel ; Jean-François TCHERNIA |Sommaire du dossier : - La prise de décision dans l'Union Européenne - Le droit européen et la protection sociale : le rôle de la jurisprudence - La convergence des systèmes de protection sociale à l'échelle européenne : de la réalité actuelle a[...]Article
L'ensemble des articles contenus dans ce dossier font une analyse du système de retraite français pour tenter de mieux faire comprendre la réforme des retraites de la loi du 21 août 2003. Ils s'appuient sur des données telles que l'histoire soci[...]Article
Article
Paul-Henri ANTONMATTEI ; Guy Carcassonne ; Maurice COHEN ; Gérard Couturier ; Béatrice Laperou-Scheneider ; Antoine Lyon-Caen ; Nicole MAGGI-GERMAIN ; Antoine MAZEAUD ; Nicolas MOIZARD ; Xavier Prétot ; Jean-Emmanuel RAY ; Claude ROY-LOUSTAUNAU ; Yves Struillou ; Raymonde VATINET ; Philippe WAQUET |Numéro spécial consacré à la loi de modernisation sociale. Les contributions traitent de l'avis du Conseil Constitutionnel, du licenciement économique, du plan social, des comités d'entreprise, du harcellement, de la formation professionnelle co[...]Article
Article
Bernard Teyssié ; Paul-Henri ANTONMATTEI ; Yves Mayaud ; Patrick Morvan ; Xavier Prétot ; Didier REBUT ; Jacques-Henri Robert ; Bruno SILHOL |Sur le droit pénal du travail sept articles sont développés : responsables et responsabilité, la répression, l'inspection du travail et le choix de l'action pénale, le droit répressif non pénal (droit du travail et de la protection sociale), le [...]Article
Le droit administratif se caractérise, dans notre pays notamment, par les prérogatives qu'il reconnaît à l'administration dans ses rapports avec les usagers. L'administration dispose ainsi, à la fois de prérogative d'action et, au premier chef, [...]Article
Article
Article
Article
Les dispositions de la loi du 24 janvier 1997 relative à la prestation spécifique dépendance ne sont pas entachées d'incompétence négative, et ne méconnaissent pas les exigences du Préambule de 1946 en confiant au département la gestion d'une pr[...]Article
Ouvrage
La protection sociale en France est en crise, comme dans la plupart des pays développés. Des réformes profondes s'imposaient, tous les observateurs lucides en convenaient. Mais dans quel sens fal[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0980
Article
Article
Jean-Jacques Dupeyroux, préf. ; et al. ; Jean MARMOT ; Rémi Pellet ; Xavier Prétot ; Xavier Roques |Article
Article
Explicitement prévue par la loi du 1 décembre 1998 et d'ailleurs préparBee par la commission d'évaluation instituée par celle ci, l'adaptation du RMI par la loi du 29 juillet 1992 s'inscrit dans les perspectives ouvertes par la lutte contre la p[...]Article
Explicitement prévue par la loi du 1er décembre 1988 et d'ailleurs préparée par la commission d'évaluation instituée par celle-ci, l'adaptation du revenu minimum d'insertion par la loi du 29 juillet 1992 s'inscrit dans les perspectives ouvertes [...]Article
Xavier Prétot ; Françoise BONNIOL, éd. ; Paul CALANDRA, éd. ; Bruno COURTINE ; Pierre-Jean DOUVIER ; François GAUDU ; Philippe LAIGRE ; François MEYNOT ; Philippe OUDENOT ; Faculté de droit et des sciences économiques de Montpellier. Colloque : "Les salariés détachés à l'étranger et expatriés. II". (12/04/1991; Montpellier) |Article
Jacqueline COSTA-LASCOUX ; Jacques BARROT ; Daniel BEHAR ; Jean-Michel Belorgey ; Jacques BLOIS ; Henri BUSSERY ; Guy CAUQUIL ; François Dubet ; Jean Dubois ; François-Xavier DUMORTIER ; Françoise EUVRARD ; Jean-François Laé ; Christian Mellon, préf. ; Frédéric PASCAL ; Serge Paugam ; Xavier Prétot ; Jean WEYDERT |Cette étude vise à clarifer la notion d'intégration, les politiques de lutte contre les exclusions face à toutes les populations susceptibles de relever des interventions sociales (immigrés, jeunes, agriculteurs, exclus du marché du travail). So[...]Article
Article
Article
Article
Institué en vue de favoriser la réinsertion des chômeurs de longue durée et des bénéficiaires du R.M.I., le dispositif des contrats de retour à l'emploi associe à un contrat conclu entre l'employeur et le salarié une convention entre l'Etat et l[...]Article
Institué en vue de favoriser la réinsertion des chômeurs de longue durée et des bénéficiaires du RMI, le dispositif des contrats de retour à l'emploi associe à un contrat conclu entre l'employeur et le salarié une convention entre l'Etat et l'em[...]