Détail de l'auteur
Documents disponibles écrits par cet auteur (7)
Ajouter le résultat à ma sélection Faire une suggestion Affiner la recherche
Article
Pierre Le Coz, rapp. ; S. BELOUCIF ; J.F. BLOCH-LAINE ; C. BURLET ; J.P. CAVERNI ; O. DE DINECHIN ; C. DESCHAMPS ; J. MICHAUD ; D. Pellerin ; N. QUESTIAUX ; M. SELIGMANN ; A.G. SLAMA |[BDSP. Notice produite par ORSLR R0xUPhXV. Diffusion soumise à autorisation]. Le Comité consultatif national d'éthique a été saisi le 9 juillet 2003 par Monsieur Jean François Mattei, ministre de la Santé, de la Famille et des Personnes Handicap[...]
Article
S. BELOUCIF ; M. CANTO-SPERBER ; J.P. CAVERNI ; C.H. DESCHAMPS ; Hélène Gaumont-Prat ; N. QUESTIAUX ; M. SELIGMANN, resp. ; M. STASI |[BDSP. Notice produite par ORSLR wR0xI0f8. Diffusion soumise à autorisation]. A la demande du syndicat des médecins du travail et afin de réduire les tensions éthiques légitiment suscitées par le décret du 1er février 2001 demandant aux médecins[...]
Article
A. CAMBON-THOMSEN, rapp. ; N. Baumann ; S. BELOUCIF ; Gérard Bréart ; M. CANTO-SPERBER ; Hélène Gaumont-Prat, rapp. ; B. KRIEGEL ; M. LOIZEAU ; G. ORTH, rapp. ; N. QUESTIAUX, rapp. |[BDSP. Notice produite par ORSLR 0DR0xypp. Diffusion soumise à autorisation]. Les activités de collection et de traitement des échantillons biologiques d'origine humaine et des données d'information en résultant, plus particulièrement du fait de[...]
Article
A. KAHN, rapp. ; C.H. DESCHAMPS ; M.J. DIEN ; Hélène Gaumont-Prat ; E. LANDAIS ; J. MONTAGUT ; D. Pellerin ; N. QUESTIAUX ; M. STASI |[BDSP. Notice produite par ORSLR R0xY7Ssb. Diffusion soumise à autorisation]. A propos des interrogations soulevées par un arrêt du 17 novembre 2000 de la cour de cassation, concernant la réparation, dans le cadre de recours judiciaires, du préj[...]
Article
Avis sur l'avant-projet de révision des lois de bioéthique. Saisine de Monsieur le Premier Ministre.
E.E. BAULIEU ; N. Baumann ; H. CAILLAVET ; J.P. CHANGEUX ; J.F. COLLANGE ; Françoise Héritier ; A. KAHN ; E. LANDAIS ; J. LEONARDELLI ; J.A. LEPESANT ; M. LOIZEAU ; J. MICHAUD ; F. MOISAND ; J. MONTAGUT ; N. QUESTIAUX ; A. VEYRET |La révision des lois de bioéthiques : avis et rapports préparatoires.
Article
Article
V. COURTECUISSE ; A. BOUE, resp. ; O. DE DINECHIN ; J.P. DEDONDER ; B. DESCHAMPS-LATSCHA ; J. FEINGOLD ; O. FICHOT ; A. KAHN ; Joseph Lellouch ; C. NIHOUL-FEKETEC ; G. ORTH, resp. ; N. QUESTIAUX ; L. RENE ; J. RUFFIE ; R. SAUTIER ; L. SEVE ; D. SIROUX ; G. TERRENOIRE |
