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Auteur Marc Dupont |
Documents disponibles écrits par cet auteur (74)
Article
Si les usagers du système de santé souhaitent légitimement pouvoir exercer un libre choix de leur établissement de santé par une connaissance précise de l'offre disponible, les établissements de santé sont pour leur part soucieux de faire connaî[...]Article
L’Assistance publique-Hôpitaux de Paris a entrepris, en 2021, d’établir une procédure de traitement des réclamations institutionnelle commune à l’ensemble de ses hôpitaux. Cette procédure est un élément essentiel de la politique d’amélioration d[...]Article
Le 12 octobre 2021, à Paris, un colloque pluriprofessionnel organisé à l’hôpital européen Georges-Pompidou et réunissant plus de 360 participants a été consacré à une situation toute nouvelle par son ampleur au sein des hôpitaux de l’AP-HP, et p[...]Ouvrage
Cet ouvrage aborde les aspects théoriques et pratiques du droit hospitalier et traite aussi bien des institutions de soins publiques que privés. Il expose successivement : 1)les établissements ho[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0306
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0306
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0306
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0306
Article
La prise en charge du corps des patients hospitalisés, dans les jours et heures qui suivent les décès, fait partie des missions des établissements de santé. Elle a connu au cours des dernières années une professionnalisation remarquable et prend[...]Ouvrage
En France, près de 70 % des décès ont lieu dans un établissement de soins ou d’hébergement médicalisé. La prise en charge des corps des défunts, l’accompagnement de l’entourage constituent une mi[...]
- Localisation : Paris | Cote : FE00/0151
- Localisation : Rennes | Cote : FE00/0151
- Localisation : Rennes | Cote : FE00/0151
Article
L'accès des visiteurs au proche hospitalisé est un élément du droit du patient au respect de sa vie privée et familiale. La crise sanitaire provoquée par la pandémie de covid-19 a placé cette question au premier plan et montré toute son importan[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC l9GkR0x9. Diffusion soumise à autorisation]. La loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé a élargi aux activités sociales et médicosociales les notions de secret partagé et de secret col[...]Article
Au cours des cinquante dernières années, notre pays s'est doté d'une organisation sectorisée des soins psychiatriques, dont l'objectif a été d'offrir à la population, dans un espace géographique déterminé, un panel de services de soins et d'accu[...]Article
Il y a vingt-cinq ans, discrètement, une législation nouvelle entrait en vigueur, s’inscrivant dans les politiques d’humanisation des hôpitaux et de la promotion alors toute récente des droits des malades. La loi du 6 juillet 1992 venait régir p[...]Ouvrage
Les lois du 21 juillet 2009 "Hôpital, patients, santé, territoires" et du 26 janvier 2016 "de modernisation de notre système de santé" ont modifié profondément l'organisation hospitalière de notr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4066
Article
Au 1er janvier 2017, les établissements de santé auront l’obligation d’organiser la remise au patient d’une information sur son hospitalisation au moment de sa sortie et de s’assurer que les informations utiles à la continuité des soins auront é[...]Article
La question du port (plus ou moins imposé) du pyjama dans les unités psychiatriques donne lieu depuis quelques années à une série de prises de position, qui ne sont pas concordantes. Le Contrôleur général des lieux de privation de liberté, le Dé[...]Article
Les pouvoirs publics ont de longue date encouragé les initiatives prises par les établissements hospitaliers publics pour qu'ils s'associent entre eux ou avec d'autres organismes ou professionnels, dans un intérêt partagé, afin d'exercer ensembl[...]Article
Benoît Apollis ; Claude Évin ; Marc Dupont ; et al. |Au fil des réformes, passées comme à venir, l'institution hospitalière se transforme. Pour faire le point sur l'état du droit applicable au secteur hospitalier et les évolutions juridiques de ces dernières années, l'Institut de préparation à l'a[...]Article
La séparation des soins psychiatriques et des soins somatiques, qui traduit la dichotomie dans nos cultures opposant les soins du corps à ceux de l’esprit, est l’une des grandes fractures de notre système de santé. Cet article se base sur l'exem[...]Article
L'article 49 du projet de loi de modernisation de notre système de santé a prévu de retoucher à nouveau les modalités légales d'organisation des activités médicales au sein des établissements publics de santé. Le point dans cet article. (introd.)Article
L'arrêt commenté ici met en lumière les difficultés que peuvent rencontrer les établissements de santé qui décident de coopérer entre eux via un groupement de coopération sanitaire (GCS), notamment en matière de prestations croisées, comme par e[...]Ouvrage
En 13 chapitres thématiques, toutes les dispositions autour des soins sans consentement en psychiatrie sont présentées. Les auteurs exposent la genèse et l'état actuel du droit, commentent la jur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HS10/0132
- Localisation : Rennes | Cote : HS10/0132
Article
L'Assistance publique-Hôpitaux de Paris a récemment publié, à l'attention de ses équipes et de ses usagers, un guide sur les modalités de communication du dossier médical. Il traite une question aux multiples facettes même si, au fond, son objet[...]Ouvrage
L'ambition de cet ouvrage est d'apporter aux lecteurs des clés pour mieux appréhender les différents domaines du droit applicable à l’hôpital. Traitant aussi bien des institutions de soins publiq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2359
Ouvrage
Destiné aux professionnels hospitaliers, cet ouvrage a pour but de répondre aux nombreuses questions qui se posent lors de la prise en charge d’un mineur à l’hôpital. Autour de huit chapitres, il[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3968
- Localisation : Rennes | Cote : HS90/0082
- Localisation : Rennes | Cote : HS90/0082
Article
Au sommaire du dossier : Les services publics de santé et d'assurance maladie entre repli et renouveau / La continuité et l'accès aux services de santé / La mutabilité et les restructurations hospitalières / L'égalité et l'accroissement du reste[...]Article
Didier Tabuteau ; Jean-Noël Cabanis ; Marc Dupont ; Sylvie Hennion ; Marie-Laure Moquet-Anger ; Rémi Pellet |Ce dossier est structuré en 6 axes : - Les services publics de santé et d'assurance maladie entre repli et renouveau ; - La continuité et l'accès aux services de santé ; - La mobilité et les restructurations hospitalières ; - L'égalité et l'accr[...]Ouvrage
Les contributions réunies dans cet ouvrage, à l'occasion du colloque organisé par la chaire Santé de Sciences Po et l'Institut Droit et santé de l'Université Paris Descartes en juin 2012, permett[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0479
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0480
Article
L'article introduit le colloque organisé par l'AP-HP le 24 octobre 2012 à l'HEGP "La mort à l'hôpital, un enjeu pour toute la société". Il retrace brièvement l'évolution des missions de l'hôpital en matière de prise en charge post mortem, donne [...]Article
Marcel Jaeger ; Lucie Cluzel-Métayer ; Danièle Cristol ; Marc Dupont ; Hassenteufel, Patrick ; Robert Lafore ; Olivier Renaudie ; Guillaume Rousset |Les contributions de ce dossier sont issues d'un colloque organisé le 29 mars 2012 par le Centre d'études et de recherches de sciences administratives et politiques (CERSA) de l'université Paris 2. A l'occasion du dixième anniversaire de l'entré[...]Bulletin : Article
Revue de droit sanitaire et social RDSS, Les lois des 2 janvier et 4 mars 2002 : dix ans après
Marcel Jaeger ; Lucie Cluzel-Métayer ; Danièle Cristol ; Marc Dupont ; Patrick HASSEBTEUFEL ; Robert Lafore ; Olivier Renaudie ; Guillaume Rousset ; Centre d'études et de recherches de sciences administratives et politiques -CERSA Colloque. (29/03/2012; Paris) , 2012Issues d'un colloque organisé le 29 mars 2012 par le Centre d'études et de recherches de sciences administratives et politiques (CERSA) de l'Université Paris 2, les contributions qui composent le présent dossier se proposent, à l'occasion du dix[...]Ouvrage
Aujourd'hui en France, près de 70 % des décès ont lieu dans un établissement de soins ou d'hébergement médicalisé. La prise en charge des corps des défunts, l'accompagnement de l'entourage consti[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3809
Ouvrage
L'évolution rapide du droit hospitalier résulte en premier lieu des changements importants de notre système de santé : la loi du 21 juillet 2009 "Hôpital, patients, santé, territoires" modifie pr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1376
Ouvrage
L'assistance publique-Hôpitaux de Paris est parmi les grandes institutions françaises l'une de celles auxquelles il est fait le plus souvent référence. Paradoxalement, elle demeure l'une des plus[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA20/0003
Article
Marc Dupont ; Claudine Bergoignan-Esper ; Danièle Cristol ; Brigitte de Lard ; Robert Lafore ; Joël Moret-Bailly ; Hervé Tanguy |Les six articles qui constituent ce dossier offrent une vision d'ensemble de la loi HPST et permettent d'en saisir les points forts, les limites, d'en évaluer les conséquences et les dangers potentiels. Les contributions sont les suivantes : 'La[...]Article
Francois Lemaire ; Stéphane Brissy ; Ingrid CALLIES ; Olivier Chassany ; Amélie CHIOCCARELLO ; Jacques DEMOTES-MAINARD ; Marc Dupont ; Elisabeth FRIJA-ORVOËN ; Florence GHRENASSIA ; Camille Kouchner ; Philippe LECHAT |Interventions du colloque : Faut-il réviser à nouveau la législation sur la recherche biomédicale ? ; Droit communautaire : vers une évolution de la directive n°2001/20/CE ? ; Les définitions des catégories de recherches sur la personne et leurs[...]Rapport
Aujourd'hui, l'accès aux soins spécifiques des personnes en situation de handicap est assuré en France. Ce n'est souvent pas le cas des soins courants. Ce problème complexe mérite une réponse com[...]Ouvrage
Le droit hospitalier connaît depuis plusieurs années d'importantes mutations : le cadre juridique dans lequel se déploient les activités médicales et hospitalières évolue en effet rapidement au t[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1903
Article
Marc Dupont ; Claudine Bergoignan-Esper ; Michel Borgetto ; Danièle Cristol ; Brigitte de Lard ; Robert Lafore ; Joël Moret-Bailly ; Hervé Tanguy |La loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, dite loi "HPST" s'articule autour de quatre grands axes : - la modernisation des établissements de santé grâce à l'amélioration à la [...]Ouvrage
Les équipes hospitalières, administratives et soignantes, confrontées à la mort d'un patient ont la charge d'assurer différents gestes et formalités, et d'accompagner les familles endeuillées. On[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0512
Article
La prise en charge du décès, survenant désormais le plus souvent en milieu hospitalier, fait partie du rôle des équipes soignantes, au même titre que les activités thérapeutiques. Du médecin établissant le certificat de décès à l'agent de la cha[...]Article
Marc Dupont ; Claudine Bergoignan-Esper ; Denis Berthiau ; Pierre Chevalier ; Frédérique DREIFUSS-NETTER |Ayant pour dessein de rééquilibrer la relation médecin/malade, la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité des soins, s'est révélée, on le sait, extrêmement ambitieuse. Elle a effet abordé de manière aussi systématique [...]Article
Edouard Couty ; Bernard Bonnici ; Damien BOTTEGHI ; Marc Dupont ; Mathilde LE FRAPPER, collab. ; Carine Soulay |Sommaire du dossier : - De la planification hospitalière à l'organisation des soins. - La réforme du financement des établissements de santé. 1) La portée de la réforme du financement des établissements de santé. 2) Des perspectives d'évolution [...]Ouvrage
Les hôpitaux, publics et privés, assurent une part importante de l'offre de soins dans notre pays. Leurs missions et leurs activités, très diversifiées, ont connu au cours des dernières années un[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1902
Rapport
Par note du Ministre d'Etat, Ministère de l'Intérieur et de l'aménagement du territoire et du Ministère de la santé et des solidarités en date du 23 septembre 2005, les deux inspections ont été c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1625
Article
Cet article présente les principales analyses et propositions formulées par l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) dans le cadre de son rapport public 2004. Et, notamment, le choix européen du développement de l'emploi des seniors, u[...]Article
Les auteurs insistent sur le rôle essentiel que joue l'ensemble des personnels de santé dans la mise en oeuvre et le succès des politiques publiques en la matière. Sur la base de ce constat, ils dressent l'état des lieux de ces professions et, e[...]Ouvrage
La loi du 27 juin 1990 prévoit les conditions dans lesquelles des personnes atteintes de troubles mentaux peuvent être soignées contre leur gré. Ces conditions sont nécessairement très restrictiv[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0882
Rapport
La mission de l'IGAS avait pour mandat à la fois d'enquêter sur l'évaluation du besoin de places dans les établissements spécialisés (les centres d'aide par le travail - CAT, les maisons d'accuei[...]Article
Roselyne BESSAC, coor. ; Marc BAVARD ; A-P CONTANDRIOPOULOS ; Alain Corvez ; Catherine DECHAMP- LE ROUX ; Françoise DEMATEÏS ; Marc Dupont ; et al. ; Dominique FARGE ; Claire GEORGES ; Anne-Chantal HARDY-DUBERNET ; Marc Loriol, coor. ; Daniel Oberlé |Quels sont les grands enjeux de la santé publique ? Traditionellement, deux réponses tranchées s'affrontent. Pour les uns, notamment les médecins libéraux et hospitaliers, c'est la qualité des soins, garantie par l'autonomie et les moyens accord[...]Ouvrage
Les hôpitaux publics et privés, assurent une part importante de l'offre de soins dans notre pays. Leurs missions et leurs activités, très étendues ont connu au cours des dernières années une évol[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1901
Rapport
La mission de l'IGAS avait pour mandat à la fois d'enquêter sur l'évaluation du besoin de places dans les établissements spécialisés (les centres d'aide par le travail - CAT, les maisons d'accuei[...]Article
Le vieillissement des personnes handicapées est un phénomène nouveau auquel est confronté la société. Ce dossier présente les politiques publiques, puis l'historique et la démographie des personnes handicapées vieillissantes. Puis ce sont les di[...]