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Auteur Michel Borgetto |
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Article
Michel Borgetto, préf. ; Maryse Deguergue ; Lucie Cluzel-Métayer ; Hervé Blanchard ; et al. |L'exigence de qualité investit peu à peu l'ensemble du champ sanitaire : là où elle était sous-jacente aux textes et aux pratiques, elle est désormais expressément affirmée, préconisée voire revendiquée par l'ensemble (pouvoirs publics, professi[...]Article
Michel Borgetto, introd. ; Didier Tabuteau ; Brigitte Dormont ; Carine Franc ; Anne-Sophie Ginon ; Vincent Bonnin |Entre 2000 et 2012, la part des soins prise en charge par l'assurance-maladie obligatoire a baissé de 1,2% alors que, dans le même temps, celle financée par les assurances complémentaires a augmenté de 1,3%. L'expansion des assurances complément[...]Article
Michel Borgetto, introd. ; Sophie Fantoni-Quinton, introd. ; et al. |Les contributions du dossier sont issues d'une journée d'étude organisée le 13 décembre 2013 par le Centre de recherches Droits et Perspectives du Droit au sein de l'université de Lille 2, en association avec la Maison européenne des sciences hu[...]Article
Hubert ALCARAZ ; Xavier Bioy ; Michel Borgetto ; et al. ; Colloque de l'Association française de droit de la santé (17/06/2013; Paris (FRA)) |L'accès aux soins dans la Constitution est-il un droit "subjectif" ? Quelle répartition des compétences dans le domaine de la santé du point de vue de la Constitution ? Le rétablissement de l'équilibre financier de l'assurance-maladie est-il dev[...]Article
Laide sociale et laction sociale constituent lun des deux piliers du système de protection sociale français, au côté de la sécurité sociale. Cet ouvrage fait le tour complet des nombreuses formes daide existantes. À linverse de la sécurité [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 9R0xB79q. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro d'Informations sociales s'attache à décrire les profondes mutations qui caractérisent les droits sociaux dans leur complexité et leurs contradictions depui[...]Article
Robert Lafore ; Jean-Michel Belorgey ; Michel Borgetto ; C. KISSANGOULA (Justin) ; Francis Kessler |Au sommaire du dossier : L'égalité en matière de sécurité sociale / Egalité et protection sociale complémentaire / L'égalité et l'aide sociale / Les juridicitons d'action sociale confrontées au principe d'égalité / Brèves réflexions sur l'applic[...]Ouvrage
L’aide et l’action sociales constituent un pilier de notre système de protection sociale, au côté de la sécurité sociale. A l’inverse de cette dernière, qui repose principalement sur des contribu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KG10/0209
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES I7oR0x9A. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro réunit les contributions des intervenants du cycle de conférences 2012 organisé par la Chaire santé de Sciences Po autour du thème de'la santé dans tous ces [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 8R0xslFI. Diffusion soumise à autorisation]. Si, de la Révolution française jusqu'au milieu du XXè siècle, l'évolution dont a fait l'objet le couple santé/action sociale a plutôt porté sur les fondements de l'int[...]Bulletin : Article
Revue de droit sanitaire et social RDSS, L'accompagnement entre droit et pratique
Franck Petit ; Louis BASCO ; Dirk BAUGARD ; Philippe Bonfils ; Michel Borgetto ; Fabienne COTE ; Patrick GIANFALDONI ; Laurence Pécaut-Rivolier ; Marc VERICEL ; Colloque. (12/10/2012; Avignon) , 2012Issues d'un colloque organisé le 12 octobre 2012 à l'Université d'Avignon, les contributions qui composent le présent dossier se proposent, à partir de quelques-unes de ses diverses manifestations, de s'interroger notamment sur l'étendue, la sig[...]Article
Michel Borgetto, préf. ; Abdessetar BEN ABDALLAH ; et al. ; Sandra Moulay Leroux ; Hervé Rihal |Depuis deux ou trois décennies, la figure contractuelle a envahi, sous des formes et des noms variés (contrats, conventions, chartes...), à peu près toutes les sphères de la vie sociale. S'agissant du secteur social et médico-social, et plus pré[...]Ouvrage
Les droits économiques et sociaux n'ont cessé d'interpeller la doctrine juridique. Leurs particularités, au miroir des droits civils et politiques, ont été soulignées à l'envi. Une de leurs carac[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KG10/0196
Bulletin : Article
Revue de droit sanitaire et social RDSS, La télémédecine
Michel Borgetto ; Olivera BOSKOVIC ; Camille Bourdaire-Mignot ; Luc GRYNBAUM ; Caroline LE GOFFIC ; Christine Meyer-Meuret ; Fernand Sauer ; Institut Droit et Santé, Université Paris Descartes, Chaire Santé de Sciences Po Colloque. (24/05/2011; Paris) , 2011Le développement de la télémédecine en France, vivement souhaité depuis plusieurs années par les autorités publiques, vise à apporter des réponses aux défis actuels auxquels se trouve confronté le système de santé. Il s'agit au permier chef de f[...]Article
Robert Lafore ; Gilles ARZEL ; Michel Borgetto, préf. ; Antoinette Hastings-Marchadier ; Josette LAGARDE ; Martine Long ; Jean-Marc Macé ; Université de Pau et des pays de l'Adour -UPPA. Colloque. (25/11/2010; Pau) |Les contributions qui composent le présent dossier tentent d'apporter des éléments de réponses aux problèmes que posent les évolutions démographiques sur le plan financier mais surtout dans les domaines qui renvoient directement à la géographie [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES ppR0x99H. Diffusion soumise à autorisation]. Comme chaque année, Michel Borgetto réalise une bibliographie sur la protection sociale en France en recensant des sources sur l'année 2010.Article
Michel Borgetto ; Michel Chauvière ; Sandrine Dauphin, introd. ; et al. ; Clémence Helfter, coor. ; Alain Vulbeau |[BDSP. Notice produite par APHPDOC kEE9R0xr. Diffusion soumise à autorisation]. Les lois ayant organisé la décentralisation du "social" en France ont été adoptées en deux vagues successives (1982-1983, puis 2003-2004). Depuis trois décennies, le[...]Article
Philippe Tronquoy, dir. ; Michel Borgetto ; et al. ; François-Xavier Merrien ; Gilles Nezosi ; Bruno Palier |La naissance des Etats providence peut-être expliquée par des mutations de très grande ampleur d'ordre social, économique ou politique, mais elle gagne aussi à être replacée dans les contextes culturels et institutionnels des différents pays. L'[...]Article
Le droit de la santé a été profondément marqué, ces dernières décennies, par le développement de l'information. Etymologiquement, informer c'est conférer une forme à une matière, organiser un contenu, voire une connaissance. Dans un sens plus ac[...]Bulletin : Article
Revue de droit sanitaire et social RDSS, Le contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux
Michel Borgetto, préf. ; Elie Alfandari, préf. ; Marc DURAND-VIEL, préf. ; Bruno Fabre, préf. ; Donatien Lecat, préf. ; Pierre Naitali, préf. ; Hervé Rihal, préf. ; Centre "Jean Bodin" Recherche juridique et politique. Colloque. (25/03/2010; Angers) , 2010Pouvant être créés et gérés aussi bien par des personnes publiques que par des personnes privées, les établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS) ont suscité la mise en place de polices administratives spéciales qui ont pour vocation premièr[...]Article
Robert Lafore, coor. ; Jean-Claude Barbier, coor. ; Paul Bernard, coor. ; Thierry Berthet, coor. ; Michel Borgetto, coor. ; Julie CASTONGUAY, coor. ; Michel Chauvière, coor. ; Anne DAGUERRE, coor. ; Sandrine Dauphin, coor. ; Patrick Doutreligne, coor. ; William GENIEYS, coor. ; Hassenteufel, Patrick, coor. ; Clémence Helfter, coor. ; Blanche LE BIHAN-YOUINOU, coor. ; Claude Martin, coor. ; Antoine Schwartz, coor. ; Philippe Steck, coor. ; Yves Surel, coor. |L'analyse de l'action publique porte le plus souvent sur la mise en oeuvre des politiques et l'efficience de ces dernières. Ce numéro s'intéresse à la phase amont de cette mise en oeuvre : le processus même d'élaboration d'une politique sociale.[...]Article
Sandrine Dauphin ; Michel Borgetto ; et al. ; Robert LAFOR, coor. ; Alain Vulbeau |[BDSP. Notice produite par APHPDOC Em8R0xmt. Diffusion soumise à autorisation]. L'analyse de l'action publique porte le plus souvent sur la mise en oeuvre des politiques et l'efficience de ces dernières. Ce numéro d'Informations Sociales s'intér[...]Article
Clémence Helfter, coor. ; Michel Borgetto, coor. ; Michel Chauvière, coor. ; Danièle Cristol, coor. ; Laurent CYTERMANN, coor. ; Sandrine Dauphin, coor. ; Grégory Derville, interv. ; Virginie Donier, interv. ; Sandy FRERET, interv. ; Gilles FRIGOLI, interv. ; Pierre Grelley, coor. ; Joël GUIST'HAU, interv. ; Jean-Pierre Hardy, interv. ; Caroline Helfter, coor. ; Robert Lafore, coor. ; Patrick LE LIDEC, coor. ; Denis MAGUAIN, interv. ; Michèle MANSUY, interv. ; Jean-Louis Sanchez, interv. ; Alain Vulbeau, coor. |Les lois ayant organisé la décentralisation du "social" en France ont été adoptées en deux vagues successives (1982-1983, puis 2003-2004). Depuis trois décennies, le "social" se trouve ainsi au coeur du processus de décentralisation. Ce dernier [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 9R0xnmAJ. Diffusion soumise à autorisation]. Comme chaque année, Michel Borgetto réalise une bibliographie sur la protection sociale en France en recensant des sources sur l'année 2008.Article
Michel Borgetto ; Michel Chauvière ; Robert Lafore ; Danièle Lochak ; Diane Roman ; Les devoirs sociaux. (16/05/2008; Tours) |Contrairement à celle des droits sociaux, qui occupe depuis longtemps une place éminente dans le débat politico-juridique national (et aussi, désormais européen et communautaire ), la thématique des "devoirs sociaux" ne semble susciter d'intérêt[...]