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Auteur Michel Borgetto |
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Article
Michel Borgetto, préf. ; Maryse Deguergue ; Lucie Cluzel-Métayer ; Hervé Blanchard ; et al. |L'exigence de qualité investit peu à peu l'ensemble du champ sanitaire : là où elle était sous-jacente aux textes et aux pratiques, elle est désormais expressément affirmée, préconisée voire revendiquée par l'ensemble (pouvoirs publics, professi[...]Article
Michel Borgetto, introd. ; Didier Tabuteau ; Brigitte Dormont ; Carine Franc ; Anne-Sophie Ginon ; Vincent Bonnin |Entre 2000 et 2012, la part des soins prise en charge par l'assurance-maladie obligatoire a baissé de 1,2% alors que, dans le même temps, celle financée par les assurances complémentaires a augmenté de 1,3%. L'expansion des assurances complément[...]Article
Michel Borgetto, introd. ; Sophie Fantoni-Quinton, introd. ; et al. |Les contributions du dossier sont issues d'une journée d'étude organisée le 13 décembre 2013 par le Centre de recherches Droits et Perspectives du Droit au sein de l'université de Lille 2, en association avec la Maison européenne des sciences hu[...]Article
Hubert ALCARAZ ; Xavier Bioy ; Michel Borgetto ; et al. ; Colloque de l'Association française de droit de la santé (17/06/2013; Paris (FRA)) |L'accès aux soins dans la Constitution est-il un droit "subjectif" ? Quelle répartition des compétences dans le domaine de la santé du point de vue de la Constitution ? Le rétablissement de l'équilibre financier de l'assurance-maladie est-il dev[...]Article
Laide sociale et laction sociale constituent lun des deux piliers du système de protection sociale français, au côté de la sécurité sociale. Cet ouvrage fait le tour complet des nombreuses formes daide existantes. À linverse de la sécurité [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 9R0xB79q. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro d'Informations sociales s'attache à décrire les profondes mutations qui caractérisent les droits sociaux dans leur complexité et leurs contradictions depui[...]Article
Robert Lafore ; Jean-Michel Belorgey ; Michel Borgetto ; C. KISSANGOULA (Justin) ; Francis Kessler |Au sommaire du dossier : L'égalité en matière de sécurité sociale / Egalité et protection sociale complémentaire / L'égalité et l'aide sociale / Les juridicitons d'action sociale confrontées au principe d'égalité / Brèves réflexions sur l'applic[...]Ouvrage
L’aide et l’action sociales constituent un pilier de notre système de protection sociale, au côté de la sécurité sociale. A l’inverse de cette dernière, qui repose principalement sur des contribu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KG10/0209
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES I7oR0x9A. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro réunit les contributions des intervenants du cycle de conférences 2012 organisé par la Chaire santé de Sciences Po autour du thème de'la santé dans tous ces [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 8R0xslFI. Diffusion soumise à autorisation]. Si, de la Révolution française jusqu'au milieu du XXè siècle, l'évolution dont a fait l'objet le couple santé/action sociale a plutôt porté sur les fondements de l'int[...]Bulletin : Article
Revue de droit sanitaire et social RDSS, L'accompagnement entre droit et pratique
Franck Petit ; Louis BASCO ; Dirk BAUGARD ; Philippe Bonfils ; Michel Borgetto ; Fabienne COTE ; Patrick GIANFALDONI ; Laurence Pécaut-Rivolier ; Marc VERICEL ; Colloque. (12/10/2012; Avignon) , 2012Issues d'un colloque organisé le 12 octobre 2012 à l'Université d'Avignon, les contributions qui composent le présent dossier se proposent, à partir de quelques-unes de ses diverses manifestations, de s'interroger notamment sur l'étendue, la sig[...]Article
Michel Borgetto, préf. ; Abdessetar BEN ABDALLAH ; et al. ; Sandra Moulay Leroux ; Hervé Rihal |Depuis deux ou trois décennies, la figure contractuelle a envahi, sous des formes et des noms variés (contrats, conventions, chartes...), à peu près toutes les sphères de la vie sociale. S'agissant du secteur social et médico-social, et plus pré[...]Ouvrage
Les droits économiques et sociaux n'ont cessé d'interpeller la doctrine juridique. Leurs particularités, au miroir des droits civils et politiques, ont été soulignées à l'envi. Une de leurs carac[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KG10/0196
Bulletin : Article
Revue de droit sanitaire et social RDSS, La télémédecine
Michel Borgetto ; Olivera BOSKOVIC ; Camille Bourdaire-Mignot ; Luc GRYNBAUM ; Caroline LE GOFFIC ; Christine Meyer-Meuret ; Fernand Sauer ; Institut Droit et Santé, Université Paris Descartes, Chaire Santé de Sciences Po Colloque. (24/05/2011; Paris) , 2011Le développement de la télémédecine en France, vivement souhaité depuis plusieurs années par les autorités publiques, vise à apporter des réponses aux défis actuels auxquels se trouve confronté le système de santé. Il s'agit au permier chef de f[...]Article
Robert Lafore ; Gilles ARZEL ; Michel Borgetto, préf. ; Antoinette Hastings-Marchadier ; Josette LAGARDE ; Martine Long ; Jean-Marc Macé ; Université de Pau et des pays de l'Adour -UPPA. Colloque. (25/11/2010; Pau) |Les contributions qui composent le présent dossier tentent d'apporter des éléments de réponses aux problèmes que posent les évolutions démographiques sur le plan financier mais surtout dans les domaines qui renvoient directement à la géographie [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES ppR0x99H. Diffusion soumise à autorisation]. Comme chaque année, Michel Borgetto réalise une bibliographie sur la protection sociale en France en recensant des sources sur l'année 2010.Article
Michel Borgetto ; Michel Chauvière ; Sandrine Dauphin, introd. ; et al. ; Clémence Helfter, coor. ; Alain Vulbeau |[BDSP. Notice produite par APHPDOC kEE9R0xr. Diffusion soumise à autorisation]. Les lois ayant organisé la décentralisation du "social" en France ont été adoptées en deux vagues successives (1982-1983, puis 2003-2004). Depuis trois décennies, le[...]Article
Philippe Tronquoy, dir. ; Michel Borgetto ; et al. ; François-Xavier Merrien ; Gilles Nezosi ; Bruno Palier |La naissance des Etats providence peut-être expliquée par des mutations de très grande ampleur d'ordre social, économique ou politique, mais elle gagne aussi à être replacée dans les contextes culturels et institutionnels des différents pays. L'[...]Article
Le droit de la santé a été profondément marqué, ces dernières décennies, par le développement de l'information. Etymologiquement, informer c'est conférer une forme à une matière, organiser un contenu, voire une connaissance. Dans un sens plus ac[...]Bulletin : Article
Revue de droit sanitaire et social RDSS, Le contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux
Michel Borgetto, préf. ; Elie Alfandari, préf. ; Marc DURAND-VIEL, préf. ; Bruno Fabre, préf. ; Donatien Lecat, préf. ; Pierre Naitali, préf. ; Hervé Rihal, préf. ; Centre "Jean Bodin" Recherche juridique et politique. Colloque. (25/03/2010; Angers) , 2010Pouvant être créés et gérés aussi bien par des personnes publiques que par des personnes privées, les établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS) ont suscité la mise en place de polices administratives spéciales qui ont pour vocation premièr[...]Article
Robert Lafore, coor. ; Jean-Claude Barbier, coor. ; Paul Bernard, coor. ; Thierry Berthet, coor. ; Michel Borgetto, coor. ; Julie CASTONGUAY, coor. ; Michel Chauvière, coor. ; Anne DAGUERRE, coor. ; Sandrine Dauphin, coor. ; Patrick Doutreligne, coor. ; William GENIEYS, coor. ; Hassenteufel, Patrick, coor. ; Clémence Helfter, coor. ; Blanche LE BIHAN-YOUINOU, coor. ; Claude Martin, coor. ; Antoine Schwartz, coor. ; Philippe Steck, coor. ; Yves Surel, coor. |L'analyse de l'action publique porte le plus souvent sur la mise en oeuvre des politiques et l'efficience de ces dernières. Ce numéro s'intéresse à la phase amont de cette mise en oeuvre : le processus même d'élaboration d'une politique sociale.[...]Article
Sandrine Dauphin ; Michel Borgetto ; et al. ; Robert LAFOR, coor. ; Alain Vulbeau |[BDSP. Notice produite par APHPDOC Em8R0xmt. Diffusion soumise à autorisation]. L'analyse de l'action publique porte le plus souvent sur la mise en oeuvre des politiques et l'efficience de ces dernières. Ce numéro d'Informations Sociales s'intér[...]Article
Clémence Helfter, coor. ; Michel Borgetto, coor. ; Michel Chauvière, coor. ; Danièle Cristol, coor. ; Laurent CYTERMANN, coor. ; Sandrine Dauphin, coor. ; Grégory Derville, interv. ; Virginie Donier, interv. ; Sandy FRERET, interv. ; Gilles FRIGOLI, interv. ; Pierre Grelley, coor. ; Joël GUIST'HAU, interv. ; Jean-Pierre Hardy, interv. ; Caroline Helfter, coor. ; Robert Lafore, coor. ; Patrick LE LIDEC, coor. ; Denis MAGUAIN, interv. ; Michèle MANSUY, interv. ; Jean-Louis Sanchez, interv. ; Alain Vulbeau, coor. |Les lois ayant organisé la décentralisation du "social" en France ont été adoptées en deux vagues successives (1982-1983, puis 2003-2004). Depuis trois décennies, le "social" se trouve ainsi au coeur du processus de décentralisation. Ce dernier [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 9R0xnmAJ. Diffusion soumise à autorisation]. Comme chaque année, Michel Borgetto réalise une bibliographie sur la protection sociale en France en recensant des sources sur l'année 2008.Article
Michel Borgetto ; Michel Chauvière ; Robert Lafore ; Danièle Lochak ; Diane Roman ; Les devoirs sociaux. (16/05/2008; Tours) |Contrairement à celle des droits sociaux, qui occupe depuis longtemps une place éminente dans le débat politico-juridique national (et aussi, désormais européen et communautaire ), la thématique des "devoirs sociaux" ne semble susciter d'intérêt[...]Article
Didier Tabuteau ; Michel Borgetto ; Laurent Degos ; Anne Monnier ; Jérôme Peigné ; Geneviève REBECQ ; Rolande Ruellan ; Association française de droit de la santé Journée d'études Paris (17/06/2009) |Cinq ans après son adoption, au moment où va entrer en vigueur la loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST), quel bilan peut-on dresser de cette réforme de l'assurance maladie ? Quelles ont é[...]Article
Marc Dupont ; Claudine Bergoignan-Esper ; Michel Borgetto ; Danièle Cristol ; Brigitte de Lard ; Robert Lafore ; Joël Moret-Bailly ; Hervé Tanguy |La loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, dite loi "HPST" s'articule autour de quatre grands axes : - la modernisation des établissements de santé grâce à l'amélioration à la [...]Article
Alexandre TANDE ; Katell Berthou ; Michel Borgetto, collab. ; Gwénaële Calvès ; et al. |[BDSP. Notice produite par APHPDOC ArR0xEFo. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis la fin des années 1990, la question des discriminations occupe l'agenda politique. De nombreux travaux scientifiques et la reconnaissance juridique de la méth[...]Bulletin : Article
Revue de droit sanitaire et social RDSS, La gouvernance associative dans le secteur social et médico-social
Michel Borgetto ; Elie Alfandari ; Anne-Sophie Hocquet de Lajartre ; Robert Lafore ; Philippe LIGNEAU ; Martine Long ; Hervé Rihal ; Faculté de droit, d'économie et de gestion, colloque. 2007. 11 , 2008Le poids du mouvement associatif dans le domaine social est considérable : bien qu'il n'existe pas en l'espèce de recensement exhaustif, on évalue généralement le nombre d'associations intervenant dans ce domaine à près de 90 000 employant 580 0[...]Article
Julien Damon ; Maryse Badel, éd. ; Michel Borgetto, éd. ; Delphine Chauffaut, éd. ; Sylvie LEMOINE, éd. ; Eric MAINGUENEAU, éd. ; Frédéric Marinacce, éd. ; Françoise Monéger, éd. ; Hélène PARIS, éd. |Les études qui composent ce dossier se proposent de tenter d'éclairer à la fois le présent et l'avenir des politiques familiales développées en France. Le présent : en confrontant ces dernières à celles qui sont menées dans les pays voisins ; en[...]Article
Michel Borgetto ; Jean-Michel Belorgey ; Katell Berthou ; Gwénaële Calvès ; Pierre-Yves Cusset ; Louis Maurin ; Karine MICHELET ; Olivier Noël ; Louis Schweitzer ; Alexandre TANDE ; Pierre-Yves Verkindt ; Jean-Marie WOEHRLIN ; Simon WUHL |Depuis la fin des années 1990, la question des discriminations occupe l'agenda politique. De nombreux travaux scientifiques et la reconnaissance juridique de la méthode du testing ont permis de leur donner une certaine visibilité. La réalité des[...]Ouvrage
Qui gouverne le social ? Pareille question ne peut rester purement formelle. Mais comment évaluer le poids respectif des nombreux acteurs concernés ? D'abord, ne pas séparer l'aide et l'action so[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0399
Article
Michel Borgetto ; Alexandre DUMERY ; Yann Favier ; Thierry Fossier ; Sylvain JACOPIN ; Laurence Mauger-Vielpeau ; Véronique MIKALEF-TOUDIC |L'esprit général de la loi du 5 mars 2007 tient en deux éléments liés : d'une part recentrer les mesures civiles affectant la capacité des personnes à exercer leurs droits sur les personnes qui connaissent de réelles altérations de leur capacité[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xu6ExZ. Diffusion soumise à autorisation]. La protection sociale, appuyée sur les solidarités professionnelles, a rencontré ses limites face aux évolutions de la société et à la montée du chômage. De nouvelle[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xtUnCj. Diffusion soumise à autorisation]. Dans son économie générale, c'est sans contexte au modèle bismarckien ou assuranciel que doit être rattaché le système de protection mis en place en France, ses prom[...]Article : Congrès
Michel Borgetto ; et al. ; Christiane LATRILLE ; Thierry NOUVEL ; Journée Aide Sociale (16/11/2006) |La question de l'aide sociale aux personnes handicapées exige d'être abordée sous deux angles différents : sous l'angle analytique, tout d'abord : quelles sont les différentes aides qui sont accordées aujourd'hui aux personnes handicapées ? De m[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 6QR0xu1R. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article examine, d'une manière critique, les propositions des différents candidats à l'élection présidentielle en matière de sécurité sociale.Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xV3h1l. Diffusion soumise à autorisation]. Comme chaque année, Michel Borgetto réalise une bibliographie sur la protection sociale en France en recensant des sources sur l'année 2006.Bulletin : Article
UNAPEI - Juris - Handicaps, Actes de la journée Aide sociale du 16 novembre 2006
Michel Borgetto ; Patrice CHAILLOU ; Laurent Cocquebert ; Elisabeth GIUSTI ; Pascal GOULFIER ; Christiane LATRILLE ; Hélène Le Meur ; Pierre-Marie LEBRUN ; Michel LEVY ; Serge LOUBET ; Thierry NOUVEL ; UNAPEI. Journée. (16/11/2006) , 2007La question exige d'être abordée sous deux angles différents : sous l'angle analytique, tout d'abord : quelles sont les différentes aides qui sont accordées aujourd'hui aux personnes handicapées ? De manière plus précise : quelles sont celles qu[...]Article
Les nouvelles lois de décentralisation adoptées en 2003 redessinent le visage de l'aide et de l'action sociales en promouvant le département comme "chef de file" de cette politique. Les auteurs analysent les transferts de compétences à la fois d[...]Article
Philippe Warin ; Cyprien Avenel ; Jean-Michel Belorgey ; Michel Borgetto ; Andrea CAIZZI ; Christiane CREPIN ; Léa CROMPAGNE ; Marie-Thérèse ESCANDE ; Ophélie KAISER ; Robert Lafore ; Cyrille LAUNAY ; Yann LE BOUDEC ; Pierre MAZET ; Hélène PARIS |Cette contribution porte sur le "social administré" et analyse les nouvelles manières de conduire l'action publique. Confrontées à l'arrivée d'outils plus performants -notamment informatiques-, l'administration et, singulièrement les caisses d'a[...]Article
Michel Borgetto ; Philippe AVEZ ; Odette-Luce BOUVIER ; Isabelle CASSIERS ; Julien Damon ; Leïla HAMLAOUI ; Yannick L'Horty ; Robert Lafore ; Gilbert LAGOUANELLE ; Karine MICHELET ; Pierre REMAN ; Carole TUCHSZIRER ; Pierre-Yves Verkindt ; Christophe Willmann |La protection sociale, appuyée sur les solidarités professionnelles, a rencontré ses limites face aux évolutions de la société et à la montée du chômage. De nouvelles logiques de solidarités ont alors vu le jour, basées sur la lutte contre la pa[...]Article
Myriam LAGRAULA-FABRE ; Michel Borgetto, introd. ; Daniel BOULMIER ; Laurence Leturmy ; Jean-Marc Lhuillier ; Dominique PERRIOT ; Hervé Rihal |Sommaire du dossier : - La loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale : pare-feu contre la maltraitance ? - La maltraitance en droit pénal - Le leurre de la protection des travailleurs sociaux en cas de dénonciation d'acte[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xTc1SV. Diffusion soumise à autorisation].Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 6ZwWmR0x. Diffusion soumise à autorisation].Article
Xavier Prétot ; Gérard ARCEGA ; Michel Borgetto ; Paul Durand ; Alain Euzeby ; Martine Fontaine ; Robert Lafore ; Bruno Palier ; Rémi Pellet |Soixante années se sont écoulées depuis la création de la Sécurité sociale. Elle n'a cessé, naturellement d'évoluer, qu'il s'agisse de son champ d'application, de l'étendue de ses prestations, des modalités de son financement ou encore de la ge[...]Ouvrage
Ce colloque organisé par le comité d'histoire de la sécurité sociale à l'occasion du 60ème anniversaire de la sécurité sociale s'est déroulé en deux actes. Le premier a abordé les temps forts de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0204
Article
Michel Borgetto, préf. ; Daniel BOULMIER, préf. ; Géraldine LAFORGE, préf. ; Jean-Marc Lhuillier, préf. ; Philippe LIGNEAU, préf. ; Pierre-Yves Verkindt, préf. |Les services à la personne constituent actuellement, tant sur le plan économique que sur le plan social, un secteur hautement stratégique. Créer de l'activité et de la richesse, faciliter la vie d'un grand nombre de familles tout en apportant un[...]Article
Michel Borgetto ; Jean Baubérot, interv. ; Jean-Michel Belorgey, interv. ; Jean-Cassien BILLIER ; Pierre BOISSELOT, interv. ; Raymond Boudon ; Jacques Commaille, interv. ; Julien Damon, interv. ; Marcel David, interv. ; Robert Lafore, interv. ; Frédéric LAZORTHES, interv. ; Lise MINGASSON, interv. ; Anne Muxel, interv. ; Catherine VERITE, interv. |La "crise des valeurs" est un sujet de société récurrent. Ce dossier tente de repérer celles avec lesquelles il apparaît difficile de transiger si l'on tient à ce qui est constitutif du "vivre ensemble" dans un état démocratique. Liberté, égalit[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES eR0xoFWw. Diffusion soumise à autorisation]. Comme chaque année, Michel Borgetto réalise une bibliographie sur la protection sociale en France en recensant des sources sur l'année 2004-2005.