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Auteur Hervé Tanguy |
Documents disponibles écrits par cet auteur (38)
Article
Ce dossier de Gestions hospitalières est consacré à une sélection de documents (rapports, avis...) publiés durant l’année 2017-2018 traitant des questions hospitalières et de santé. En tout, 9 documents sont présentés et analysés : -Contributio[...]Article
Le Haut Conseil pour l’avenir de l’assurance maladie (HCAAM) a émis le 24 mai 2018 un avis portant contribution à la stratégie de transformation du système de santé. Et « transformation » est bien le maître mot de cette contribution. Le HCAAM ap[...]Article
Approuvé le 20 juin 2017, le rapport de la Cour des comptes sur les achats hospitaliers a été initié fin 2014 à la demande d’enquêtes conjointes sur les achats hospitaliers de la présidente de la commission des affaires sociales de l’Assemblée [...]Article
Depuis janvier 2016, les hospitaliers ne parlent plus que de GHT. Mais si la dynamique semble amorcée et la logique de coopération et de projet médical de territoire acquise par les acteurs de terrain, une question continue de générer de nombreu[...]Article
Le projet de loi de modernisation de notre système de santé a été adopté par l’Assemblée nationale le 14 avril dernier. Dans le cadre d’une procédure dite « accélérée », il sera examiné par le Sénat probablement avant l’été. Ce projet de loi pré[...]Article
La loi de santé doit venir au Parlement au premier semestre 2015. Texte volumineux et protéiforme, il comporte pour les acteurs hospitaliers publics une disposition phare, la création du groupement hospitalier de territoire (GHT). Cette disposit[...]Article
Deux décrets du 20 septembre 2013 modifient, d'une part, les compétences de la commission médicale d'établissement (CME) et du comité technique d'établissement (CTE) des établissements publics de santé, et d'autre part, la composition de la CME.[...]Article
Donner du temps au temps Voilà qui convient parfaitement à la communauté hospitalière de territoire (CHT), outil de coopération entre seuls établissements publics de santé, créé par la loi HPST en juillet 2009. Mal née, mal aimée, la CHT n'a gu[...]Article
HPST, stop ou encore ? Il y a comme un flottement dans l'air hospitalier ces temps-ci. Les dernières réformes hospitalières à peine consommées, les professionnels du secteur se demandent à quelle sauce ils seront prochainement mangés Les récent[...]Article
Suite aux différentes réformes et à la pléthore de textes portant adaptation de dispositions existantes, l'auteur propose une mise au point nécessaire sur quatre thématiques de la coopération hospitalière : le syndicat interhospitalier, le group[...]Article
Claudine Bergoignan-Esper ; Stéphanie Segui-Saulnier ; Hervé SPACAGNA ; Hervé Tanguy ; Colloque du CNEH (02/12/2010; Paris (FRA)) |Avec la loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST), la palette des outils de coopération à dispositif des hospitaliers s'est modifiée et élargie : de nouveaux outils de coo[...]Article
La loi HPSTa fait évoluer la nature du règlement intérieur de l'hôpital en lui conférant un caractère plus managérial. Avec le décret du 30 avril 2010 relatif à la composition des commissions médicales d'établissements (CME), le président du dir[...]Article
Le Centre de droit JuriSanté consacre ce dossier à certaines problématiques particulières de la loi HPST et en dresse le bilan, un an après : gouvernance hospitalière - conseil de surveillance, président de CME, chefs de pôle -, coopération, qua[...]Article
La loi n°2009-879 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST) entend "favoriser les coopération entre établissements de santé". Pour ce faire, il est procédé à des créations (communauté hospitalièr[...]Article
Jean-Noël Cabanis, introd. ; et al. ; Jean Leonetti ; Hervé Tanguy ; Gaëlle Zantman |Ce dossier examine les transformations apportées par la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (loi HPST). Après avoir évoqué d'une façon générale, les défis et les[...]Article
Depuis février 2009, une présentation de la réforme Hôpital, patients, santé, territoires (HPST) à Paris et en régions a conduit les auteurs à rencontrer plus de deux cent cinquante directeurs d'établissements et présidents de commission médical[...]Article
Marc Dupont ; Claudine Bergoignan-Esper ; Danièle Cristol ; Brigitte de Lard ; Robert Lafore ; Joël Moret-Bailly ; Hervé Tanguy |Les six articles qui constituent ce dossier offrent une vision d'ensemble de la loi HPST et permettent d'en saisir les points forts, les limites, d'en évaluer les conséquences et les dangers potentiels. Les contributions sont les suivantes : 'La[...]Article
Claudine Bergoignan-Esper ; Emmanuelle Bailly ; et al. ; Robert A. Haas ; Louis Omnès ; Clothilde Poppe ; Hervé Tanguy |La loi Hôpital, patients, santé, territoires du 21 juillet 2009 a pour objectif, selon l'exposé des motifs, de moderniser l'organisation sanitaire du pays et de faciliter l'accès aux soins . Elle est majeure pour le fonctionnement de nos institu[...]Article
Marc Dupont ; Claudine Bergoignan-Esper ; Michel Borgetto ; Danièle Cristol ; Brigitte de Lard ; Robert Lafore ; Joël Moret-Bailly ; Hervé Tanguy |La loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, dite loi "HPST" s'articule autour de quatre grands axes : - la modernisation des établissements de santé grâce à l'amélioration à la [...]Article
L'action de légiférer en matière de nouvelle gouvernance hospitalière, plus concrètement de réforme de l'organisation interne des hôpitaux, a été voulue comme innovante, introduisant en quelque sorte de la nouvelle gouvernance générale dans la n[...]Article
L'ordonnance n° 2003-850 du 4 septembre 2003 portant simplification de l'organisation et du fonctionnement du système de santé et le plan hôpital 2007 bouleversent le cadre juridique et financier de l'investissement hospitalier. De nouveaux moye[...]Article
Il y a un an, avant qu'interviennent les décisions du plan Hôpital 2007, il a été rappelé dans cette revue l'état du droit des montages contractuels complexes au regard en particulier des modifications spécifiques apportées par les lois d'orient[...]Article
"Je souhaite que puisse être lancé, sous d'autres temps et sous d'autres formes, un plan université 2000", précisait le Premier ministre au début de l'été, lors de sa déclaration de politique générale à l'Assemblée nationale. S'ensuivirent plusi[...]Article
Peut-on ériger l'insécurité juridique en principe de gouvernement ? Cette question mérite d'être posée en matière d'achats publics, plus d'un an après la parution du nouveau code des marchés publics (décret 7 mars 2001).Article
A l'initiative du GIE hospitaservices et de Alain Halbout pour Gestions hospitalières, à la Maison de l'Amérique latine, le 22 novembre dernier, s'est déroulé un séminaire sur les incidences du nouveau code des marchés publics sur les procédures[...]