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Auteur Rémi Pellet |
Documents disponibles écrits par cet auteur (34)
Bulletin : Article
Revue de droit sanitaire et social RDSS, Actes du colloque de l'Association française de droit de la santé : territoire et santé
Didier Truchet ; François Baudier ; Bernard Bonnici ; François Bourdillon ; Francis CHAUVIN ; Francisco JORNET ; Marie-Laure Moquet-Anger ; Jacques MOREAU ; Rémi Pellet ; Sandrine SEGOVIA-KUENY ; Didier Tabuteau ; Pierre Villeneuve ; Association française de droit de la santé (AFDS) (Paris, FRA) ; Association française de droit de la santé -AFDS Colloque (05/03/2009; Paris) , 2009Ce colloque avait pour ambition d'étudier dans toutes leurs dimensions les relations de la santé avec le ou les territoires au moment où le législateur se penchait à nouveau sur le sujet (projet de loi HPST - hôpital, patient, santé, territoires[...]Ouvrage
Cet ouvrage a été conçu comme un recueil de " leçons " dispensées par les auteurs dans l'année de préparation aux concours administratifs et sociaux organisée par l'IEP de Paris. Les sujets des l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0160
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES Ov6ZxR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article examine les racines historiques des contradictions du régime des AT-MP et ses conséquences.Ouvrage
Malgré les changements politiques et l'adoption d'importantes réformes dans le domaine de la santé - comme la loi de financement de la Sécurité sociale- les thèmes défendus aujourd'hui sont les m[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3504
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0348
Article
Xavier Prétot ; Gérard ARCEGA ; Michel Borgetto ; Paul Durand ; Alain Euzeby ; Martine Fontaine ; Robert Lafore ; Bruno Palier ; Rémi Pellet |Soixante années se sont écoulées depuis la création de la Sécurité sociale. Elle n'a cessé, naturellement d'évoluer, qu'il s'agisse de son champ d'application, de l'étendue de ses prestations, des modalités de son financement ou encore de la ge[...]Article
La loi organique n° 2005-881 du 2 août 2005 réforme en profondeur le régime des lois de financement de la sécurité sociale qui deviennent ainsi de véritables lois financières, avec des "soldes". Surtout, les LFSS ont désormais l'obligation d'ass[...]Article
BUFFIN (Frédéric) introd. ; Marie-Caroline Bonnet-Galzy ; Yves BUR ; Claude Évin ; Rémi Pellet ; Xavier Prétot ; Jean-Louis Rey |Dans ce dossier les sujets développés sont : Le Parlement et la Sécurité sociale : l'évolution des compétences ; Regard sur le rapport de la Cour des comptes au Parlement consacré à la Sécurité sociale ; Interview : le rôle de l'IGAS dans la mis[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 5R0xAw85. Diffusion soumise à autorisation]. Les pouvoirs publics ont tardé à faire voter une loi de financement de la Sécurité sociale rectificative au cours des deux dernières années. La réforme de l'assuranc[...]Article
Le Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie et la Mission d'information sur la problématique de l'assurance maladie. L'ONDAM et sa déclinaison. Accords de bon usage des soins, contrats de bonne pratique ou de pratique professionnelle et[...]Article
Le gouvernement Raffarin a mené à terme son chantier estival de 2004, celui de l'assurance maladie. Le texte adopté le 30 juillet par le Parlement comporte des mesures de financement, prévoit la mise en place d'outils de maîtrise médicalisée des[...]Ouvrage
L'insatisfaction grandissante des professions de santé s'accroît à l'évidence depuis trois ans. Pourtant la France ne dispose-t-elle pas, selon l'Organisation mondiale de la santé, du meilleur sy[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IA10/0096
Ouvrage
La première partie de l'ouvrage traite des nouvelles règles de partage des responsabilités au sein des hôpitaux et cliniques : partage des responsabilités entre les établissements employeurs et l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2727
Article
Ce dossier dresse un historique des réformes touchant au financement de la Sécurité sociale et montre également l'importance des LFSS (lois de financement de la Sécurité sociale) créées en février 1996. Conçue à l'origine comme une assurance con[...]Article
Pour la deuxième fois, la Mutualité française fait paraître "Le carnet de santé de la France" de Jean de Kervasdoué et Rémi Pellet. Les auteurs dénoncent, notamment, la curieuse complexité des mécanismes de financement de l'assurance maladie. Co[...]Article