Détail de l'auteur
Auteur Jean-Marc Lhuillier |
Documents disponibles écrits par cet auteur (113)
Article
Elie Alfandari ; Maryse Badel ; Jean-Pierre Hardy ; Jean-Marc Lhuillier ; Philippe LIGNEAU ; Arnaud Vinsonneau |Après un rappel des principaux objectifs et dispositions (I) de la loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 dite de "rénovation de l'action sociale et médico-sociale", les diverses contributions formant ce dossier s'efforcent d'expliciter, à la lumière d[...]Article
Michel Laforcade ; Eliane Corbet ; Lionel Deniau ; Jean-Pierre Hardy ; Isabelle Lanrivain ; Jean-Marc Lhuillier ; Jacques Raimondeau ; Pascal THEBAULT |Le contrôle et l'inspection interviennent aujourd'hui dans un contexte juridique très précis. La loi du 2 janvier 2002 a sensiblement renforcé les dispositions relatives au contrôle des établissements, sans toutefois modifier les conditions géné[...]Article
Véronique Baudet-Caille ; Bernadette DARLEY ; Claude DIMUR ; Michel JEZEQUEL ; Jean-Marc Lhuillier |La responsabilité des directeurs est de plus en plus souvent engagée. Au civil comme au pénal. Et l'application de la loi 2002-2 pourrait amplifier le phénomène. Ces dernières années, les mises en examen de directeurs d'établissement ou de servi[...]Ouvrage
Le droit de la protection de l'enfance a fait l'objet depuis peu d'une intense activité législative et réglementaire. Le droit de la famille a été modifié par les trois lois du 4 mars 2002 à trav[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0398
Article
Elie Alfandari ; Maryse Badel ; Jean-Pierre Hardy ; Jean-Marc Lhuillier ; Philippe LIGNEAU ; Arnaud Vinsonneau |Après un rappel tout à la fois circonstancié et critique des principaux objectifs et dispositions de ce texte refondateur, les contributions formant le présent dossier s'efforcent d'expliciter, à la lumière notamment des différents décrets et ar[...]Ouvrage
Cet ouvrage analyse l'évolution des divers régimes de responsabilité concernant les personnes et les institutions du secteur social. Dans une première partie, l'auteur étudie les différents fonde[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1194
Article
L'hôpital public figure toujours en bonne place parmi les chantiers proposés en thème d'étude par la sociologie des organisations ou le management. Quelle que soit l'orientation donnée à la recherche, ce type de structure fournit une information[...]Ouvrage
Cet ouvrage rassemble des notes juridiques rédigées par des élèves directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux promotion 2003-2004 et relatives au module "Droit des établissements socia[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3944
Article
Maxence Cormier ; Marie-Hélène BERNIER ; Laurent CASTRA ; Anne DE CREVOISIER ; Bruno Fabre ; Marguerite GHEBALI-BAILLY ; Eric Gherardi ; Gilles GUIHEUX ; Jean-Michel Lemoyne de Forges ; Jean-Marc Lhuillier ; Bernard Lucas ; Jacques Petit ; Didier Truchet |La loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale est un dispositif ambitieux : dépassant la simple révision de la loi du 30 juin 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales, elles affiche clairement u[...]Article
A l'initiative d'une fédération d'associations de directeurs, une rencontre a rendu palpable leur malaise : les questions de responsabilité civile et pénale, de risque, de mutation environnementale et d'adaptation y sont apparues envahissantes. [...]Ouvrage
Ce numéro spécial de la Revue Juridique de l'Ouest publie les actes du colloque qui s'est tenu à Bordeaux les 19 et 20 juin 2003 sur le thème de "Droits et obligations de la personne dans les nou[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2417
Article
Nathalie Blanchard, préf. ; Michel Chauvière, préf. ; Pierre CHICLET, préf. ; Roland GARENNE, préf. ; Roland Janvier, préf. ; Michel Laforcade, préf. ; Jean-Marc Lhuillier, préf. ; Jean-Bernard Paturet, préf. |Ce dossier, consacré à la loi rénovant l'action sociale et médico-sociale, rassemble des contributions qui analysent les dispositions de cette loi, traitent de la place et des droits des usagers, présentent l'évaluation et la démarche qualité. I[...]Article
Nathalie Blanchard, préf. ; Michel Chauvière ; Pierre CHICLET ; Roland GARENNE ; Roland Janvier ; Michel Laforcade ; Jean-Marc Lhuillier ; Jean-Bernard Paturet |[BDSP. Notice produite par CTNERHI 4xuR0xzp. Diffusion soumise à autorisation]. Ce dossier, consacré à la loi rénovant l'action sociale et médico-sociale, rassemble des contributions qui analysent les dispositions de cette loi, traitent de la pl[...]Article
Cet entretien avec Jean-Marc Lhuillier, professeur à l'ENSP, présente les impacts de la loi 2002-2 sur la fonction de direction. Concernant le secteur public, la loi définit plus clairement les rapports entre directeur et conseil d'administratio[...]Article
L'article porte sur le statut des établissements sociaux et médico-sociaux : 1) Rénovation de l'action sociale et médico-sociale (L. n°2002-2 du 2 janv. 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale, JO, 3 janv. 2002, p. 124) - 2) Mise en app[...]